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Mise à jour RCS : le 16/06/2026 Mise à jour RNE : le 16/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

TOA ARCHITECTES ASSOCIES

399 797 026 · Active
Adresse : 80 RUE DE PARIS, 93100 MONTREUIL
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 18/01/1995
Dirigeants : Besseyre- Gayaud Christelle , Maire Thierry , Oesch Alain

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

SIREN : 399 797 026
SIRET (siège) : 399 797 026 00073
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR58399797026
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 25/01/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/01/1995)
Numéro RCS : 399 797 026 R.C.S. Bobigny
Capital social : 19 200,00 €

Extrait INPI

Activité de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Activité principale déclarée : Exercice en commun de la profession d'architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TOA ARCHITECTES ASSOCIES applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TOA ARCHITECTES ASSOCIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    399 797 026 00073
    Adresse : 80 RUE DE PARIS 93100 MONTREUIL
    Date de création : 15/04/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    399 797 026 00057
    Adresse : 3 RUE ALFRED DE VIGNY 67200 STRASBOURG
    Date de création : 31/12/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 797 026 00065
    Adresse : 16 B RUE FRANCOIS ARAGO 93100 MONTREUIL
    Date de création : 03/04/2017
    Date de clôture : 15/04/2026 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 797 026 00032
    Adresse : 27 T RUE DU PROGRES 93100 MONTREUIL
    Date de création : 05/12/2001
    Date de clôture : 03/04/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 797 026 00040
    Adresse : 18 RUE NEUVE 67300 SCHILTIGHEIM
    Date de création : 01/12/2001
    Date de clôture : 31/12/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 797 026 00024
    Adresse : 22 B RUE D'ADELSHOFFEN 67300 SCHILTIGHEIM
    Date de création : 27/12/1999
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 797 026 00016
    Adresse : 53 RUE DES 2 COMMUNES 93100 MONTREUIL
    Date de création : 18/01/1995
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Finances de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2020
Chiffre d'affaires (€) 2,61M
Résultat net (€) -259K 0 0 80,1K
Croissance 2024 2023 2022 2020
Taux de croissance du CA (%) -23,5
Taux de croissance de l'effectif (%) -4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2020
BFR (€) 779K 0 0 415K
BFR exploitation (€) 854K 0 0 998K
BFR hors exploitation (€) -75,4K 0 0 -583K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2020
Fonds de roulement net global (€) 1,05M 0 0 1,72M
Couverture du BFR 1,3 4,1
Trésorerie (€) 266K 0 0 1,3M
Dettes financières (€) 301K 0 0 673K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 -0,5
Autonomie financière (%) 35 41,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2020
Couverture des dettes 4,4 -0,3
Fonds propres (€) 563K 0 0 1,27M
Effectif 24

Dirigeants et représentants de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    23/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    23/04/2026
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    30/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    30/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/10/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    25/08/2025
    • Document inconnu
    01/12/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    28/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    28/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    28/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de co-gérant
    28/02/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    09/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    24/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    27/07/2015
    • Acte
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/06/2015
    • Décision(s) des associés
      • Réduction du capital social
    27/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    22/01/2015
    • Décision(s) des associés
      • EXTENSION DE LA PROCEDURE D AGREMENT EN CAS DE TRANSMISSION PAR SUCCESSION DE PARTS SOCIALES
    • Statuts mis à jour
    18/11/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Nomination de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    17/07/2008
    • Décision de gérance
      • 27T RUE DU PROGRES 93107 MONTREUIL CEDEX
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    27/07/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
    14/01/2000
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    25/01/1995

Comptes annuels de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 19/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 04/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 05/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/10/2018

Conformité de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 13/05/2026, 25/02206
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMA SA, GERMOT ET CRUDENAIRE IDF (ILE DE FRANCE), HDI GLOBAL SE, TPCB, INTER'SOL SARL, ADAM-CENTAURE-PVC SAS, COVEA RE, GCEB, ALPHA CONTROLE, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE (anciennement AVIVA ASSURANCES), AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 20/06/2024, 1916248
    Début du contentieux : 06/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Solener, Idex, BETHAC, Ibat, Bati Plus, CK ARCHITECTURES, DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE, DUMEZ ILE DE FRANCE, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Strasbourg, 30/01/2024, 2309013
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE, DIETRICH UNTERTRIFALLER ARCHITECTES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 14/11/2017, 13NC00961
    Début du contentieux : 21/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Bernard Ropa ACHR, Département du Bas-Rhin, Société OTE Ingénierie, Société C2BI, Société Axima
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 22/03/2016, 16NC00138
    Début du contentieux : 21/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Bernard Ropa Architecture, Société C2BI, Département du Bas-Rhin
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 18/02/2016, 15NC02574
    Début du contentieux : 21/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société C2BI, Société Bernard Ropa Architecture, AXIMA, Société OTE Ingénierie, Département du Bas-Rhin
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 24/03/2015, 13NC00961
    Début du contentieux : 21/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Département du Bas-Rhin, Société C2BI, SARL Bernard Ropa ACHR, Société Axima, SA OTE Ingénierie
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

  • MODIFICATION 02/05/2026
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Adresse : 80-84 Rue de Paris 93100 Montreuil
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20260084, annonce n°5253
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    24/04/2026
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Société à responsabilité limitée au capital de 19 200 euros
    Siège social : 16 B Rue François Arago
    93100 MONTREUIL
    399 797 026 RCS BOBIGNY
    Aux termes d'une décision en date du 21 avril 2026, la gérance a décidé de transférer le siège social du 16 B Rue François Arago, 93100 MONTREUIL au 80 à 84 rue de Paris, 93100 MONTREUIL à compter rétroactivement du 15 avril 2026, et de modifier en conséquence l'article 5 des statuts.
    Pour avis
    La Gérance
  • MODIFICATION 11/11/2025
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 19 200,00 €
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Gérant : MAIRE Thierry ; Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle ; Gérant : OESCH Alain
    Bodacc B n°20250217, annonce n°5994
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250121, annonce n°14792
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240110, annonce n°5415
  • MODIFICATION 05/12/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 25 600,00 €
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant : MAIRE Thierry ; Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle ; Gérant : OESCH Alain ; Gérant : THOMAS Pascal
    Bodacc B n°20230234, annonce n°3745
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    24/11/2023
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Journal : Affiches Parisiennes
    TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 32 000 euros ramené à 25 600 euros
    Siège social : 16 B Rue François Arago 93100 MONTREUIL
    399 797 026 RCS BOBIGNY
    L'Assemblée Générale Extraordinaire du 16 juin 2023 a décidé de réduire le capital social d'une somme de 6 400 euros, pour être ramené de 32 000 euros à 25 600 euros par voie de rachat et d'annulation de 400 parts sociales. La Gérance, par décisions du 31 août 2023, a constaté que cette réduction de capital se trouvait définitivement réalisée à cette même date.
    Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés.
    Ancien capital : 32 000 €.
    Nouveau capital social : 25 600 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230129, annonce n°20292
  • MODIFICATION 02/03/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : MAIRE THIERRY ; Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle ; Gérant : OESCH Alain ; Gérant : THOMAS Pascal
    Bodacc B n°20230043, annonce n°5093
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    17/02/2023
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Journal : Affiches Parisiennes
    TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 32 000 euros
    Siège social : 16, rue François Arago
    93100 MONTREUIL
    399 797 026 RCS BOBIGNY
    Le 30 décembre 2022, la collectivité des associés a pris acte de la démission de Monsieur Olivier MEHEUX de ses fonctions de gérant à compter du 31 décembre 2022 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement.
    Pour avis
    La Gérance
    Christelle BESSEYRE-GAYAUD
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220142, annonce n°10343
  • MODIFICATION 14/12/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : MAIRE THIERRY ; Gérant : MEHEUX OLIVIER ; Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle ; Gérant : OESCH Alain ; Gérant : THOMAS Pascal
    Bodacc B n°20210242, annonce n°3455
  • MODIFICATION 12/12/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : MAIRE THIERRY ; Gérant : MEHEUX OLIVIER ; Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle ; Gérant : OESCH Alain ; Gérant : THOMAS Pascal ; Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCRON Olivier
    Bodacc B n°20210241, annonce n°2645
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/11/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20210222, annonce n°4047
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 16b Rue François Arago 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20210079, annonce n°9486
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 16b rue François Arago 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20190159, annonce n°13856
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2018
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 16b rue François Arago 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20180192, annonce n°10076
  • MODIFICATION 27/04/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Adresse : 16b rue François Arago 93100 Montreuil
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170082, annonce n°1363
  • MODIFICATION AUTRE
    07/04/2017
    Dénomination : TOA Architectes Associés
    Journal : Affiches Parisiennes
    TOA Architectes Associés
    Société à responsabilité Limitée d’Architecture
    au capital de 32.000 Euros                         27 ter rue du Progrès                                93107 MONTREUIL
    399 797 026 RCS Bobigny
    Aux termes d’une décision de la gérance du 20 mars 2017 il a été décidé :
    de transférer le siège social de la société du : 27 ter rue du Progrès 93107 MONTREUIL au 16 bis rue François ARAGO 93100 MONTREUIL,
    A compter du 3 avril 2017
    Mention sera faite au greffe du Tribunal de commerce de Bobigny.
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2016
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20160112, annonce n°9148
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2015
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20150128, annonce n°13007
  • MODIFICATION 04/08/2015
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MAIRE THIERRY modification le 17 Juillet 2008 Gérant : MEHEUX OLIVIER modification le 17 Juillet 2008 Gérant : OESCH ALAIN modification le 22 Janvier 2015 Gérant : BESSEYRE- GAYAUD Christelle modification le 29 Janvier 2015 Gérant : THOMAS Pascal en fonction le 22 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : S. C. P. DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES en fonction le 27 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : DEMOUCRON Olivier en fonction le 27 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150147, annonce n°1928
  • MODIFICATION 25/06/2015
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 32 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150120, annonce n°2017
  • MODIFICATION 30/01/2015
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 40 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MAIRE THIERRY modification le 17 Juillet 2008 Gérant : MEHEUX OLIVIER modification le 17 Juillet 2008 Gérant : OESCH ALAIN modification le 22 Janvier 2015 Gérant : BESSEYRE Christelle modification le 22 Janvier 2015 Gérant : THOMAS Pascal en fonction le 22 Janvier 2015
    Bodacc B n°20150021, annonce n°2039
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2014
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20140094, annonce n°18034
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2013
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20130079, annonce n°13912
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2011
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20110047, annonce n°11333
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2010
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20100068, annonce n°12956
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2008
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 27t rue du Progrès 93107 Montreuil
    Bodacc C n°20080061, annonce n°9005
  • MODIFICATION 27/07/2008
    RCS de Bobigny
    Dénomination : TOA ARCHITECTES ASSOCIES
    Capital : 32 000,00 €
    Description : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : MAIRE THIERRY modification le 17 Juillet 2008Co-gérant : MEHEUX OLIVIER modification le 17 Juillet 2008. Co-gérant : OESCH ALAIN modification le 17 Juillet 2008. Co-gérant : BESSAYRE Christelle en fonction le 17 Juillet 2008.
    Bodacc B n°20080131, annonce n°3749
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Entreprises citées de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

  • TOA PRODUCTION (415 175 983) Cité 12 fois entre 1999 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TOA ARCHITECTES ASSOCIES et TOA PRODUCTION de la relation : Fusion
  • GMBA AUDIT & CONSEIL (349 954 636) Cité 2 fois en 2015 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TOA ARCHITECTES ASSOCIES et GMBA AUDIT & CONSEIL de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI TLC (522 850 189) Cité 2 fois en 2010 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TOA ARCHITECTES ASSOCIES et SCI TLC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christelle GAYAUD , Thierry MAIRE , Olivier MEHEUX et 1 autre

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 68 156 658,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 66 915 824,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 66 915 824,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 66 915 824,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 66 915 824,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : 22-2500-1-00 MPGP relatif conception réalisation exploitation maintenace 2 coll wissous et gif

    Montant : 66 915 824,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un nouveau collège et d’un nouveau gymnase à KEMBS.

    Montant : 2 208 566,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

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  • Objet : PJ/SM-CEPAL ARTEM Concours MOE-Construction du CEPAL sur le site ARTEM � Nancy

    Montant : 1 556 125,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SUD LORRAINE INGENIERIE MUTUALISEE PROJETS

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Propriétés intellectuelles de TOA ARCHITECTES ASSOCIES

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