Activité de J.M.FROTEY
| Activité principale déclarée : |
Horlogerie d'édifices, électrification de cloches, sonorisation Chronome- Trage, fabrication, achat et vente de matériels d'horlogerie et d'Electri- cite; |
| Autres activités : |
HORLOGERIE |
| Code NAF ou APE : |
26.52Z (Horlogerie) |
| Domaine d’activité : |
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale non réglementée |
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Conventions collectives
:
|
Ingénieurs et cadres de la métallurgie -
IDCC 650
Métallurgie -
IDCC 3248
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise J.M.FROTEY
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Siège et établissement principal
En activité
400 360 699 00047
Adresse : ROND POINT DU 1ER MAI
ZI LES GIRANAUX
70100 ARC-LES-GRAY
Date de création :
01/01/1999
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Établissement secondaire
Fermé
400 360 699 00039
Adresse : LEFFOND
70600 CHAMPLITTE
Date de création :
20/02/1995
Activité distincte : Horlogerie
(33.5Z)
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Établissement secondaire
Fermé
400 360 699 00021
Adresse : RUE DES CHARMOTTES
70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
Date de création :
20/02/1995
Activité distincte : Horlogerie
(33.5Z)
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Établissement secondaire
Fermé
400 360 699 00013
Adresse : 71 AVENUE JEAN-JAURES RD67
70100 ARC-LES-GRAY
Date de création :
20/02/1995
Activité distincte : Horlogerie
(33.5Z)
Etablissements de l'entreprise J.M.FROTEY
Dirigeants et représentants de J.M.FROTEY
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Gérant
41 ans
- 04/1985
Depuis le 25/07/2019
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Ancien gérant
01/1958
- 12/2025
Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Du 08/07/2015
au 19/09/2019
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de J.M.FROTEY
Documents juridiques de J.M.FROTEY
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Décision(s) des associés
- Changement(s) de gérant(s)
19/09/2019
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
21/02/2008
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Acte notarié
- Cession de parts
- Transfert du siège ROND POINT DU 1ER MAI ZI LES GIRANAUX A 70100 ARC LESGRAY
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Statuts mis à jour
02/10/2002
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de J.M.FROTEY
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de J.M.FROTEY
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de J.M.FROTEY
04/12/1996
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
01/08/1996
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Acte sous seing privé
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Divers
23/03/1995
Comptes annuels de J.M.FROTEY
Les déclarations de comptes de J.M.FROTEY nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
11/07/2023
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Comptes sociaux 2021
19/07/2022
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Comptes sociaux 2020
22/07/2021
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Comptes sociaux 2019
10/03/2021
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Comptes sociaux 2018
21/08/2019
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Comptes sociaux 2016
17/08/2017
Annonces BODACC de J.M.FROTEY
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2025
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250144, annonce
n°5506
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DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2024
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240143, annonce
n°9813
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2023
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230137, annonce
n°5056
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DÉPÔT DES COMPTES
27/07/2022
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220144, annonce
n°4642
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DÉPÔT DES COMPTES
28/07/2021
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210145, annonce
n°5263
-
DÉPÔT DES COMPTES
17/03/2021
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Zone Industrielle les Giranaux 70100 Arc-lès-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210053, annonce
n°2835
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MODIFICATION
25/09/2019
RCS de Vesoul
Dénomination : J.M. FROTEY
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : FROTEY Mathieu, Lucien, Michel
Bodacc B
n°20190185, annonce
n°2202
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DÉPÔT DES COMPTES
27/08/2019
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190164, annonce
n°4938
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DÉPÔT DES COMPTES
20/09/2018
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180174, annonce
n°11209
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DÉPÔT DES COMPTES
25/08/2017
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170085, annonce
n°9319
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DÉPÔT DES COMPTES
01/08/2016
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20160075, annonce
n°4479
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DÉPÔT DES COMPTES
22/07/2015
RCS de Vesoul
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20150063, annonce
n°3183
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DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2014
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20140042, annonce
n°7733
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DÉPÔT DES COMPTES
19/08/2013
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20130051, annonce
n°7010
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DÉPÔT DES COMPTES
27/07/2012
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20120043, annonce
n°9181
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DÉPÔT DES COMPTES
21/09/2011
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20110062, annonce
n°11100
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DÉPÔT DES COMPTES
06/09/2010
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20100055, annonce
n°7750
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2009
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux, 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20090047, annonce
n°8759
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DÉPÔT DES COMPTES
19/08/2008
RCS de Vesoul-Gray
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
Rond Point du 1er Mai Z I les Giranaux, 70100 Arc-les-Gray
Bodacc C
n°20080057, annonce
n°8925
Cartographie de J.M.FROTEY
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Entreprises citées de J.M.FROTEY
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés J.M.FROTEY et BOLLEE - FONDERIE de la relation :
Actionnariat
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés J.M.FROTEY et ARTISANS ET TECHNICIENS CAMPANAIRES de la relation :
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Biens immobiliers de J.M.FROTEY
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Appels d'offres gagnés par J.M.FROTEY
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Objet : Restauration des extérieurs de l’église Saint-Saturnin ( inscrit MH) de SAULIEU
1 tranche Ferme+ 1 tranche optionnelle
Décomposition en 5 lots - paratonnerre
Montant : 5 265,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAULIEU (MAIRIE)
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Objet : RESTAURATION EXTERIEURE DE L’EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE DE CHATILLON S/SEINE - Paratonnerre
Montant : 9 100,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 1 an
Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON-SUR-SEINE (MAIRIE)
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Labels et certificats de J.M.FROTEY
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de J.M.FROTEY
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par J.M.FROTEY
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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