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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 14/06/2026

RMS COURTAGE

400 653 531 · Active
Adresse : 10 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1995
Dirigeant : Marchix Roland

Voir les statuts

Informations juridiques de RMS COURTAGE

SIREN : 400 653 531
SIRET (siège) : 400 653 531 00014
Numéro LEI : 969500GPRSKV565UK453 
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR43400653531
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 21/04/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/04/1995)
Numéro RCS : 400 653 531 R.C.S. Paris
Capital social : 1 248 000,00 €

Extrait INPI

Activité de RMS COURTAGE

Activité principale déclarée : EN FRANCE ET A L'ETRANGER, TOUTES ACTIVITES SE RAPPORTANT AUX OPERATIONS DE COURTAGE EN ASSURANCE TOUTES BRANCHES ET DE REASSURANCE ET TOUTES ACTIVITES DE CONSEIL AUX ENTREPRISES
Code NAF ou APE : 66.22Z (Activités des agents et courtiers d'assurances)
Domaine d’activité : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que RMS COURTAGE applique soit différente. : Courtage d'assurances et/ou de réassurances - IDCC 2247
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 07001360 :
  • Courtier en Assurance (COA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 30/01/2007
    •
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Etablissements de l'entreprise RMS COURTAGE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    400 653 531 00014
    Adresse : 10 RUE DE LA PAIX 75002 PARIS
    Date de création : 01/03/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    400 653 531 00048
    Adresse : 24 QUAI DE LA DOUANE 29200 BREST
    Date de création : 01/07/2005
  • Établissement secondaire

    En activité

    400 653 531 00022
    Adresse : 13 BOULEVARD MAGENTA 35000 RENNES
    Date de création : 01/03/1995
  • Établissement secondaire

    Fermé

    400 653 531 00030
    Adresse : 26 RUE JEAN MACE 29200 BREST
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 01/07/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Auxiliaires d'assurance (67.2Z)

Etablissements de l'entreprise RMS COURTAGE

Finances de RMS COURTAGE

Dirigeants et représentants de RMS COURTAGE

Entreprises dirigées par RMS COURTAGE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RMS COURTAGE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de RMS COURTAGE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/01/2026
    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    14/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    05/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    26/05/2025
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    11/04/2025
    • Acte rectificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    21/03/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
    21/12/2016
    • Traité
      • Projet de fusion STERENN
    07/07/2016
    • Traité
      • Projet de fusion STERENN
    02/12/2015
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/07/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/08/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    24/09/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    04/09/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/07/2000
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    10/05/2000
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    12/07/1999
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    08/03/1999
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    08/03/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale AXO COURTAGE
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    21/04/1997
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    28/02/1997
    • Divers
      • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social 31/12
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    26/04/1996
    • Statuts constitutifs
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
    21/04/1995

Comptes annuels de RMS COURTAGE

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Conformité de RMS COURTAGE

0 procédure collective
11 contentieux
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Alertes de RMS COURTAGE

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Procédures collectives de RMS COURTAGE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de RMS COURTAGE

  • Cour d'appel de Rennes, 25/07/2024, 22/03266
    Début du contentieux : 03/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. NGE FONDATIONS venant aux droits de la société DACQUIN par suite d'une opération de fusion absorption réalisée le 29/03/2018, ACTE IARD, AXA FRANCE IARD, S.A.S.U. FONDOUEST exerçant sous l'enseigne Fondouest Normandie, Société INGENIERIE CONCEPT ET CONSTRUCTION (ICC), CGPA, S.C.I. LE BLEUET, S.A.S. ANGEVIN, DEKRA INDUSTRIAL
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • INPI, 23/02/2021, OP 20-1288
    Position : Demandeur
    Autres parties : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 23/02/2021, OP 20-1289
    Position : Demandeur
    Autres parties : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 27/11/2020, 2020/00899
    Début du contentieux : 16/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI), MDS COURTAGE
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  • INPI, 16/12/2019, 2019-2961
    Position : Défendeur
    Autres parties : MDS COURTAGE
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  • INPI, 22/05/2019, 2018-4632
    Début du contentieux : 23/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : R.M. COURTIERS
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  • INPI, 15/01/2019, 2018-3021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 10/01/2019, 2018-3078
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 24/01/2018, 2017-3081
    Position : Défendeur
    Autres parties : CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES - CSF ASSOCIATION
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  • INPI, 26/03/2010, 09-3389
    Position : Demandeur
    Autres parties : ADDACTIS FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 30/12/2009, 09-1886
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de RMS COURTAGE

  • MODIFICATION 23/12/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : RMS COURTAGE
    Capital : 1 248 000,00 €
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250246, annonce n°5171
  • VENTE 23/11/2025
    RCS de Paris
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : ACES COURTAGE
    Bodacc A n°20250225, annonce n°2578
  • MODIFICATION 27/08/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : RMS COURTAGE
    Capital : 1 067 000,00 €
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20250163, annonce n°1174
  • MODIFICATION 25/04/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : RMS COURTAGE
    Capital : 1 248 000,00 €
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170080, annonce n°1837
  • MODIFICATION 31/03/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : RMS COURTAGE
    Capital : 736 600,00 €
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170064, annonce n°2012
  • VENTE 12/07/2016
    RCS de Paris
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Ancien propriétaire : STERENN
    Bodacc A n°20160136, annonce n°437
  • VENTE 10/12/2015
    RCS de Paris
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Ancien propriétaire : STERENN
    Bodacc A n°20150238, annonce n°1033
  • MODIFICATION 22/08/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : RMS COURTAGE
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : 10 rue de la Paix 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100162, annonce n°1545

Cartographie de RMS COURTAGE

Comment contacter RMS COURTAGE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
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Entreprises citées de RMS COURTAGE

  • ACES COURTAGE (753 651 561) Cité 3 fois en 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et ACES COURTAGE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier GUILLAUME , Roland MARCHIX
  • STERENN (824 311 369) Cité 10 fois entre 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et STERENN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland Marchix , Anne-Claude Amice
  • TREUZKAS (824 311 880) Cité 11 fois entre 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et TREUZKAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland Marchix , Sterenn Marchix-Amice
  • AN SKOED (878 096 908) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et AN SKOED de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier GUILLAUME
  • ABER WRAC'H (480 186 790) Cité 7 fois entre 2015 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et ABER WRAC'H de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ROLAND MARCHIX , RMS COURTAGE , Sterenn Marchix-Amice
  • ACMANS (399 734 672) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et ACMANS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe PAPIN , Roland MARCHIX
  • CREAC'H (880 177 779) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et CREAC'H de la relation : Banque
  • GROUPE LEADER INSURANCE (839 408 119) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et GROUPE LEADER INSURANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Exelmans Audit et Conseil , GENERATION INSURANCE , Yoann CHERY
  • INTERNATIONAL INSURANCE UNDERWRITING (823 943 212) Cité 2 fois en 2016 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et INTERNATIONAL INSURANCE UNDERWRITING de la relation : Banque
  • PENN AVEN (487 675 290) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et PENN AVEN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland Marchix , STERENN MARCHIX-AMICE
  • PANIUM (818 921 686) Cité 4 fois entre 2016 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et PANIUM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rolland MARCHIX , Roland MARCHIX
  • SUMO 44 (479 562 100) Cité 3 fois en 2015 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et SUMO 44 de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Jacques LAGEAT
  • JDRS (824 543 284) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et JDRS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-David LE PICARD , Roland MARCHIX , SEBASTIEN CHATEGNER-DUPRE
  • STERENN (477 540 009) Cité 8 fois entre 2004 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et STERENN de la relation : Actionnariat
  • A 2 C COURTAGE (481 912 129) Cité 3 fois entre 2015 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et A 2 C COURTAGE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-David LE PICARD , SEBASTIEN CHATEGNER-DUPRE , Roland MARCHIX
  • WRS (523 841 146) Cité 3 fois entre 2015 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et WRS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HWA
  • RMS COURTAGE ATLANTIQUE (538 048 075) Cité 3 fois entre 2015 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et RMS COURTAGE ATLANTIQUE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland Marchix , Yves Dujardin
  • AUG'UNIT (538 926 734) Cité 2 fois en 2016 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et AUG'UNIT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Boris CALLE
  • EMGLEO BREIZ (809 830 714) Cité 3 fois entre 2015 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et EMGLEO BREIZ de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roland Marchix , Yves Dujardin
  • AR MEN (824 538 045) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et AR MEN de la relation : Banque
  • RSM FRANCE OUEST (392 097 226) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et RSM FRANCE OUEST de la relation : Commissaire aux comptes
  • JURIDIX (389 156 332) Cité 3 fois entre 1996 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et JURIDIX de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre BRELUZEAU
  • ASSURANCES COURTAGE DU MANS (332 444 215) Cité 3 fois entre 1995 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés RMS COURTAGE et ASSURANCES COURTAGE DU MANS de la relation : Assureur
    • Seules 23 sur environ 78 relations (29.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de RMS COURTAGE

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Appels d'offres gagnés par RMS COURTAGE

  • Objet : DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ABATTOIR DE LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Consultation en vue de souscrire les contrats d’assurances des activités de la CCIMBO Siège/Délégation de Brest et CCIMBO délégation de Quimper. - Assurance "Responsabilité civile et risques annexes"

    Montant : 130 987,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE FINISTERE (CCI FINISTERE SIEGE)

    En savoir plus

  • Objet : RESPONSABILITE CIVILE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX RESPONSABILITE ATTEINTE A L’ENVIRONNEMENT

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ABATTOIR DE LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ABATTOIR DE LIMOGES METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU SDIS DE LA MANCHE

    Montant : 45 562,00 € · Notifié le : 23/10/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

    En savoir plus

Labels et certificats de RMS COURTAGE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par RMS COURTAGE

  • ASSURDIS
    Enregistrée le 16/02/2011
    Expire le 14/06/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR3806875
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • RMS COURTAGE courtier en assurances d'entreprises
    Enregistrée le 22/01/2008
    Expire le 22/01/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR3550449
    Marque renouvelée
  • ASSUR 18 protège les hommes qui sauvent les hommes
    Enregistrée le 15/01/2008
    Expire le 15/01/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR3548946
    Marque renouvelée
  • ASSUR 112
    Enregistrée le 15/01/2008
    Expire le 15/01/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR3548963
    Marque renouvelée
  • ASSO 112
    Enregistrée le 26/12/2007
    Expire le 26/12/2027
    Classes : 36
    Numéro : FR3546134
    Marque renouvelée
  • PROTEGE LES HOMMES QUI SAUVENT LES HOMMES
    Enregistrée le 22/10/2007
    Expire le 22/10/2027
    Classes : 36
    Numéro : FR3532211
    Marque renouvelée
  • ASSURANDIS
    Enregistrée le 22/10/2007
    Expire le 22/10/2017
    Classes : 36
    Numéro : FR3532238
    Marque expirée
  • FONCIMMO
    Enregistrée le 02/12/1997
    Expire le 02/12/2027
    Classes : 36
    Numéro : FR97707893
    Marque renouvelée
  • ASSUR 18
    Enregistrée le 28/10/1991
    Expire le 28/10/2031
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38
    Numéro : FR1703707
    Marque renouvelée

Aides perçues par RMS COURTAGE

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