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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

ARCAD'26

401 221 841 · Active
Adresse : 6 RUE DES BORDES, 71500 LOUHANS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/05/1995
Dirigeants : Vallas Laurent , MASSOT Florine

Voir les statuts

Informations juridiques de ARCAD'26

SIREN : 401 221 841
SIRET (siège) : 401 221 841 00026
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR04401221841
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHALON-SUR-SAONE , le 11/05/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/05/2000)
Numéro RCS : 401 221 841 R.C.S. Chalon-sur-saone
Capital social : 40 000,00 €

Activité de ARCAD'26

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte, urbaniste. Économiste de la construction, ingénierie bâtiment.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ARCAD'26

  • Siège et établissement principal

    En activité

    401 221 841 00026
    Adresse : 6 RUE DES BORDES 71500 LOUHANS
    Date de création : 17/12/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 221 841 00018
    Adresse : 26 GRANDE RUE 71500 LOUHANS
    Date de création : 01/05/1995
    Date de clôture : 17/12/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARCAD'26

Finances de ARCAD'26

Dirigeants et représentants de ARCAD'26

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCAD'26

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARCAD'26

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    09/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    24/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • SAS
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'activité
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    05/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • SAS
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'activité
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    05/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • SAS
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'activité
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • SAS
    • Statuts mis à jour
    05/04/2012
    • Document inconnu
    12/08/1999
    • Document inconnu
    19/11/1997
    • Document inconnu
    06/06/1995
    • Document inconnu
    17/05/1995
    • Document inconnu
    10/04/1995

Comptes annuels de ARCAD'26

Les déclarations de comptes de ARCAD'26 nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 27/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 24/01/2017

Procédures collectives de ARCAD'26

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARCAD'26

  • Tribunal administratif de Dijon, 19/05/2026, 2401666, 2401846
    Début du contentieux : 17/08/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-SEILLE, Préfet de Saône-et-Loire, MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE, DE LA BIODIVERSITE ET DES NEGOCIATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT ET LA NATURE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ARCAD'26

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2025
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250246, annonce n°6100
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2024
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240248, annonce n°3920
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2024
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240045, annonce n°4309
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2023
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230066, annonce n°2548
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2022
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220052, annonce n°3521
  • MODIFICATION 15/03/2022
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : ARCAD'26
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : VALLAS Laurent Gilles ; Directeur général : MASSOT Florine
    Bodacc B n°20220052, annonce n°2696
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2021
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210067, annonce n°3458
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2020
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 6 Rue des Bordes 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200029, annonce n°4249
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/02/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 26 Grande Rue 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190025, annonce n°6515
  • MODIFICATION 02/01/2019
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : ARCAD'26
    Adresse : 6 rue des Bordes 71500 Louhans
    Description : transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.
    Bodacc B n°20190001, annonce n°1182
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2018
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180066, annonce n°548
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2017
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170011, annonce n°3912
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2016
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160034, annonce n°3884
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2015
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150030, annonce n°5619
  • MODIFICATION 09/05/2014
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : ARCAD'26
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : VALLAS Laurent, Gilles
    Bodacc B n°20140089, annonce n°2713
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20140020, annonce n°11094
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2013
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20130022, annonce n°7286
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2012
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20120023, annonce n°9093
  • MODIFICATION 18/04/2012
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Dénomination : ARCAD'26
    Capital : 40 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, le capital, l'administration
    Administration : Président : JANNET Laurent Directeur général : VALLAS Laurent, Gilles
    Bodacc B n°20120076, annonce n°1324
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2011
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20110024, annonce n°9337
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2010
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20100021, annonce n°7475
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2009
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20090026, annonce n°9102
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Chalon-sur-Saône
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 26 Grande rue 71500 Louhans
    Bodacc C n°20080023, annonce n°5869

Cartographie de ARCAD'26

Comment contacter ARCAD'26 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 RUE DES BORDES
71500 LOUHANS

Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de ARCAD'26

Biens immobiliers de ARCAD'26

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Appels d'offres gagnés par ARCAD'26

  • Objet : JASSANS RIOTTIER - Réhabilitation et amélioration de l’habitat de trois ensembles de 73 logements collectifs et de 8 pavillons individuels en milieu occupé

    Montant : 5 200,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : ALLERIOT - Réhabilitation de 7 pavillons / VERDUN - Réhabilitation de 21 logements collectifs - Mission de MOE

    Montant : 108 918,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre portant sur des opérations de réhabilitation et rénovation énergétiques compris production énergétique pour les bâtiments du Département de l’Yonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'YONNE (AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE)

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’œuvre relative à la construction d’un bâtiment administratif à vocation sociale à LOUHANS

    Montant : 83 496,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 2 ans

    Acheteur : EPSMS ESPACES (ESAT LE CLOS MOURON)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de MOE pour la conception et le suivi d’un chantier d’installation d’un Centre Educatif Fermé modulable à Chatillon-sur-Seine (21) le temps des travaux de réhabilitation du Centre Educatif Fermé des Cordeliers

    Montant : 5 500,00 € · Notifié le : 08/08/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

    En savoir plus
  • Objet : Consultation pour une mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un hangar de stockage

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 10 mois

    Acheteur : COMMUNE DE TOURNUS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à marché subséquent de maîtrise d’œuvre pour les opérations de travaux n’excédant pas 1 000 000€ HT pour les services de l’état en région Bourgogne Franche Comté - Nièvre (58) et Yonne (89)

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’un bâtiment administratif à Sennecey-le-Grand

    Montant : 129 601,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES ENTRE SAONE ET GROSNE

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité incendie et améliorations acoustiques du bâtiment C au collège des Champs Plaisants à Sens

    Montant : 89 790,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'YONNE (AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d oeuvre pour l amélioration de la thermique du bâtiment du Groupe Scolaire Vivant Denon

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE DE NIVEAU ESQUISSE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORT A BRANGES

    Montant : 505 610,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la désignation, d’un Maître d’oeuvre à qui il sera confié la mission de base (conformément à la loi MOP) de conception et de suivi de la réalisation des travaux de l’extension des Services Techniques

    Montant : 15 800,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 7 mois

    Acheteur : COMMUNE DE TOURNUS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre et d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l’ensemble des bâtiments du Département de l’Yonne -

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'YONNE

    En savoir plus
  • Objet : La consultation a pour objet les prestations de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation et la transformation des vestiaires de l’ancienne piscine plein air en salle de sports et santé

    Montant : 12 650,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 6 mois

    Acheteur : COMMUNE DE LOUHANS-CHATEAURENAUD (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Études d’ingénierie (faisabilité, diagnostic) et missions de base de Maîtrise d’oeuvre hors loi MOP pour la réalisation de travaux sur les sites occupés par des services déconcentrés de l’État en région Bourgogne Franche-Comté. - Marché à bons de comman...

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 23/07/2018 · Durée : 4 ans

    Acheteur : PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    En savoir plus

Labels et certificats de ARCAD'26

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ARCAD'26

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARCAD'26

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.