| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 49.41B |
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
| SIREN : | 401 505 557 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 401 505 557 00066 |
| Numéro LEI : |
9695009PK947BLRK7K05 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 11/09/1997 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/09/1997) |
| Numéro RCS : | 401 505 557 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 12 000,00 € |
Activité de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Etablissements de l'entreprise TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Adresse : 6 RUE ROBERT SCHWINT 25320 CHEMAUDIN ET VAUXDate de création : 28/02/2022
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Adresse : ZAC DES GRANDS VAUBRENOTS 1 RUE ROBERT SCHUMAN 25410 SAINT-VITDate de création : 01/10/2010Date de clôture : 28/02/2022 et transféré vers un autre établissementEnseigne : T.S.M.
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Adresse : 30 RUE DE L'INDUSTRIE 25410 SAINT-VITDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 01/10/2010 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 11 RUE DE LA TOUR 25410 SAINT-VITDate de création : 01/09/1998Date de clôture : 01/01/2002 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Transports routiers de marchandises de proximité (60.2L)
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Adresse : 10 RUE DE L'AQUEDUC 25220 CHALEZEDate de création : 01/07/1997Date de clôture : 01/09/1998 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Transports routiers de marchandises de proximité (60.2L)
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Adresse : 79 C RUE EN PAILLERY 21850 SAINT-APOLLINAIREDate de création : 03/07/1995Date de clôture : 01/07/1997 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Transports routiers de marchandises de proximité (60.2L)
Etablissements de l'entreprise TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
Dirigeants et représentants de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Président
SIREN : 989347273Depuis le 17/10/2025
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Directeur général
SIREN : 989345913Depuis le 17/10/2025
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Ancien président
57 ans - 03/1969Du 18/12/2020 au 05/07/2024
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Ancien gérant, Associé
12/1957 - 07/2019 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 20/10/2016 au 15/07/2019
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Associé indéfiniment responsable
SIREN : 878230226Depuis le 18/10/2019
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de forme juridique
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Rapport du commissaire à la transformation
- Changement de forme juridique
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège A SAINT VIT 1 RUE ROBERT SCHUMAN ZAC DES GRANDS VAUBRENOTS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège A SAINT VIT 1 RUE ROBERT SCHUMAN ZAC DES GRANDS VAUBRENOTS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège SAINT VIT 30 RUE DE L'INDUSTRIE
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège SAINT VIT 11 RUE DE LA TOUR
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège CHALEZE 10 RUE DE L'AQUEDUC Formation de la société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège CHALEZE 10 RUE DE L'AQUEDUC Formation de la société
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Procès-verbal d'assemblée
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Document inconnu
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Comptes annuels de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Annonces BODACC de TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2026RCS de BesançonBodacc C n°20260107, annonce n°3182Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2025Adresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250205, annonce n°3764Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 21/10/2025RCS de BesançonBodacc B n°20250202, annonce n°1554Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALAdresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président : EHN ; Directeur général : MGA
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DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2024RCS de BesançonBodacc C n°20240129, annonce n°2185Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2023RCS de BesançonBodacc C n°20230230, annonce n°1012Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2022Adresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2022RCS de BesançonBodacc C n°20220232, annonce n°1198Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2021Adresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 27/05/2022RCS de BesançonBodacc B n°20220103, annonce n°673Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALAdresse : 6 Rue Robert Schwint 25770 CHEMAUDIN ET VAUXDescription : transfert du siège social.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2022RCS de BesançonBodacc C n°20220041, annonce n°774Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2020Adresse : Zac des Grands Vaubrenots 1 Rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 22/12/2020RCS de BesançonBodacc B n°20200248, annonce n°865Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALAdresse : Zac des Grands Vaubrenots 1 Rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescription : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.Administration : Président : EHRET Patrick
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DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2020RCS de BesançonBodacc C n°20200232, annonce n°729Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2019Adresse : Zac des Grands Vaubrenots 1 Rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2019RCS de BesançonBodacc C n°20190178, annonce n°637Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2018Adresse : Zac des Grands Vaubrenots 1 Rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 17/07/2019RCS de BesançonBodacc B n°20190136, annonce n°300Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALAdresse : Zac des Grands Vaubrenots 1 Rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Gérant, Associé : EHRET Patrick
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DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2018RCS de BesançonBodacc C n°20180164, annonce n°2744Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2017Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2017RCS de BesançonBodacc C n°20170115, annonce n°3366Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2016Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2016RCS de BesançonBodacc C n°20160120, annonce n°1853Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015RCS de BesançonBodacc C n°20150066, annonce n°3139Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-Vit
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DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2014RCS de BesançonBodacc C n°20140068, annonce n°2798Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-Vit
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DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2013RCS de BesançonBodacc C n°20130060, annonce n°1470Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-Vit
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MODIFICATION 29/03/2013RCS de BesançonBodacc B n°20130063, annonce n°242Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALDescription : Modification survenue sur l'activité
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DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2012RCS de BesançonBodacc C n°20120054, annonce n°2902Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 1 rue Robert Schuman Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 25410 Saint-Vit
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DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2011RCS de BesançonBodacc C n°20110065, annonce n°1452Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 1 rue Robert Schuman Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 25410 Saint-Vit
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MODIFICATION 26/12/2010RCS de BesançonBodacc B n°20100250, annonce n°1182Dénomination : TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICALAdresse : Zone d'Activités Commerciales des Grands Vaubrenots 1 rue Robert Schuman 25410 Saint-VitDescription : Transfert du siège social
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DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2010RCS de BesançonBodacc C n°20100059, annonce n°5297Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 30 rue de l'Industrie 25410 Saint-Vit
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DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2009RCS de BesançonBodacc C n°20090059, annonce n°5083Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 30 rue de l'Industrie 25410 Saint-Vit
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DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008RCS de BesançonBodacc C n°20080074, annonce n°2068Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 30 rue de l'Industrie 25410 Saint-Vit
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MGA (989 345 913) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL et MGA de la relation : Actionnariat
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EHN (989 347 273) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL et EHN de la relation : Actionnariat
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BERTONE 25 (878 230 226) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL et BERTONE 25 de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandre MOINGEON , Patrick EHRET , Cédric RENARD et 1 autre
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Appels d'offres gagnés par TSM TRANSPORT SCIENTIFIQUE MEDICAL
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Objet : Transports de produits sanguins labiles, de prélèvement biologique ou produits pharmaceutiques pour le GHT Franche comté (lots géographiques) - Transports de prélèvements biologiques et/ou de médicaments au profit du centre hospitalier Intercommunal de Ha
Montant : 28 952,00 € · Notifié le : 15/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)
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Objet : Transports de produits sanguins labiles, de prélèvement biologique ou produits pharmaceutiques pour le GHT Franche comté (lots géographiques) - Transports de produits sanguins labiles entre l’EFS de Besançon et le centre hospitalier Intercommunal de Haute
Montant : 34 316,00 € · Notifié le : 15/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)
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Objet : Transports de produits sanguins labiles, de prélèvement biologique ou produits pharmaceutiques pour le GHT Franche comté (lots géographiques) - Transports de produits sanguins labiles entre l’EFS de Besançon et le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Montant : 22 119,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)
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Objet : AOO - AC / FCS - Transport des produits sanguins labiles (PSL) et prélèvements de biologie médicale
Montant : 87 500,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD
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Objet : Transport de prélèvements et produits de santé thermosensibles pour le compte du CHI de Haute-Comté - Transports urgents dont UN 3373 (dont transports thermosensibles et amnio-tropho)
Montant : 134 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)
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Objet : Transport de prélèvements et produits de santé thermosensibles pour le compte du CHI de Haute-Comté - Transports de prélèvements dont UN 3373
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CHU BESANCON (CHRU ST JACQUES)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : navette Bes
Montant : 115 687,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports supplémentair
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Besançon Ne
Montant : 139 204,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Besançon Se
Montant : 146 264,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Dijon Sens
Montant : 848 436,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Chalon sur
Montant : 541 831,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Chalon sur
Montant : 145 113,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Besançon, C
Montant : 739 796,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Besançon, D
Montant : 325 051,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang – Bourgogne Franche-Comté - Transports : Besançon, B
Montant : 288 714,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : Transport de produits sanguins, tubes échantillons, cellules souches, réactifs et accessoires, et marchandises pour le compte de l’Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté
Montant : 272 500,00 € · Notifié le : 05/12/2019 · Durée : 6 mois
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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Objet : La présente consultation a pour objet le transport de produits cellulaires, tissulaires et autres produits pour le compte de l’Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté (EFS BFC), service d’Activité Ingénierie Cellulaire et Tissulaire (AICT).
Montant : 111 571,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE)
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