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Mise à jour RCS : le 17/09/2026 Mise à jour RNE : le 17/09/2026 Mise à jour INSEE : le 16/09/2026

SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

401 531 249 · Radiée depuis le 27/12/2011
Adresse : LE SEJALAT, 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL
Activité : Fabrication d'étoffes à mailles
Effectif : 0 salarié (donnée 2011)
Création : 26/06/1995
Dirigeant : DOMENECH ALVARO Sergio

Informations juridiques de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

SIREN : 401 531 249
SIRET (siège) : 401 531 249 00019
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR35401531249
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe du PUY-EN-VELAY, le 27/12/2011)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 15/12/2011)
Numéro RCS : 401 531 249 R.C.S. Le puy-en-velay
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Code NAF ou APE : 13.91Z (Fabrication d'étoffes à mailles)
Domaine d’activité : Fabrication de textiles
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE applique soit différente. : Industrie textile - IDCC 18
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 531 249 00019
    Adresse : LE SEJALAT 43000 ESPALY-SAINT-MARCEL
    Date de création : 26/06/1995
    Date de clôture : 15/12/2011 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 531 249 00035
    Adresse : 17 RUE DES PETITS HOTELS 75010 PARIS 10
    Date de création : 23/07/2001
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 531 249 00027
    Adresse : 3 PL DES PIANOS 93200 SAINT-DENIS
    Date de création : 01/02/1996
    Date de clôture : 23/07/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'étoffes à maille (17.6Z)

Etablissements de l'entreprise SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Finances de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Dirigeants et représentants de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

    • Document inconnu
    27/12/2011
    • Document inconnu
    27/12/2011
    • Document inconnu
    27/12/2011
    • Document inconnu
    16/09/2010
    • Document inconnu
    02/09/2008
    • Document inconnu
    02/09/2008
    • Document inconnu
    01/10/2004
    • Document inconnu
    28/07/2003
    • Document inconnu
    27/09/2002
    • Document inconnu
    23/05/2002
    • Document inconnu
    18/10/2001
    • Document inconnu
    02/03/1999
    • Document inconnu
    28/01/1999
    • Document inconnu
    07/04/1998
    • Document inconnu
    04/06/1996
    • Document inconnu
    12/07/1995

Comptes annuels de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

  • Cour de cassation, 22/09/2010, 09-41.959
    Début du contentieux : 18/09/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Dogi, Société SNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

  • RADIATION 08/01/2012
    RCS du Puy-en-Velay
    Bodacc B n°20120005, annonce n°239
  • MODIFICATION 08/01/2012
    RCS du Puy-en-Velay
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
    Capital : 1 525 710,00 €
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Description : Dissolution
    Administration : Liquidateur : DOMENECH ALVARO Sergio
    Bodacc B n°20120005, annonce n°224
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2011
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Bodacc C n°20110077, annonce n°5205
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Bodacc C n°20100078, annonce n°6988
  • MODIFICATION 29/09/2010
    RCS du Puy-en-Velay
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
    Capital : 1 525 710,00 €
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Description : Changement dans le conseil d'administration
    Administration : Président du C.A.et direct.gal : DOMENECH ALVARO Sergio Administrateur : DOMENECH GIMENEZ JOSE Administrateur : RUIZ Josep Commissaire aux comptes titulaire : PERRIER Michel Antoine Pierre Commissaire aux comptes suppléant : TAMET MICHEL
    Bodacc B n°20100189, annonce n°624
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2009
    RCS du Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Bodacc C n°20090097, annonce n°2703
  • MODIFICATION 17/09/2008
    RCS du Puy-en-Velay
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
    Capital : 1 525 710,00 €
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Description : Changement d'administrateur
    Administration : Président du C.A.et direct.gal : RUIZ Josep. Administrateur : DOMENECH GIMENEZ JOSE. Administrateur : DOMENECH ALVARO Sergio. Commissaire aux comptes titulaire : PERRIER Michel Antoine Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : TAMET MICHEL.
    Bodacc B n°20080167, annonce n°665
  • MODIFICATION 17/09/2008
    RCS du Puy-en-Velay
    Dénomination : SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
    Capital : 1 525 710,00 €
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Description : Démission de directeur général délégué administrateur
    Administration : Président du C.A.et direct.gal : RUIZ Josep. Administrateur : DOMENECH GIMENEZ JOSE. Administrateur : DOMENECH ALVARO Sergio. Commissaire aux comptes titulaire : PERRIER Michel Antoine Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : TAMET MICHEL.
    Bodacc B n°20080167, annonce n°664
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2008
    RCS de Puy-en-Velay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2005
    Adresse : le Séjalat 43000 Espaly-Saint-Marcel
    Bodacc C n°20080062, annonce n°2805

Cartographie de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Comment contacter SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LE SEJALAT
43000 ESPALY-SAINT-MARCEL

Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

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Appels d'offres gagnés par SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

  • estel
    Enregistrée le 13/10/1999
    Expire le 13/10/2009
    Classes : 05 , 24
    Numéro : FR99818230
    Marque expirée
  • ESTEL
    Enregistrée le 17/02/1997
    Expire le 17/02/2007
    Classes : 05 , 24
    Numéro : FR97664799
    Marque expirée
  • ELASTELLE
    Enregistrée le 29/11/1995
    Expire le 29/11/2015
    Classes : 23 , 24 , 25 , 26 , 40
    Numéro : FR95602389
    Marque expirée
  • TABOU
    Enregistrée le 29/11/1995
    Expire le 29/11/2005
    Classes : 23 , 24 , 25 , 26 , 40
    Numéro : FR95602390
    Marque expirée
  • TISSEL
    Enregistrée le 29/11/1995
    Expire le 29/11/2005
    Classes : 24
    Numéro : FR95602391
    Marque expirée
  • FLIPPY
    Enregistrée le 29/11/1995
    Expire le 29/11/2005
    Classes : 23 , 24 , 25 , 26 , 40
    Numéro : FR95602392
    Marque expirée

Brevets déposés par SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

  • DISPOSITIF D'ENROULEMENT D'UN TISSU MAILLE ELASTIQUE EN SORTIE D'UN METIER A TRICOTER
    Enregistré le 24/08/1998
    Expiré le 01/09/2003
    Numéro : FR9810737
    Classes : D04B15/88
    Déchu

Aides perçues par SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE

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