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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

MOULIN DU NOVET

402 834 683 · Active
Adresse : 8 RUE SAINT GEORGES, 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Activité : Meunerie
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1995
Dirigeant : CORNU Marcel

Voir les statuts

Informations juridiques de MOULIN DU NOVET

SIREN : 402 834 683
SIRET (siège) : 402 834 683 00011
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR73402834683
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 14/11/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/11/1995)
Numéro RCS : 402 834 683 R.C.S. Lyon
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de MOULIN DU NOVET

Activité principale déclarée : Meunerie, minoterie. Fabrication d'aliments pour bétail. Négoce de tous produits.
Autres activités : MEUNERIE MINOTERIE
Code NAF ou APE : 10.61A (Meunerie)
Domaine d’activité : Industries alimentaires
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métiers de la transformation des grains - IDCC 1930
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MOULIN DU NOVET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    402 834 683 00011
    Adresse : 8 RUE SAINT GEORGES 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
    Date de création : 01/10/1995

Etablissements de l'entreprise MOULIN DU NOVET

Finances de MOULIN DU NOVET

Dirigeants et représentants de MOULIN DU NOVET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOULIN DU NOVET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MOULIN DU NOVET

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/09/2001
    • Acte
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    17/07/1998
    • Acte
      • Actes constitutifs
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    14/11/1995
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Comptes annuels de MOULIN DU NOVET

Les déclarations de comptes de MOULIN DU NOVET nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 28/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 29/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 20/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/07/2017

Conformité de MOULIN DU NOVET

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de MOULIN DU NOVET

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250135, annonce n°8617
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240128, annonce n°8176
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230148, annonce n°10267
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220140, annonce n°3574
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210132, annonce n°6505
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200158, annonce n°3177
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 8 Rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190127, annonce n°10237
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°12010
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170067, annonce n°6952
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160076, annonce n°6791
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150052, annonce n°4010
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150007, annonce n°3317
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20130036, annonce n°10890
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20120040, annonce n°10709
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20110039, annonce n°8235
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20100057, annonce n°8365
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20090042, annonce n°8156
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 8 rue Saint-Georges 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
    Bodacc C n°20080075, annonce n°7409

Cartographie de MOULIN DU NOVET

Comment contacter MOULIN DU NOVET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 8 RUE SAINT GEORGES
69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON

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Appels d'offres gagnés par MOULIN DU NOVET

  • Objet : Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective - Relance suite à déclaration sans suite - Lot n°14

    Montant : 8 878,00 € · Notifié le : 05/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE BRIGNAIS (MAIRIE)

    En savoir plus

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Propriétés intellectuelles de MOULIN DU NOVET

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