E.O.H.S.

Objet : Elaboration du troisième programme local de l’habitat intercommunal (PLHI) du Grand Narbonne

Montant : 57 975,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION

Objet : Mission d’études pour l’évaluation des politiques habitat de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

Montant : 20 790,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 23 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

Objet : ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS

Montant : 59 120,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS

Objet : Elaboration du Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins

Montant : 59 120,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS

Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour accompagner le Département dans la création d’un Observatoire Départemental de l’Habitat (ODH).

Montant : 19 950,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR

Objet : ETUDES PLH

Montant : 56 225,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE

Objet : Elaboration d’un programme local de l’habitat (PLH).

Montant : 56 225,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE

Objet : ETUDES ET ASSISTANCE POUR DRESSER LE BILAN DU PROGRAMME PLH ACTUEL ET POUR PROCEDER A SA REVISION

Montant : 52 800,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU FRONTONNAIS

Objet : MISSION D’ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Montant : 57 675,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Objet : MISSION D’ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Montant : 0,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Objet : DEB Elaboration du PLH 2024-2029

Montant : 194 100,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

Objet : 2023-39-A-Mission d’AMO bilan et élaboration d’un programme local de l’habitat et bilan et réalisation d’une étude pré-opérationnelle - 2 lots

Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA ARCHE AGGLO

Objet : 2023-39-A-Mission d’AMO bilan et élaboration d’un programme local de l’habitat et bilan et réalisation d’une étude pré-opérationnelle - 2 lots

Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA ARCHE AGGLO

Objet : 2023-39-A-Mission d’AMO bilan et élaboration d’un programme local de l’habitat et bilan et réalisation d’une étude pré-opérationnelle - 2 lots

Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA ARCHE AGGLO

Objet : EVALUATION DU PREMIER PLH ET DE L’ELABORATION DU SECOND PLH

Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA ARCHE AGGLO

Objet : Etude portant sur la réalisation d’un Plan Local de l’HABITAT (PLH)

Montant : 85 653,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE

Objet : Mission d’assistance a maitrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre des actions dans le cadre de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) et du Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID).

Montant : 54 050,00 € · Notifié le : 05/01/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES VILLES SOLIDAIRES

Objet : BILAN ELABORATION DU PLH

Montant : 40 125,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE

Objet : BILAN ELABORATION DU PLH

Montant : 40 125,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE

Objet : Marché public de prestations intellectuelles<br />MISSION DE DIAGNOSTIC ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ET DE MAÎTRISE D’OEUVRE SUR LA RESIDENCE LAËNNEC<br />89-135, rue Laënnec - 69008 LYON

Montant : 78 302,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

Objet : Marché public de prestations intellectuelles<br />MISSION DE DIAGNOSTIC ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ET DE MAÎTRISE D’OEUVRE SUR LA RESIDENCE LAËNNEC<br />89-135, rue Laënnec - 69008 LYON

Montant : 78 302,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

Objet : PRESTATION ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DE LA REFORME DES ATTRIBUTIONS EN MATIERE LOGEMENT SOCIAL

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage AMO relative à la mise en œuvre des actions du Plan Partenarial de Gestion de la Demande PPGDID et des actions de la Convention Intercommunale d’Attribution CIA.

Montant : 70 465,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE

Objet : AMO relative à la mise en oeuvre des actions du plan partenarial de gestion de la demande ( PPGDID) et des actions de la convention intercommunale d’attribution (CIA)

Montant : 70 465,00 € · Notifié le : 20/07/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE

Objet : Elaboration du Programme Local de l’Habitat Intercommunal et des documents d’orientations en matière d’attributions de logements sociaux sur le périmètre de la Communauté de Communes Val de Gray

Montant : 66 410,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 3 ans

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Objet : MISSIONS ACCOMPAGNEMENT ELABORATION DU PLAN PARTENARIAL CIL

Montant : 61 840,00 € · Notifié le : 14/06/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA DE LA PROVENCE VERTE

Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION DES DOCUMENTS-CADRES DE LA POLITIQUE INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION DU LOGEMENT SOCIAL

Montant : 29 945,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 7 mois

Acheteur : CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN

Objet : ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL ET DES DOCUMENTS D’ORIENTATIONS EN MATIERE D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Montant : 66 410,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Objet : ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL ET DES DOCUMENTS D’ORIENTATIONS EN MATIERE D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Montant : 66 410,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

Objet : La consultation porte sur la réalisation d’une enquête sociale par logement, l’élaboration d’une stratégie de relogement au sein du périmètre d’ensembles immobiliers gérés par le maître d’ouvrage ou en dehors.

Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Acheteur : OFFICE PUBLIC HABITAT

Objet : CDCHS-DP3-DD-FS-2022-22-Marché de Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale pour le relogement de 79 logement et accompagnement social - Quartier du Parc - Bât Pervenches, Hortensias et annexe Résédas - VERNOUILLET (78)

Montant : 129 705,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRAND PARIS HABITAT

Objet : La présente consultation concerne l’élaboration du programme locale de l’habitat et de la mise en place d’une conférence intercommunale d’attribution de logements pour la Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde.

Montant : 51 580,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE CESTAS (MAIRIE)

Objet : ETUDE DE DEFINITION D’UNE STRATEGIE EN MATIERE D’HABITAT

Montant : 70 540,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE HOUILLES (MAIRIE)

Objet : 2022.39-Etude de définition d’une stratégie en matière d’habitat

Montant : 70 540,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNE DE HOUILLES (MAIRIE)

Objet : Bilan et élaboration du programme local de l’habitat 2024-2029

Montant : 114 050,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 5 ans

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLO LA PORTE DU HAINAUT

Objet : AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

Montant : 104 640,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

Objet : AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

Montant : 104 640,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE

Objet : 21N0437. ÉLABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2024-2029 DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D’AZUR

Montant : 177 150,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

Objet : DEB Elaboration du PLH 2024-2029

Montant : 194 100,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : METROPOLE NICE COTE D AZUR

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre sociale pour des relogements dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain Les Alagniers / Mont Blanc à Rillieux-la-Pape (69140)

Montant : 125 625,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : ERILIA

Objet : Réalisation d’une étude sur les logements des jeunes en Martinique

Montant : 53 750,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE

Objet : Mission d’assistance au Grand Belfort Communauté d’Agglomération pour l’élaboration du document d’orientations et du programme d’actions de son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030

Montant : 42 080,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Objet : RILLIEUX LA PAPE Ronsard / Michelet - N.P.N.R.U - Consultation MOE Sociale

Montant : 61 150,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

Objet : Etude relative à la réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux

Montant : 42 200,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Objet : ETUDE RELATIVES A LA REFORME DE LA GESTION DE LA DEMANDE ET DES ATTRIBUTIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX

Montant : 42 200,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Objet : ELABORATION DU PLH

Montant : 59 285,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS-TOLOSANS

Objet : ELABORATION SUIVI ET EVOLUTION DU PLH ET INSTALLATION DE LA CIL

Montant : 161 418,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS

Objet : ELABORATION SUIVI ET EVOLUTION DU PLH ET INSTALLATION DE LA CIL

Montant : 161 418,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS

Objet : Mission d’assistance à l’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement sociale et d’information des demandeurs (PPGDLSID)

Montant : 28 500,00 € · Notifié le : 06/05/2022 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES VILLES SOLIDAIRES

Objet : Elaboration du Programme Local de l’Habitat de la CCMSL

Montant : 71 850,00 € · Notifié le : 10/02/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MORET SEINE ET LOING

Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT REALISATION PDH

Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

Objet : Mission d’accompagnement à la réalisation d’un plan départemental de l’habitat

Montant : 53 400,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 3 ans

Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

Objet : Elaboration du 3ème Programme Local de l’Habitat de la Vallée du Garon

Montant : 60 895,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GARON

Objet : Mission d’assistance pour la mise en œuvre de la Conférence Intercommunale du Logement CIL et rédaction des documents cadres de la CIL de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure

Montant : 43 070,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE

Objet : ET REDACTION DES DOCS CADRE DE LA CIL DE LA CCFI

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COEUR DE FLANDRE

Objet : 2021/17-Élaboration du Programme Local de l’Habitat

Montant : 68 750,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MORET SEINE ET LOING

Objet : Elaboration du Programme Local de l’Habitat de la CCMSL

Montant : 86 220,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MORET SEINE ET LOING

Objet : CDCHS-DP3-DD-FS-2021-11-Brunoy, Les Hautes-Mardelles - MOUS - 44 relogements - NPNRU

Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : GRAND PARIS HABITAT

Objet : MISSIONS ACCOMPAGNEMENT ELABORATION DU PLAN PARTENARIAL CIL

Montant : 56 240,00 € · Notifié le : 25/10/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : CA DE LA PROVENCE VERTE

Objet : CDCHS-DP3-PF-FS-2021-22-NPNRU Epinay-sous-Sénart - Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale relogement (MOUS) - CDC Habitat Social / ICF Habitat La Sablière / VILOGIA

Montant : 318 150,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : GRAND PARIS HABITAT

Objet : Création des observatoire de l’habitat, du foncier et des copropriétés en lien avec le Programme Local de l’Habitat - 1.Mission 1 : Poursuite des activités de l’observatoire de l’habitat crée en 2013, - 2.Mission 2 : Création de l’outil observatoire du fonc

Montant : 21 810,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 1 an

Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Objet : Définition et mise en œuvre des politiques d’attribution des logements locatifs sociaux - •Mission 1 : Réactualisation du diagnostic du parc locatif social, - •Mission 2 : Création de l’outil observatoire de vie et d’occupation du parc social, transmission

Montant : 24 280,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 2 ans

Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) Accompagnement social en vue de relogements ou de réhabilitions sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat-OPH

Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

Objet : Réalisation de l’Observatoire de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération Portes de France - Thionville

Montant : 24 615,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE

Objet : Etude d’évaluation des besoins des territoires en matière de production nouvelle de logements locatifs sociaux, de logements locatifs intermédiaires, et de logements en accession sociale à la propriété notamment au profit des salariés d’entreprises du sec

Montant : 90 920,00 € · Notifié le : 05/03/2021 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

Objet : La présente consultation a pour objet le développement d’un observatoire de l’occupation et des équilibres de peuplement du parc social.

Montant : 27 575,00 € · Notifié le : 13/08/2020 · Durée : 9 mois

Acheteur : GRAND ANGOULEME

Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REVISION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION HENIN-CARVIN

Montant : 58 275,00 € · Notifié le : 13/08/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'HENIN-CARVIN

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre sociale pour l’opération de renouvellement urbain Les Alagniers / Mont Blanc à Rillieux-la-Pape (69)

Montant : 123 390,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : ERILIA

Objet : Réalisation du diagnostic social préalable au relogement des locataires des 8 résidences Opac du Rhône(351 logements concernés)<br />

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE

Objet : AMO ORIENTATIONS CIL

Montant : 208 820,00 € · Notifié le : 07/06/2019 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLO MARNE ET GONDOIRE

Objet : Révision du programme local de l’habitat de la CCVL

Montant : 24 775,00 € · Notifié le : 09/05/2019 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS

Objet : Mise en place d’une Maitrise d’oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain de la Cité cheminote ICF à Saint-Germain-au-Mont-D’or (69) pour ICF HABITAT SUD-EST MEDITERANEE

Montant : 73 023,00 € · Notifié le : 08/01/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM (ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE)

Objet : Accompagnement à la formalisation du plan local d’habitat de la Collectivité de Saint-Martin

Montant : 86 220,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

Objet : Accompagnement à la formalisation du plan local d’habitat de la Collectivité de Saint-Martin

Montant : 86 220,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTIVITE DE SAINT MARTIN

Objet : REALISATION PROGRAMME TERRITORIAL HABITAT

Montant : 78 213,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COLLECTIVITE TERRITORRIALE DE SAINT PIERRE ET MIQUELON (CONSEIL TERRITORIAL)

Objet : PRESTATION ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DE LA REFORME DES ATTRIBUTIONS EN MATIERE LOGEMENT SOCIAL

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE