MORAND ANDRE

Informations juridiques de MORAND ANDRE

SIREN :	404 132 441
SIRET (siège) :	404 132 441 00027
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR58404132441
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 30/11/2025)

Extrait INPI

Activité de MORAND ANDRE

Activité principale déclarée :	Activités juridiques
Code NAF ou APE :	69.10Z (Activités juridiques)
Domaine d’activité :	Activités juridiques
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise MORAND ANDRE

• Établissement principal

  Fermé

  404 132 441 00027
  Adresse : 25 AVENUE JEAN MOULIN 39000 LONS-LE-SAUNIER

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2000

  Date de clôture : 30/11/2025
• Établissement secondaire

  Fermé

  404 132 441 00035
  Adresse : LOUHANS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

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  Date de création : 01/01/2009

  Date de clôture : 30/04/2025

  Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
• Établissement secondaire

  Fermé

  404 132 441 00019
  Adresse : 21 AVENUE JEAN MOULIN 39000 LONS-LE-SAUNIER

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/02/1996

  Date de clôture : 01/01/2000 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Activités juridiques (74.1A)

Etablissements de l'entreprise MORAND ANDRE

Finances de MORAND ANDRE

Dirigeants et représentants de MORAND ANDRE

MORAND ANDRE
Chef d'entreprise
07/1957
Depuis le 12/02/1996

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MORAND ANDRE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MORAND ANDRE

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Annonces de MORAND ANDRE

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Cartographie de MORAND ANDRE

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Comment contacter MORAND ANDRE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	25 AVENUE JEAN MOULIN 39000 LONS-LE-SAUNIER

Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de MORAND ANDRE

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Biens immobiliers de MORAND ANDRE

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Appels d'offres gagnés par MORAND ANDRE

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Labels et certificats de MORAND ANDRE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MORAND ANDRE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MORAND ANDRE

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 200 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 455 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 743 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)

Montant : 1 500 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2015

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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