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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N)

404 166 548 · Active
Adresse : 6 RUE D'ISLY, 69004 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 15/02/1996
Dirigeants : Petit Carole , Le Bail Frank , Perretant Jean

Voir les statuts

Informations juridiques de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

SIREN : 404 166 548
SIRET (siège) : 404 166 548 00010
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR44404166548
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 08/03/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/03/1996)
Numéro RCS : 404 166 548 R.C.S. Lyon
Capital social : 40 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Architecte, d'urbaniste, paysagiste, designer, graphiste, conseil, maittre oeuvre, acte de bâtir, création, transformation espace et environnement.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    404 166 548 00010
    Adresse : 6 RUE D'ISLY 69004 LYON
    Date de création : 15/02/1996
    Nom commercial : NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N
    Enseigne : NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT
  • Établissement secondaire

    En activité

    404 166 548 00044
    Adresse : 42 RUE DE LA CHAPELLE 70190 VORAY-SUR-L'OGNON
    Date de création : 01/02/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 166 548 00069
    Adresse : AU PIED DES MARCHES 15 RUE ROBERT 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 15/07/2015
    Date de clôture : 31/12/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 166 548 00051
    Adresse : 52 RUE ROYET 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 15/07/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 166 548 00036
    Adresse : 11 RUE DE LA REPUBLIQUE 42000 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/07/1997
    Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    404 166 548 00028
    Adresse : BAT. A 38 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON
    Date de création : 01/07/1997
    Date de clôture : 01/02/2011

Etablissements de l'entreprise NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Finances de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Dirigeants et représentants de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

    • Copie des statuts mis à jour
    02/02/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/02/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    02/02/2026
    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    05/12/2025
    • Décision de gérance
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    27/06/2023
    • Décision de gérance
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
    27/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital
    09/12/2022
    • Décision de gérance
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
    16/10/2019
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
      • Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social
    11/09/2000
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/09/1997
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    08/03/1996
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Comptes annuels de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Les déclarations de comptes de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 13/12/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 01/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/09/2017

Conformité de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 16/06/2026, 26/00134
    Début du contentieux : 01/07/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : QUALICONSULT
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 01/07/2025, 25/00093
    Position : Défendeur
    Autres parties : ACTE IARD, MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), GAN ASSURANCES, ESTEVES FRERES, COVEA, ENSIO SAS, L'AUXILIAIRE, ENTREPRISE GAZZOTTI, ALU CONCEPT HABITAT, MENUISERIE FORAY S.A.S., STANIS JOSELYNE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ENTREPRISE BAREL ET PELLETIER, AXA FRANCE IARD, SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 11/12/2023, 2304526
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS, Communauté de communes Arve et Salève, COMMUNE DE REIGNIER-ESERY, NIETO SOBEJANO ARQUITECTOS SLP, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

  • MODIFICATION 28/02/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : NOVAE Architecture et Environnement
    Capital : 40 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20260041, annonce n°3016
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    02/02/2026
    Dénomination : NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT
    Journal : mesinfos.fr
    NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 60.000 euros
    Siège social : 6, rue d'Isly
    69004 LYON
    404 166 548 RCS LYON
    (la « Société »)
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 1er décembre 2025 et du procès-verbal de la cogérance en date du 28 janvier 2026, il résulte que :
    1) le capital social a été réduit d'une somme de 20.000 euros, pour être ramené de 60.000 euros à 40.000 euros par rachat et annulation de 800 parts sociales.
    La modification des statuts appelle la publication des mentions antérieurement publiées et relatives au capital social suivantes :
    Ancienne mention : 'Le capital social est fixé à soixante mille euros (60 000 euros).'
    Nouvelle mention : 'Le capital social est fixé à quarante mille euros (40 000 euros).'
    2) la collectivité des associés a pris acte de la démission de Monsieur Jean-François PERRETANT de ses fonctions de cogérant à compter du 31 mars 2026 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement.
    Pour avis,
    La cogérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250159, annonce n°9444
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240177, annonce n°5869
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240002, annonce n°5597
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : NOVAE Architecture et Ingenierie
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DOS Santos Amilcar nom d'usage : DOS n'est plus gérant
    Bodacc B n°20230129, annonce n°5843
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : NOVAE Architecture et Environnement
    Capital : 60 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20230129, annonce n°5842
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    21/06/2023
    Dénomination : NOVAE ARCHITECTURE ET INGENIERIE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    Ancienne dénomination : NOVAE Architecture et Ingénierie
    Nouvelle dénomination : NOVAE Architecture et Environnement
    Société à responsabilité limitée au capital réduit de 80 000 à 60 000 euros
    Siège social : 6 rue d'Isly 69004 LYON
    404 166 548 RCS LYON
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 28/11/2022 et du procès-verbal de la gérance en date du 15/05/2023, il résulte que :
    1) le capital social a été réduit d'une somme de 20 000 euros, pour être ramené de 80 000 euros à 60 000 euros par rachat et annulation de 800 parts sociales.
    La modification des articles 6 et 7 des statuts appelle la publication des mentions antérieurement publiées et relatives au capital social suivantes :
    Ancienne mention : 'Le capital social est fixé à quatre-vingt mille euros (80 000 euros).'
    Nouvelle mention : 'Le capital social est fixé à soixante mille euros (60 000 euros).'
    2) la collectivité des associés a décidé de remplacer la dénomination sociale « NOVAE Architecture et Ingénierie » par « NOVAE Architecture et Environnement » à compter du 28/11/2022, et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts.
    3) la collectivité des associés a pris acte de la démission de Monsieur Amilcar DOS SANTOS de ses fonctions de gérant à compter du 30/09/2022 et a décidé de ne pas procéder à son remplacement.
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220248, annonce n°10208
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210254, annonce n°4309
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200246, annonce n°5904
  • MODIFICATION 28/11/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : NOVAE Architecture et Ingenierie
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PETIT Carole nom d'usage : PETIT devient gérant
    Bodacc B n°20190229, annonce n°3984
  • MODIFICATION 28/11/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : NOVAE Architecture et Ingenierie
    Capital : 80 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20190229, annonce n°3983
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2018
    Adresse : 6 Rue D'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190152, annonce n°8280
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2017
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180199, annonce n°4174
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2016
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170098, annonce n°2895
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2015
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20160057, annonce n°4364
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2014
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150052, annonce n°4017
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2013
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20140067, annonce n°4063
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2012
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20130082, annonce n°10611
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2011
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20120084, annonce n°5045
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/01/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2010
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20120006, annonce n°8442
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2009
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20100092, annonce n°6376
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2008
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20090075, annonce n°6066
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2007
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20080071, annonce n°6943
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2006
    Adresse : 6 rue d'Isly 69004 Lyon
    Bodacc C n°20080009, annonce n°1636

Cartographie de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

Comment contacter NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT ?

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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 6 RUE D'ISLY
69004 LYON

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Appels d'offres gagnés par NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET L EXTENSION D UN BATIMENT DEPARTEMENTAL POLES ENFANTS CONFIES NORD ET SUD PEC A AUDINCOURT

    Montant : 376 384,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONCOURS CDL BIBLIO CANTINE

    Montant : 374 930,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ECHENEVEX (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la création d’une crèche en plein air - Square Alban Vistel à Lyon 3eme

    Montant : 42 010,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la création d’une crèche en plein air - Square Alban Vistel à Lyon 3eme

    Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SPL LYON PART-DIEU

    En savoir plus

  • Objet : MOE CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE ET RECONSTRUCTION DU REFECTOIRE GS PAIX

    Montant : 807 870,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE D AMBILLY (MAIRIE)

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  • Objet : GS CAMUS - Restructuration - Concours MOE

    Montant : 3 797 110,00 € · Notifié le : 27/05/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’études urbaines d’aménagement Place Sémard à Ambérieu en Bugey - Marché complémentaire n°1

    Montant : 9 375,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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  • Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE SECTEUR JEAN SOLVAIN/REPUBLIQUE

    Montant : 57 268,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : Marché subséquent réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre urbaine en vue d’expérimentations sur l’îlot test

    Montant : 59 250,00 € · Notifié le : 22/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : Il s’agit de définir le projet d’aménagement spécifique sur la place sémard et notamment en "partie sud" qui constitue le foncier ciblé pour les contre parties foncières d’Action Logement dans le cadre de la convention ANRU.

    Montant : 52 663,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

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  • Objet : ST-ROCH // MS6 MOE Tr2 A. DURAFOUR

    Montant : 76 760,00 € · Notifié le : 23/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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  • Objet : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE SECTEUR JEAN SOLVAIN/REPUBLIQUE

    Montant : 57 268,00 € · Notifié le : 20/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : MS MOE études urbaines quartier Saint-Roch

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 13/02/2019 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE

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