COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Informations juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

SIREN :	404 196 768
SIRET (siège) :	404 196 768 00034
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR09404196768
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 06/07/1995
Identifiant association :	W132002411

Activité de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Objet de l'association :	Promotion et organisation du rugby à XIII dans les bouches du rhône
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

• Établissement

  En activité

  404 196 768 00034
  Adresse : 24 RUE ARISTIDE BRIAND 13450 GRANS

  Voir sur la carte

  Date de création : 08/10/2024
• Établissement

  Fermé

  404 196 768 00026
  Adresse : CHEZ MME DEL VALLE 10 RUE DES ROMARINS 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 06/07/1995

  Date de clôture : 08/10/2024 et transféré vers un autre établissement
• Établissement

  Fermé

  404 196 768 00018
  Adresse : CHEZ M MOLITOR RAYMOND 28 RUE CHANTE CIGALE 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 06/07/1995

  Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Finances de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Dirigeants et représentants de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Cartoux Michele
Trésorier
Marcellin Coralie
Président
Anciens dirigeants
Del''valle Francis
Ancien président

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

• • Récépissé de modification

  12/04/2021
• • Liste dirigeants

  12/04/2021
• • Procès verbal

  12/04/2021
• • Récépissé de modification

  31/05/2017
• • Récépissé de modification

  20/05/2016
• • Liste dirigeants

  20/05/2016
• • Récépissé de modification

  12/06/2012
• • Liste dirigeants

  12/06/2012
• • Récépissé de modification

  04/12/2008
• • Liste dirigeants

  04/12/2008

Comptes annuels de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

• MODIFICATION 05/01/2025

  Préfecture de Istres
  Dénomination : COMITE DES BOUCHES DU RHONE DE RUGBY A XIII

  Adresse : 10 rue des romarins 13310 Saint-Martin-de-Crau

  Site-web : www.comite13.com
  Joafe n°20250002, annonce n°233

Cartographie de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Comment contacter COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	24 RUE ARISTIDE BRIAND 13450 GRANS

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Entreprises citées de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

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Labels et certificats de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY A XIII BDR

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