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Mise à jour RNA : le 14/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

404 277 832 · Active
Adresse : RUE DU PRESIDENT DASSIER, 13140 MIRAMAS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 16/11/1995
Dirigeants : Bottay Nadia , Binetruy Eric

Informations juridiques de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

SIREN : 404 277 832
SIRET (siège) : 404 277 832 00014
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR22404277832
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 15/11/1995
Identifiant association : W134001233

Activité de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Objet de l'association : Creer lien entre diverses sections sportives reprendre gout du sport...
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

  • Établissement

    En activité

    404 277 832 00014
    Adresse : RUE DU PRESIDENT DASSIER 13140 MIRAMAS
    Date de création : 16/11/1995

Etablissements de l'entreprise ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Finances de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Dirigeants et représentants de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

    • Récépissé de modification
    25/04/2022
    • Procès verbal
    25/04/2022
    • Liste dirigeants
    25/04/2022
    • Récépissé de modification
    26/06/2019
    • Liste dirigeants
    26/06/2019
    • Procès verbal
    26/06/2019
    • Récépissé de modification
    09/04/2018
    • Liste dirigeants
    09/04/2018
    • Procès verbal
    09/04/2018
    • Récépissé de modification
    10/03/2017
    • Formulaire déclaration
    10/03/2017
    • Liste dirigeants
    10/03/2017
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    10/03/2017
    • Etablissement(s) (liste complète)
    10/03/2017
    • Procès verbal
    10/03/2017
    • Récépissé de modification
    19/12/2016
    • Procès verbal
    19/12/2016
    • Liste dirigeants
    19/12/2016
    • Récépissé de modification
    14/04/2016
    • Procès verbal
    14/04/2016
    • Liste dirigeants
    14/04/2016
    • Récépissé de modification
    27/06/2012
    • Procès verbal
    27/06/2012
    • Liste dirigeants
    27/06/2012
    • Récépissé de modification
    27/06/2012
    • Procès verbal
    24/02/2011
    • Liste dirigeants
    24/02/2011
    • Récépissé de modification
    01/03/2010
    • Procès verbal
    01/03/2010
    • Récépissé de modification
    19/03/2009
    • Liste dirigeants
    19/03/2009
    • Procès verbal
    19/03/2009
    • Récépissé de modification
    11/02/2008
    • Procès verbal
    11/02/2008
    • Liste dirigeants
    11/02/2008
    • Récépissé de modification
    03/04/2007
    • Liste dirigeants
    03/04/2007
    • Procès verbal
    03/04/2007

Comptes annuels de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces JOAFE de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Comment contacter ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE DU PRESIDENT DASSIER
13140 MIRAMAS

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Entreprises citées de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

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Appels d'offres gagnés par ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASCM ASSOC SPORTIVE DES CHEMINOTS DE MIRAMAS

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