| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 79.90Z |
| Domaine d’activité : | Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
| SIREN : | 404 320 079 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 404 320 079 00027 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'AJACCIO , le 12/03/2001 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/03/2001) |
| Numéro RCS : | 404 320 079 R.C.S. Ajaccio |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Etablissements de l'entreprise OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Adresse : AJACCIO 3 BOULEVARD DU ROI JEROME 20000 AJACCIODate de création : 14/06/2000
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Adresse : MAIRIE AVENUE ANTOINE SERAFINI 20000 AJACCIODate de création : 25/01/1996Date de clôture : 22/03/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
Etablissements de l'entreprise OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Dirigeants et représentants de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Autre
56 ans - 05/1970Depuis le 01/02/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Délibération de conseil municipal
- Délibération du conseil de la communauté d'agglomération du pays ajaccien
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Extrait de délibération de conseil municipal
- Extrait du registre des délibérations du comité de direction de l'office intercommunal de tourisme de la CAPA nommant madame Nathalie CAU au poste de directrice
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Statuts mis à jour
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Délibération de conseil municipal
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Divers
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 04/12/1995
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Divers
Comptes annuels de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Alertes de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Cour de cassation, 22/01/2025, 23-11.811Début du contentieux : 04/01/2023Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bastia, 04/01/2023, 20/00069Début du contentieux : 04/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
Annonces de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
Comment contacter OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0495515303 |
| Adresse : |
3 boulevard roi Jérôme 20000 AJACCIO
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Marques déposées par OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Lume Histoires Lumineuses en Pays d'AjaccioEnregistrée le 18/10/2019Expire le 18/10/2029Classes : 16 , 18 , 22 , 25 , 27 , 35 , 38 , 41 , 43Numéro : FR4591871Marque enregistrée
Dessins déposés par OIT CAPA OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME DE LA CAPA
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Motif susceptible d'être apposé sur tout supportEnregistré le 20/04/2012Expiré le 20/04/2017Numéro : FR20121960