DOMUS

Informations juridiques de DOMUS

SIREN :	407 954 403
SIRET (siège) :	407 954 403 00017
Forme juridique :	Autre société civile
Numéro de TVA :	FR59407954403
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 26/06/1996 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 26/06/1996)
Numéro RCS :	407 954 403 R.C.S. Nanterre
Capital social :	9 146,94 €

Extrait INPI

Activité de DOMUS

Activité principale déclarée :	Le propriété la gestion l'exploitation l'administration par voie de location ou autrement de tous biens qui pourront lui être apportés et de tous ceux dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement tous placements de capitaux sous toutes formes y compris l'acquisition ou la souscription de toutes parts sociales actions ou obligations
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DOMUS applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DOMUS

• Siège et établissement principal

  En activité

  407 954 403 00017
  Adresse : 5 RUE DE LA GARENNE 92310 SEVRES

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/06/1996

Etablissements de l'entreprise DOMUS

Finances de DOMUS

Dirigeants et représentants de DOMUS

Fusilier Marie-Jose Nee Mevellec
Gérant
79 ans - 07/1946
Depuis le 04/05/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMUS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DOMUS

• • Statuts constitutifs
    • Divers

  26/06/1996

Comptes annuels de DOMUS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de DOMUS

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces de DOMUS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de DOMUS

Comment contacter DOMUS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	5 RUE DE LA GARENNE 92310 SEVRES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de DOMUS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de DOMUS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DOMUS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de DOMUS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DOMUS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DOMUS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.