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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

BATIMEXPERT

409 430 675 · Active
Adresse : 8 AVENUE PAUL DELORME, 76120 LE GRAND-QUEVILLY
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2023)
Création : 14/10/1996
Dirigeant : RUQUIER Frederique

Voir les statuts

Informations juridiques de BATIMEXPERT

SIREN : 409 430 675
SIRET (siège) : 409 430 675 00036
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR49409430675
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 22/10/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/10/1996)
Numéro RCS : 409 430 675 R.C.S. Rouen
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BATIMEXPERT

Activité principale déclarée : Ingénierie ingénieur conseil prestations de services immatérielles coordination OPC, SPS, ARL et MOE Exécution dans le domaine du bâtiment et du génie civil.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BATIMEXPERT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    409 430 675 00036
    Adresse : 8 AVENUE PAUL DELORME 76120 LE GRAND-QUEVILLY
    Date de création : 01/10/2025
    Nom commercial : BATIMEXPERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 430 675 00028
    Adresse : 54 AV GAL LECLERC DE HAUTECLOCQUE 76120 LE GRAND-QUEVILLY
    Date de création : 01/10/2021
    Date de clôture : 01/10/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : BATIMEXPERT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    409 430 675 00010
    Adresse : 1010 RUE DU VAL CAILLOUEL 27520 GRAND BOURGTHEROULDE
    Date de création : 14/10/1996
    Date de clôture : 01/10/2021 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BATIMEXPERT

Finances de BATIMEXPERT

Dirigeants et représentants de BATIMEXPERT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BATIMEXPERT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BATIMEXPERT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/11/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    12/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/11/2019
    • Acte notarié
      • Partage Modification de l'objet social
      • Donation/partage de parts
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Partage Modification de l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Partage Modification de l'objet social
    23/04/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Cession de parts
      • Par M. Jérôme LEVALLOIS à Mme Frédérique RUQUIER
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Par M. Jérôme LEVALLOIS à Mme Frédérique RUQUIER
      • Cession de parts Cession de parts
    22/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Nomination(s) de gérant(s)
    10/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Conversion du capital en euros
    10/08/2001
    • Document inconnu
    21/10/1996
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Comptes annuels de BATIMEXPERT

Les déclarations de comptes de BATIMEXPERT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 20/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 14/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/07/2017

Conformité de BATIMEXPERT

0 procédure collective
2 contentieux
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Alertes de BATIMEXPERT

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Procédures collectives de BATIMEXPERT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BATIMEXPERT

  • Tribunal administratif de Rouen, 07/07/2026, 2601911
    Début du contentieux : 05/05/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société MVT Architectes, KUBE STRUCTURE, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 04/02/2013, 12DA01061
    Début du contentieux : 05/07/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société XavierC...', EURE HABITAT, NORMAFI, Personne anonymisée 1
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Annonces BODACC de BATIMEXPERT

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/07/2026
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 8 Avenue Paul Delorme 76120 Le Grand-Quevilly
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260132, annonce n°11396
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2025
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 54 Avenue du Général Leclerc 76120 Le Grand-Quevilly
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250110, annonce n°10666
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2024
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 54 Avenue du Général Leclerc 76120 Le Grand-Quevilly
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240193, annonce n°5044
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2023
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 54 Avenue du Général Leclerc 76120 Le Grand-Quevilly
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230119, annonce n°10233
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2022
    RCS de Rouen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 54 Avenue du Général Leclerc 76120 Le Grand-Quevilly
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220156, annonce n°5403
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2021
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bourgtheroulde-Infreville 1010 Rue Du Val Caillouel 27520 Grand-Bourgtheroulde
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210211, annonce n°1343
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2020
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bourgtheroulde-Infreville 1010 Rue Du Val Caillouel 27520 Grand-Bourgtheroulde
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200222, annonce n°1048
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2019
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Bourgtheroulde-Infreville 1010 Rue Du Val Caillouel 27520 Grand-Bourgtheroulde
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190241, annonce n°744
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1010 rue Du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180150, annonce n°1040
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2017
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170079, annonce n°1677
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2016
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160081, annonce n°5665
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2015
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20150102, annonce n°1198
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2014
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20140076, annonce n°2123
  • MODIFICATION 22/05/2014
    RCS de Bernay
    Dénomination : BATIMEXPERT
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20140098, annonce n°203
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20130059, annonce n°3306
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2012
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20120070, annonce n°1867
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20110046, annonce n°3787
  • MODIFICATION 05/04/2011
    RCS de Bernay
    Dénomination : BATIMEXPERT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : LEVALLOIS Christian, Albert, Robert Gérant(e) : LEVALLOIS-RUQUIER Frédérique né(e) LEVALLOIS
    Bodacc B n°20110067, annonce n°493
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2010
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20100062, annonce n°3648
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2010
    RCS de Bernay
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20100016, annonce n°2333
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Pont-Audemer
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1010 rue du Val Caillouel 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Bodacc C n°20080071, annonce n°1041

Cartographie de BATIMEXPERT

Comment contacter BATIMEXPERT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 AVENUE PAUL DELORME
76120 LE GRAND-QUEVILLY

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Entreprises citées de BATIMEXPERT

  • AGC SEINE-MARITIME (312 539 778) Cité 3 fois en 2014 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BATIMEXPERT et AGC SEINE-MARITIME de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de BATIMEXPERT

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Appels d'offres gagnés par BATIMEXPERT

  • Objet : Mission CSPS pour l’aménagement des berges de seine et de la rue de l’hôtel du pré et parking complexe Papeterie (27200 VERNON), CAMPUS DE L’ESPACE Mandataire de la Ville de Vernon

    Montant : 2 058,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CAMPUS DE L'ESPACE

    En savoir plus

  • Objet : Mission CSPS pour l’aménagement des berges de seine et de la rue de l’hôtel du pré et parking complexe Papeterie (27200 VERNON), CAMPUS DE L’ESPACE Mandataire de la Ville de Vernon

    Montant : 2 058,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CAMPUS DE L'ESPACE

    En savoir plus

  • Objet : Mission CSPS pour l’aménagement des berges de seine et de la rue de l’hôtel du pré et parking complexe Papeterie (27200 VERNON), CAMPUS DE L’ESPACE Mandataire de la Ville de Vernon

    Montant : 3 150,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CAMPUS DE L'ESPACE

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  • Objet : MARCHÉ PUBLIC SPS - Consultation CSPS -CAMPUS DE L’ESPACE Mandataire de Seine Normandie Agglomération

    Montant : 2 394,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CAMPUS DE L'ESPACE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ PUBLIC SPS - Consultation CSPS -CAMPUS DE L’ESPACE Mandataire de Seine Normandie Agglomération

    Montant : 2 394,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CAMPUS DE L'ESPACE

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  • Objet : Accord cadre à marchés subséquents pour des missions de maîtrise d’oeuvre en réhabilitation de bâtiments

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE

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  • Objet : Mission CSPS - Réhabilitation Tous Corps d’Etat avec amélioration énergétique de l’immeuble Le Village au Manoir sur Seine

    Montant : 5 848,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MON LOGEMENT 27

    En savoir plus

  • Objet : Mission CSPS - Réhabilitation "Clos de Quincangrogne" à BOURG ACHARD

    Montant : 4 845,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MON LOGEMENT 27

    En savoir plus

  • Objet : MO RENOVATION ENERGETIQUE ET ACCESSIBILITE SALLE COUBERTIN

    Montant : 202 218,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MO RENOVATION ENERGETIQUE ET ACCESSIBILITE SALLE COUBERTIN

    Montant : 202 218,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 2024 SCSPS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE

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  • Objet : Numéro de la consultation : SPS TRAVAUX GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE PETIT-QUEVILLY ET PETIT-COURONNE Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (catégorie 1, 2 et 3)-MARCHE SUBSEQUENT 06

    Montant : 3 321,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MO RENOVATION ENERGETIQUE ET ACCESSIBILITE SALLE COUBERTIN

    Montant : 185 514,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission CSPS - Démolition, reconstruction de 2 logements à l’étage et réfection complète de 3 logements «Résidence Saint Hélier» à Beuzeville

    Montant : 3 268,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : MON LOGEMENT 27

    En savoir plus

  • Objet : Mission CSPS - Réhabilitation tous corps d’état avec amélioration énergétique y compris des travaux de désamiantage sur les bâtiments du foyer autonomie de Gaillon

    Montant : 6 198,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : MON LOGEMENT 27

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de la construction d’un hangar de stockage au lycée hortipôle d’evreux (27)

    Montant : 103 189,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : MO RENOVATION ENERGETIQUE ET ACCESSIBILITE SALLE COUBERTIN

    Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BARENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de coordination SPS relatif au programme de travaux de mise en accessibilité des collèges de Seine Maritime - vague 2<br />Le marché est décomposé en éléments de mission DIAG/AVP/PRO/ACT/DET/AOR

    Montant : 11 385,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

    En savoir plus

  • Objet : Marché de CSPS niveau 2 pour l’aménagement de la ZAE Les Coutures à Cléon (76410).<br />

    Montant : 3 872,00 € · Notifié le : 23/09/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : RNAS (ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT STATIONNEMENT) (SPL ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT)

    En savoir plus

  • Objet : Restauration de l’église

    Montant : 418 372,00 € · Notifié le : 27/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOISVILLE (MAIRIE)

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  • Objet : Numéro de la consultation : SPS TRAVAUX GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE PETIT-QUEVILLY ET PETIT-COURONNE Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (catégorie 1, 2 et 3 )

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Numéro de la consultation : SPS TRAVAUX GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE PETIT-QUEVILLY ET PETIT-COURONNE Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (catégorie 1, 2 et 3 )

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Numéro de la consultation : SPS TRAVAUX GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE DE PETIT-QUEVILLY ET PETIT-COURONNE Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (catégorie 1, 2 et 3 )

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Numéro de la consultation : 19MPQ01<br />MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (NIVEAU 2)

    Montant : 11 934,00 € · Notifié le : 11/04/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)

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  • Objet : Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux relatifs à la restructuration et la rénovation partielle du collège Louis Armand à Dreux

    Montant : 34 671,00 € · Notifié le : 29/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR

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  • Objet : marchés de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) relatifs au programme de Gros Travaux dans les collèges du Département de la Seine-Maritime au titre de la période 2019-2021

    Montant : 8 955,00 € · Notifié le : 14/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME

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Labels et certificats de BATIMEXPERT

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Marques déposées par BATIMEXPERT

  • BATIM EXPERT
    Enregistrée le 20/01/2023
    Expire le 20/01/2033
    Classes : 37 , 42 , 45
    Numéro : FR4929988
    Marque enregistrée
  • BATIM EXPERT LE PLUS EN MATIERE DE BATIMENT
    Enregistrée le 17/02/2017
    Expire le 17/02/2027
    Classes : 42
    Numéro : FR4338884
    Marque enregistrée

Aides perçues par BATIMEXPERT

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