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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

PEPINIERES SOUPE

409 684 537 · Active
Adresse : , 181 ROUTE DES LAZARES, 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Activité : Reproduction de plantes
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/1996
Dirigeant : HOLDING NETILDA

Informations juridiques de PEPINIERES SOUPE

SIREN : 409 684 537
SIRET (siège) : 409 684 537 00015
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR88409684537
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 08/11/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/11/1996)
Numéro RCS : 409 684 537 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 1 008 097,00 €

Activité de PEPINIERES SOUPE

Activité principale déclarée : La mise en valeur de fonds ruraux, exploitation de tous fonds servant à la production végétale, prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises Quelqu'en soit l'objet
Autres activités : Reproduction de plantes
Code NAF ou APE : 01.30Z (Reproduction de plantes)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise PEPINIERES SOUPE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    409 684 537 00015
    Adresse : 181 ROUTE DES LAZARES 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
    Date de création : 01/10/1996

Etablissements de l'entreprise PEPINIERES SOUPE

Finances de PEPINIERES SOUPE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 9,44M 7,84M 6,7M
Marge brute (€) 5,15M
EBITDA - EBE (€) 571K
Résultat d'exploitation (€) 441K
Résultat net (€) 583K 545K 535K 283K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 20,5 16,9 5,3
Taux de croissance de l'effectif (%) 1,4 4,4
Taux de marge brute (%) 76,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,5
Taux de marge opérationnelle (%) 6,6
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 2,35M 2,36M 2,71M
BFR exploitation (€) 3,14M 3,27M 3,03M
BFR hors exploitation (€) -791K -913K -325K
BFR (j de CA) 148
BFR exploitation (j de CA) 165
BFR hors exploitation (j de CA) -17,7
Délai de paiement clients (j) 13,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,9
Ratio des stocks / CA (j) 179
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 501K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,5
Fonds de roulement net global (€) 4,14M 3,77M 3,17M
Couverture du BFR 1,8 1,6 1,2
Trésorerie (€) 1,79M 1,41M 460K
Dettes financières (€) 327K 366K 365K
Capacité de remboursement -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,2 0
Autonomie financière (%) 68,6 66,2 71,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,01M 1,17M
Liquidité générale 3 3,6
Couverture des dettes -3,2 -4,4 -43,2
Fonds propres (€) 4,82M 4,44M 3,61M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 4,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 7,8
Rentabilité économique (%) 5,6
Valeur ajoutée (€) 3,46M
Valeur ajoutée / CA (%) 51,6
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 72 71
Salaires et charges sociales (€) 2,84M
Salaires / CA (%) 42,4
Impôts et taxes (€) 48,9K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PEPINIERES SOUPE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PEPINIERES SOUPE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de PEPINIERES SOUPE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    05/01/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    09/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    09/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    29/08/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    29/08/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    20/05/2021
    • Contrat d'apport
      • de parts sociales
      • de parts sociales
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux apports
      • sur la valeur des apports effectués par M. et Mme SOUPE à lasociété PEPINIERES SOUPE
      • sur la valeur des apports effectués par M. et Mme SOUPE à lasociété PEPINIERES SOUPE
    • Statuts mis à jour
    04/12/2008
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    10/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    24/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de : PEPINIERES DANIEL SOUPE CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
      • Transformation en : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de : PEPINIERES DANIEL SOUPE CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de : PEPINIERES DANIEL SOUPE CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
      • Transformation en : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de : PEPINIERES DANIEL SOUPE CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
    20/06/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    11/10/1999
    • Acte sous seing privé
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
      • TRAITE D'APPORT EN NATURE Augmentation de capital
    07/11/1997
    • Rapport du commissaire aux apports
      • EN DATE DU 31 JUILLET 1997 SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL PAR VOIE D'APPORTS ENNATURES REALISES PAR MONSIEUR ET MADAME DANIEL SOUPE
      • EN DATE DU 31 JUILLET 1997 SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL PAR VOIE D'APPORTS ENNATURES REALISES PAR MONSIEUR ET MADAME DANIEL SOUPE
    28/08/1997
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    08/11/1996

Comptes annuels de PEPINIERES SOUPE

  • Comptes sociaux 2023 29/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/05/2023
  • Comptes sociaux 2020 15/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 18/04/2017

Annonces BODACC de PEPINIERES SOUPE

  • MODIFICATION 24/02/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : PEPINIERES SOUPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée HOLDING NETILDA devient président. SOUPE Daniel nom d'usage : SOUPE n'est plus président
    Bodacc B n°20260037, annonce n°299
  • MODIFICATION 16/09/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : PEPINIERES SOUPE
    Adresse : 181 Route des Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20250177, annonce n°59
  • CHANGEMENT DE DÉNOMINATION
    09/09/2025
    Dénomination : PEPINIERES DANIEL SOUPE
    Journal : mesinfos.fr
    PEPINIERES DANIEL SOUPE
    SAS au capital de 1008097 €
    Siège social :
    181 Route des Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    409 684 537 RCS de Bourg-en-Bresse
    Le 09/09/2025, l'associé unique a décidé de modifier la dénomination sociale qui devient : PEPINIERES SOUPE
    Mention au RCS de Bourg-en-Bresse
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240110, annonce n°9
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Bodacc C n°20230105, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220107, annonce n°7
  • MODIFICATION 25/05/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : PEPINIERES DANIEL SOUPE
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : SOUPE Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : BOURRIN Jean-Francois ; Commissaire aux comptes suppléant : MALNOY Valérie
    Bodacc B n°20210101, annonce n°34
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Bodacc C n°20210076, annonce n°5
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Bodacc C n°20200073, annonce n°13
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Bodacc C n°20190086, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : les Lazares 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
    Bodacc C n°20180100, annonce n°5
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20170035, annonce n°25
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20160037, annonce n°40
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20150030, annonce n°65
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20140023, annonce n°50
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20130041, annonce n°97
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20120024, annonce n°90
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20110026, annonce n°52
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : les Lazares 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20110026, annonce n°51
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : les Lazares, 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20090042, annonce n°60
  • MODIFICATION 26/12/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : PEPINIERES DANIEL SOUPE
    Capital : 1 008 097,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080237, annonce n°11
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : les Lazares, 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20080109, annonce n°48
  • MODIFICATION 06/07/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : PEPINIERES DANIEL SOUPE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SOUPE DanielCommissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE LYONNAISE DE GESTION ET D'ORGANISATION. Commissaire aux comptes suppléant : BOURRIN Jean-François.
    Bodacc B n°20080118, annonce n°36

Cartographie de PEPINIERES SOUPE

Comment contacter PEPINIERES SOUPE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :
181 ROUTE DES LAZARES
01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par PEPINIERES SOUPE

  • Objet : Fourniture de végétaux pour plantations Lot 1-Arbres en tiges et cépées avec formes naturelles

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 : FOURNITURE D’ARBRES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 25A051-01 - Fourniture et livraison d’arbres et cépées - 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES FOURNITURE D' ARBRES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MAISONS ALFORT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 : FOURNITURE D’ARBRES POUR LA VILLE DE BESANCON

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 25DEP02 FOURNITURE ET LIVRAISON D’ARBRES

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison d’arbres pour les services municipaux

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE DE PLANTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE PLANTATION DE HAIE TRAME VERTE ET BLEUE

    Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ARDENNE METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2-Fourniture d’arbres, conifères, fruitiers

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SENLIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : QUARTIER HORIZONS REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC

    Montant : 269 755,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ARBRES ET D’ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D’ARBRES

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ARBRES ET D’ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D’ARBRES

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison de végétaux - Lot n°2 : Arbres et arbustes

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AMBERIEU-EN-BUGEY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : ARBRES ET ARBUSTES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AMBERIEU-EN-BUGEY (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : SERIE A AUTOMNE 2025

    Montant : 69 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE TOURS (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 - ACHAT DE PLANTS D’ORNEMENT - VEGETAUX DE GRANDE TAILLE

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D OYONNAX (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux et de semences - Arbres d’ornement

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CENON (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX ILETTES

    Montant : 189 591,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SALLANCHES (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE RELATIF A L’ACQUISITION DE VEGETAUX POUR LA VILLE D’AIX EN PROVENCE - LOT 1 ARBRES

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT N°1 FOURNITURES D’ARBRES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

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  • Objet : LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    Montant : 645 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU CAEN LA MER

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  • Objet : Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS

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  • Objet : FOURNITURES D ARBRES ET ARBUSTES Y COMPRIS FRUITIERS LOT 1

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D EYBENS (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE D’ARBRES ET DE CONIFERES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RIORGES (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE VEGETAUX PLANTATION HAIES TERRITOIRE CCDSV

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE (GEMAPI DOMBES SAONE VALLEE)

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  • Objet : Protection de la RD 1005 contre les chutes de blocs - Fourniture de semences, plantes finies et plants forestiers

    Montant : 75 269,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : La présente consultation concerne un marché de fourniture de végétaux pour la plantation de 21 kilomètres de haies sur le territoire de la communauté de communes Dombes Saône Vallée, conclu suivant la technique d’achat de l’accord-cadre à bons de commandes. Les prestations objet du présent marché s’inscrivent dans le cadre de l’opération du « semi-marathon de la biodiversité ».

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

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  • Objet : Arbres

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

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  • Objet : CENTRALE D’ACHAT D’AMIENS METROPOLE (AMCA) - ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOËL (14 LOTS) - Fourniture d’arbres et de cépées arbustives -sujets d’exception -

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : Fourniture d’arbres en forme naturelle

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots) - Fourniture d’arbres

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CERGY (MAIRIE)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande concernant l’achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ISSOIRE (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX ET PRODUITS HORTICOLES POUR LES ESPACES VERTS

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE OYE PLAGE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 02 A1 FOURNITURES D’ARBRES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PERPIGNAN (MAIRIE)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande relatif à la valorisation du patrimoine arboré- Relance des lots 2 (Fourniture seule d’arbres) et 5 (Inventaires et expertises d’arbres et de palmiers).

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PERPIGNAN (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture d’arbres ou de jeunes arbres feuillus et de conifères, de fruitiers, d’arbustes, de rosiers, de plantes de terre de bruyère et de plantes grimpantes

    Montant : 825 000,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRAND PARIS SUD EST AVENIR

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  • Objet : CA232600_Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de végétaux - Arbres tiges et conifères

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE

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  • Objet : Fourniture de végétaux et de paillage - lot no 7 Arbres

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : ARBRES ET CONIFERES

    Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 08/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VICHY (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 : FOURNITURE D’ARBRES POUR LA VILLE DE BESANCON

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture d’arbres - Fourniture d’arbres et d’arbustes pour la Ville de Besançon

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de bulbes et végétaux et plantation mécanisée de bulbes pour la Ville de Belfort - Lot 1 - Fourniture et livraison de feuillus et conifères

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BELFORT (MAIRIE)

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  • Objet : LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CU CAEN LA MER

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  • Objet : Fournitures horticoles: Lot 1: Fourniture de végétaux ligneux : arbres et arbustes

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE GENAS (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURES DE VEGETAUX ET D ACCESSOIRES DE PLANTATION POUR LES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON ET DES ADHERENTS DE LA CENTRALE D ACHAT

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRON (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURES DE VEGETAUX ET D ACCESSOIRES DE PLANTATION POUR LES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON ET DES ADHERENTS DE LA CENTRALE D ACHAT

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BRON (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 ARBUSTES / ARBRES

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

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  • Objet : Contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain du quartier du Banlay à NEVERS - Arbustes / Arbres

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 4 Fourniture d’arbres

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des prestations d’élagages et abattages d’arbres en voirie, en parcs et établissements publics des villes, de plantations d’arbres en voirie, de fourniture d’arbres, et de diagnostics phytosanitaires. - Fourniture d’a

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PLAINE COMMUNE

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  • Objet : 03302 Transpl Arbres-Transplantation de platanes existants et gestion du patrimoine arboré de la Zac Gratte-Ciel Centre-ville à Villeurbanne

    Montant : 167 124,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE VEGETAUX DE PEPINIERES ARBRES - LOT 1

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DU BEAUVAISIS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE VEGETAUX DE PEPINIERES ARBRES - LOT 1

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUVAIS (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE D’ARBRES

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE: Lot 7 - Arbres

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux et de paillage - lot no 7 Arbres

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX: Lot 4: LOT 04 :FOURNITURE D’ARBRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux- Lot 6- Fourniture d’arbres feuillus, conifères et fruitiers.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE

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  • Objet : 03816 - tvx pépinière-Travaux d’aménagement et gestion d’une pépinière sur site dans la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69)

    Montant : 259 998,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON

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  • Objet : FOURNITURE DE VÉGÉTAUX ET DE PRODUITS HORTICOLES

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHASSIEU (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de fourniture d’arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (2 lots) - Arbres en tiges branchues de la base (TBB)

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 09/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de fourniture d’arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (2 lots) - Arbres Tiges

    Montant : 115 000,00 € · Notifié le : 09/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX: Lot 1: Lot 01 FOURNITURE D’ARBRES - ACCORD-CADRE AVEC MARCHES SUBSEQUENTS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE)

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  • Objet : 22-GPT-VEGETAUX-Lot 1 Arbres, arbustes, conifères, grimpantes et bambous

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : Programme "Plantez le Décor" 2022-2023

    Montant : 49 994,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE-CHER

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  • Objet : LOT 1 - PLANTS D’ORIGINE LOCALE

    Montant : 104 000,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE-CHER

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  • Objet : LOT 1 - PLANTS D’ORIGINE LOCALE

    Montant : 104 000,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE-CHER

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  • Objet : Fourniture d’arbres tiges pour la campagne de plantation "un arbre en ville"

    Montant : 28 960,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA CRAU (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de fournitures d’arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (4 lots) - Arbres exceptionnels

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de fournitures d’arbres dans le cadre du réaménagement de la Porte Maillot (4 lots) - Arbres en cépées

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux pour plantations - lot 1 fourniture d’arbres formes naturelles

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 06/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux pour plantations - lot 7 jeunes plants forestiers

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 06/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Arbres et cépées - Affaire n°21A035 - Fourniture de végétaux et semences

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

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  • Objet : PLANTATION DE NOUVEAUX ARBRES EN VILLE : PROGRAMME 2021

    Montant : 34 430,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROANNE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 01 ARBRES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONT DE MARSAN (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 5 Végétaux

    Montant : 45 294,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COMBLOUX (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 01 ARBRES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

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  • Objet : LOT 01 ARBRES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE COM ACTION SOCIALE MONT DE MARSAN (CCAS)

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  • Objet : LOT 01 ARBRES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 05/08/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU MARSAN

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  • Objet : Fourniture et livraison de végétaux de pépinières - campagnes de plantationMARCHE REGATE VILLE DE RENNES - Fournitures et livraison de végétaux de pépinières

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 27/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE RENNES (MAIRIE)

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  • Objet : 2021F02-Lot 1 Arbres

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COLOMIERS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture d’arbres tiges pour la campagne de plantation "un arbre en ville"

    Montant : 22 205,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA CRAU (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE BONDY - Fourniture d’arbres

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BONDY (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE BONDY LOT 1 FOURNITURE D ARBRES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BONDY (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 1 Arbres

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Arbres

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

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  • Objet : MACON_12112020_FOURNITURESVEGETALES-Lot 3-arbres

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 ARBRES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 23/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux pour la Ville de Gradignan - Lot 2 : Arbres, arbustes, conifères et rosiers

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE GRADIGNAN (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux ligneux et herbacés - Arbres et conifères

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/02/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG EN BRESSE (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 1 ARBRES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : 2020-604-Lot 24.2 : Fourniture de ligneux issus en partie de récoltes en Bassée ou labellisés végétal local de la région du projet.

    Montant : 114 139,00 € · Notifié le : 28/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’ARBRES ET ARBUSTES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTAUBAN (MAIRIE)

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : Acquisition de végétaux: Lot 1: Fourniture d’arbres tiges et de conifères

    Montant : 13 333,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COLMAR (MAIRIE)

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  • Objet : Acquisition de végétaux: Lot 2: Fourniture d’arbres en formes naturelles

    Montant : 13 333,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE COLMAR (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture de végétaux et de paillage - Lot no 7 Arbres

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/02/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE (MAIRIE)

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  • Objet : Aménagement des abords du groupe scolaire de Féternes

    Montant : 15 633,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FETERNES (MAIRIE)

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Labels et certificats de PEPINIERES SOUPE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Propriétés intellectuelles de PEPINIERES SOUPE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PEPINIERES SOUPE

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 17 806 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 22/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 22/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 3 075 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 22/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue