REBAUD FRANCK (LE GAMBETTA)

Informations juridiques de REBAUD FRANCK

SIREN :	410 460 406
SIRET (siège) :	410 460 406 00037
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR83410460406
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE , le 09/10/2024 )
Inscription au RNE :	INSCRIT
Numéro RCS :	410 460 406 R.C.S. Saint-etienne

Extrait INPI

Activité de REBAUD FRANCK

Activité principale déclarée :	BAR - DEBIT DE TABACS- JEUX- JOURNAUX
Code NAF ou APE :	56.30Z (Débits de boissons)
Domaine d’activité :	Restauration
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise REBAUD FRANCK

• Établissement principal

  En activité

  410 460 406 00037
  Adresse : 5 PLACE GAMBETTA 42390 VILLARS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/2024

  Nom commercial : LE GAMBETTA

  Enseigne : LE GAMBETTA
• Établissement

  Fermé

  410 460 406 00011
  Adresse : 86 RUE DU ONZE NOVEMBRE 42100 SAINT-ETIENNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1997

  Date de clôture : 21/01/2003 et transféré vers une autre entreprise

  Activité distincte : Commerce de détail de livres, journaux et papeterie (52.4R)

Etablissements de l'entreprise REBAUD FRANCK

Finances de REBAUD FRANCK

Dirigeants et représentants de REBAUD FRANCK

REBAUD FRANCK
Chef d'entreprise
04/1971
Depuis le 01/01/1997

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REBAUD FRANCK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de REBAUD FRANCK

• • Attestation de délivrance de l'information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, si l'entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

  08/10/2024
• • Attestation de délivrance de l'information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, si l'entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

  08/10/2024

Comptes annuels de REBAUD FRANCK

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de REBAUD FRANCK

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces BODACC de REBAUD FRANCK

• VENTE 13/10/2024

  RCS de Saint Etienne
  Adresse : 5 Place Gambetta 42390 Villars

  Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

  Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 143000 EUR

  Ancien propriétaire : BEURLAT Florent, Jean-Marie
  Bodacc A n°20240199, annonce n°879

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de REBAUD FRANCK

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter REBAUD FRANCK ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	5 PLACE GAMBETTA 42390 VILLARS

Services recommandés pour les EI

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Facturation et comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de REBAUD FRANCK

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de REBAUD FRANCK

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par REBAUD FRANCK

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de REBAUD FRANCK

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de REBAUD FRANCK

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par REBAUD FRANCK

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur