POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Informations juridiques de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

SIREN :	411 093 230
SIRET (siège) :	411 093 230 00018
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR71411093230
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 01/07/1996
Identifiant association :	W133012507

Activité de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Objet de l'association :	A pour mission la mise en application pour ce qui le concerne du parcours de l'excellence sportive (PES) de la FFVoile validé par l'arrêté du 13 janvier 2014 du ministre chargé des sports, placé sous la supervision de la FFVoile, notamment du directeur technique national (DTN) ; le Pôle France Voile de Marseille assure l'accueil, le suivi sportif, la préparation sportive et l'accompagnement administratif des sportifs inscrits au Pôle France ; sportifs labellisés par le ministère chargé des sports et partenaires sportifs sélectionnés par le directeur du Pôle ; le président de la FFVoile et le DTN pourront préciser ce rôle par instructions particulières ou directives techniques nationales ; le Pôle France de Voile de Marseille dispose de la gestion des installations terrestres, matériels roulant, nautique et autres appartenant eT/ou mis à disposition du Pôle ; le Pole France de Voile de Marseille dispose de l'emploi des cadres techniques sportifs mis à sa disposition par décision du DTN ainsi que des cadres ou travailleurs indépendants recrutés par le Pôle pour assrer ses missions et atteindre les objectifs qui lui sont fixés dans le PES ; tout recrutement de personnel fait l'objet d'une information prélable de la FFVoile ; le Pôle peut rechercher tous moyens financiers, publics ou privés, ventes de biens lui appartenant en propre et ventes de services nécessaires à la réalisation des objectifs des sportifs du Pôle et au fonstionnement du Pôle
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective :	Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

• Établissement

  En activité

  411 093 230 00018
  Adresse : BASE NAUTIQUE 6 PROMENADE GEORGES POMPIDOU 13008 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/06/1996

Etablissements de l'entreprise POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Finances de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Dirigeants et représentants de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

• • Statuts

  24/03/2015
• • Récépissé délivré

  24/03/2015
• • Procès verbal

  24/03/2015
• • Récépissé de modification

  30/01/2015
• • Récépissé délivré

  07/10/2014
• • Liste dirigeants

  07/10/2014
• • Procès verbal

  07/10/2014
• • Récépissé de modification

  06/10/2014
• • Statuts

  02/11/2011
• • Procès verbal

  02/11/2011
• • Liste dirigeants

  02/11/2011
• • Procès verbal

  02/11/2011
• • Récépissé de modification

  28/10/2011
• • Récépissé de modification

  28/10/2011
• • Récépissé de modification

  22/07/2009
• • Procès verbal

  22/07/2009
• • Liste dirigeants

  22/07/2009

Comptes annuels de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Comment contacter POLE FRANCE VOILE DE MARSEILLE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
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