Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

BOIS ET JARDIN

411 745 888 · Active
Adresse : TREVISQUIN NEVEZ, 29290 SAINT RENAN
Activité : Services d'aménagement paysager
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 07/03/1997
Dirigeants : SOUVERAIN Catherine , Souverain Sebastien

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de BOIS ET JARDIN

SIREN : 411 745 888
SIRET (siège) : 411 745 888 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR03411745888
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BREST , le 21/04/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/04/1997)
Numéro RCS : 411 745 888 R.C.S. Brest
Capital social : 7 622,45 €

Extrait INPI

Activité de BOIS ET JARDIN

Activité principale déclarée : Création et entretien d'espaces verts, dallages, jardins exploitation de terres agricoles.
Autres activités : CREATION D'ESPACES VERTS DALLAGES JARDINS PAYSAGISTE service à la personne : entretien de jardins
Code NAF ou APE : 81.30Z (Services d'aménagement paysager)
Domaine d’activité : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Entreprises du paysage - IDCC 7018
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise BOIS ET JARDIN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    411 745 888 00023
    Adresse : TREVISQUIN NEVEZ 29290 SAINT RENAN
    Date de création : 03/05/2010
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 745 888 00015
    Adresse : 140 ROUTE DE LA TOUR 29820 GUILERS
    Date de création : 07/03/1997
    Date de clôture : 03/05/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BOIS ET JARDIN

Finances de BOIS ET JARDIN

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 71,9K 64,6K 107K 91,1K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 12,6K 26,5K 66,9K -11,8K
BFR exploitation (€) 152K 131K 192K 97,5K
BFR hors exploitation (€) -139K -104K -125K -109K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 276K 254K 349K 258K
Couverture du BFR 21,9 9,6 5,2 -21,9
Trésorerie (€) 263K 227K 282K 270K
Dettes financières (€) 147K 172K 139K 181K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,1 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 67,5 65,1 65,9 58,8
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 257K
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes -5,6 -11,2 -3,3 -5,2
Fonds propres (€) 734K 662K 598K 491K

Dirigeants et représentants de BOIS ET JARDIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BOIS ET JARDIN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BOIS ET JARDIN

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    10/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Suite à une erreur matérielle
      • Suite à une erreur matérielle
    • Statuts mis à jour
    27/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • nomination du président et d'un directeur général.
      • Transformation en société par actions simplifiée.
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    25/01/2016
    • Divers
      • Désignation d'un commissaire à la transformation.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • transformation en société par actions simplifiée
    22/12/2015
    • Divers
      • Désignation d'un commissaire à la transformation.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • transformation en société par actions simplifiée
    22/12/2015
    • Divers
      • Désignation d'un commissaire à la transformation.
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • transformation en société par actions simplifiée
    22/12/2015
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social sis Trevisquin Nevez 29290 SAINT RENAN.
    • Statuts mis à jour
    20/07/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social sis Trevisquin Nevez 29290 SAINT RENAN.
    • Statuts mis à jour
    20/07/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social sis Trevisquin Nevez 29290 SAINT RENAN.
    • Statuts mis à jour
    20/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts par Mme LARREUR Isabelle au profit de Mme Catherine LARREUR
      • Acte de cession de parts par Mr Michel LARREUR au profit de Mr SébastienSOUVERAIN
      • Cession de parts par Mr LARREUR Michel au profit de Mme LARREUR Catherine
    • Divers
      • Attestation de dépôt des cessions de parts au siège social.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Autorisation de cessions de parts - Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    17/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts par Mme LARREUR Isabelle au profit de Mme Catherine LARREUR
      • Acte de cession de parts par Mr Michel LARREUR au profit de Mr SébastienSOUVERAIN
      • Cession de parts par Mr LARREUR Michel au profit de Mme LARREUR Catherine
    • Divers
      • Attestation de dépôt des cessions de parts au siège social.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Autorisation de cessions de parts - Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    17/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts par Mme LARREUR Isabelle au profit de Mme Catherine LARREUR
      • Acte de cession de parts par Mr Michel LARREUR au profit de Mr SébastienSOUVERAIN
      • Cession de parts par Mr LARREUR Michel au profit de Mme LARREUR Catherine
    • Divers
      • Attestation de dépôt des cessions de parts au siège social.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Autorisation de cessions de parts - Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    17/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts par Mme LARREUR Isabelle au profit de Mme Catherine LARREUR
      • Acte de cession de parts par Mr Michel LARREUR au profit de Mr SébastienSOUVERAIN
      • Cession de parts par Mr LARREUR Michel au profit de Mme LARREUR Catherine
    • Divers
      • Attestation de dépôt des cessions de parts au siège social.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Autorisation de cessions de parts - Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    17/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts par Mme LARREUR Isabelle au profit de Mme Catherine LARREUR
      • Acte de cession de parts par Mr Michel LARREUR au profit de Mr SébastienSOUVERAIN
      • Cession de parts par Mr LARREUR Michel au profit de Mme LARREUR Catherine
    • Divers
      • Attestation de dépôt des cessions de parts au siège social.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Autorisation de cessions de parts - Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    17/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    21/03/2008
    • Acte notarié
      • Donation/partage de parts
    • Statuts mis à jour
    07/02/2007
    • Acte sous seing privé
      • CESSION DE PARTS PAR MR LARREUR JEAN AU PROFIT DE MR LARREUR MICHEL
    • Divers
      • ATTESTATION DE DEPOT DE LA CESSION DE PARTS EN DATE DU 26/04/2005
    • Statuts mis à jour
    06/01/2006
    • Acte sous seing privé
      • CESSION DE PARTS PAR MME TOURNELLEC MARGUERITE AU PROFIT DE MR LARREURMICHEL
    • Divers
      • ATTESTATION DE DEPOT DE LA CESSION DE PARTS EN DATE DU 26/04/2005
    06/01/2006
    • Divers
      • RAPPORT DE LA GERANCE EN DATE DU 28 AVRIL 1999
      • CESSION DE PARTS MAITRE ELLEOUET - MME ISABELLE LARREUR DU 26 AVRIL 1999ATTESTATION DE DEPOT DE L'ACTE PAR MR MICHEL LARREUR
      • CESSION DE PARTS SOCIALES ME ELLEOUET -MME MARGUERITE TOURNELLEC DU 25/04/1999ATTESTATION DE DEPOT DE L'ACTE DE CESSION, PAR MR MICHEL LARREUR
      • CESSION DE PARTS SOCIALES ME ELLOUET - MLE CLAIRE LARREUR DU 25/04/1999ATTESTATION DE DEPOT DE L'ACTE PAR MR MICHEL LARREUR
      • CESSION DE PARTS ME ELLEOUET - MLE CATHERINE LARREUR EN DATE DU 25/04/1999ATTESTATION DE DEPOT DE L'ACTE DE CESSION, PAR M. MICHEL LARREUR
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'activité
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    23/06/1999
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Constitution
    21/04/1997

Comptes annuels de BOIS ET JARDIN

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 18/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/01/2024
  • Comptes sociaux 2020 11/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/10/2021
  • Comptes sociaux 2017 06/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/07/2017

Conformité de BOIS ET JARDIN

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de BOIS ET JARDIN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de BOIS ET JARDIN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BOIS ET JARDIN

  • Tribunal de commerce de Vesoul, 14/10/2025, 2025001706
    Début du contentieux : 12/12/2024
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Vesoul, 12/06/2025, 2025000378
    Début du contentieux : 12/12/2024
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BOIS ET JARDIN

  • VENTE 28/04/2026
    RCS de Brest
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Administration : Président : SOUVERAIN Catherine ; Directeur général : SOUVERAIN Sébastien
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000.00 euros
    Ancien propriétaire : BREIZH JARDINAGE
    Bodacc A n°20260081, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2025
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250246, annonce n°2041
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2024
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240170, annonce n°3103
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2024
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240015, annonce n°1393
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2021
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210204, annonce n°1383
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2021
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210204, annonce n°1382
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2019
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190173, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2018
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20180108, annonce n°391
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2017
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20170060, annonce n°1120
  • MODIFICATION 09/02/2016
    RCS de Brest
    Dénomination : BOIS ET JARDIN
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : SOUVERAIN Catherine né(e) LARREUR Directeur général : SOUVERAIN Sébastien
    Bodacc B n°20160027, annonce n°1410
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160013, annonce n°1941
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20160013, annonce n°1940
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2015
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20150002, annonce n°1224
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : Trevisquin Névez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20130080, annonce n°2350
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2012
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : Trevisquin Névez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20120083, annonce n°3825
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2012
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : Trevisquin Névez 29290 Saint-Renan
    Bodacc C n°20120002, annonce n°4079
  • MODIFICATION 05/08/2010
    RCS de Brest
    Dénomination : BOIS ET JARDIN
    Adresse : Trevisquin Nevez 29290 Saint-Renan
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Gérant(e) : SOUVERAIN Catherine né(e) LARREUR
    Bodacc B n°20100150, annonce n°873
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2010
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : route de la Tour 29820 Guilers
    Bodacc C n°20100039, annonce n°2244
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2009
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : route de la Tour 29820 Guilers
    Bodacc C n°20090021, annonce n°1989
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2008
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : route de la Tour 29820 Guilers
    Bodacc C n°20080050, annonce n°2119
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2008
    RCS de Brest
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2006
    Adresse : route de la Tour 29820 Guilers
    Bodacc C n°20080019, annonce n°2440
  • MODIFICATION 23/03/2008
    RCS de Brest
    Dénomination : BOIS ET JARDIN
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : LARREUR Catherine.
    Bodacc B n°20080050, annonce n°835
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de BOIS ET JARDIN

Comment contacter BOIS ET JARDIN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : TREVISQUIN NEVEZ
29290 SAINT RENAN

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de BOIS ET JARDIN

  • L.G.M.A. (444 601 397) Cité 3 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOIS ET JARDIN et L.G.M.A. de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane MORVAN , Erwan LE GOFF , Benoist COURANT et 1 autre
  • LARREUR JEAN (325 897 833) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOIS ET JARDIN et LARREUR JEAN de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de BOIS ET JARDIN

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par BOIS ET JARDIN

  • Objet : Entretien des espaces verts de l’ENSTA Campus de Brest. La visite sur site est obligatoire (cf §14.4 du Règlement de la consultation).

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES (SITE DE BREST)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations d’entretien d’espaces verts, d’espaces naturels et de chemins sur le territoire de Brest métropole.

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BREST METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : Lot 05 PAYS DE BREST NORD

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BREST METROPOLE HABITAT

    En savoir plus

  • Objet : Entretien des espaces verts sur les sites du Shom Bergot et du parc d’antennes de Porspoder

    Montant : 104 372,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE

    En savoir plus

  • Objet : 2020-052-LOT N°05: PAYS DE BREST NORD

    Montant : 153 678,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : BREST METROPOLE HABITAT

    En savoir plus

Labels et certificats de BOIS ET JARDIN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BOIS ET JARDIN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BOIS ET JARDIN

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 471 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 1 112 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 629 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 09/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 357 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 660 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 802 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 1 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 4 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 1 076 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 480 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus