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Mise à jour RCS : le 29/06/2026 Mise à jour RNE : le 29/06/2026 Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

SOLIANCE ALIMENTAIRE

411 987 787 · Radiée depuis le 06/09/2024
Adresse : 65-67, 65 COURS DE LA LIBERTE, 69003 LYON
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 05/05/1997
Dirigeant : GADIX

Informations juridiques de SOLIANCE ALIMENTAIRE

SIREN : 411 987 787
SIRET (siège) : 411 987 787 00057
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43411987787
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LYON, le 06/09/2024)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 30/06/2024)
Numéro RCS : 411 987 787 R.C.S. Lyon
Capital social : 69 084,00 €

Activité de SOLIANCE ALIMENTAIRE

Activité principale déclarée : Le développement de toutes les activités commerciales, les services, les franchises et les outils juridiques permettant dans les domaines des produits alimentaires et horticoles de faire progresser la qualité desdits produits
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Formes d'exercice : Libérale non réglementée, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOLIANCE ALIMENTAIRE applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • Établissement principal

    Fermé

    411 987 787 00057
    Adresse : 65-67 65 COURS DE LA LIBERTE 69003 LYON
    Date de création : 01/04/2008
    Date de clôture : 30/06/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 987 787 00065
    Adresse : 1ER ETAGE PORTE DROITE COULOIR GAUCHE 65 COURS DE LA LIBERTE 69003 LYON
    Date de création : 05/01/2015
    Date de clôture : 05/01/2015
    Activité distincte : Études de marché et sondages (73.20Z)
    Nom commercial : CABINET GRESSARD CONSULTANTS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 987 787 00040
    Adresse : IMMEUBLE DU PARC LYONNAIS 392 RUE DES MERCIERES 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
    Date de création : 03/04/2001
    Date de clôture : 01/04/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 987 787 00032
    Adresse : 60 RUE DE LA CHAMPAGNE 69730 GENAY
    Date de création : 28/04/1999
    Date de clôture : 03/04/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires non spécialisés du commerce (51.1T)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 987 787 00024
    Adresse : 174 IMP DU RIOTTIER 69400 LIMAS
    Date de création : 01/07/1997
    Date de clôture : 30/06/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    411 987 787 00016
    Adresse : 93 RUE DES MYOSOTIS 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURG
    Date de création : 05/05/1997
    Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Intermédiaires non spécialisés du commerce (51.1T)

Etablissements de l'entreprise SOLIANCE ALIMENTAIRE

Finances de SOLIANCE ALIMENTAIRE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 1,52M 1,32M 1,45M 1,03M
Marge brute (€) 1,53M 1,33M 1,49M 1,09M
EBITDA - EBE (€) 68,3K -44,3K 109K 127K
Résultat d'exploitation (€) 53,2K -44,4K 99K 127K
Résultat net (€) 37,6K -34,7K 76,6K 122K
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 15,6 -9 39,9 -1,6
Taux de marge brute (%) 100 101 103 105
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,5 -3,4 7,5 12,3
Taux de marge opérationnelle (%) 3,5 -3,4 6,8 12,2
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 35,7K 98,5K -140K -26,2K
BFR exploitation (€) 243K 289K 92,4K 204K
BFR hors exploitation (€) -208K -190K -233K -230K
BFR (j de CA) 8,6 27,3 -35,4 -9,3
BFR exploitation (j de CA) 58,4 80,1 23,3 71,9
BFR hors exploitation (j de CA) -49,8 -52,8 -58,7 -81,2
Délai de paiement clients (j) 77,7 119 87,2 102
Délai de paiement fournisseurs (j) 59,5 78,6 132 93,5
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 52,6K -25,4K 92,7K 133K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,5 -1,9 6,4 12,8
Fonds de roulement net global (€) 191K 249K 421K 386K
Couverture du BFR 5,4 2,5 -3 -14,7
Trésorerie (€) 156K 150K 561K 412K
Dettes financières (€) 80,5K 185K 273K 291K
Capacité de remboursement -1,4 -1,4 -3,1 -0,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 0,1 -1 -0,5
Autonomie financière (%) 41,4 30,3 26,9 28,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,1 -0,8 -2,6 -1
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 353K
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes -2,3 5,3 -0,6 -1,3
Fonds propres (€) 286K 248K 304K 252K
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 2,5 -2,6 5,3 11,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 13,1 -14 25,2 48,4
Rentabilité économique (%) 5,4 -4,2 6,8 13,6
Valeur ajoutée (€) 1,03M 886K 871K 735K
Valeur ajoutée / CA (%) 67,5 67,3 60,2 71,1
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 954K 921K 783K 633K
Salaires / CA (%) 62,7 70 54,1 61,2
Impôts et taxes (€) 10,7K 12,2K 11,8K 10K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 147K

Dirigeants et représentants de SOLIANCE ALIMENTAIRE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLIANCE ALIMENTAIRE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOLIANCE ALIMENTAIRE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    23/04/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    13/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    02/11/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    11/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    02/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/08/2019
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2016
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/07/2015
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux associés
    03/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/01/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/07/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    15/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    10/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    10/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    19/09/2008
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    17/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
    25/05/2001
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    • Divers
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    14/06/1999
    • Document inconnu
    10/11/1998
    • Document inconnu
    13/05/1997

Comptes annuels de SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • Comptes sociaux 2023 28/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 09/06/2017

Annonces BODACC de SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • RADIATION 19/09/2024
    RCS de Lyon
    Bodacc B n°20240182, annonce n°2700
  • VENTE 02/06/2024
    RCS de Paris
    Adresse : 96 rue de la Victoire 75009 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : ADIX
    Bodacc A n°20240105, annonce n°1088
  • VENTE 30/05/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240103, annonce n°1366
  • MODIFICATION 02/05/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : Soliance Alimentaire
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT n'est plus président. Sté par actions simplifiée GADIX devient président
    Bodacc B n°20240086, annonce n°4213
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20240072, annonce n°4761
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20230091, annonce n°3845
  • MODIFICATION 11/11/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : Soliance Alimentaire
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20220219, annonce n°2747
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20220155, annonce n°9900
  • MODIFICATION 17/06/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TAMAIN Marc nom d'usage : TAMAIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. COMPTES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée TAMAIN CONSULTING devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20210117, annonce n°3122
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20210094, annonce n°5062
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20200132, annonce n°6038
  • MODIFICATION 15/09/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE
    Capital : 69 084,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190178, annonce n°2139
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 65 et 67 Cours De la Liberté 69003 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190101, annonce n°2043
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°12161
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20170053, annonce n°6948
  • MODIFICATION 29/07/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT n'est plus président du conseil d'administration. BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT devient président. BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT n'est plus directeur général. BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT n'est plus administrateur. BOREL Olivier Loic Pascal nom d'usage : BOREL n'est plus administrateur. GRESSARD Jean-Michel nom d'usage : GRESSARD n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20160148, annonce n°1805
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20160064, annonce n°11108
  • MODIFICATION 27/08/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Capital : 65 650,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150163, annonce n°1816
  • MODIFICATION 15/05/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Adjonction du nom commercial.
    Bodacc B n°20150092, annonce n°2163
  • MODIFICATION 25/03/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FEUGAS Pierre nom d'usage : FEUGAS n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20150059, annonce n°3542
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20140053, annonce n°6695
  • MODIFICATION 26/02/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Cabinet Michel Delolme n'est plus commissaire aux comptes titulaire. LA COMPAGNIE DES COMPTES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. TAMAIN Marc nom d'usage : TAMAIN devient commissaire aux comptes titulaire. COMPTES devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140040, annonce n°2950
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20130052, annonce n°6917
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20120061, annonce n°7326
  • MODIFICATION 10/08/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DUBOIS Jean Maurice nom d'usage : DUBOIS n'est plus administrateur. GRESSARD Jean-Michel nom d'usage : GRESSARD devient administrateur.
    Bodacc B n°20120154, annonce n°2898
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20110051, annonce n°5882
  • MODIFICATION 10/08/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FEUGAS Pierre nom d'usage : FEUGAS devient administrateur.
    Bodacc B n°20110154, annonce n°3073
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20100078, annonce n°9089
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20090068, annonce n°7841
  • MODIFICATION 26/10/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT Henri n'est plus président du conseil d'administration.. BOUILLOT Henri nom d'usage : BOUILLOT Henri devient président du conseil d'administration et directeur général..
    Bodacc B n°20080195, annonce n°1943
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Bodacc C n°20080071, annonce n°7105
  • MODIFICATION 25/07/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : TRIESSE SA
    Adresse : 65 et 67 cours de la Liberté 69003 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20080130, annonce n°2508

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Entreprises citées de SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • I-BP INVESTISSEMENTS (493 733 463) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et I-BP INVESTISSEMENTS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES , Laurent CHOUTEAU Laurent , DELOITTE ET ASSOCIES et 21 autres
  • GADIX (814 287 983) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et GADIX de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent Behague , AUREALYS , AUDISSEE
  • SARL MUROA (528 564 735) Cité 2 fois en 2010 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et SARL MUROA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Henri BOUILLOT
  • TAMAIN MARC (789 530 417) Cité 2 fois en 2015 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et TAMAIN MARC de la relation : Commissaire aux comptes
  • OCEO DEVELOPPEMENT (497 893 792) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et OCEO DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier BOREL , Françoise BOREL
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST de la relation : Banque
  • CABINET GRESSARD (393 903 570) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et CABINET GRESSARD de la relation : Avocat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOLIANCE ALIMENTAIRE et FRUCTIS CONSEIL ET TECHNOLOGIES de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Antoine LEMARCHAND

Biens immobiliers de SOLIANCE ALIMENTAIRE

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Appels d'offres gagnés par SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D UN NOUVEL ABATTOIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAH

    Montant : 49 910,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE HAGUENAU

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  • Objet : Etude de faisabilité pour la création d’un nouvel abattoir sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE HAGUENAU

    En savoir plus
  • Objet : Etude de faisabilité pour la création d’un nouvel abattoir sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Haguenau

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE HAGUENAU

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  • Objet : Etudes et programmes d acceleration pour les projets de transition agricole et alimentaire et d’economie circulaire - Etude de marché, focus sur la transition agricole et alimentaire ou l’économie circulaire

    Montant : 96 400,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : Etudes et programmes d acceleration pour les projets de transition agricole et alimentaire et d’economie circulaire - Challenge du Business Plan et Valorisation

    Montant : 128 867,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’élaboration du projet alimentaire territorial selon les modalités décrites dans le CCTP. Les prestations sont décomposées ainsi : Phase n° 1 : Diagnostic Santé, Social, Environnemental Phase 2 : Assistance à l’élaboration du PAT Les prestations comprennent également, sur l’ensemble de la mise en œuvre du projet, la participation obligatoire à des réunions dont des Comités de Pilotage (COPIL) et des Comités Techniques (CoTECH).

    Montant : 49 733,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU GRAND SENONAIS

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  • Objet : ELABORATION DU PAT DU GRAND SENONAIS

    Montant : 49 733,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU GRAND SENONAIS

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’élaboration du projet alimentaire territorial selon les modalités décrites dans le CCTP. Les prestations sont décomposées ainsi : Phase n° 1 : Diagnostic Santé, Social, Environnemental Phase 2 : Assistance à l’élaboration du PAT Les prestations comprennent également, sur l’ensemble de la mise en œuvre du projet, la participation obligatoire à des réunions dont des Comités de Pilotage (COPIL) et des Comités Techniques (CoTECH).

    Montant : 49 733,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU GRAND SENONAIS

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  • Objet : DÉVELOPPEMENT D’UNE FILIERE MARAICHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L’AUBE: Lot 1 : Étude marché et benchmark

    Montant : 21 825,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE L'AUBE

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  • Objet : DÉVELOPPEMENT D’UNE FILIERE MARAICHAGE SUR LE TERRITOIRE DE L’AUBE: Lot 2 : Définition d’un outil de transformation

    Montant : 32 900,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE L'AUBE

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  • Objet : Appui à l’animation du Projet Alimentaire Territorial du Genevois et réalisation de diagnostics complémentaires (précarité alimentaire et habitudes de consommation)

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS

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  • Objet : MARCHE RELATIF AUX ETUDES POUR LA REALISATION DU PROJET ALIMENTAIRE (PAT) DE GRAND CALAIS TERRES & MERS

    Montant : 49 993,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA GRAND CALAIS TERRES ET MERS

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  • Objet : AMO pour la réalisation d’un diagnostic territorial dans le cadre du PAT sur l’autosuffisance alimentaire régionale des habitants de Dijon métropole et le potentiel de relocalisation régionale de leur approvisionnement alimentaire

    Montant : 50 764,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIJON METROPOLE

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  • Objet : Étude d’opportunité et de faisabilité de filières favorables à la protection en eau dans les aires d’alimentation de captages de la Métropole de Lyon.

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EAU DU GRAND LYON - LA REGIE (EAU PUBLIQUE DU GRAND LYON)

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  • Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE SUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE DEMARCHE TERRE DE SOURCES

    Montant : 101 338,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS (SERVICE DES EAUX DU VIVIER)

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  • Objet : ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE SUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE DEMARCHE TERRE DE SOURCES

    Montant : 101 338,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS (SERVICE DES EAUX DU VIVIER)

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  • Objet : Etude pour l’optimisation de la commercialisation des produits agricoles du Nord, prefiguration d’un marche de gros agricole.

    Montant : 83 705,00 € · Notifié le : 11/08/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE

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  • Objet : Dans le cadre du développement de son activité de conseil, la SEMMARIS recherche des prestataires pour accompagner sa stratégie de croissance en France et à l’international.La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre alloti, donnan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE D ECONOMIE MIXE D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D INTERET NATIONAL DE LA REGION.... SUITE EN OBSERVATION

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  • Objet : Dans le cadre du développement de son activité de conseil, la SEMMARIS recherche des prestataires pour accompagner sa stratégie de croissance en France et à l’international.La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre alloti.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : SOCIETE D ECONOMIE MIXE D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D INTERET NATIONAL DE LA REGION.... SUITE EN OBSERVATION

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  • Objet : Conseils et expertises financières et techniques aux lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt France 2030 « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires » - Faisabilité opérationnelle des projets de développement territorial

    Montant : 166 666,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : Étude visant à réaliser un panorama ciblé d’outils de financements innovants, existants ou à l’état de projets, afin de guider le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire dans ses choix futurs en termes de soutien au financement de l’a

    Montant : 65 630,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE

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  • Objet : 22DAD244 Elaboration d’un schéma régional d’abattage pour la Corse

    Montant : 66 655,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

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  • Objet : Elaboration d’un schéma régional d’abattage pour la Corse

    Montant : 66 655,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’une étude stratégique alimentaire et agricole qui permettra à Saint-Malo Agglomération de préparer la mise en place de son Projet Alimentaire Territorial (PAT).

    Montant : 2 942,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 11 mois

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT MALO AGGLOMERATION

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Elaboration du projet alimentaire territorial -

    Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : CA DE L'AUXERROIS

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  • Objet : ETUDE OUTILS DE PRODUCTION REPAS

    Montant : 42 855,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS DE LANGRES

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  • Objet : Mission de diagnostic et plan d’actions pour le projet alimentaire territorial (PAT)

    Montant : 97 265,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE

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  • Objet : LOT 2 Diagnostic et plan d?actions

    Montant : 48 638,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Étude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’épicerie solidaires et de restauration solidaire sur le territoire des Savanes

    Montant : 78 960,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SAVANES

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché porte sur une étude qui aura pour objectifs de préciser les analyses internes du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation ayant permis d’identifier les services d’ordre économique qui entreraient dans le périmètre du SIEG, de déte

    Montant : 79 719,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE

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  • Objet : L’objet du marché est l’évaluation de l’expérimentation des dispositifs d’abattoirs mobiles prévue par l’article 73 de la loi n°2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimenta

    Montant : 76 605,00 € · Notifié le : 05/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE

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  • Objet : PRESTATIONS D ACCOMPAGNEMENT A L ELABORATION D UN PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL A VOCATION SOCIALE ET EDUCATIVE POUR LE CD84

    Montant : 42 169,00 € · Notifié le : 11/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : PRESTATIONS D ACCOMPAGNEMENT A L ELABORATION D UN PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL A VOCATION SOCIALE ET EDUCATIVE POUR LE CD84

    Montant : 42 169,00 € · Notifié le : 11/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : PRESTATIONS D ACCOMPAGNEMENT A L ELABORATION D UN PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL A VOCATION SOCIALE ET EDUCATIVE POUR LE CD84

    Montant : 42 169,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

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  • Objet : Marché pour la passation d’un marché public permettant la réalisation d’une étude visant à identifier les forces et faiblesses des filières lait de brebis du pourtour méditerranéen, et de mesurer l’impact de ces filières sur les maillons de la filière lai

    Montant : 33 295,00 € · Notifié le : 23/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER

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  • Objet : Etude de l’offre et des besoins alimentaires dans les Deux-Sèvres - Stratégies de développement des filières

    Montant : 112 665,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

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  • Objet : Etude de faisabilité pour la création d’une légumerie.

    Montant : 32 125,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT

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  • Objet : CONCEPTION, LANCEMENT ET SUIVI DE L’APPEL A PROJETS "TERRITOIRES MOTEURS DE LA TRANSITION ALIMENTAIRE"

    Montant : 81 088,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : CDA-2020-S-04-Mise en place d’un projet alimentaire territorial sur le territoire du pays de Saintonge romane.

    Montant : 54 565,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SAINTES - GRANDES RIVES - L'AGGLO

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  • Objet : Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un marché d’intérêt local ou régional. - Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un magasin de producteurs, de casiers connectés et de différents lieux de distribution de

    Montant : 49 350,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST

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  • Objet : Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un marché d’intérêt local ou régional. - Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un magasin de producteurs, de casiers connectés et de différents lieux de distribution de

    Montant : 57 345,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un marché d’intérêt local ou régional. - Etude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’un magasin de producteurs, de casiers connectés et de différents lieux de distribution de

    Montant : 46 988,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : CC SOMME SUD-OUEST

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  • Objet : MAPA simplifié 20205205 Etude de marché et positionnement concurrentiel dans le cadre de projets d’investissement - produits et services innovants pour le pilotage des exploitations agricoles.

    Montant : 52 200,00 € · Notifié le : 22/09/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : réalisation d’un diagnostic sur le développement des filières économes en intrants permettant de diversifier les itinéraires culturaux en grandes cultures, et identification de leviers d’actions.

    Montant : 32 473,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE

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  • Objet : l’objet de la consultation est la passation d’un marché public permettant la réalisation d’une étude pour évaluer quels avantages il y a pour la filière lavandicole à conserver une huile essentielle de lavande, produit agricole d’exception, d’un terroir d

    Montant : 48 460,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT NATIONAL DES PRODUITS DE L AGRICULTURE ET DE LA MER FRANCEAGRIMER

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 09/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

    En savoir plus
  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : 192184 - ANIMATION TERRITORIALE POUR LE PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE DURABLE DE TERRITOIRE VS AFTERRES 2050- AC A MS

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA VALENCE ROMANS AGGLO

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  • Objet : Réalisation d’une étude de marché dans le cadre du projet départemental de caractérisation des opportunités d’utilisation de la menue paille en Seine-et-Marne

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 8 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

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  • Objet : MARCHE D’ETUDE DE FAISABILITE D’UNE AUGMENTATION DE LA PART DES PRODUITS LOCAUX DANS LA RESTAURATION COLLECTIVE SCOLAIRE ET EN ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX

    Montant : 75 803,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA REUNION

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  • Objet : ELABORATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

    Montant : 53 790,00 € · Notifié le : 08/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU NIORTAIS

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  • Objet : Etude de cas et approche participative des Pyrenées-Orientales pour favoriser l’approvisionnement local de la restauration collective

    Montant : 41 410,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHAMBRE AGRICULTURE PYRENEES ORIENTALES

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage_Plan d’organisation et de gestion des équipements de commercialisation des produits locaux

    Montant : 78 430,00 € · Notifié le : 07/07/2017 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD

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  • Objet : ETUDES D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE D’EPICERIES SOLIDAIRES ET DE RESTAURATION SOLIDAIRE SUR LE TERRITOIRE DES SAVANES

    Montant : 78 960,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SAVANES

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  • Objet : ETUDES D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE POUR LA MISE EN PLACE D’EPICERIES SOLIDAIRES ET DE RESTAURATION SOLIDAIRE SUR LE TERRITOIRE DES SAVANES

    Montant : 78 960,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SAVANES

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Labels et certificats de SOLIANCE ALIMENTAIRE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SOLIANCE ALIMENTAIRE

  • TIXAD
    Enregistrée le 25/03/2009
    Expire le 25/03/2019
    Classes : 05 , 09 , 12 , 20 , 35 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR3639176
    Marque expirée
  • Omanya
    Enregistrée le 17/11/2008
    Expire le 17/11/2018
    Classes : 01 , 05 , 31 , 42 , 44
    Numéro : FR3611969
    Marque expirée
  • CULTURE TRANSPARENCE
    Enregistrée le 28/01/2002
    Expire le 28/01/2012
    Classes : 16 , 29 , 30 , 31 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3143807
    Marque expirée
  • Boule d'or Entre vous et moi naturellement
    Enregistrée le 24/05/2000
    Expire le 24/05/2010
    Classes : 29 , 31 , 32
    Numéro : FR3031038
    Marque expirée
  • NATÉLIS
    Enregistrée le 03/06/1999
    Expire le 03/06/2009
    Classes : 29 , 31 , 32
    Numéro : FR99796362
    Marque expirée

Aides perçues par SOLIANCE ALIMENTAIRE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.