Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

TC INNOV

412 444 259 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE L'ABBAYE, RUE BENJAMIN FRANKLIN, 44160 PONTCHATEAU
Activité : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 02/06/1997
Dirigeants : JATTEAU Catherine , Hervieu Franck

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de TC INNOV

SIREN : 412 444 259
SIRET (siège) : 412 444 259 00037
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR13412444259
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-NAZAIRE , le 13/06/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/06/1997)
Numéro RCS : 412 444 259 R.C.S. Saint-nazaire
Capital social : 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TC INNOV

Activité principale déclarée : tuyauterie plastique chaudronnerie plastique machines spéciales et prototypes en pvc pe pp pvdf et équipements plastiques
Code NAF ou APE : 22.23Z (Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise TC INNOV

  • Siège et établissement principal

    En activité

    412 444 259 00037
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE L'ABBAYE RUE BENJAMIN FRANKLIN 44160 PONTCHATEAU
    Date de création : 18/09/2006
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 444 259 00029
    Adresse : ZONE DE SAINTE ANNE 56350 ALLAIRE
    Date de création : 01/06/1998
    Date de clôture : 18/09/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 444 259 00011
    Adresse : ZA DE COUESLAY 56350 ALLAIRE
    Date de création : 02/06/1997
    Date de clôture : 01/06/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)

Etablissements de l'entreprise TC INNOV

Finances de TC INNOV

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 11,1M 8,67M 8,74M 7,4M
Marge brute (€) 7,68M 6,1M 5,37M 4,25M
EBITDA - EBE (€) 2,73M 1,48M 1,19M 588K
Résultat d'exploitation (€) 2,31M 1,44M 1,02M 391K
Résultat net (€) 1,74M 972K 822K 339K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 27,9 -0,8 18,1 32,1
Taux de croissance de l'effectif (%) -3,2
Taux de marge brute (%) 69,3 70,4 61,4 57,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 24,7 17,1 13,6 7,9
Taux de marge opérationnelle (%) 20,9 16,7 11,7 5,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 250K 1,01M 1,39M 1,4M
BFR exploitation (€) 3,03M 2,53M 2,57M 2,27M
BFR hors exploitation (€) -2,78M -1,52M -1,18M -873K
BFR (j de CA) 8,2 42,5 57,9 68,8
BFR exploitation (j de CA) 99,9 107 107 112
BFR hors exploitation (j de CA) -91,7 -64,1 -49,5 -43,1
Délai de paiement clients (j) 73,4 92,6 96,6 106
Délai de paiement fournisseurs (j) 44,4 63,4 47,7 49,9
Ratio des stocks / CA (j) 53,9 56,7 43,1 32,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,39M 1,29M 1,18M 730K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 21,6 14,9 13,5 9,9
Fonds de roulement net global (€) 3,41M 3,71M 3,14M 2,29M
Couverture du BFR 13,6 3,7 2,3 1,6
Trésorerie (€) 3,16M 2,7M 1,75M 892K
Dettes financières (€) 252K 1,67M 1,22M 1,01M
Capacité de remboursement -1,2 -0,8 -0,5 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -1,1 -0,5 -0,3 0,1
Autonomie financière (%) 34,6 29,4 32 29,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,1 -0,7 -0,4 0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,09M 2,19M
Liquidité générale 1,8 1,8
Couverture des dettes -0,6 -1,4 -2,3 7,6
Fonds propres (€) 2,6M 1,91M 1,73M 1,26M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 15,7 11,2 9,4 4,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 67 50,8 47,5 26,9
Rentabilité économique (%) 23,2 14,9 15,2 8
Valeur ajoutée (€) 4,51M 3,18M 2,85M 2,17M
Valeur ajoutée / CA (%) 40,7 36,7 32,7 29,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 30
Salaires et charges sociales (€) 1,75M 1,65M 1,64M 1,54M
Salaires / CA (%) 15,8 19,1 18,7 20,8
Impôts et taxes (€) 48,2K 45,9K 41,8K 48,4K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de TC INNOV

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TC INNOV

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TC INNOV

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
    10/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale de TC'PLASTIC en TC INNOV
    • Statuts mis à jour
    21/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/11/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    30/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/10/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    31/10/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président - Confirmation des commissaires aux comptes titulaire et suppléant dans leurs fonctions
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique de SARL en SAS
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    17/10/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    20/08/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/02/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Statuts mis à jour
    14/12/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/12/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/12/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    22/12/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    04/10/2006
    • Document inconnu
    19/09/2002
    • Document inconnu
    12/01/1999
    • Document inconnu
    17/06/1998
    • Document inconnu
    13/06/1997

Comptes annuels de TC INNOV

  • Comptes sociaux 2024 26/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/02/2025
  • Comptes sociaux 2022 12/04/2024
  • Comptes sociaux 2021 12/04/2024
  • Comptes sociaux 2020 10/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 12/01/2021
  • Comptes sociaux 2018 27/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/01/2019

Conformité de TC INNOV

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de TC INNOV

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de TC INNOV

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TC INNOV

  • Tribunal administratif de Nantes, 04/12/2023, 2316830
    Position : Défendeur
    Autres parties : SBPI ENVIRONNEMENT, ROTURIER, STEREAU, VENDEE EAU
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/04/2023, 23BX00342
    Début du contentieux : 25/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : AMICS, Ventmeca fans sas, Société ateliers de la chainette, Compagnie helvetia assurance, Société lam invest sas, DAUFIN CONSTRUCTION METALLIQUE, TPI TUNZINI PROTECTION INCENDIE, Société traitements de surfaces industrielles (tsi), EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN, SOPREMA ENTREPRISES, AXIMA CONCEPT, BEIRENS, SOGERES, CHARPENTIER TRAVAUX PUBLICS, Société Copex, Société DTI, FERBECK ET FUMITHERM, Société Equinox ca europe ltd, LEROUX ET LOTZ TECHNOLOGIES, CHUBB EUROPEAN GROUP SE, Bureau Veritas, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Compagnie AXA france iard, Compagnie allianz iard, Société Allez et cie, MMA IARD, INEO ATLANTIQUE, SYNDICAT INTERCOMMUNAUTAIRE DU LITTORAL D'ESNANDES ET CHARRON (SILEC), Sociétés Sogea Atlantique btp, SOVAL NORD, GDV S.C.P. D'ARCHITECTURE DUMET, VAULET, SOGEA OUEST TP, Compagnie Zuric insurance plc, ALFYMA INDUSTRIE, Société Bianna recycling, Compagnie Catlin europe iberia branch barcelone, CHARIER TP, Compagnie ace european groupe limited, Société intech, Smabtp, Société Edeis, Compagnie Covea risk, XL INSURANCE COMPANY SE, Sociétés KSB, Société Fincantieri, Société engineering consulting construction - ecc srl, Société Ouest travaux spéciaux, HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D ASSURANCES, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Sociétés Initiative pour le développement durable - ingenierie et organisation, Société Bonfiglioli transmission sa, ATV APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE, Cmd, Société Bothnia international insurance compagnie limited, TPF.I TPF INGENIERIE, Société Snef
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TC INNOV

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2025
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20250202, annonce n°5205
  • MODIFICATION 19/07/2024
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC INNOV
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : H2F ; nomination du Président : Cisterne, nom d'usage : Jatteau, Catherine Marie ; nomination du Directeur général : Hervieu, Franck Michel
    Bodacc B n°20240139, annonce n°940
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2024
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20240089, annonce n°2107
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2024
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20240089, annonce n°2106
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/10/2021
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20210194, annonce n°3053
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20210024, annonce n°6081
  • MODIFICATION 30/01/2020
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC INNOV
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20200021, annonce n°2032
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2019
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20190245, annonce n°1312
  • MODIFICATION 10/09/2019
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC'PLASTIC
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : TERABELL ; nomination du Président : H2F
    Bodacc B n°20190174, annonce n°922
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2019
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20190029, annonce n°1042
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/01/2019
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20190006, annonce n°1375
  • MODIFICATION 10/11/2016
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC'PLASTIC
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Rouxel, Franck Denis Jean-Michel, nomination du Président : TERABELL
    Bodacc B n°20160220, annonce n°1106
  • MODIFICATION 27/10/2016
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC'PLASTIC
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Rouxel, Franck Denis Jean-Michel
    Bodacc B n°20160211, annonce n°552
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2016
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20160093, annonce n°4156
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2015
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20150059, annonce n°7507
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20140029, annonce n°4882
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2013
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20130030, annonce n°4712
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2013
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20130006, annonce n°5245
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2012
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20120014, annonce n°6127
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l'Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20100095, annonce n°4419
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2010
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l'Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20100001, annonce n°1993
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2009
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l'Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20090002, annonce n°4606
  • MODIFICATION 07/01/2009
    RCS de Saint-Nazaire
    Dénomination : TC'PLASTIC
    Capital : 115 000,00 €
    Adresse : Z I de l'Abbaye rue Benjamin Franklin 44160 Pontchâteau
    Description : Augmentation de capital
    Administration : Gérant associé unique : ROUXEL Franck Denis Jean-Michel.
    Bodacc B n°20090004, annonce n°664
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2008
    RCS de Saint-Nazaire
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : rue Benjamin Franklin Z I de l'Abbaye 44160 Pontchâteau
    Bodacc C n°20080013, annonce n°3830
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de TC INNOV

Comment contacter TC INNOV ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE DE L'ABBAYE
RUE BENJAMIN FRANKLIN
44160 PONTCHATEAU

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de TC INNOV

  • OSIRIS (879 158 749) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et OSIRIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : H2F , TERABELL , TERABELL ENVIRONNEMENT et 2 autres
  • TC GROUP (822 764 114) Cité 4 fois entre 2016 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et TC GROUP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann LE DILY , FID OUEST AUDIT , H2F et 2 autres
  • H2F (851 807 313) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et H2F de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck HERVIEU
  • TERABELL (402 583 058) Cité 2 fois en 2016 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et TERABELL de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc JEGADEN
  • HOLDING RF (789 652 161) Cité 7 fois entre 2012 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et HOLDING RF de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck ROUXEL , Marie-Hélène ROUXEL
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI CONCEPTIMMO (481 149 953) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et SCI CONCEPTIMMO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck ROUXEL , Marie-Helene ROUXEL
  • FID'OUEST AUDIT (402 252 803) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et FID'OUEST AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ALLAIRE (309 646 248) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TC INNOV et CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ALLAIRE de la relation : Banque

Biens immobiliers de TC INNOV

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par TC INNOV

Labels et certificats de TC INNOV

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par TC INNOV

  • BIOAREX
    Enregistrée le 23/07/2025
    Expire le 23/07/2035
    Classes : 06 , 11 , 40
    Numéro : FR5166589
    Marque enregistrée
  • AIRLIPASMA
    Enregistrée le 20/03/2025
    Expire le 20/03/2035
    Classes : 07 , 11 , 19 , 40
    Numéro : FR5131273
    Marque enregistrée
  • ODOSORB
    Enregistrée le 09/12/2019
    Expire le 09/12/2029
    Classes : 07 , 11 , 19 , 40
    Numéro : FR4606035
    Marque enregistrée
  • OXYBIO
    Enregistrée le 09/12/2019
    Expire le 09/12/2029
    Classes : 07 , 11 , 19 , 40
    Numéro : FR4606048
    Marque enregistrée
  • EPURAIR
    Enregistrée le 27/07/2016
    Expire le 27/07/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4289943
    Marque enregistrée
  • ODOLAV
    Enregistrée le 27/07/2016
    Expire le 27/07/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4289952
    Marque enregistrée
  • BIOLAVAIR
    Enregistrée le 27/07/2016
    Expire le 27/07/2026
    Classes : 07 , 11 , 40
    Numéro : FR4289959
    Marque enregistrée
  • TC'PLASTIC
    Enregistrée le 26/11/1999
    Expire le 26/11/2009
    Classes : 07 , 19 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR99826787
    Marque expirée

Brevets déposés par TC INNOV

  • INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT D'UN EFFLUENT GAZEUX
    Enregistré le 21/02/2014
    Expire le 20/01/2027
    Numéro : FR1451392
    Classes : B01D53/04 , B01D53/75 , B01D53/78 , B01D53/85 , B01D2251/304 , B01D2251/506 , B01D2251/604 , B01D2252/103 , B01D2253/102 , B01D2257/304 , B01D2257/306 , B01D2257/40 , B01D2257/406 , B01D2257/90 , B01D2258/0266 , B01D2258/06 , Y02A50/20

Aides perçues par TC INNOV

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.