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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026
Adresse : 18 RUE BERJON, 69009 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 03/06/1997
Dirigeant : Cezard Edmond

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Informations juridiques de L'ATELIER

SIREN : 412 538 290
SIRET (siège) : 412 538 290 00047
Forme juridique : Autre SARL coopérative
Numéro de TVA : FR30412538290
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 20/06/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/06/1997)
Numéro RCS : 412 538 290 R.C.S. Lyon
Capital social : 20 000,00 €
Capital variable (minimum) : 15 000,00 €

Extrait INPI

Activité de L'ATELIER

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace, le conseil, l'assistance à maître d'ouvrage
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise L'ATELIER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    412 538 290 00047
    Adresse : 18 RUE BERJON 69009 LYON
    Date de création : 24/05/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 538 290 00039
    Adresse : 555 CHEMIN DU BOIS 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 24/05/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 538 290 00021
    Adresse : CHATEAU DE PLANAZ 74270 DESINGY
    Date de création : 25/03/2005
    Date de clôture : 22/01/2007
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 538 290 00013
    Adresse : 52 AVENUE DE L'EUROPE 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
    Date de création : 03/06/1997
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise L'ATELIER

Finances de L'ATELIER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2023 2022 2021 2020
Résultat net (€) -62,4K 0 38,9K 2,2K
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 126K 0 98,7K 140K
BFR exploitation (€) 353K 0 273K 235K
BFR hors exploitation (€) -227K 0 -174K -95,7K
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Fonds de roulement net global (€) 126K 0 191K 183K
Couverture du BFR 1 1,9 1,3
Trésorerie (€) 92K 43,4K
Dettes financières (€) 67K 0 86,2K 118K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,6 0 0,6
Autonomie financière (%) 23,2 33,4 26,4
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 370K
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 4,8 -38,7 3,7
Fonds propres (€) 112K 0 168K 129K

Dirigeants et représentants de L'ATELIER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ATELIER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de L'ATELIER

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social
    02/12/2022
    • Décision de gérance
      • Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    14/06/2022
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    06/05/2022
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    06/05/2022
    • Décision de gérance
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    01/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/02/2017
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    21/09/2016
    • Acte sous seing privé
      • Modification des statuts
    • Décision de gérance
      • Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    05/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    25/09/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    25/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital
    26/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
    12/01/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    13/03/2008
    • Contrat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/02/2001
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
    12/12/2000
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    25/10/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Actes constitutifs
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    20/06/1997

Comptes annuels de L'ATELIER

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2023 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2025
  • Comptes sociaux 2022 23/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/12/2019
  • Comptes sociaux 2018 13/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/10/2017
  • Comptes sociaux 2016 23/02/2017

Conformité de L'ATELIER

1 procédure collective
En savoir plus
0 contentieux
0 sanction
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Alertes de L'ATELIER

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Procédures collectives de L'ATELIER

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 12/05/2026
    Jugement d'ouverture 12/05/2026
    Bodacc A n°20260096/3434 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    12/05/2026
    Jugement du Tribunal des Activités Economiques de Lyon en date du 12/05/2026 ouvrant la procédure de sauvegarde Mandataire judiciaire : la SELARL MARIE DUBOIS membre du GIE ADN MJ représentée par Maître Marie DUBOIS 32 rue Molière 69006 Lyon, Administrateur judiciaire : la SELAS AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE-MARTIN 57 rue Servient 69003 Lyon mission : surveiller les opérations de gestion du débiteur

Contentieux de L'ATELIER

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de L'ATELIER

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/05/2026
    RCS de Lyon
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la Selas Aj Up Représentée par Maître Eric Etienne-Martin 57 rue Servient 69003 Lyon avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire la Selarl Marie Dubois Membre du Gie Adn Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260096, annonce n°3434
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 18 Rue Berjon 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250204, annonce n°7657
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 18 Rue Berjon 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250164, annonce n°13945
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 18 Rue Berjon 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230129, annonce n°12641
  • MODIFICATION 08/12/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : L'ATELIER
    Description : Modification de la forme juridique. Modification du capital.
    Bodacc B n°20220238, annonce n°3280
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/05/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 18 Rue Berjon 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220093, annonce n°5445
  • MODIFICATION 07/10/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : L'ATELIER
    Adresse : 18 Rue Berjon 69009 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20210196, annonce n°2506
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 555 Chemin Du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210127, annonce n°3681
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 555 Chemin Du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200012, annonce n°3108
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 555 Chemin Du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190047, annonce n°2560
  • MODIFICATION 07/01/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : L'ATELIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PIERROT Bernard nom d'usage : PIERROT n'est plus gérant. CEZARD Edmond Rodolphe nom d'usage : CEZARD devient gérant
    Bodacc B n°20180004, annonce n°1782
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20170118, annonce n°8700
  • MODIFICATION AUTRE
    04/11/2017
    Dénomination : L'ATELIER
    Journal : Tout Lyon
    L'ATELIER
    Société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros
    Siège social : 555 chemin du Bois 69140 RILLIEUX LA PAPE
    412 538 290 RCS LYON
    Aux termes d'une AGO du 25.10.2017, les associés ont décidé de nommer, à compter du même jour jusqu'à l'assemblée générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 30 Juin 2020 et au plus tard le 31 décembre 2020, en qualité de nouveau gérant Monsieur Edmond CEZARD, demeurant 19 rue Raffin 69009 LYON en remplacement de Monsieur Bernard PIERROT, démissionnaire.
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170022, annonce n°3419
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20160013, annonce n°5375
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/01/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20150002, annonce n°5052
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20140003, annonce n°4302
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20130012, annonce n°9264
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20120010, annonce n°7718
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20110010, annonce n°9215
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20100012, annonce n°8034
  • MODIFICATION 13/02/2009
    RCS de Lyon
    Dénomination : L'ATELIER
    Adresse : 555 chemin du Bois 69140 Rillieux-la-Pape
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20090031, annonce n°3622
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 52 avenue de l'Europe 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20090012, annonce n°5135
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/03/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 52 avenue de l'Europe 69140 Rillieux-la-Pape
    Bodacc C n°20080013, annonce n°5649
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Cartographie de L'ATELIER

Comment contacter L'ATELIER ?

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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 18 RUE BERJON
69009 LYON

Services recommandés

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Entreprises citées de L'ATELIER

  • ARKHE & CO. (839 714 367) Cité 4 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et ARKHE & CO. de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Louis VIGNERON , Travis HEPBURN
  • GROUPEMENT MEDICAL BAYARD (438 586 448) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et GROUPEMENT MEDICAL BAYARD de la relation : Banque
  • BLEU DE CHAUFFE (504 102 450) Cité 2 fois en 2013 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et BLEU DE CHAUFFE de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard PIERROT , Michel COEN , Francis LECHAT et 1 autre
  • L'ATELIER (412 650 558) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et L'ATELIER de la relation : Formaliste
  • L'ATELIER (501 072 292) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et L'ATELIER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre COUTRIS , Charles COUTRIS , Sami SOUIRJI et 2 autres
  • BATTISTELLA BERNARD (379 031 180) Cité 2 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ATELIER et BATTISTELLA BERNARD de la relation : Avocat

Biens immobiliers de L'ATELIER

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Appels d'offres gagnés par L'ATELIER

  • Objet : Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2

    Montant : 286 500,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2

    Montant : 286 500,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation en site occupé de 343 logements et d’annexes de la résidence Le Mont Blanc à Rillieux la Pape (69140)

    Montant : 732 610,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : ERILIA

    En savoir plus

  • Objet : Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2

    Montant : 196 500,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MOE pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire

    Montant : 207 346,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D IRIGNY (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement

    Montant : 158 355,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement

    Montant : 158 355,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE (MAIRIE)

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  • Objet : MOE POUR LA RENOVATION ECOLE ELEMENTAIRE MARAT

    Montant : 261 500,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ECHIROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARAT

    Montant : 261 500,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ECHIROLLES (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une maison médicale

    Montant : 164 900,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CORBAS (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation des missions de maîtrise d’oeuvre (missions de base + EXE et OPC) pour le déplacement d’un groupe scolaire en bâtiments modulaires au sud de la commune

    Montant : 77 550,00 € · Notifié le : 30/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VAULX EN VELIN (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire.

    Montant : 172 600,00 € · Notifié le : 25/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D IRIGNY (MAIRIE)

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire.

    Montant : 172 600,00 € · Notifié le : 25/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D IRIGNY (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre - Groupe scolaire la Sauvagère - Rénovation

    Montant : 103 000,00 € · Notifié le : 02/11/2018 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE ALSH MOIRANS

    Montant : 205 688,00 € · Notifié le : 24/01/2012 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement

    Montant : 158 355,00 € · Notifié le : 24/01/2012 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE (MAIRIE)

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