USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Informations juridiques de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

SIREN :	412 629 388
SIRET (siège) :	412 629 388 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR75412629388
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 21/06/1995
Identifiant association :	W134000510

Activité de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Objet de l'association :	Encadrement et pratique d'activités sportives de compétition et de loisir ; entretenir et aviver l'amitié et la solidarité entre sportifs des sections ; découverte pour les adhérents de nouvelles activités sportives ; instituer par une étroite collaboration entre les sections, un cadre d'unité apte à favoriser et à développer la pratique de l'éducation physique et des sports ;assurer en son sein la liberté d'opinion ; s'interdire toute discrimination illégale, manifestation ou discussion, présentant un caractère politique ou confessionnel ; veiller à l'observation des règles déontologiques définies par le Comité National Olympique et Sportif Français ; - assurer des conditions d'accès identiques des femmes et des hommes à tous les niveaux des instances dirigeantes ; respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; organiser et participer à des manifestations sportives et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation des buts de l'association
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective :	Sport - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

• Établissement

  En activité

  412 629 388 00023
  Adresse : PLAINE DE JEUX DE COUVENT AVENUE DU LEVANT 13140 MIRAMAS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2016
• Établissement

  Fermé

  412 629 388 00015
  Adresse : 36 AVENUE DU MARECHAL JUIN 13140 MIRAMAS

  Voir sur la carte

  Date de création : 16/06/1995

  Date de clôture : 01/01/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Finances de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Dirigeants et représentants de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Fetissi Kamal
Président
Stein Jean pierre
Trésorier
Anciens dirigeants
Richa Raoul
Ancien président
Stein Jpierre
Ancien trésorier
Richa Jocelyne
Ancien chargé de mission
Lucor Stélie
Ancien secrétaire général

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

• • Récépissé de modification

  19/07/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  19/07/2016
• • Procès verbal

  19/07/2016
• • Formulaire déclaration

  19/07/2016
• • Liste dirigeants

  19/07/2016
• • Récépissé de modification

  18/07/2016
• • Statuts

  18/07/2016
• • Procès verbal

  18/07/2016
• • Formulaire déclaration

  18/07/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  18/07/2016
• • Récépissé de modification

  04/01/2016
• • Procès verbal

  04/01/2016
• • Statuts

  04/01/2016
• • Formulaire déclaration

  04/01/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  04/01/2016
• • Récépissé de modification

  30/07/2014
• • Procès verbal

  30/07/2014
• • Liste dirigeants

  30/07/2014
• • Récépissé de modification

  31/07/2013
• • Procès verbal

  31/07/2013
• • Liste dirigeants

  31/07/2013
• • Récépissé de modification

  19/07/2012
• • Liste dirigeants

  19/07/2012
• • Procès verbal

  19/07/2012
• • Récépissé de modification

  01/09/2011
• • Procès verbal

  01/09/2011
• • Liste dirigeants

  01/09/2011
• • Récépissé de modification

  03/08/2010
• • Liste dirigeants

  03/08/2010
• • Récépissé de modification

  14/09/2009
• • Liste dirigeants

  14/09/2009
• • Récépissé de modification

  06/08/2008
• • Procès verbal

  06/08/2008
• • Liste dirigeants

  06/08/2008
• • Récépissé de modification

  28/08/2007
• • Procès verbal

  28/08/2007
• • Liste dirigeants

  28/08/2007
• • Récépissé de modification

  01/08/2006
• • Liste dirigeants

  18/07/2006

Comptes annuels de USM UNION SPORTIVE MIRAMAS

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

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