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Mise à jour RCS : le 12/06/2026 Mise à jour RNE : le 12/06/2026 Mise à jour INSEE : le 11/06/2026

ZACH SYSTEM

413 581 034 · Active
Adresse : ZI DE LA CROIX CADEAU, 49240 AVRILLE
Activité : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 28/08/1997
Dirigeant : Lavacchielli Lucio

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Informations juridiques de ZACH SYSTEM

SIREN : 413 581 034
SIRET (siège) : 413 581 034 00027
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR12413581034
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANGERS , le 18/02/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/02/1998)
Numéro RCS : 413 581 034 R.C.S. Angers
Capital social : 15 929 997,50 €

Extrait INPI

Activité de ZACH SYSTEM

Activité principale déclarée : Le développement de tous procédés, la production et la commercialisation de tous produits chimiques de synthèse organique ou obtenus par traitement physique comprenant notamment les opérations d'automatisation et de lyophilisation
Code NAF ou APE : 20.14Z (Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base)
Domaine d’activité : Industrie chimique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries chimiques et connexes - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ZACH SYSTEM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    413 581 034 00027
    Adresse : ZI DE LA CROIX CADEAU 49240 AVRILLE
    Date de création : 31/12/1997
  • Établissement secondaire

    En activité

    413 581 034 00035
    Adresse : ZI DE LA POINTE 35380 PLELAN-LE-GRAND
    Date de création : 06/10/2000
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 581 034 00019
    Adresse : 11-13 11 RUE DE LA LOGE 94260 FRESNES
    Date de création : 28/08/1997
    Date de clôture : 31/12/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : 00.0Z (00.0Z)

Etablissements de l'entreprise ZACH SYSTEM

Finances de ZACH SYSTEM

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 67,1M 59,2M 52,7M 47,6M
Marge brute (€) 42,8M 0 0 30,3M
EBITDA - EBE (€) 9,8M 0 0 6,42M
Résultat d'exploitation (€) 7,89M 0 0 3,67M
Résultat net (€) 6,53M 5,52M 4,89M 4,52M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 13,5 12,4 10,6 4,1
Taux de croissance de l'effectif (%) 1,2 14
Taux de marge brute (%) 63,8 63,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,6 13,5
Taux de marge opérationnelle (%) 11,7 7,7
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 23,1M 0 0 18,3M
BFR exploitation (€) 25,2M 0 0 18,9M
BFR hors exploitation (€) -2,06M 0 0 -514K
BFR (j de CA) 126 141
BFR exploitation (j de CA) 137 145
BFR hors exploitation (j de CA) -11,2 -3,9
Délai de paiement clients (j) 68,2 64,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 94,9 98,6
Ratio des stocks / CA (j) 144 143
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 11,1M 0 0 7,21M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 16,5 15,1
Fonds de roulement net global (€) 32,3M 0 0 25,1M
Couverture du BFR 1,4 1,4
Trésorerie (€) 9,23M 0 0 6,72M
Dettes financières (€) 5,14M 0 0 9,02M
Capacité de remboursement -0,4 0,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 0,1
Autonomie financière (%) 67,8 62,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,4 0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 18,3M
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -14,6 19,6
Fonds propres (€) 56,7M 0 0 39,7M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,7 9,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,5 11,4
Rentabilité économique (%) 7,8 7,2
Valeur ajoutée (€) 27,7M 0 0 20M
Valeur ajoutée / CA (%) 41,3 42
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 245 242 220
Salaires et charges sociales (€) 16,4M 0 0 12,8M
Salaires / CA (%) 24,4 26,9
Impôts et taxes (€) 1,27M 0 0 919K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 58,8M

Dirigeants et représentants de ZACH SYSTEM

  • Gay Ugo
    Administrateur
    61 ans - 01/1965
    Depuis le 09/06/2026
  • Bastard Yvon
    Administrateur
    61 ans - 12/1964
    Depuis le 06/06/2025
  • Bassan Fabio
    Administrateur
    64 ans - 11/1961
    Depuis le 07/06/2022
  • Girard Nicolas
    Administrateur
    57 ans - 06/1969
    Depuis le 15/11/2018
  • Sahasquet Pierre
    Administrateur
    51 ans - 12/1974
    Depuis le 15/11/2018
  • Lavacchielli Lucio
    Président du conseil d'administration et directeur général, Administrateur
    54 ans - 05/1972
    Depuis le 10/09/2017
  • SALUSTRO REYDEL
    Commissaire aux comptes suppléant
    SIREN : 652044371
    Depuis le 27/04/2017
  • KPMG S.A
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 775726417
    Depuis le 27/04/2017
    • Anciens dirigeants
  • Giacalone Paolo
    Ancien administrateur
    39 ans - 12/1986
    Du 22/10/2024 au 04/05/2026
  • David Jean-Paul
    Ancien administrateur
    61 ans - 06/1965
    Du 28/10/2023 au 13/12/2024
  • Zuccato Mauro
    Ancien administrateur
    60 ans - 08/1965
    Du 27/10/2017 au 22/07/2024
  • PIATESI Paolo
    Ancien administrateur
    88 ans - 08/1937
    Du 27/10/2017 au 29/09/2022
  • OBERRAUCH Giorgio
    Ancien président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur
    64 ans - 06/1961
    Du 05/01/2017 au 27/10/2017
  • DE DOMINICIS Rosella
    Ancien administrateur
    65 ans - 06/1961
    Du 05/01/2017 au 27/10/2017
  • DELOITTE & ASSOCIES
    Ancien commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 572028041
    Du 05/01/2017 au 08/06/2017
  • BEAS
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    SIREN : 315172445
    Du 05/01/2017 au 08/06/2017
  • MANGIN Arnaud
    Ancien directeur général délégué, Administrateur
    46 ans - 10/1979

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ZACH SYSTEM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ZACH SYSTEM

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    11/05/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/04/2025
    • Document inconnu
    05/12/2024
    • Document inconnu
    01/08/2024
    • Document inconnu
    13/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    29/09/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • démission de MANGIN Arnaud de ses fonctions de Directeur Général Délégué
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • démission de MANGIN Arnaud de ses fonctions d'Administrateur
    12/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    27/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • ratification de la cooptation de LAVACCHIELLI Lucio en tant qu'administrateur renouvellement de OBERRAUCH Giorgio en tant qu'administrateur renouvellement de De Dominicis Roselle en tant qu'administrateur renouvelle de LAVACCHIELLI Lucio en tant qu'administrateur
    08/06/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    05/01/2017
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • cooptation d'administrateurs
    25/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Ratification de la cooptation des administrateurs constatation de la démission d'un administrateur modfiication de l'article 14 des statuts
    • Statuts mis à jour
    24/08/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    23/08/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Cooptation d'un nouvel administrateur - démission d'un administrateur renouvellement du mandat du directeur général délégué
    14/03/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    29/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/03/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    28/12/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement des mandats des administrateurs Ratification du mandat d'un administrateur nommé par cooptation et renouvellement dudit mandat
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur sortant
    03/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement des mandats des administrateurs Ratification du mandat d'un administrateur nommé par cooptation et renouvellement dudit mandat
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur sortant
    03/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION DE M PITESI PAOLO EN QUALITED'ADMINISTRATEUR LORS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    01/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION DE M PITESI PAOLO EN QUALITED'ADMINISTRATEUR LORS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    01/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION DE M PITESI PAOLO EN QUALITED'ADMINISTRATEUR LORS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    01/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION DE M PITESI PAOLO EN QUALITED'ADMINISTRATEUR LORS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    01/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION DE M PITESI PAOLO EN QUALITED'ADMINISTRATEUR LORS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/09/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
      • MODIFICATION DES STATUTS
    01/12/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ZaCh System S.A.S.
    • Procès-verbal d'assemblée
      • nomination des administrateursmaintien dans leur fonctions des commissaires aux comptes
      • Transformation en société anonyme et conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • nomination des organes de direction
    • Statuts mis à jour
      • modification corrélative des statuts
      • adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme
    18/01/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination en celle de ZaCh System S.A.S.
    • Statuts mis à jour
      • modification corrélative des statuts
    18/01/2008
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Transformation en SOCIETE ANONYME
    13/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT
    27/06/2005
    • Divers
      • PV DU 16.12.04 CHANGEMENT DE PRESIDENT
    10/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SAS ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
    07/01/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS DEMISSION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS DEMISSION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL
    • Statuts mis à jour
      • Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS DEMISSION DU MANDAT DU DIRECTEUR GENERAL
    17/09/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    30/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    19/10/1999
    • Divers
      • 2 EXEMPLAIRES DE LA DECISION DE L'ASSOCIE COMMANDITE DU 30.06.1998 Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    08/02/1999
    • Divers
      • 2 EXEMPLAIRES DE LA DECISION DE L'ASSOCIE COMMANDITE DU 30.06.1998 Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
    • Statuts mis à jour
      • Changement de dénomination en celle de PPG-SIPSY MODIFICATION DES ORGANES DIRIGEANTS MODIFICATION DU LIBELLE DE L'ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
    08/02/1999
    • Divers
      • DEUX LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANT PERMANENTS AUSEIN DE LA STE PPG HOLDING CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DE LA STE PPGHOLDING ADMINISTRATEUR
    01/09/1998
    • Acte sous seing privé
      • APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
    • Divers
      • TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVENANT AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
      • PV DE LA GERANCE DU 31.12.97 APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
      • DECISIONS DE L'ASSOCIE COMMANDITAIRE DU 31.12.97 APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
    • Déclaration de conformité
      • APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SIGNE LE 31.07.1997 AVEC LA SOCIETE JOUVEINAL CESSION DE PART DE COMMANDITE Augmentation de capital Transfert du siège ROUTE DE BEAUCOUZE 49240 AVRILLE Modification de la composition du conseil d'administration MISE A JOUR DES STATUTS
    18/02/1998
    • Document inconnu
    19/12/1997
    • Document inconnu
    03/09/1997

Comptes annuels de ZACH SYSTEM

  • Comptes sociaux 2024 26/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 17/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/06/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de ZACH SYSTEM

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ZACH SYSTEM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ZACH SYSTEM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ZACH SYSTEM

  • Cour d'appel d'Angers, 08/11/2012, 11/03085
    Début du contentieux : 25/11/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ZACH SYSTEM

  • MODIFICATION 11/05/2026
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeaux 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Administrateur : GIACALONE Paolo ; Administrateur : BASTARD Yvon, Jean, Baptiste, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20260089, annonce n°3196
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2025
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20250107, annonce n°6253
  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeaux 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Administrateur : GIACALONE Paolo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20250069, annonce n°2647
  • MODIFICATION 10/12/2024
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeaux 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Administrateur : GIACALONE Paolo ; Administrateur : DAVID Jean-Paul, Raymond ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20240238, annonce n°1423
  • MODIFICATION 07/08/2024
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeaux 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Administrateur : DAVID Jean-Paul, Raymond ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20240152, annonce n°1457
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2024
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20240142, annonce n°3834
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2023
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20230218, annonce n°2072
  • MODIFICATION 24/10/2023
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : ZUCCATO Mauro ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Administrateur : DAVID Jean-Paul, Raymond ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20230205, annonce n°1447
  • MODIFICATION 04/10/2022
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : ZUCCATO Mauro ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Administrateur : BASSAN Fabio ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20220192, annonce n°1698
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2022
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20220188, annonce n°2276
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2021
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20210205, annonce n°4904
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2020
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20200159, annonce n°2687
  • MODIFICATION 26/11/2019
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Administrateur : PIATESI Paolo ; Administrateur : ZUCCATO Mauro ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190227, annonce n°1824
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2019
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20190117, annonce n°7689
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2018
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20180238, annonce n°6114
  • MODIFICATION 14/12/2018
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Directeur général délégué : MANGIN Arnaud ; Administrateur : PIATESI Paolo ; Administrateur : ZUCCATO Mauro ; Administrateur : MANGIN Arnaud ; Administrateur : GIRARD Nicolas ; Administrateur : SAHASQUET Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20180239, annonce n°1228
  • MODIFICATION 09/11/2017
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Directeur général délégué : MANGIN Arnaud ; Administrateur : PIATESI Paolo ; Administrateur : ZUCCATO Mauro ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20170215, annonce n°503
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2017
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20170056, annonce n°4291
  • MODIFICATION 15/06/2017
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : OBERRAUCH Giorgio ; Directeur général délégué : MANGIN Arnaud ; Administrateur : DE DOMINICIS Rosella ; Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20170113, annonce n°556
  • MODIFICATION 12/01/2017
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : OBERRAUCH Giorgio ; Directeur général délégué : MANGIN Arnaud ; Administrateur : DE DOMINICIS Rosella ; Administrateur : LAVACCHIELLI Lucio ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (AFJ)
    Bodacc B n°20170008, annonce n°839
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2016
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20160097, annonce n°3628
  • MODIFICATION 01/09/2016
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : OBERRAUCH Giorgio Directeur général délégué : MANGIN Arnaud Administrateur : DE DOMINICIS Rosella Administrateur : BASSAN Fabio Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20160171, annonce n°683
  • MODIFICATION 30/08/2016
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : OBERRAUCH Giorgio Directeur général délégué : MANGIN Arnaud Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : SAPONELLI Mauro Administrateur : CONSONNI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20160169, annonce n°728
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2015
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20150134, annonce n°4715
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2014
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20140076, annonce n°3758
  • MODIFICATION 01/04/2014
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : OBERRAUCH Giorgio Directeur général délégué : EDERN André Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : SAPONELLI Mauro Administrateur : CONSONNI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20140158, annonce n°797
  • MODIFICATION 18/02/2014
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : PIATESI Paolo Directeur général délégué : EDERN André Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : SAPONELLI Mauro Administrateur : CONSONNI Roberto Administrateur : PIATESI Paolo Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20140034, annonce n°752
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2013
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : zi la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20130065, annonce n°7706
  • MODIFICATION 16/04/2013
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Capital : 15 929 997,50 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130074, annonce n°380
  • MODIFICATION 22/01/2013
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : LAFORCE Roger Directeur général délégué : EDERN André Administrateur : LAFORCE Roger Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : SAPONELLI Mauro Administrateur : CONSONNI Roberto Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20130015, annonce n°736
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : zi la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20120085, annonce n°6465
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2011
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : zi la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20110080, annonce n°6071
  • MODIFICATION 18/10/2011
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PIATESI Paolo Directeur général délégué : EDERN André Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : MARINI Gianni Administrateur : SAPONELLI Mauro Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20110202, annonce n°700
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2010
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : zi la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20100075, annonce n°5530
  • MODIFICATION 17/12/2009
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PIATESI Paolo Directeur général délégué : EDERN André Administrateur : DEJANA Alberto Administrateur : LUNEL Vincent Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20090243, annonce n°1109
  • MODIFICATION 17/12/2009
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : PIATESI Paolo Directeur général délégué : MICHEL Bruno Administrateur : DEJANA Alberto Administrateur : LUNEL Vincent Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20090243, annonce n°1108
  • MODIFICATION 17/12/2009
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : MARINI Gianni Directeur général délégué : MICHEL Bruno Administrateur : DEJANA Alberto Administrateur : LUNEL Vincent Administrateur : PIATESI Paolo Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20090243, annonce n°1107
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : zi la Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20090076, annonce n°6112
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2009
    RCS d'Angers
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : zi La Croix Cadeau 49240 Avrillé
    Bodacc C n°20090025, annonce n°4042
  • MODIFICATION 25/03/2008
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
    Administration : Président du Conseil d'Administration : MARINI Gianni. Directeur général : MARCOPOULOS Jean-François. Directeur général délégué : MICHEL Bruno. Administrateur : DEJANA Alberto. Administrateur : LUNEL Vincent. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
    Bodacc B n°20080051, annonce n°1127
  • MODIFICATION 25/03/2008
    RCS d'Angers
    Dénomination : ZaCh System SAS
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20080051, annonce n°1126

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Entreprises citées de ZACH SYSTEM

  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • LPA LAW (328 579 081) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et LPA LAW de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EXCO VALLIANCE AUDIT , Eric Guillen , Frédéric Bailly et 5 autres
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BEAS (315 172 445) Cité 2 fois en 1999 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et BEAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • DELOITTE TOUCHE TOHMATSU (377 876 164) Cité 2 fois en 1999 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et DELOITTE TOUCHE TOHMATSU de la relation : Commissaire aux comptes
  • PPG COATINGS SA (384 504 064) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et PPG COATINGS SA de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme MANCY , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Lionel LEMOINE et 1 autre
  • SOC INDUSTRIELLE COMMERCIALE FINANCIERES (463 501 643) Cité 2 fois en 1999 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et SOC INDUSTRIELLE COMMERCIALE FINANCIERES de la relation : Inconnue
  • PPG INDUSTRIES FRANCE (558 800 926) Cité 3 fois entre 1998 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et PPG INDUSTRIES FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • PPG HOLDING (692 009 947) Cité 4 fois entre 1998 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et PPG HOLDING de la relation : Actionnariat
  • PPG INDUSTRIES PACKAGING COATINGS (414 405 548) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et PPG INDUSTRIES PACKAGING COATINGS de la relation : Inconnue
  • SIPSY (303 815 351) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et SIPSY de la relation : Actionnariat
  • DOM-FARM (321 131 070) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et DOM-FARM de la relation : Actionnariat
  • SOC VERRIERE SUD OUEST (323 426 882) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et SOC VERRIERE SUD OUEST de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GLAVERBEL FRANCE SA
  • MCNEIL SANTE GRAND PUBLIC (393 799 002) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et MCNEIL SANTE GRAND PUBLIC de la relation : Actionnariat
  • PARKE DAVIS (562 085 464) Cité 5 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et PARKE DAVIS de la relation : Actionnariat
  • SUBSTANTIA (572 024 305) Cité 2 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et SUBSTANTIA de la relation : Actionnariat
  • AGC GLASS FRANCE (722 043 858) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et AGC GLASS FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AGC FRANCE HOLDING , KPMG S.A , SALUSTRO REYDEL et 3 autres
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ZACH SYSTEM et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
    • Seules 18 sur environ 38 relations (47.4%) sont affichées dans cette liste.
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 93 93 93 92
Écart rémunération (sur 40) 38 39 39 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Brevets déposés par ZACH SYSTEM

  • NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DU (+/-)3-(3,4- DICHLOROPHENYL)-2-DIMETHYLAMINO-2-METHYL-PROPAN-1-OL OU CERICLAMINE (INN)
    Enregistré le 07/04/1997
    Expiré le 02/04/2005
    Numéro : FR9704311
    Classes : C07C57/58 , C07C213/00 , C07C229/34 , A61P25/24 , C07C215/28 , C07C213/00 , C07C229/34 , C07C57/58
    Dossier déchu définitivement
  • PREPARATION STEREOSPECIFIQUE DE COMPOSES HYDROXY-4-ALCENE-1
    Enregistré le 29/04/1999
    Expiré le 27/04/2002
    Numéro : FR9905469
    Classes : C07B53/00 , C07C41/30 , C07C231/18 , C07F7/10 , C07B2200/07
    Dossier déchu définitivement
  • NOUVEAUX DERIVES CHIRAUX N-SUBSTITUES DE LA NOREPHEDRINE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR LA SYNTHESE DE COMPOSES FONCTIONNALISES OPTIQUEMENT ACTIFS PAR TRANSFERT D'HYDROGENE
    Enregistré le 29/07/1999
    Expiré le 20/07/2005
    Numéro : FR9909864
    Classes : C07B53/00 , C07B2200/07 , C07C29/143 , C07C67/31 , C07C215/32 , C07C217/58 , C07D307/52 , C07F17/02 , C07B53/00 , C07B2200/07 , C07C29/143 , C07C67/31 , C07C215/32 , C07C217/58 , C07D307/52 , C07F17/02
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSE OXAZOLINE-2 ET PROCEDE DE PREPARATION DE LA TRIMEBUTINE
    Enregistré le 23/09/1999
    Expiré le 26/09/2002
    Numéro : FR9911892
    Classes : C07C213/00 , C07C213/04 , C07C213/06 , C07C215/28 , C07D263/12
    Dossier déchu définitivement
  • UTILISATION DE COMPLEXES AU RHUTENIUM POUR LA PREPARATION DE COMPOSES 1-ALKOXY OU ARYLOXY-2-ALKANOL OPTIQUEMENT ACTIFS
    Enregistré le 21/01/2000
    Expiré le 31/01/2003
    Numéro : FR0000785
    Classes : C07C41/26
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSES ALPHA-PHENYLSULFINYL-ALPHA-HALOGENO-BUTYROLACTONE ET HALOGENO-2-BUTEN-2-OLIDE-4 UTILES POUR LA PREPARATION DE COMPOSES HALOGENO-2-OXYMETHYL-4-FURANONE (4H)
    Enregistré le 15/06/2000
    Expiré le 26/06/2002
    Numéro : FR0007638
    Classes : C07D307/33
    Dossier rejeté définitivement
  • UTILISATION DE DIPHOSPHINES CHIRALES COMME LIGANDS OPTIQUEMENT ACTIFS POUR LA PREPARATION DE COMPLEXES DIPHOSPHINO-METALLIQUES, LES COMPLEXES AINSI OBTENUS ET LES PROCEDES DE CATALYSE ASYMETRIQUE LES METTANT EN OEUVRE
    Enregistré le 03/08/2000
    Expiré le 13/08/2009
    Numéro : FR0010269
    Classes : B01J31/2409 , B01J31/2414 , B01J2231/52 , B01J2231/643 , B01J2231/645 , B01J2531/0208 , B01J2531/0266 , B01J2531/26 , B01J2531/31 , B01J2531/42 , B01J2531/46 , B01J2531/821 , B01J2531/822 , B01J2531/827 , C07B53/00 , C07B2200/07 , C07C67/31 , C07F9/5027 , C07F15/0053 , C07F15/0053 , B01J2531/0266 , B01J2531/31 , B01J2231/645 , B01J2531/821 , B01J2531/26 , B01J31/2409 , C07C67/31 , B01J2531/0208 , C07B2200/07 , B01J2531/822 , C07F9/5027 , B01J31/2414 , B01J2231/52 , B01J2531/827 , B01J2531/42 , B01J2531/46 , C07B53/00 , B01J2231/643
    Dossier déchu définitivement
  • DIPHOSPHINES CHIRALES DISSYMETRIQUES, LEURS UTILISATIONS POUR LA PREPARATION DE COMPLEXES DIPHOSPHINO-METALLIQUES, ET LES COMPLEXES DIPHOSPHINO-METALLIQUES AINSI OBTENUS
    Enregistré le 17/11/2000
    Expiré le 30/11/2009
    Numéro : FR0014895
    Classes : B01J31/2291 , B01J31/2295 , B01J31/2409 , B01J2231/643 , B01J2231/645 , B01J2531/0266 , B01J2531/822 , B01J2531/827 , C07B53/00 , C07B2200/07 , C07C37/00 , C07C37/62 , C07C43/23 , C07C67/303 , C07C67/31 , C07C309/65 , C07D321/00 , C07F9/5027 , C07F9/65517 , C07F15/004 , C07F15/0053 , C07F15/008 , C07C37/055 , C07C39/14 , C07C41/09 , B01J31/2409 , C07C43/23 , C07F15/0053 , C07F9/5027 , C07C309/65 , C07D321/00 , B01J2531/0266 , C07C37/00 , C07B53/00 , B01J31/2291 , C07B2200/07 , C07F15/004 , B01J2231/643 , B01J2231/645 , C07F15/008 , B01J31/2295 , B01J2531/827 , C07C67/303 , C07F9/65517 , C07C37/62 , C07C67/31 , B01J2531/822 , C07C37/055 , C07C41/09 , C07C39/14
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE PYRROLIDINE SUBSTITUEE
    Enregistré le 01/12/2000
    Expiré le 26/12/2008
    Numéro : FR0015626
    Classes : C07D207/12 , C07D207/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES DERIVES DE THIAZOLIDINEDIONE, D'OXAZOLIDINEDIONE OU D'HYDANTOINE
    Enregistré le 14/02/2001
    Expiré le 27/02/2003
    Numéro : FR0102010
    Classes : C07D263/44 , C07D233/78 , C07D233/96 , C07D277/20 , C07D277/34 , C07D417/12
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES DERIVES DE THIAZOLIDINEDIONE, D'OXAZOLIDINEDIONE OU D'HYDANTOINE
    Enregistré le 17/04/2001
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR0105206
    Classes : C07D233/78 , C07D233/96 , C07D263/44 , C07D277/20 , C07D277/34 , C07D417/12 , C07D417/12 , C07D263/44 , C07D277/34 , C07D233/96 , C07D277/20 , C07D417/12 , C07D233/78
    Déchu
  • PROCEDE DE RESOLUTION ASYMETRIQUE D'UN RACEMIQUE FAISANT INTERVENIR L'ACIDE DIPROGULIQUE ET UTILISATION DUDIT ACIDE COMME AGENT DE RESOLUTION ASYMETRIQUE
    Enregistré le 05/07/2002
    Expiré le 20/07/2005
    Numéro : FR0208516
    Classes : C07B57/00 , C07D333/20
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE PREPARATION IN SITU DE COMPOSES CHIRAUX DERIVES DE COMPLEXES D'OXAZABOROLIDINE-BORANE UTILES DANS LES REACTIONS DE REDUCTION ASYMETRIQUE
    Enregistré le 09/10/2003
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0311838
    Classes : C07F5/022 , C07F5/025 , C07F5/025 , C07F5/022
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION IN SITU DE COMPOSES CHIRAUX DERIVES DE COMPLEXES D'OXAZABOROLIDINE-BORANE UTILES DANS LES REACTIONS DE REDUCTION ASYMETRIQUE
    Enregistré le 11/10/2004
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0410701
    Classes : C07F5/025 , C07F5/022
    Déchu
  • PROCEDE D'ALKYLATION DIASTEREOSELECTIVE D'ETHER D'OXIME DU COMPOSE NOPINONE ET NOUVEAUX INTERMEDIAIRES POUR LA SYNTHESE DE DERIVES 2-AMINO-NOPINONE DIASTEREOSPECIFIQUES SUBSTITUES SUR LE CARBONE 3
    Enregistré le 27/03/2006
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0651054
    Classes : C07B2200/07 , C07C215/42 , C07C251/44 , C07C2602/42 , C07C251/44 , C07B2200/07 , C07C215/42 , C07C2602/42
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNTHESE D'ESTER DE L'ACIDE TRANS-4-AMINO-CYCLOHEXANECARBOXYLIQUE
    Enregistré le 15/05/2006
    Expiré le 02/06/2009
    Numéro : FR0651725
    Classes : C07C227/04 , C07C229/48 , C07C2601/14
    Déchu
  • PROCEDE IN SITU OU "ONE POT" D'HYDROGENATION ET D'AMINATION REDUCTRICE
    Enregistré le 23/11/2006
    Expiré le 30/11/2009
    Numéro : FR0655082
    Classes : C07C213/02 , C07C2601/14 , C07C213/02 , C07C2601/14
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES 1,3,2-OXAZABOROLIDINES
    Enregistré le 12/12/2006
    Expiré le 19/12/2012
    Numéro : FR0655449
    Classes : C07F5/022 , C07F5/022
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'HYDROLYSE ENZYMATIQUE CHIMIOSELECTIF D'UN COMPOSE DIESTER POUR LA PREPARATION D'UN COMPOSE MONOESTER MONOACIDE
    Enregistré le 22/01/2007
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR0752792
    Classes : C12P7/62 , C12P7/62
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNTHESE DE L'ACIDE 4-BENZOFURANE CARBOXYLIQUE
    Enregistré le 21/11/2007
    Expiré le 24/11/2010
    Numéro : FR0759188
    Classes : C07C49/747 , C07D307/79 , C07D307/83 , C07D311/76 , C07D307/79 , C07D311/76 , C07C49/747 , C07D307/83
    Rejeté
  • PROCEDE POUR PREPARER L'ACIDE(S)-2-AMINO-2-PHENYLBUTYRIQUE OU DES DERIVES DE CELUI-CI
    Enregistré le 26/01/2009
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR0950453
    Classes : C07C229/36 , C07C227/34
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par ZACH SYSTEM

Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 135 873 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083316
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 289 564 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/04/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082191
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/02/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10929979