ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Informations juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

SIREN :	415 045 863
SIRET (siège) :	415 045 863 00032
Forme juridique :	Société civile de moyens
Numéro de TVA :	FR11415045863
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 13/01/1998 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 13/01/1998)
Numéro RCS :	415 045 863 R.C.S. Toulouse
Capital social :	1 524,49 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Activité principale déclarée :	FACILITER L'EXERCICE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES ASSOCIES PAR LA MISE EN COMMUN DE MOYENS MATERIELS NECESSAIRES A L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION D'ARCHITECTES.
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

• Siège et établissement principal

  En activité

  415 045 863 00032
  Adresse : 227 AVENUE DE MURET 31300 TOULOUSE

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/08/2001
• Établissement secondaire

  Fermé

  415 045 863 00024
  Adresse : 5 RUE DE LA DIGUE 31300 TOULOUSE

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/09/1998

  Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)
• Établissement secondaire

  Fermé

  415 045 863 00016
  Adresse : AVENUE DE LARRIEU 31100 TOULOUSE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/1998

  Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)

Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Bayle Alain
Autre
63 ans - 10/1962
Depuis le 20/06/2013
NOAILLES Valerie (Pouquet) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Autre
63 ans - 01/1963
Depuis le 20/06/2013

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

• • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Modification de la durée de la personne morale
    • Modification de la durée de la personne morale
  • Statuts mis à jour
    • Modification de la durée de la personne morale
    • Modification de la durée de la personne morale

  20/06/2013
• • Procès-verbal d'assemblée
    • Transfert du siège social de la personne morale
    • Transfert du siège social de la personne morale
  • Statuts mis à jour
    • Transfert du siège social de la personne morale
    • Transfert du siège social de la personne morale

  12/07/2002
• • Procès-verbal d'assemblée
    • Transfert du siège social de la personne morale
    • Transfert du siège social de la personne morale
  • Statuts mis à jour
    • Transfert du siège social de la personne morale
    • Transfert du siège social de la personne morale

  03/05/2000
• • Acte sous seing privé
  • Procès-verbal d'assemblée

  13/01/1998

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Comptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

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Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

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0 contentieux

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Cartographie de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Comment contacter ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	227 AVENUE DE MURET 31300 TOULOUSE

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Entreprises citées de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

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Appels d'offres gagnés par ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

• Objet : Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’EHPAD les "Tourelles" en centre maternel "Sainte Lucie" du CCAS de Toulouse - Relance suite à une déclaration sans suite

  Montant : 258 335,00 € · Notifié le : 13/11/2020 · Durée : 2 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Acheteur : CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

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Labels et certificats de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

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