| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 43.32B |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AFL-ART FENETRE LUMIERE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de AFL-ART FENETRE LUMIERE
| SIREN : | 417 623 964 |
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| SIRET (siège) : | 417 623 964 00042 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'ORLEANS, le 04/05/2018) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 02/05/2018) |
| Numéro RCS : | 417 623 964 R.C.S. Orleans |
| Capital social : | 360 000,00 € |
Activité de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Etablissements de l'entreprise AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Adresse : 1419 RTE DE VIROY 45200 AMILLYDate de création : 28/06/2005Date de clôture : 02/05/2018 et transféré vers une autre entrepriseActivité distincte : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)
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Adresse : ZONE COMMERCIALE POLE SUD 49 RUE DES CHABASSIERES 45000 ORLEANSDate de création : 18/12/2009Date de clôture : 01/01/2012Activité distincte : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
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Adresse : ZA SAINT JULIEN 1 RUE DU COMMANDANT J Y COUSTEAU 37150 BLEREDate de création : 07/10/2009Date de clôture : 02/05/2018
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Adresse : RN 27 LES CAMBRES 76710 ANCEAUMEVILLEDate de création : 07/12/2005Date de clôture : 02/05/2018Activité distincte : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)
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Adresse : ZA DES CAMBRES RTE NATIONALE 27 76710 ANCEAUMEVILLEDate de création : 30/04/1999Date de clôture : 30/09/2006Activité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
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Adresse : 8 A 10 8 RUE JEAN JAURES 45200 MONTARGISDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 01/01/2008
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Adresse : 1 A 3 RUE DES GILLETS 45210 FONTENAY-SUR-LOINGDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise AFL-ART FENETRE LUMIERE
Dirigeants et représentants de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Gérant
74 ans - 11/1951Depuis le 24/12/2012
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Commissaire aux comptes suppléant
57 ans - 12/1968Depuis le 31/05/2011
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Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 487749384Depuis le 31/05/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AFL-ART FENETRE LUMIERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège social Transfert du siège A AMILLY -45200- 1419 ROUTE DE VIROY
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Statuts mis à jour
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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Acte sous seing privé
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Divers
- Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
- Divers ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Acte sous seing privé
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Comptes annuels de AFL-ART FENETRE LUMIERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AFL-ART FENETRE LUMIERE
0 sanction
Alertes de AFL-ART FENETRE LUMIERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Liquidation judiciaire Du 19/12/2012 au 02/05/2018Insuffisance d'actif Depuis le 17/05/2018Jugement prononçant 19/12/2012Bodacc A n°20130025/1265 Jugement de conversion en liquidation judiciaire19/12/2012Suivant jugement en date du 19/12/2012, le Tribunal de Commerce d'Orléans a prononcé la liquidation judiciaire de : AFL-ART FENETRES LUMIERE SARL Et a désigné : Liquidateur : Maître Jean-Paul JOUSSET 2, Rue Adolphe Crespin 45000 ORLEANS Date de cessation des paiements : 01/09/2011Avis de dépôt 06/01/2017Bodacc A n°20170017/1459 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 02/05/2018Bodacc A n°20180094/1976 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif02/05/2018Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du Tribunal de Commerce d'Orléans en date du 02/05/2018.04/05/2018Clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 02/05/201817/05/2018Radiation à la suite du jugement de clôture pour insuffisance d'actif - article R.123-129-1° du code de commerce
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Redressement judiciaire Du 20/05/2010 au 19/12/201220/05/2010Jugement du Tribunal de Commerce d'Orléans du 12/12/2011 a ouvert une procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 01/09/2011. Administrateur : SELARL AJAssociés F. MICHEL - A. MIROITE - C. GORINS - N. DESHAYES, en la personne de Maître Franck MICHEL - 3 rue Croix de Bois - 45000 ORLEANS, avec la mission d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion. Mandataire Judiciaire : Maître Jean-Paul JOUSSET - 2 rue Adolphe Crespin - 45000 ORLEANS.20/05/2010Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS du 19/06/2012 autorisant la poursuite de la période d'observation pour une durée de 6 mois, expirant le 12/12/2012.20/05/2010Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS du 03/12/2012 arrêtant le plan de cession totale. Mandataire Judiciaire : Maître Jean-Paul JOUSSET - 2 rue Adolphe Crespin - 45000 ORLEANS.Jugement d'ouverture 12/12/2011Bodacc A n°20110250/2419 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Contentieux de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Cour d'appel d'Orléans, 20/11/2018, 16/01410Début du contentieux : 30/03/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALLIANZ I.A.R.D., AXA FRANCE IARD, MAAF ASSURANCES SA, ENTE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SAMCV THELEM ASSURANCESDispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel d'Orléans, 18/12/2017, 16/01410Début du contentieux : 08/01/2008Position : DéfendeurAutres parties : ORANGE, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALLIANZ I.A.R.D., ENTE, AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, MAAF ASSURANCES SADispositif : Autres
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Cour d'appel de Bourges, 28/06/2013, 12/00551Début du contentieux : 12/12/2011Position : DemandeurAutres parties : C. G.E. A. D'ORLEANS
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Cour d'appel de Paris, 08/03/2012, 11/05597Début du contentieux : 27/04/2011Position : Défendeur
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Cour d'appel de Rouen, 06/11/2008, 06/03460Début du contentieux : 12/01/2006Position : DemandeurAutres parties : ASSOCIATION TUTÉLAIRE DES MAJEURS PROTÉGÉS
Annonces BODACC de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 18/05/2018RCS d'OrléansBodacc A n°20180094, annonce n°1976Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 25/01/2017RCS d'OrléansBodacc A n°20170017, annonce n°1459Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 03/07/2016RCS d'OrléansBodacc A n°20160130, annonce n°1859Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 05/02/2013RCS d'OrléansBodacc A n°20130025, annonce n°1265Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Jean-Paul JOUSSET 2, rue Adolphe Crespin - 45000 Orléans , et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Ajassociés F. Michel - A. Miroité - C. Gorins - N. Deshayes.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/01/2013RCS d'OrléansBodacc A n°20130010, annonce n°1258Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant un plan de cessionComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
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DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012RCS d'OrléansBodacc C n°20120046, annonce n°8105Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 1419 route de Viroy 45200 Amilly
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/12/2011RCS d'OrléansBodacc A n°20110250, annonce n°2419Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Septembre 2011 désignant administrateur Selarl Ajassociés F. Michel - A. Miroité - C. Gorins - N. Deshayes 3, rue Croix de Bois - En la Personne de Maître Franck Michel - 45000 Orléans avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Jean-Paul JOUSSET 2, rue Adolphe Crespin - 45000 Orléans . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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MODIFICATION 11/08/2011RCS d'OrléansBodacc B n°20110155, annonce n°261Dénomination : AFL-ART FENETRES LUMIERE SARLDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant(e) : POISSON Patrick Commissaire aux comptes titulaire : SARL VAL DE LOIRE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DARROMAN Emmanuel
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DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011RCS d'OrléansBodacc C n°20110040, annonce n°6413Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 1419 route de Viroy 45200 Amilly
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DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2010RCS d'OrléansBodacc C n°20100047, annonce n°5272Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 1419 route de Viroy 45200 Amilly
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VENTE 20/06/2010RCS de ToursBodacc A n°20100118, annonce n°241Adresse : 1419 route de Viroy 45200 AmillyCatégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne moraleOrigine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 63.000,00 EURAncien propriétaire : SARL BH VERANDAS
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DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2009RCS d'OrléansBodacc C n°20090072, annonce n°7494Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 1419 route de Viroy 45200 Amilly
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DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2008RCS de MontargisBodacc C n°20080072, annonce n°5646Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 1419 route de Viroy 45200 Amilly
Cartographie de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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Entreprises citées de AFL-ART FENETRE LUMIERE
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AFL ISOLATION (789 998 515) Cité 2 fois en 2012 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AFL-ART FENETRE LUMIERE et AFL ISOLATION de la relation : Notaire
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ATELIERS DE FONTENAY SUR LOING (321 007 429) Cité 2 fois en 1998 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AFL-ART FENETRE LUMIERE et ATELIERS DE FONTENAY SUR LOING de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick POISSON , Mariana POISSON , Olivier POISSON et 3 autres
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