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Mise à jour RCS : le 03/11/2026 Mise à jour RNE : le 03/11/2026 Mise à jour RNA : le 03/11/2026 Mise à jour INSEE : le 02/11/2026

ARPEGE (SIDERAL)

417 885 480 · Active
Adresse : 2 AVENUE GEORGES GUINGOUIN, 87350 PANAZOL
Activité : Activités comptables
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 28/01/1998
Dirigeant : Granat Patricia

Voir les statuts

Informations juridiques de ARPEGE

SIREN : 417 885 480
SIRET (siège) : 417 885 480 00034
Forme juridique : GIE, groupement d'intérêt économique
Numéro de TVA : FR31417885480
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LIMOGES , le 21/08/2026 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/01/1998)
Numéro RCS : 417 885 480 R.C.S. Limoges
Capital social : Inconnu
Inscription au RNA : INSCRIT le 28/01/1998
Identifiant association : W872002378

Extrait INPI

Activité de ARPEGE

Objet de l'association : Conseil et formation conseil aux entreprises rurales
Activité principale déclarée : Activités comptables
Code NAF ou APE : 69.20Z (Activités comptables)
Domaine d’activité : Activités comptables
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARPEGE applique soit différente. : Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes - IDCC 787
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
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Etablissements de l'entreprise ARPEGE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    417 885 480 00034
    Adresse : 2 AVENUE GEORGES GUINGOUIN 87350 PANAZOL
    Date de création : 01/12/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    417 885 480 00026
    Adresse : RUE EDITH PIAF 63100 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 20/05/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    417 885 480 00018
    Adresse : 32 AVENUE GENERAL LECLERC 87100 LIMOGES
    Date de création : 28/01/1998
    Date de clôture : 01/12/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARPEGE

Finances de ARPEGE

Dirigeants et représentants de ARPEGE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARPEGE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARPEGE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/08/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    21/08/2026
    • Récépissé de modification
    12/02/2010
    • Statuts
    12/02/2010
    • Liste dirigeants
    12/02/2010
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ARPEGE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ARPEGE

0 procédure collective
6 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ARPEGE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARPEGE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARPEGE

  • Cour d'appel de Rouen, 15/12/2022, 21/01206
    Début du contentieux : 18/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : E.A.R.L. DU PLATEAU, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 18/03/2021, 19/06571
    Début du contentieux : 30/08/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Versailles, 30/06/2015, 14/05467
    Début du contentieux : 11/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHARCUTERIE MANOURY
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel d'Angers, 21/01/2014, 12/01961
    Début du contentieux : 25/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATTP
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 22/02/2012, 11-10.208
    Début du contentieux : 25/10/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CITYORNMEDIA
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 26/01/2007, 06-2282
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association PREVENTION ROUTIERE, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, PREVENTION ROUTIERE, C.E.R
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC et JOAFE de ARPEGE

  • CRÉATION 31/08/2026
    RCS de Limoges
    Dénomination : ARPEGE
    Adresse : 2 avenue Georges Guingouin 87350 Panazol
    Activité : - Concevoir des méthodes harmonisées au service des membres et de leurs adhérents - faciliter la mise en oeuvre des moyens nécessaires à ses membres et leurs adhérents notamment en ce qui concerne : * la formation professionnelle * l'organisation relative à leurs activités * l'information * le conseil et la formation conseil * la conception, le développement, l'exploitation ou la maintenance de solutions et d'applications informatiques, de Plateformes numériques ou de moyens technologiques mis au service des membres
    Administration : Président Administrateur : Vernhet, Patricia Michelle, nom d'usage : Granat, Contrôleur de gestion : Gouny, Francois Pierre, Contrôleur des comptes : Husson, Jean-Marc Alexandre, Membre : AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN, Membre : AGC 63 HORIZON, Membre : CER FRANCE LOZERE, Membre : AGC TERRE D'ALLIER, Membre : AGC19
    Bodacc A n°20260166, annonce n°3050
  • MODIFICATION 25/01/2010
    Préfecture de Haute-Vienne
    Dénomination : ASSOCIATION CER CENTRE FRANCE.
    Adresse : 32, avenue du général leclerc, 87000 Limoges
    Joafe n°20100009, annonce n°2334

Cartographie de ARPEGE

Comment contacter ARPEGE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 AVENUE GEORGES GUINGOUIN
87350 PANAZOL

Services recommandés pour les GIE

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ARPEGE

  • AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN (317 926 293) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARPEGE et AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN de la relation : Actionnariat
  • AGC 63 HORIZON (342 933 199) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARPEGE et AGC 63 HORIZON de la relation : Actionnariat
  • AGC TERRE D ALLIER (418 734 711) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARPEGE et AGC TERRE D ALLIER de la relation : Inconnue
  • AGC19 (488 759 531) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARPEGE et AGC19 de la relation : Actionnariat
  • CER FRANCE LOZERE (776 112 039) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARPEGE et CER FRANCE LOZERE de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ARPEGE

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Appels d'offres gagnés par ARPEGE

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Labels et certificats de ARPEGE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ARPEGE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARPEGE

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