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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

AVELION

419 332 200 · Active
Adresse : LIEUDIT LA CORNEREILLE, ROUTE DES MICHELS, 13790 PEYNIER
Activité : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 18/05/1998
Dirigeant : Delmas Marc

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Informations juridiques de AVELION

SIREN : 419 332 200
SIRET (siège) : 419 332 200 00031
Numéro LEI : 96950098OCR2W581MA17 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR23419332200
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AIX-EN-PROVENCE , le 02/06/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/07/1998)
Numéro RCS : 419 332 200 R.C.S. Aix-en-provence
Capital social : 630 192,00 €

Extrait INPI

Activité de AVELION

Activité principale déclarée : Pour tous Pays : études, réalisation, vente de produits, composants, ensembles mécaniques, électroniques en toutes matières, assemblage par brasage, usinage, investissement
Code NAF ou APE : 26.60Z (Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Régionale des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence - IDCC 2630
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise AVELION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    419 332 200 00031
    Adresse : LIEUDIT LA CORNEREILLE ROUTE DES MICHELS 13790 PEYNIER
    Date de création : 04/05/2004
    Nom commercial : AVELION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    419 332 200 00023
    Adresse : 283 RUE DE LA MINIERE 78530 BUC
    Date de création : 26/08/1998
    Date de clôture : 17/07/2008
    Activité distincte : Mécanique industrielle (25.62B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    419 332 200 00015
    Adresse : 66 RUE DE LA POMPE 75016 PARIS
    Date de création : 18/05/1998
    Date de clôture : 17/07/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Mécanique industrielle (25.62B)
    Nom commercial : PMB

Etablissements de l'entreprise AVELION

Finances de AVELION

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 42,2M 42,6M 40,4M 34,3M
Marge brute (€) 27M 27,1M 28,9M 23,5M
EBITDA - EBE (€) 4,98M 4,47M 6,83M 3,14M
Résultat d'exploitation (€) 2,67M 2,35M 5,12M 1,42M
Résultat net (€) 3,73M 3,92M 5,02M 3,59M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -0,9 5,4 17,8 18,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 7,8
Taux de marge brute (%) 64,1 63,7 71,7 68,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 11,8 10,5 16,9 9,1
Taux de marge opérationnelle (%) 6,3 5,5 12,7 4,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 26,8M 32,3M 27,2M 25,1M
BFR exploitation (€) 15M 16M 15,3M 11,6M
BFR hors exploitation (€) 11,8M 16,4M 11,9M 13,5M
BFR (j de CA) 232 277 246 267
BFR exploitation (j de CA) 130 137 138 124
BFR hors exploitation (j de CA) 102 140 108 144
Délai de paiement clients (j) 109 87,4 96,5 98,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 79,8 75,3 78,3 63,3
Ratio des stocks / CA (j) 81,3 97,2 98,7 79
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 6,53M 6,7M 7,46M 5,61M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 15,5 15,7 18,5 16,4
Fonds de roulement net global (€) 27,4M 32,6M 27,8M 26,2M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 583K 277K 632K 1,1M
Dettes financières (€) 2,56M 2,71M 2,02M 3,39M
Capacité de remboursement 0,3 0,4 0,2 0,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,1 0 0,1
Autonomie financière (%) 72,6 73,6 71,1 71,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,4 0,5 0,2 0,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 10,5M
Liquidité générale 3,8
Couverture des dettes 13,7 8,5 15,1 6,9
Fonds propres (€) 42M 38,6M 35,1M 30,4M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 8,8 9,2 12,4 10,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,9 10,1 14,3 11,8
Rentabilité économique (%) 6,4 7,5 10,2 8,4
Valeur ajoutée (€) 16,5M 15,4M 18,4M 12,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,1 36,2 45,7 36,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 124
Salaires et charges sociales (€) 10,8M 10,4M 10,6M 8,34M
Salaires / CA (%) 25,6 24,4 26,3 24,3
Impôts et taxes (€) 738K 799K 846K 779K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 34,7M

Dirigeants et représentants de AVELION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AVELION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de AVELION

    • Copie des statuts mis à jour
    29/01/2026
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    29/01/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    05/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/01/2026
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Approbation du projet d'apport partiel d'actif
    18/11/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
    26/08/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    03/03/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de directeur général
    20/11/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    03/10/2013
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/09/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/09/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/09/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    11/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    11/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/12/2008
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège DE 66, RUE DE LA POMPE 75116 PARIS
    • Statuts mis à jour
    06/10/2008
    • Document inconnu
    06/06/2008
    • Document inconnu
    04/01/2007
    • Document inconnu
    27/10/2006
    • Document inconnu
    08/04/2004
    • Document inconnu
    09/04/2001
    • Document inconnu
    02/04/2001
    • Document inconnu
    22/12/2000
    • Document inconnu
    24/02/2000
    • Document inconnu
    23/06/1998

Comptes annuels de AVELION

  • Comptes sociaux 2024 29/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 22/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/09/2021

Conformité de AVELION

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de AVELION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de AVELION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AVELION

  • Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, 09/06/2026, 25/01556
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E.) DE LA SOCIETE, SEXTANT EXPERTISE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, 25/11/2025, 22/05757
    Position : Défendeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de AVELION

  • MODIFICATION 10/02/2026
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : AVELION
    Capital : 630 192,00 €
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260027, annonce n°1008
  • MODIFICATION 11/01/2026
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : AVELION
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20260006, annonce n°319
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2025
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20250151, annonce n°1667
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2024
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20240220, annonce n°615
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2023
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20230227, annonce n°405
  • AVIS AUTRE
    06/10/2022
    Dénomination : PMB
    Journal : nouvellespublications.com
    PMB
    Société par actions simplifiée au capital de €.623.656
    Siège social à Route des Michels - La Corneirelle 13790 Peynier
    RCS d'Aix-en-Provence
    sous le numéro 419 332 200
    THERYQ
    Société par actions simplifiée au capital de €.875.724
    Siège social à Route des Michels - La Corneirelle 13790 Peynier
    RCS d'Aix-en-Provence
    sous le numéro 894 194 406
    1. Par convention sous seing privé, le 28/06/22, PMB et THERYQ ont établi un projet d'apport par-tiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions, aux termes duquel PMB faisait apport à THERYQ de sa branche complète d'activité dans le domaine de la radiothérapie, comprenant un actif de 898.640 euros et un passif de 22.917 euros, soit un apport net de 875.723 euros.
    2. Cette convention d'apport partiel d'actif a été approuvée par l'assemblée générale de PMB du 1/10/22 et par l'associé unique de THERYQ du 1/10/22.
    En rémunération de cet apport, l'associé unique de THERYQ a procédé à une augmentation de capital de 875.723 euros, pour le porter de 1 euro à 875.724 euros, au moyen de la création de 875.723 actions nouvelles, de un euro de nominal, entièrement libérées, attribuées à PMB.
    Il n'est créé aucune prime d'apport.
    3. Aux termes des décisions de l'associé unique du 1/10/22 de THERYQ, il a été modifié les statuts en conséquence.
    Pour avis.
  • VENTE 31/08/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220168, annonce n°137
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20220146, annonce n°643
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2021
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20210181, annonce n°614
  • MODIFICATION 06/03/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Capital : 623 656,00 €
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200047, annonce n°254
  • MODIFICATION AUTRE
    06/03/2020
    Dénomination : PMB
    Journal : Les Nouvelles Publications
    PMB
    Société par actions simplifiée
    au capital de 614.536 €
    Siège social :
    Route des Michels La Corneirelle
    13790 Peynier
    419 332 200 R.C.S. Aix en Provence
    Suivant procès-verbal en date du 1er décembre 2019, par décision du président, le capital social a été augmenté de 9.120 € pour être porté à la somme de 623.656 €
    En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés.
    Le représentant légal.
  • MODIFICATION 04/12/2019
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Adresse : lieu-dit la Cornereille Route des Michels 13790 Peynier
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DELMAS Marc ; Directeur général délégué : PRIEUX Pierre René Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20190233, annonce n°585
  • MODIFICATION AUTRE
    22/11/2019
    Dénomination : PMB
    Journal : Les Nouvelles Publications
    PMB
    Société par Actions Simplifiée au capital de 614.536 €
    Siège social : Route des Michels La Corneirelle 13790 Peynier 419 332 200 R.C.S. Aix-en-Provence
    Suivant procès-verbal en date du 23 juillet 2019, l'assemblée générale ordinaire a nommé en qualité de directeur général délégué : M. Pierre PRIEUX, demeurant 13 rue de la Faisanderie 75016 Paris.
    Mention sera portée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence.
    Le représentant légal
  • MODIFICATION 18/10/2013
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DELMAS Marc Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20130202, annonce n°178
  • MODIFICATION 12/10/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Capital : 614 536,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : DELMAS Marc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20120198, annonce n°28
  • MODIFICATION 30/12/2009
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DELMAS Marc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20090251, annonce n°432
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : route des Michels Lieudit la Cornereille 13790 Peynier
    Bodacc C n°20090091, annonce n°1578
  • MODIFICATION 02/01/2009
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Capital : 594 016,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090001, annonce n°364
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Lieudit la Cornereille, route des Michels 13790 Peynier
    Bodacc C n°20080099, annonce n°1935
  • MODIFICATION 26/10/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : P M B
    Adresse : Lieudit la Cornereille route des Michels 13790 Peynier
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20080195, annonce n°120
  • MODIFICATION 21/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : P M B
    Capital : 631 104,00 €
    Adresse : 66 rue de la Pompe 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : Coquereau, Beatrice, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SA
    Bodacc B n°20080148, annonce n°1159
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 66 rue de la Pompe 75116 Paris
    Bodacc C n°20080017, annonce n°7497
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Comment contacter AVELION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : LIEUDIT LA CORNEREILLE
ROUTE DES MICHELS
13790 PEYNIER

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Entreprises citées de AVELION

  • THERYQ (894 194 406) Cité 10 fois entre 2022 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et THERYQ de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc DELMAS , DELOITTE , Ludovic LE MEUNIER et 3 autres
  • SINTERA (519 173 306) Cité 9 fois entre 2012 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et SINTERA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc DELMAS , DELOITTE ET ASSOCIES , BEAS et 1 autre
  • BEAS (315 172 445) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et BEAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • PIB (390 622 280) Cité 10 fois entre 1998 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et PIB de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre Prieux , CALAN RAMOLINO ET ASSOCIES SA , JEAN-FRANCOIS RAMOLINO et 2 autres
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF (775 665 615) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AVELION et CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF de la relation : Assureur
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MICHEL CAFFIN , Thierry FANOST , Denis Fumery et 15 autres
    • Seules 7 sur environ 33 relations (21.2%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de AVELION

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Appels d'offres gagnés par AVELION

Labels et certificats de AVELION

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2022 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2022 2021 2020 2019
Note NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2024, 2023, 2022

Marques déposées par AVELION

  • ORIATRON
    Enregistrée le 09/02/2026
    Expire le 09/02/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5226014
    Marque enregistrée
  • SIRIATRON
    Enregistrée le 05/02/2026
    Expire le 05/02/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5224892
    Marque enregistrée
  • iMiDEV PMB
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 44
    Numéro : FR4746560
    Marque enregistrée
  • iMiGINE PMB
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 44
    Numéro : FR4746561
    Marque enregistrée
  • iMiLAB PMB
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 01 , 05 , 09 , 10 , 44
    Numéro : FR4746567
    Marque enregistrée
  • iMiTRACE PMB
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR4746571
    Marque enregistrée
  • iMiTRACE PMB
    Enregistrée le 20/09/2018
    Expire le 20/09/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR4484361
    Marque enregistrée

Brevets déposés par AVELION

  • ALLIAGE DE BRASURE A BASE D'ALUMINIUM POUR LE BRASAGE DE PIECES EN ALUMINIUM, PIECES ASSEMBLEES PAR UN TEL ALLIAGE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL ALLIAGE
    Enregistré le 27/04/2001
    Expiré le 15/04/2021
    Numéro : FR0105725
    Classes : B23K1/19 , B23K35/286 , B23K2103/10
    Expiré
  • PIECES EN ALUMINIUM DESTINEES A ETRE ASSEMBLEES PAR BRASAGE ET ENSEMBLE CONSTITUE DE TELLES PIECES ASSEMBLEES
    Enregistré le 27/04/2001
    Expiré le 15/04/2021
    Numéro : FR0105724
    Classes : B23K1/0008 , B23K2101/04
    Expiré
  • DISPOSITIF D'IRRADIATION A RAYONNEMENT IONISANT, NOTAMMENT POUR LA RADIOTHERAPIE ET/OU LA RADIOBIOLOGIE
    Enregistré le 20/11/2013
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1302672
    Classes : A61N5/1071 , A61N2005/1074 , A61N2005/1089 , A61N5/1067 , A61N5/1071 , A61N2005/1074 , A61N2005/1089 , A61N5/1067
    Déchu
  • SYSTEME D'IRRADIATION COMPORTANT UN SUPPORT DE CIBLERIES DANS UNE ENCEINTE DE RADIOPROTECTION ET UN DISPOSITIF DE DEFLECTION DE FAISCEAU D'IRRADIATION
    Enregistré le 25/03/2015
    Expire le 24/03/2027
    Numéro : FR1552510
    Classes : G21G1/10 , G21K1/093 , G21K5/08 , H05H6/00 , G21G1/10 , G21K1/093 , H05H6/00 , G21K5/08 , G21G1/10 , G21K1/093 , H05H6/00 , G21K5/08 , H05H2006/007
  • DISPOSITIF DE SYNTHESE D'UN RADIO-TRACEUR, INSTALLATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE D'OBTENTION D'UN RADIO-TRACEUR AU MOYEN D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 16/04/2015
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1553402
    Classes : B01J19/004 , B01J19/004 , B01J19/0093 , C07B59/00 , G21G4/08
    Déchu
  • SYSTEME DE CIBLERIE A GAZ POUR PRODUCTION DE RADIO-ISOTOPES
    Enregistré le 22/12/2016
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1663237
    Classes : H05H6/00 , G21G1/10 , H05H6/00 , G21K5/08
    Déchu
  • CASSETTE MICROFLUIDIQUE DE SYNTHESE D'UN RADIO-TRACEUR ET PROCEDE DE SYNTHESE D'UN RADIO-TRACEUR AVEC UNE TELLE CASSETTE
    Enregistré le 18/10/2017
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1759802
    Classes : B01J19/004 , B01J19/0093 , B01J2219/00783 , B01J2219/00792 , B01J2219/00813 , B01J2219/00849 , B01J2219/00855 , B01J2219/00871 , B01J2219/00873 , A61K51/083 , B01J19/0093 , B01J2219/00783 , B01J2219/00792 , B01J2219/00813 , B01J2219/00849 , B01J2219/00876 , B01J2219/00889 , C07B59/00 , C07B2200/05

Aides perçues par AVELION

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 914 860 €
Autorité : REGION GRAND EST
Octroi : 06/03/2021
•
Publication : 10/07/2022
Objectif : Recherche fondamentale [article 25, paragraphe 2, point a)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-11341242
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 744 800 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 01/08/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10181769
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 750 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 12/09/2019
•
Publication : 01/08/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10181719
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 850 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12311710

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