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Mise à jour RCS : le 22/06/2026 Mise à jour RNE : le 22/06/2026 Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

NORMASYS

420 712 192 · Active
Adresse : 2 RUE MOZART, 92110 CLICHY
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 26/10/1998
Dirigeant : Gille Christian

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Informations juridiques de NORMASYS

SIREN : 420 712 192
SIRET (siège) : 420 712 192 00046
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR39420712192
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 29/10/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/10/1998)
Numéro RCS : 420 712 192 R.C.S. Nanterre
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NORMASYS

Activité principale déclarée : CONSEIL DANS LES AFFAIRES ET LA GESTION CONSEIL EN MIGRATION TECHNOLOGIQUE ET APPLICATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NORMASYS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    420 712 192 00046
    Adresse : 2 RUE MOZART 92110 CLICHY
    Date de création : 02/01/2025
    Nom commercial : NORMASYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 712 192 00038
    Adresse : 13-15 13 BOULEVARD DE LA MADELEINE 75001 PARIS
    Date de création : 02/03/2020
    Date de clôture : 02/01/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
    Nom commercial : NORMASYS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 712 192 00020
    Adresse : 9 RUE DU DELTA 75009 PARIS
    Date de création : 22/11/1999
    Date de clôture : 02/03/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    420 712 192 00012
    Adresse : MULTIBURO 34 BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS
    Date de création : 26/10/1998
    Date de clôture : 01/11/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)

Etablissements de l'entreprise NORMASYS

Finances de NORMASYS

Performance 2020
Chiffre d'affaires (€) 6,06M
Marge brute (€) 6,13M
EBITDA - EBE (€) 218K
Résultat d'exploitation (€) 66,5K
Résultat net (€) 341K
Croissance 2020
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,6
Taux de marge opérationnelle (%) 1,1
Gestion BFR 2020
BFR (€) 1,54M
BFR exploitation (€) 2,5M
BFR hors exploitation (€) -962K
BFR (j de CA) 92,6
BFR exploitation (j de CA) 151
BFR hors exploitation (j de CA) -57,9
Délai de paiement clients (j) 257
Délai de paiement fournisseurs (j) 201
Ratio des stocks / CA (j) 0
Autonomie financière 2020
Capacité d'autofinancement (€) 453K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7,5
Fonds de roulement net global (€) 1,99M
Couverture du BFR 1,3
Trésorerie (€) 449K
Dettes financières (€) 840K
Capacité de remboursement 0,9
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4
Autonomie financière (%) 14,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8
Solvabilité 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 5,29M
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 0,5
Fonds propres (€) 974K
Rentabilité 2020
Marge nette (%) 5,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 35
Rentabilité économique (%) 5,2
Valeur ajoutée (€) 2,85M
Valeur ajoutée / CA (%) 47
Structure d'activité 2020
Salaires et charges sociales (€) 2,6M
Salaires / CA (%) 42,8
Impôts et taxes (€) 103K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de NORMASYS

  • NV AUDIT
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 827635285
    Depuis le 30/06/2023
  • Gille Christian
    Président
    65 ans - 11/1960
    Depuis le 30/09/2020
    • Anciens dirigeants
  • Canli Sarkis
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    48 ans - 09/1977
    Du 30/05/2018 au 18/05/2024
  • F.C.A EQUANTIS AUDIT
    Ancien commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 517772596
    Du 30/05/2018 au 18/05/2024
  • Krasniqi Rafet
    Ancien président du conseil d'administration et directeur général
    58 ans - 07/1967
    Du 16/03/2018 au 21/10/2020
  • Mikolajenko Karina
    Ancien administrateur
    36 ans - 07/1989
    Du 16/03/2018 au 21/10/2020
  • Alibay Zakioudine
    Ancien administrateur
    50 ans - 02/1976
    Du 16/03/2018 au 21/10/2020
  • MODOUX Cesar
    Ancien commissaire aux comptes titulaire
    80 ans - 08/1945
    Du 07/11/2007 au 30/05/2018
  • DEPONDT Patrice
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    77 ans - 03/1949
    Du 07/11/2007 au 30/05/2018
  • BERNARD-PELLET Xavier
    Ancien président du conseil d'administration, Directeur général délégué
    58 ans - 05/1968
    Du 07/11/2007 au 16/03/2018
  • AL DOUJAILI Saadi
    Ancien administrateur
    74 ans - 07/1951
    Du 07/11/2007 au 16/03/2018
  • MARCHAL Bertrand
    Ancien administrateur
    57 ans - 09/1968
    Du 07/11/2007 au 16/03/2018

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NORMASYS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NORMASYS

    • Copie des statuts mis à jour
    05/05/2025
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    05/05/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/05/2025
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    10/09/2021
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    25/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement de forme juridique
      • Refonte des statuts
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    21/10/2020
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    02/10/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/07/2020
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    28/06/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/06/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    30/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    16/03/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social 34 BD HAUSSMANN 75009 PARIS
    • Statuts mis à jour
    07/11/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
    17/10/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Mise en harmonie des statuts
      • Mise en harmonie des statuts NRE 30/05/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • CHOIX DU MODE DE DIRECTION
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    01/08/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    06/09/2000
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    29/10/1998
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Comptes annuels de NORMASYS

  • Comptes sociaux 2020 17/02/2022

Conformité de NORMASYS

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de NORMASYS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de NORMASYS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NORMASYS

  • Cour de cassation, 24/09/2008, 07-40.230
    Début du contentieux : 06/12/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCOSYS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de NORMASYS

  • IMMATRICULATION 09/05/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : NORMASYS
    Adresse : 2-10 Rue Mozart 92110 Clichy
    Bodacc A n°20250089, annonce n°3241
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    28/04/2025
    Dénomination : NORMASYS
    Journal : mesinfos.fr
    NORMASYS
    SAS au capital de 100000 €
    Siège social :
    13-15 bd de la madeleine 75001 Paris
    420 712 192 RCS de Paris
    Aux termes de l'AGE en date du 02/01/2025 l'associé unique a décidé de transférer le siège social au 2-10 rue Mozart 92110 Clichy. L'objet et la durée restent inchangés.
    Radiation au RCS de Paris et réimmatriculation au RCS de Nanterre
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    28/04/2025
    Dénomination : NORMASYS
    Journal : mesinfos.fr
    NORMASYS
    SAS au capital de 100000 €
    Siège social :
    13-15 bd de la madeleine 75001 Paris
    420 712 192 RCS de Paris
    Aux termes de l'AGE en date du 02/01/2025 l'associé unique a décidé de transférer le siège social au 2-10 rue Mozart 92110 Clichy
    Radiation au RCS de Paris et réimmatriculation au RCS de Nanterre
  • MODIFICATION 31/05/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 13-15 boulevard de la Madeleine 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : F.C.A EQUANTIS AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : NV AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Canli, Sarkis
    Bodacc B n°20240104, annonce n°1453
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    17/05/2024
    Dénomination : NORMASYS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    NORMASYS
    Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
    Capital : 100.000 euros
    Siège : 13-15 Boulevard de la Madeleine, 75001 Paris
    420 712 192 RCS PARIS
    Aux termes des DAU du 30/06/2023, il a été pris acte de la fin des mandats du Commissaire aux comptes titulaire, FCA EQUANTIS AUDIT, et du Commissaire aux comptes suppléant, M. Sarkis CANLI. A été décidé de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire la société NV AUDIT, SARL sise 12 Chemin Pierre de Ronsard 92400 Courbevoie, 827 635 285 RCS Nanterre. Dépôt légal au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 13-15 boulevard de la Madeleine 75001 Paris
    Bodacc C n°20220046, annonce n°2458
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 13-15 boulevard de la Madeleine 75001 Paris
    Bodacc C n°20220011, annonce n°1651
  • MODIFICATION 30/10/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 13-15 boulevard de la Madeleine 75001 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : nomination du Président : Gille, Christian ; Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Krasniqi, Rafet ; Administrateur partant : Alibay, Zakioudine Nazir ; Administrateur partant : Mikolajenko, Karina
    Bodacc B n°20200212, annonce n°1281
  • MODIFICATION 12/07/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 13-15 boulevard de la Madeleine 75001 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20200134, annonce n°855
  • MODIFICATION 08/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Modoux, Cesar ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : F.C.A EQUANTIS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Depondt, Patrice ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Canli, Sarkis
    Bodacc B n°20180108, annonce n°1087
  • MODIFICATION 27/03/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Bernard-Pellet, Xavier ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Krasniqi, Rafet ; Directeur général et Administrateur partant : Gille, Christian ; Directeur général délégué partant : Bernard-Pellet, Xavier ; Administrateur partant : Marchal, Bertrand Francois ; Administrateur partant : Al Doujaili, Saadi ; nomination de l'Administrateur : Alibay, Zakioudine Nazir ; nomination de l'Administrateur : Mikolajenko, Karina
    Bodacc B n°20180060, annonce n°1221
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20160049, annonce n°5380
  • VENTE 04/08/2015
    RCS de Nanterre
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 38000 Euros
    Ancien propriétaire : CONSEIL INFORMATIQUE SERVICE
    Bodacc A n°20150147, annonce n°654
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20140093, annonce n°7639
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20140041, annonce n°9378
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20120060, annonce n°8900
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20110054, annonce n°5318
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 9 R DU DELTA 75009 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°6754
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20090069, annonce n°5108
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Bodacc C n°20080068, annonce n°7073
  • MODIFICATION 28/03/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : NORMASYS
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 9 rue du Delta 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20080053, annonce n°3273

Cartographie de NORMASYS

Comment contacter NORMASYS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 RUE MOZART
92110 CLICHY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de NORMASYS

  • C LANVIN (016 250 086) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et C LANVIN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier LANVIN
  • SCI MURAT (322 720 251) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et SCI MURAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier LANVIN , Evelyne DIVISIA
  • HIGHSYS (799 630 173) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et HIGHSYS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HIGHNORMA , NV AUDIT , Semi SAMI
  • SOFFT INDUSTRIES (433 945 391) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et SOFFT INDUSTRIES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles HERMEREL , HIGHNORMA , NV AUDIT et 1 autre
  • PI SYSTEMES (425 117 017) Cité 11 fois entre 1999 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et PI SYSTEMES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : XAVIER BERNARD-PELLET , MUSTAFA-ZADE TIMUR
  • WINXPERT (422 461 715) Cité 4 fois entre 2008 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et WINXPERT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HIGHNORMA , Semi SAMI
  • INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES (441 349 412) Cité 6 fois en 2010 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et INTELLIGENCE TECHNOLOGY SERVICES de la relation : Actionnariat
  • BPS TECHNOLOGY (480 524 065) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et BPS TECHNOLOGY de la relation : Actionnariat
  • EURO CML CONSULTING (433 792 629) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et EURO CML CONSULTING de la relation : Actionnariat
  • NORMAPART (503 348 195) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et NORMAPART de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Robert DAUMAS
  • INFOVIVE (402 495 378) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et INFOVIVE de la relation : Actionnariat
  • BUSINESS ALLIANCE GROUP (450 322 409) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et BUSINESS ALLIANCE GROUP de la relation : Actionnariat
  • RAID (433 631 652) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et RAID de la relation : Actionnariat
  • NORMASYS NETWORKS (429 919 079) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et NORMASYS NETWORKS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Xavier Bernard-Pellet , Jean-François Plantin , François Sors
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NORMASYS et BNP PARIBAS de la relation : Banque
    • Seules 15 sur environ 33 relations (45.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 65
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 65 74 87 95 81
Écart rémunération (sur 40) 40 39 37 40 34
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 0 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 5 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par NORMASYS

  • PHIL'I.A.S.
    Enregistrée le 25/04/2005
    Expire le 25/04/2015
    Classes : 28 , 35 , 41
    Numéro : FR3355317
    Marque expirée
  • NormaSys
    Enregistrée le 28/01/2000
    Expire le 28/01/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3004157
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 28/01/2000
    Expire le 28/01/2020
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3004158
    Marque expirée

Dessins déposés par NORMASYS

  • Tapis de jeu Phil'I.A.S.
    Enregistré le 25/04/2005
    Expiré le 25/04/2010
    Numéro : FR052179

Aides perçues par NORMASYS

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