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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

TERBIS

421 298 050 · Active
Adresse : 5001 ROUTE DES AGEUX, 60870 BRENOUILLE
Activité : Récupération de déchets triés
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 29/12/1998
Dirigeant : JURAD

Informations juridiques de TERBIS

SIREN : 421 298 050
SIRET (siège) : 421 298 050 00079
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR70421298050
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BEAUVAIS , le 07/06/2021 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/06/2021)
Numéro RCS : 421 298 050 R.C.S. Beauvais
Capital social : 643 122,00 €

Activité de TERBIS

Activité principale déclarée : Réalisation de chantier de dépollution et de réhabilitation de sites et sols pollues. Tri et traitement de tout type de déchets. Gestion et exploitation de déchetterie ou de tout type de site recevant et/ou traitant les déchets. Réalisation de chantier de dépollution et de réhabilitation de sites et sols pollues. Tri et traitement de tout type de déchets. Gestion et exploitation de déchetterie ou de tout type de site recevant et/ou traitant les déchets.
Code NAF ou APE : 38.32Z (Récupération de déchets triés)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Activités du déchet - IDCC 2149
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise TERBIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    421 298 050 00079
    Adresse : 5001 ROUTE DES AGEUX 60870 BRENOUILLE
    Date de création : 01/04/2024
    Nom commercial : TERBIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00061
    Adresse : WORLD TRADE CENTER-TOUR OXYGENE 10 BOULEVARD MARIUS VIVIER-MERLE 69003 LYON
    Date de création : 01/05/2021
    Date de clôture : 01/04/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : TERBIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00053
    Adresse : 943 RUE PASTEUR 60700 PONT STE MAXENCE
    Date de création : 01/04/2014
    Date de clôture : 30/09/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00046
    Adresse : LE CHATAIGNAT 01270 COLIGNY
    Date de création : 24/09/2011
    Date de clôture : 01/05/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
    Nom commercial : TERBIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00038
    Adresse : PARC D'ACTIVITE CHALARONNE CENTRE 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
    Date de création : 06/01/2003
    Date de clôture : 24/09/2011 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00020
    Adresse : LA HAUTE RONZE 69430 REGNIE-DURETTE
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 01/03/2011
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Nom commercial : LBDI
  • Établissement secondaire

    Fermé

    421 298 050 00012
    Adresse : LES JACQUETS 01370 BENY
    Date de création : 29/12/1998
    Date de clôture : 07/12/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)

Etablissements de l'entreprise TERBIS

Finances de TERBIS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 824K 3,54M 2,28M 2,01M
Marge brute (€) 857K 2,74M 1,81M 1,04M
EBITDA - EBE (€) -820K 306K 283K -592K
Résultat d'exploitation (€) -1,23M 9,74K 104K -770K
Résultat net (€) -1,2M 177K 128K -802K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -76,7 55 13,5 -44,8
Taux de marge brute (%) 104 77,3 79,4 51,7
Taux de marge d'EBITDA (%) -99,5 8,7 12,4 -29,4
Taux de marge opérationnelle (%) -150 0,3 4,6 -38,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -118K 1,05M 652K 811K
BFR exploitation (€) 147K 1,51M 924K 950K
BFR hors exploitation (€) -265K -457K -271K -139K
BFR (j de CA) -52,3 108 104 147
BFR exploitation (j de CA) 65,1 155 148 172
BFR hors exploitation (j de CA) -117 -47,2 -43,4 -25,2
Délai de paiement clients (j) 128 243 198 262
Délai de paiement fournisseurs (j) 38,2 111 69,5 81,3
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -728K 1,02M 364K -588K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -88,4 28,8 16 -29,2
Fonds de roulement net global (€) 483K 1,85M 1,19M 1,26M
Couverture du BFR -4,1 1,8 1,8 1,6
Trésorerie (€) 601K 805K 536K 450K
Dettes financières (€) 56K 79,7K 62,9K 117K
Capacité de remboursement 0,7 -0,7 -1,3 0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,3 -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 72,5 59,8 72,5 65,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,7 -2,4 -1,7 0,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 427K
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -1,7 -1,2 -2,7 -3,4
Fonds propres (€) 1,33M 2,53M 2,35M 2,22M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -146 5 5,6 -39,9
Rentabilité sur fonds propres (%) -90,4 7 5,4 -36,1
Rentabilité économique (%) -65,5 4,2 3,9 -23,6
Valeur ajoutée (€) -323K 1,08M 952K 21,5K
Valeur ajoutée / CA (%) -39,1 30,6 41,7 1,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 486K 745K 685K 591K
Salaires / CA (%) 58,9 21 30 29,4
Impôts et taxes (€) 24,3K 34,3K 28,5K 23,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de TERBIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERBIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TERBIS

    • Copie des statuts mis à jour
    11/11/2024
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    11/11/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/04/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
    18/10/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    06/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    13/05/2022
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    07/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/10/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement du nom commercial
      • Changement de président
    15/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/02/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    04/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège à COLIGNY 01270 le chataignat
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    06/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège à COLIGNY 01270 le chataignat
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    06/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/02/2011
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2010
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2010
    • Décision(s) du président
      • libération du capital
    • Statuts mis à jour
    02/03/2010
    • Décision(s) du président
      • libération du capital
    • Statuts mis à jour
    02/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège CHATILLON SUR CHALARONNE 01400 parc d'activités Chalaronne centre
      • Changement de dénomination en celle de LBDI
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    30/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège CHATILLON SUR CHALARONNE 01400 parc d'activités Chalaronne centre
      • Changement de dénomination en celle de LBDI
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    30/12/2009
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/10/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    07/11/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
    20/03/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • DIVERSES MODIFICATIONS STATUTAIRES
    • Statuts mis à jour
    16/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    • Statuts mis à jour
    01/03/2004
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    17/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    31/07/2002
    • Acte sous seing privé
      • Formation de la société
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Formation de la société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Formation de la société
    30/12/1998
    • Document inconnu
    21/12/1998

Comptes annuels de TERBIS

  • Comptes sociaux 2024 29/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 21/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 10/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 16/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/05/2017

Procédures collectives de TERBIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TERBIS

  • Tribunal de commerce de Compiègne, 26/05/2026, 2025F00190
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 23/03/2023, 21/01911
    Début du contentieux : 15/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOLVAY FINANCE
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 23/03/2023, 2021/01911
    Début du contentieux : 15/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOLVAY FINANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 15/02/2021, OP 20-0995
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOLVAY FINANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 12/08/2011, 11/00155
    Début du contentieux : 06/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : EGT ENVIRONNEMENT
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de TERBIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2025
    RCS de Beauvais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 5001 route des Ageux 60870 Brenouille
    Bodacc C n°20250155, annonce n°7853
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2024
    RCS de Beauvais
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 5001 route des Ageux 60870 Brenouille
    Bodacc C n°20240216, annonce n°5628
  • IMMATRICULATION 19/04/2024
    RCS de Beauvais
    Dénomination : TERBIS
    Adresse : 5001 route des Ageux 60870 Brenouille
    Bodacc A n°20240078, annonce n°787
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    04/04/2024
    Dénomination : Terbis
    Journal : mesinfos.fr/tout-lyon
    Terbis
    Société par actions simplifiée
    Au capital de 643 122 €
    Siège social : 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle
    World Trade Center Lyon
    Tour Oxygène
    69003 LYON
    421 298 050 RCS LYON


    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 25 mars 2024, il résulte que le siège social a été transféré au 5001 Route des Ageux - 60870 BRENOUILLE, à compter du 1er avril 2024.
    En conséquence, la Société qui est immatriculée au RCS de LYON fera l'objet d'une nouvelle immatriculation au RCS de BEAUVAIS.
  • MODIFICATION 13/07/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : Terbis
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée AGIR - AUDIT ET GESTION n'est plus commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20230134, annonce n°2827
  • MODIFICATION AUTRE
    04/07/2023
    Dénomination : Terbis
    Journal : le-tout-lyon.fr
    Terbis
    Société par actions simplifiée
    Au capital de 643 122 €
    Siège social : 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle
    World Trade Center Lyon - Tour Oxygène
    69003 LYON
    421 298 050 RCS LYON
    Aux termes du procès-verbal de l'AGO du 27/03/2023, il a été décidé de ne pas renouveler le mandat de la société AGIR - AUDIT ET GESTION, Commissaire aux comptes titulaire et de ne pas procéder à son remplacement.
    Mention sera faite au RCS de LYON.
    Pour avis,
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : World Trade Center Lyon - Tour Oxygène 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle 69393 Lyon cedex 03
    Bodacc C n°20230095, annonce n°5810
  • MODIFICATION 27/05/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : Terbis
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : THIBERT Michel nom d'usage : THIBERT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DESBOTTES Julien nom d'usage : DESBOTTES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée AGIR - AUDIT ET GESTION devient commissaire aux comptes
    Bodacc B n°20220103, annonce n°2505
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    07/05/2022
    Dénomination : Terbis
    Journal : Tout Lyon
    Terbis
    Société par Actions Simplifiée
    Au capital de 643 122 euros
    Siège social : World Trade Center Lyon - Tour Oxygène
    10-12 Boulevard Vivier Merle
    69393 LYON CEDEX 03
    421 298 050 - R.C.S. LYON
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 30 mars 2022, il a été décidé de :
    - Nommer la société AGIR - AUDIT ET GESTION, SARL au capital de 48 000 € dont le siège social est 293 Avenue des Granges Bardes - 01000 BOURG EN BRESSE, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le n° 421 808 346, Commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de Monsieur Michel THIBERT, démissionnaire,
    - De ne pas remplacer, Monsieur Julien DESBOTTES, Commissaire aux comptes suppléant, démissionnaire.
    Mention sera faite au RCS de LYON.
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : World Trade Center Lyon - Tour Oxygène 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle 69393 Lyon cedex 03
    Bodacc C n°20220088, annonce n°6549
  • IMMATRICULATION 15/06/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : Terbis
    Adresse : World Trade Center Lyon - Tour Oxygène 10-12 Boulevard Marius Vivier Merle 69393 Lyon cedex 03
    Bodacc A n°20210115, annonce n°3021
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20210101, annonce n°11
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20200208, annonce n°15
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20190079, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20180089, annonce n°24
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20170044, annonce n°76
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20160041, annonce n°62
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20150040, annonce n°8
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20140040, annonce n°126
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20140029, annonce n°35
  • MODIFICATION 02/05/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TERbis
    Description : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
    Administration : Président : JURAD (SASU) Commissaire aux comptes titulaire : THIBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : DESBOTTES Julien
    Bodacc B n°20140085, annonce n°69
  • MODIFICATION 27/02/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : TERbis
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20140041, annonce n°44
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Bodacc C n°20120020, annonce n°72
  • MODIFICATION 16/12/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LBDI
    Adresse : le Châtaignât 01270 Coligny
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110243, annonce n°47
  • MODIFICATION 21/09/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LBDI
    Description : Mise en activité de la société
    Bodacc B n°20110183, annonce n°30
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Parc d'Activités Chalaronne Centre 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20110040, annonce n°101
  • MODIFICATION 29/05/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LBDI
    Description : Cessation d'activité
    Bodacc B n°20110105, annonce n°61
  • VENTE 22/03/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Adresse : Parc d'Activité Chalaronne 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Administration : Président : VIALLON Pascal Directeur général : VIALLON Laurent Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT COMPTABILITE RHONE ALPES ACORA Commissaire aux comptes suppléant : ABELIA CONSULTING
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 750000 Euros.
    Nouveau propriétaire : LBDI ENVIRONNEMENT
    Bodacc A n°20110057, annonce n°7
  • MODIFICATION 08/03/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LBDI
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PRENDLELOUP Michel Commissaire aux comptes titulaire : THIBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : DESBOTTES Julien
    Bodacc B n°20110047, annonce n°108
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Parc d'Activités Chalaronne Centre 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Bodacc C n°20100088, annonce n°130
  • MODIFICATION 17/01/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : LBDI
    Adresse : Parc d'Activités Chalaronne Centre 01400 Chatillon sur Chalaronne
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social
    Administration : Président : PRENDLELOUP Michel Commissaire aux comptes titulaire : THIBERT Michel Commissaire aux comptes suppléant : PELLETIER Patrice
    Bodacc B n°20100011, annonce n°32
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 01370 Bény
    Bodacc C n°20090050, annonce n°137
  • MODIFICATION 21/10/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : GERARD BERROD
    Capital : 643 122,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080191, annonce n°33
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 01370 Bény
    Bodacc C n°20080056, annonce n°156
  • MODIFICATION 15/02/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : GERARD BERROD
    Capital : 508 122,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080028, annonce n°47

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Marques déposées par TERBIS

  • TERBOX
    Enregistrée le 10/11/2020
    Expire le 10/11/2030
    Classes : 37
    Numéro : FR4699832
    Marque enregistrée
  • L'ENTREPRISE GENERALE DU SOL
    Enregistrée le 10/11/2020
    Expire le 23/07/2026
    Classes : 37
    Numéro : FR4699840
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • TEROX
    Enregistrée le 13/12/2019
    Expire le 13/12/2029
    Classes : 19
    Numéro : FR4606908
    Marque enregistrée
  • SOLPUR
    Enregistrée le 31/01/2017
    Expire le 31/01/2027
    Classes : 37
    Numéro : FR4333813
    Marque enregistrée
  • LBDI
    Enregistrée le 11/01/2011
    Expire le 11/01/2021
    Classes : 39 , 40
    Numéro : FR3796327
    Marque expirée
  • GESBEN
    Enregistrée le 29/12/2009
    Expire le 29/12/2019
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR3701928
    Marque expirée

Brevets déposés par TERBIS

  • PROCEDE DE REMBLAIEMENT ET DE CONFORTEMENT D'UNE ZONE COMPRENANT AU MOINS UNE CAVITE SOUTERRAINE
    Enregistré le 27/06/2018
    Expiré le 30/06/2026
    Numéro : FR1855801
    Classes : B09B1/008 , B09B3/35 , B09B3/35
  • Procédé et dispositif de fixation d’un corbeau métallique de soutènement d’un mur
    Enregistré le 16/10/2020
    Expire le 28/10/2026
    Numéro : FR2010651
    Classes : E04G21/26 , E04G15/04 , E04B1/4114 , E02D29/0233

Aides perçues par TERBIS

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