Activité de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
| Activité principale déclarée : |
Le dessin, la cartographie, la topographie et le développement informatique. |
| Code NAF ou APE : |
71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE applique soit différente.
:
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/03/2027 |
Etablissements de l'entreprise CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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Siège et établissement principal
En activité
422 960 831 00069
Adresse : 126 CHEMIN DE LA PROCESSION
74200 ARMOY
Date de création :
09/07/2021
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Établissement secondaire
Fermé
422 960 831 00051
Adresse : 87 RUE DU PRESBYTERE
74200 ALLINGES
Date de création :
29/07/2020
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Établissement secondaire
Fermé
422 960 831 00044
Adresse : 120 AVENUE JULES VALLES
38100 GRENOBLE
Date de création :
20/07/2016
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Établissement secondaire
Fermé
422 960 831 00036
Adresse : 33 RUE DE LA MARITELLE
38320 BRESSON
Date de création :
30/09/2009
Enseigne : CTI
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Établissement secondaire
Fermé
422 960 831 00028
Adresse : 2
RUE PAUL LANGEVIN
38130 ECHIROLLES
Date de création :
03/01/2000
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Établissement secondaire
Fermé
422 960 831 00010
Adresse : 26 RUE JACQUES BREL
38320 POISAT
Date de création :
01/04/1999
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
Etablissements de l'entreprise CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Finances de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Dirigeants et représentants de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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Gérant
39 ans
- 12/1986
Depuis le 29/07/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Documents juridiques de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
13/08/2021
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Décision(s) de l'associé unique
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Liste des sièges sociaux antérieurs
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
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Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
03/09/2020
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Décision(s) de l'associé unique
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
19/08/2016
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
24/10/2012
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2009
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2009
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2009
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Acte sous seing privé
- Conversion du capital en euros Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/11/2001
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Acte sous seing privé
- Conversion du capital en euros Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/11/2001
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Statuts mis à jour
10/08/2000
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/03/2000
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Acte
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Rapport du commissaire aux apports
20/05/1999
Comptes annuels de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
28/07/2022
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Comptes sociaux 2021
26/07/2021
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Comptes sociaux 2020
04/08/2020
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Comptes sociaux 2019
19/07/2019
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Comptes sociaux 2018
04/10/2018
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Comptes sociaux 2017
22/09/2017
Annonces BODACC de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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DÉPÔT DES COMPTES
30/10/2025
RCS de Thonon-les-Bains
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2025
Adresse :
126 Chemin De la Procession 74200 Armoy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250209, annonce
n°7704
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DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2024
RCS de Thonon-les-Bains
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2024
Adresse :
126 Chemin De la Procession 74200 Armoy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240230, annonce
n°9703
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DÉPÔT DES COMPTES
19/10/2023
RCS de Thonon-les-Bains
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2023
Adresse :
126 Chemin De la Procession 74200 Armoy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230202, annonce
n°8436
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DÉPÔT DES COMPTES
04/08/2022
RCS de Thonon-les-Bains
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2022
Adresse :
126 Chemin De la Procession 74200 Armoy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220150, annonce
n°16389
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DÉPÔT DES COMPTES
05/08/2021
RCS de Thonon-les-Bains
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2021
Adresse :
87 Rue Du Presbytère 74200 Allinges
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210151, annonce
n°12596
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2020
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2020
Adresse :
120 Avenue Jules Vallés 38100 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200161, annonce
n°2684
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DÉPÔT DES COMPTES
08/08/2019
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2019
Adresse :
120 Avenue Jules Vallés 38100 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190152, annonce
n°3218
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DÉPÔT DES COMPTES
14/10/2018
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2018
Adresse :
120 avenue Jules Vallés 38100 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180191, annonce
n°1337
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DÉPÔT DES COMPTES
07/11/2017
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2017
Adresse :
120 avenue Jules Vallés 38100 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170110, annonce
n°3784
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DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2016
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2016
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160079, annonce
n°3307
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DÉPÔT DES COMPTES
10/10/2015
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2015
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20150104, annonce
n°801
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DÉPÔT DES COMPTES
20/10/2014
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2014
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20140079, annonce
n°3658
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2013
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2013
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20130082, annonce
n°5880
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DÉPÔT DES COMPTES
30/11/2012
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2012
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20120086, annonce
n°4837
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DÉPÔT DES COMPTES
19/12/2011
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2011
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20110090, annonce
n°4279
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DÉPÔT DES COMPTES
30/11/2010
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2010
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Bodacc C
n°20100088, annonce
n°3501
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DÉPÔT DES COMPTES
22/01/2010
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2009
Adresse :
2 rue Paul Langevin 38130 Échirolles
Bodacc C
n°20100004, annonce
n°4686
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MODIFICATION
05/01/2010
RCS de Grenoble
Dénomination : C.T.I. (CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE)
Adresse :
33 rue de la Maritelle 38320 Bresson
Description : Nouveau siège. Modification de l'administration.
Administration : BOISSERENQ Serge nom d'usage : BOISSERENQ Serge n'est plus gérant.
Bodacc B
n°20100002, annonce
n°802
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DÉPÔT DES COMPTES
12/12/2008
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2008
Adresse :
2 rue Paul Langevin 38130 Échirolles
Bodacc C
n°20080106, annonce
n°3051
Cartographie de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE et CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES de la relation :
Assureur
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Labels et certificats de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
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Propriétés intellectuelles
de CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par CTI CARTOGRAPHIE TOPOGRAPHIE INFORMATIQUE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.