BERNABE Franck

Informations juridiques de BERNABE Franck

SIREN :	423 794 841
SIRET (siège) :	423 794 841 00027
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR06423794841
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de POINTE-A-PITRE, le 18/11/1999)
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 15/07/1999)
Numéro RCS :	423 794 841 R.C.S. Pointe-a-pitre

Extrait INPI

Activité de BERNABE Franck

Activité principale déclarée :	Culture et élevage associés
Code NAF ou APE :	01.50Z (Culture et élevage associés)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise BERNABE Franck

• Établissement principal

  En activité

  423 794 841 00027
  Adresse : JOSSEAUD CHEZ M SCHOLASTIQUE GEORGES 97211 RIVIERE-PILOTE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2007
• Établissement secondaire

  Fermé

  423 794 841 00019
  Adresse : LD CONVENANCE 97122 BAIE-MAHAULT

  Voir sur la carte

  Date de création : 15/07/1999

  Date de clôture : 25/12/1999

  Activité distincte : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers (52.2P)

Etablissements de l'entreprise BERNABE Franck

Finances de BERNABE Franck

Dirigeants et représentants de BERNABE Franck

BERNABE Franck
Chef d'entreprise
49 ans - 01/1977
Depuis le 15/07/1999

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BERNABE Franck

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Comment contacter BERNABE Franck ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	JOSSEAUD CHEZ M SCHOLASTIQUE GEORGES 97211 RIVIERE-PILOTE

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Entreprises citées de BERNABE Franck

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Labels et certificats de BERNABE Franck

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Propriétés intellectuelles de BERNABE Franck

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BERNABE Franck

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 2 047 €

Autorité : FEADER

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VII.1 - Mesures prévues par le règlement (UE) no 228/2013

Montant : 5 552 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)

Montant : 1 721 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 55 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)

Montant : 1 688 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 1 702 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI/C.1 - Aides POSEI

Montant : 5 554 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 52 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - VI/C.1 - Aides POSEI

Montant : 6 731 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 67 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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