NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 11/07/2026 Mise à jour RNE : le 11/07/2026 Mise à jour INSEE : le 10/07/2026

7 COURS DES PETITES ECURIES

424 287 050 · Active
Adresse : 99 BOULEVARD RASPAIL, 75006 PARIS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 03/07/1974
Dirigeants : Duval-Fleury Benoit , Duval-Fleury Geraud , Duval-Fleury Daniel

Voir les statuts

Informations juridiques de 7 COURS DES PETITES ECURIES

SIREN : 424 287 050
SIRET (siège) : 424 287 050 00035
Numéro LEI : 969500B4CHAL80P1C017 
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR02424287050
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 25/10/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/10/2002)
Numéro RCS : 424 287 050 R.C.S. Paris
Capital social : 3 048,98 €

Extrait INPI

Activité de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Activité principale déclarée : TANT EN FRANCE QU A L ETRANGER L ACQUISITION SOUS TOUTES FORMES PAR VENTE AMIABLE OU JUDICIAIRE NOTAMMENT PAR VOIE D APPORT A L AIDE NOTAMMENT D UN CREDIT PARTIEL OU TOTAL DE BANQUES OU AUTRES PRETEURS LA PROPRIETE L ADMINISTRATION L AMENAGEMENT L EXTENSION LA MISE EN VALEUR L ENTRETIEN L EXPLOITATION ET LA GESTION LE TOUT A TITRE CIVIL PAR VOIE DE LOCATION OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS D USAGE D HABITATION OU AUTRE LA GESTION PATRIMONIALE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT L OCTROI DE TOUTES GARANTIES OU DE PROMESSES DE GARANTIE SUR LESDITS BIENS AFIN DE GARANTIER SES ENGAGEMENTS
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que 7 COURS DES PETITES ECURIES applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Logo Pappers Immobilier Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise 7 COURS DES PETITES ECURIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    424 287 050 00035
    Adresse : 99 BOULEVARD RASPAIL 75006 PARIS
    Date de création : 23/03/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    424 287 050 00019
    Adresse : 7 T COUR DES PETITES ECURIES 75010 PARIS
    Date de création : 01/03/1987
    Date de clôture : 29/10/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    424 287 050 00027
    Adresse : 17 RUE EUGENE FLACHAT 75017 PARIS
    Date de création : 03/07/1974
    Date de clôture : 23/03/2021

Etablissements de l'entreprise 7 COURS DES PETITES ECURIES

Finances de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Dirigeants et représentants de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de 7 COURS DES PETITES ECURIES

    • Copie des statuts mis à jour
    21/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    21/04/2026
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    24/02/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    24/02/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/02/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    24/02/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de co-gérant
    17/12/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Révocation(s) de gérant(s)
      • Agrément de nouveaux associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/05/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination d'associé gérant
    01/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    30/05/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Divers
      • MIS A JOUR LE 21 10 2002
    25/10/2002

Comptes annuels de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de 7 COURS DES PETITES ECURIES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de 7 COURS DES PETITES ECURIES

  • MODIFICATION 28/12/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : 7 COUR DES PETITES ECURIES
    Capital : 3 048,98 €
    Adresse : 99 boulevard Raspail 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Duval-Fleury, Benoît
    Bodacc B n°20210252, annonce n°1870
  • MODIFICATION 08/06/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : 7 COUR DES PETITES ECURIES
    Capital : 3 048,98 €
    Adresse : 99 boulevard Raspail 75006 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Associé gérant partant : Cosson, Jacques ; modification du Gérant Duval-Fleury, Daniel
    Bodacc B n°20210110, annonce n°1704
  • MODIFICATION 17/06/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : 7 COUR DES PETITES ECURIES
    Capital : 3 048,98 €
    Adresse : 17 rue Eugène Flachat 75017 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification de l'Associé gérant Duval-Fleury, Daniel
    Bodacc B n°20120115, annonce n°866
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Comment contacter 7 COURS DES PETITES ECURIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 99 BOULEVARD RASPAIL
75006 PARIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par 7 COURS DES PETITES ECURIES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur