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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

OREP

428 178 974 · Active
Adresse : PARC D'ACTIVITES DES GRANDES TERRES, 1305 ROUTE DE LOZANNE, 69380 DOMMARTIN
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 15/12/1999
Dirigeants : VALETTE Stéphane , ADELL DE ORTELLS Benjamin

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Informations juridiques de OREP

SIREN : 428 178 974
SIRET (siège) : 428 178 974 00047
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR78428178974
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 22/12/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/12/2003)
Numéro RCS : 428 178 974 R.C.S. Lyon
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de OREP

Activité principale déclarée : L'étude, l'ingénierie, la prestation de services, le négoce de clôtures, les portailes, les enceintes de sécurité, les systèments de détection
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise OREP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    428 178 974 00047
    Adresse : PARC D'ACTIVITES DES GRANDES TERRES 1305 ROUTE DE LOZANNE 69380 DOMMARTIN
    Date de création : 13/06/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 178 974 00039
    Adresse : BATIMENT A 12 CHEMIN DES GORGES 69570 DARDILLY
    Date de création : 02/07/2009
    Date de clôture : 30/09/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 178 974 00021
    Adresse : 39 AVENUE SIDOINE APOLLINAIRE 69009 LYON
    Date de création : 31/12/2003
    Date de clôture : 13/06/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 178 974 00013
    Adresse : PARC LES PLAYES.AV MONNET AVENUE DE BRUXELLES 83500 LA SEYNE-SUR-MER
    Date de création : 15/12/1999
    Date de clôture : 31/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise OREP

Finances de OREP

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 6,38M 6,29M
Marge brute (€) 4,46M 4,93M
EBITDA - EBE (€) 1,12M 571K
Résultat d'exploitation (€) 974K 481K
Résultat net (€) 328K 305K 690K 494K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 1,5
Taux de croissance de l'effectif (%) 0 100 0
Taux de marge brute (%) 69,9 78,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 17,6 9,1
Taux de marge opérationnelle (%) 15,3 7,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,51M 2,17M 1,45M 2,07M
BFR exploitation (€) 1,75M 2,39M 1,85M 2,28M
BFR hors exploitation (€) -234K -227K -393K -207K
BFR (j de CA) 83,1 120
BFR exploitation (j de CA) 106 132
BFR hors exploitation (j de CA) -22,5 -12
Délai de paiement clients (j) 65,9 94,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 36,5 37,4
Ratio des stocks / CA (j) 58,6 64,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 836K 482K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 13,1 7,7
Fonds de roulement net global (€) 2,18M 2,37M 2,39M 2,71M
Couverture du BFR 1,4 1,1 1,6 1,3
Trésorerie (€) 672K 208K 936K 638K
Dettes financières (€) 216K 360K 232K 889K
Capacité de remboursement -0,8 0,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 0,1 -0,3 0,1
Autonomie financière (%) 60,3 53,8 69,1 54,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,6 0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,46M 1,91M 1,91M
Liquidité générale 2,4 2,1 2
Couverture des dettes -2,7 8,6 -2,2 6,5
Fonds propres (€) 2,41M 2,5M 2,69M 2,35M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 10,8 7,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 25,6 21
Rentabilité économique (%) 17,7 11,5
Valeur ajoutée (€) 2,76M 2,45M
Valeur ajoutée / CA (%) 43,3 38,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 36 36 18 18
Salaires et charges sociales (€) 1,66M 1,62M
Salaires / CA (%) 26 25,8
Impôts et taxes (€) 68,5K 67,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 1,37K

Dirigeants et représentants de OREP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OREP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de OREP

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/07/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    30/07/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/04/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/04/2024
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    04/04/2024
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    03/11/2023
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    26/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    26/03/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    22/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
    30/09/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Refonte des statuts
    27/05/2013
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/02/2013
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/02/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    09/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/06/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/07/2010
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    12/09/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    03/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/07/2006
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    10/07/2006
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    09/03/2006
    • Acte sous seing privé
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Cession de parts
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Cession de parts
    22/12/2003
    • Document inconnu
    29/11/2001
    • Document inconnu
    06/12/1999

Comptes annuels de OREP

  • Comptes sociaux 2025 10/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 18/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 01/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/08/2017
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Conformité de OREP

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de OREP

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Procédures collectives de OREP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OREP

  • Cour d'appel d'Orléans, 17/06/2014, 13/02169
    Début du contentieux : 17/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de OREP

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260138, annonce n°5117
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250155, annonce n°8693
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240167, annonce n°6897
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Bodacc C n°20230162, annonce n°5157
  • MODIFICATION 31/05/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230104, annonce n°1876
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    23/05/2023
    Dénomination : OREP
    Journal : le-tout-lyon.fr
    OREP
    SAS au capital de 789 000 €
    Parc d'Activités des Grandes Terres
    1305 Route de Lozanne
    69380 Dommartin
    428 178 974 RCS Lyon
    L'AGE du 15/05/2023 a augmenté le capital social de 211 000 € pour le porter à 1 000 000 €, par incorporation de réserves et élévation de la valeur nominale des actions. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt RCS Lyon.
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Bodacc C n°20220159, annonce n°11906
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210151, annonce n°10316
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200151, annonce n°12521
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1305 Route De Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190139, annonce n°1638
  • MODIFICATION 25/04/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Ernst & Young et Autres SAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée VEOLYS CONSEIL devient commissaire aux comptes. SA à conseil d'administration AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20190081, annonce n°2841
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1305 route de Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°12392
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1305 route de Lozanne 69380 Dommartin
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170086, annonce n°1175
  • MODIFICATION 19/08/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Adresse : 1305 route de Lozanne 69380 Dommartin
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160162, annonce n°1859
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20160079, annonce n°9707
  • MODIFICATION AUTRE
    09/07/2016
    Dénomination : orep
    Journal : Tout Lyon
    OREP
    SAS au capital de 789 000 €
    39, avenue Sidoine Apollinaire
    69009 Lyon
    428 178 974 RCS Lyon
    Le 28/06/2016 les associés ont décidé de transférer le siège social à Parc d'activités des Grandes Terres, 1305 route de Lozanne 69380 Dommartin, avec effet au 13/06/2016. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt RCS Lyon.
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20150074, annonce n°5392
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20140058, annonce n°7687
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20130036, annonce n°11009
  • MODIFICATION 13/03/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : STILMA Gerben nom d'usage : STILMA n'est plus président. VALETTE Stéphane nom d'usage : VALETTE devient président. VALETTE Christian nom d'usage : VALETTE n'est plus directeur général. ADELL DE ORTELLS Benjamin nom d'usage : ADELL DE ORTELLS devient directeur général.
    Bodacc B n°20130051, annonce n°2374
  • MODIFICATION 27/02/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Capital : 789 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130041, annonce n°1086
  • MODIFICATION 19/09/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Ernst & Young et Autres SAS devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
    Bodacc B n°20120181, annonce n°986
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20120061, annonce n°7537
  • MODIFICATION 27/06/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DIBBETS Henricus nom d'usage : DIBBETS n'est plus président. STILMA Gerben nom d'usage : STILMA devient président.
    Bodacc B n°20120122, annonce n°3229
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20110055, annonce n°8703
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20100063, annonce n°7634
  • MODIFICATION 26/08/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VAN SCHIJNDEL Gerardus Johannes nom d'usage : VAN SCHIJNDEL Gerardus n'est plus président. DIBBETS Henricus nom d'usage : DIBBETS Henricus devient président. SCOTT Martin Clive nom d'usage : SCOTT Martin n'est plus vice-président. NARBONNE Franck nom d'usage : NARBONNE Franck n'est plus directeur général. VALETTE Christian nom d'usage : VALETTE Christian devient directeur général.
    Bodacc B n°20100165, annonce n°1035
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090068, annonce n°8082
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090005, annonce n°6112
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/01/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Bodacc C n°20090001, annonce n°7539
  • MODIFICATION 12/10/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Adresse : 39 avenue Sidoine Apollinaire 69009 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20080185, annonce n°2670
  • MODIFICATION 28/05/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : OREP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BEAUMONT Jason Melvyn nom d'usage : BEAUMONT Jason n'est plus président.VAN SCHIJNDEL Gerardus Johannes nom d'usage : VAN SCHIJNDEL Gerardus devient président..
    Bodacc B n°20080090, annonce n°2932

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Marques déposées par OREP

  • Perifence
    Enregistrée le 15/11/2013
    Expire le 15/11/2033
    Classes : 06 , 09 , 37 , 42
    Numéro : FR4048093
    Marque renouvelée
  • Perisens
    Enregistrée le 15/11/2013
    Expire le 15/11/2033
    Classes : 06 , 09 , 37 , 42
    Numéro : FR4048095
    Marque renouvelée
  • OREP
    Enregistrée le 04/05/2010
    Expire le 04/05/2030
    Classes : 06 , 09 , 37 , 42
    Numéro : FR3735448
    Marque renouvelée
  • PERISTOP
    Enregistrée le 24/04/2009
    Expire le 24/04/2029
    Classes : 06 , 09 , 22 , 37 , 42
    Numéro : FR3646228
    Marque renouvelée

Brevets déposés par OREP

  • BARRIERE A FILS TENDUS ET CLOTURE COMPORTANT CELLE-CI
    Enregistré le 18/05/2004
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0405411
    Classes : G08B13/122
    Déchu
  • FIL DE CLOTURE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'INTRUSION MUNI DE CELUI-CI
    Enregistré le 28/05/2004
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0405844
    Classes : G08B13/122 , G08B13/169
    Déchu
  • SYSTEME DE DETECTION PERIMETRIQUE PAR ANALYSE INTERFEROMETRIQUE
    Enregistré le 03/08/2004
    Expiré le 19/07/2013
    Numéro : FR0408559
    Classes : G08B13/186 , H04B10/85
    Dossier déchu définitivement
  • CLOTURE ET SES PROCEDES, DISPOSITIF ET MACHINE DE MONTAGE
    Enregistré le 21/07/2004
    Expiré le 30/07/2014
    Numéro : FR0408062
    Classes : A01K3/005 , A01K3/005
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE SECURITE POUR CLOTURE, ET CLOTURE MUNIE DE CELUI-CI
    Enregistré le 08/09/2004
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0409504
    Classes : G08B13/122
    Déchu
  • POTEAU, CLOTURE MUNIE DE CELUI-CI ET SON PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 08/09/2004
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR0409503
    Classes : E04H17/16 , E04H17/21 , E04H17/21 , E04H17/16
    Déchu

Aides perçues par OREP

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