| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 56.10C |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Qualité artisan : | Artisan |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ROUSSELY PASCAL
| SIREN : | 428 233 662 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 428 233 662 00041 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EVREUX , le 03/04/2009 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 02/05/2018) |
| Numéro RCS : | 428 233 662 R.C.S. Evreux |
Activité de ROUSSELY PASCAL
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Etablissements de l'entreprise ROUSSELY PASCAL
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Adresse : 26 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE 27140 GISORSDate de création : 30/01/2009Nom commercial : PAT A PIZZAEnseigne : PAT'A PIZZAContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)A améliorerDate d’inspection : 17/03/2026Activité : Restaurants
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Adresse : 130 RUE DESIRE CLEMENT 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINEDate de création : 17/02/2003Enseigne : LE FOUR A PIZZA
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Adresse : 4 RUE DU PRADET 31800 SAINT-GAUDENSDate de création : 02/01/2018Date de clôture : 15/02/2018Enseigne : PIZZA LA PROVENCALE
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Adresse : 1 RUE DU PRADET 31800 SAINT-GAUDENSDate de création : 02/01/2018Date de clôture : 15/02/2018Nom commercial : PAT'A PIZZAEnseigne : PIZZA LA PROVENCALE
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Adresse : 4 AVENUE LOUIS LECOIN 95490 VAUREALDate de création : 16/11/1999Date de clôture : 22/12/2008 et transféré vers une autre entrepriseActivité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Etablissements de l'entreprise ROUSSELY PASCAL
Dirigeants et représentants de ROUSSELY PASCAL
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Chef d'entreprise
61 ans - 02/1965Depuis le 16/11/1999
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROUSSELY PASCAL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de ROUSSELY PASCAL
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Comptes annuels de ROUSSELY PASCAL
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Conformité de ROUSSELY PASCAL
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de ROUSSELY PASCAL
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IMMATRICULATION 21/04/2015RCS d'EvreuxBodacc A n°20150077, annonce n°249Dénomination : PA. VE. JE. MO. MAAdresse : 26 rue Faubourg Cappeville 27140 Gisors
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VENTE 16/11/2011RCS de VersaillesBodacc A n°20110221, annonce n°741Adresse : 130 rue Désiré Clément 78700 Conflans Sainte-HonorineAdministration : Gérant : SAYED Majurunali en fonction le 27 Juillet 2011 Gérant : SAYED Hahamed en fonction le 27 Juillet 2011 Gérant : SAYED Oumar en fonction le 01 Août 2011Catégorie vente : Autre achat, apport, attributionOrigine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 70000 EurosNouveau propriétaire : SARL LES PROVENCAUX
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VENTE 24/04/2009RCS d'EvreuxBodacc A n°20090080, annonce n°183Adresse : 26 rue du faubourg Cappeville 27140 GisorsCatégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 40.000,00 EURAncien propriétaire : LARSON Elsa,Josette,Casimira
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RADIATION 06/01/2009RCS de PontoiseBodacc B n°20090003, annonce n°3017
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VENTE 15/10/2008RCS de PontoiseBodacc A n°20080187, annonce n°960Adresse : 4 avenue Louis Lecoin 95490 VauréalCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerceNouveau propriétaire : LE BRAS
Cartographie de ROUSSELY PASCAL
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Labels et certificats de ROUSSELY PASCAL
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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