| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.23Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Conventions collectives : |
Départementale des exploitations agricoles Vaucluse - IDCC 9841 |
Informations juridiques de LE BARAZER JACQUES
| SIREN : | 429 167 893 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 429 167 893 00040 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de PARIS, le 03/12/2013) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 429 167 893 R.C.S. Paris |
Activité de LE BARAZER JACQUES
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Etablissements de l'entreprise LE BARAZER JACQUES
-
Adresse : LA BARTHELASSE 2006 CHEMIN DES VIGNES 84000 AVIGNONDate de création : 01/10/2010Enseigne : DOMAINE DU BOUCHONYProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : 83 RUE DE LA TOMBE ISSOIRE 75014 PARISDate de création : 01/04/2005Date de clôture : 31/12/2011 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location de logements (68.20A)
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Adresse : 22 RUE LACAZE 75014 PARISDate de création : 16/09/1999Date de clôture : 31/12/2011 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location de logements (68.20A)
Etablissements de l'entreprise LE BARAZER JACQUES
Dirigeants et représentants de LE BARAZER JACQUES
-
Chef d'entreprise
63 ans - 03/1963Depuis le 16/09/1999
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE BARAZER JACQUES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Comptes annuels de LE BARAZER JACQUES
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Conformité de LE BARAZER JACQUES
Annonces BODACC de LE BARAZER JACQUES
-
RADIATION 18/12/2013RCS de ParisBodacc B n°20130243, annonce n°1987
Cartographie de LE BARAZER JACQUES
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Labels et certificats de LE BARAZER JACQUES
Professionnels du Bio
Engagée
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Aides perçues par LE BARAZER JACQUES
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
868 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
891 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
1 676 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
1 451 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
845 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
928 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
1 344 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
17 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant :
891 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
920 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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