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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

MODUS VALORIS

429 854 300 · Active
Adresse : 37 RUE DE LA PLAINE, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
Activité : Récupération de déchets triés
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2000
Dirigeant : R2D2

Informations juridiques de MODUS VALORIS

SIREN : 429 854 300
SIRET (siège) : 429 854 300 00044
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR01429854300
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 30/08/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/08/2002)
Numéro RCS : 429 854 300 R.C.S. Vienne
Capital social : 102 000,00 €

Activité de MODUS VALORIS

Activité principale déclarée : COLLECTE-TRANSPORT-EXPLOITATION-TRAITEMENT-RECYCLAGE ET VALORISATION DE TOUS MATERIAUX DE RECYCLAGE
Code NAF ou APE : 38.32Z (Récupération de déchets triés)
Domaine d’activité : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Industries et du commerce de la récupération - IDCC 637
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MODUS VALORIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    429 854 300 00044
    Adresse : 37 RUE DE LA PLAINE 38300 BOURGOIN-JALLIEU
    Date de création : 01/03/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 854 300 00036
    Adresse : 38 PETITE RUE DE LA PLAINE 38300 BOURGOIN-JALLIEU
    Date de création : 01/05/2002
    Date de clôture : 01/03/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 854 300 00028
    Adresse : Z I DU MARIAGE RUE AMPERE 69330 PUSIGNAN
    Date de création : 21/12/2001
    Date de clôture : 01/06/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Récupération de matières métalliques recyclables (37.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 854 300 00010
    Adresse : 6 RUE MARCELLIN BLANC 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON
    Date de création : 01/02/2000
    Date de clôture : 21/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Récupération de matières métalliques recyclables (37.1Z)

Etablissements de l'entreprise MODUS VALORIS

Finances de MODUS VALORIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,49M
Marge brute (€) 2,43M
EBITDA - EBE (€) 852K
Résultat d'exploitation (€) 544K
Résultat net (€) 321K 310K 543K 407K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -0,3
Taux de marge brute (%) 97,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 34,2
Taux de marge opérationnelle (%) 21,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 125K 154K 162K 346K
BFR exploitation (€) 121K -45,9K 45,6K 252K
BFR hors exploitation (€) 4,71K 200K 117K 94,8K
BFR (j de CA) 50,8
BFR exploitation (j de CA) 36,9
BFR hors exploitation (j de CA) 13,9
Délai de paiement clients (j) 96,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 113
Ratio des stocks / CA (j) 0,5
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 717K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 28,8
Fonds de roulement net global (€) 1,04M 1,3M 1,71M 1,2M
Couverture du BFR 8,3 8,4 10,5 3,5
Trésorerie (€) 912K 1,14M 1,55M 854K
Dettes financières (€) 415K 484K 278K 183K
Capacité de remboursement -0,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,4 -0,5 -0,3
Autonomie financière (%) 70,4 62,3 71,9 75,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,8
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 534K 830K 749K 587K
Liquidité générale 2,7 2,1 3,1 2,9
Couverture des dettes -2,6 -1,7 -0,7 -1,5
Fonds propres (€) 1,9M 1,78M 2,37M 2,02M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 16,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 20,1
Rentabilité économique (%) 15,1
Valeur ajoutée (€) 1,18M
Valeur ajoutée / CA (%) 47,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 7
Salaires et charges sociales (€) 314K
Salaires / CA (%) 12,6
Impôts et taxes (€) 11K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de MODUS VALORIS

  • Président
    SIREN : 429643737
    Depuis le 18/05/2015
  • Anciens dirigeants
  • Ancien président
    Du 18/05/2015 au 28/10/2023
  • Ancien commissaire aux comptes suppléant
    Du 12/06/2015 au 15/06/2023
  • Ancien commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 330357658
    Du 12/06/2015 au 15/06/2023

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODUS VALORIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MODUS VALORIS

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/06/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
    29/04/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/07/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    09/06/2015
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    31/03/2015
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    23/04/2010
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    23/04/2010
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    23/04/2010
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    28/01/2010
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    28/01/2010
    • Acte
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    28/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/04/2009
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    03/12/2002
    • Document inconnu
    13/02/2002
    • Document inconnu
    09/04/2001
    • Document inconnu
    22/03/2000

Comptes annuels de MODUS VALORIS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 10/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 18/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 28/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 31/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 06/08/2020
  • Comptes sociaux 2017 20/06/2018

Procédures collectives de MODUS VALORIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MODUS VALORIS

  • Tribunal administratif de Lyon, 07/06/2023, 2209020
    Position : Défendeur
    Autres parties : METROPOLE DE LYON
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 18/08/2022, 2205853
    Position : Demandeur
    Autres parties : METROPOLE DE LYON
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 14/11/2014, 356205
    Début du contentieux : 18/11/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, YPREMA, VALENSEINE, Société Ligenheld environnement, ENTREPRISE CHARLES MORONI, Association France nature environnement
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil constitutionnel, 13/07/2012, 2012-262 QPC
    Début du contentieux : 17/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : CONSEIL D'ETAT, Premier ministre, France Nature Environnement, YPREMA, Moroni, LINGENHELD ENVIRONNEMENT, VALENSEINE
    Dispositif : Non conformité totale - effet différé
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de MODUS VALORIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2026
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260054, annonce n°3543
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2025
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250061, annonce n°2957
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2024
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240082, annonce n°2146
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20230134, annonce n°4044
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée BESC n'est plus commissaire aux comptes titulaire. JOUFFREY Valérie nom d'usage : JOUFFREY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230129, annonce n°3236
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    28/06/2023
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Journal : lessor38.fr
    MODUS VALORIS
    SAS au capital de 102000 €
    Siège social :
    37 RUE DE LA PLAINE 38300 Bourgoin-Jallieu
    429 854 300 RCS Vienne
    L'AG du 18/02/2021 a pris acte de la cessation des fonctions des Commissaires Aux Comptes Titulaire et Suppléant respectivement, BESC et Mme JOUFFREY Valérie.
    Modification du RCS de Vienne
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20220174, annonce n°3187
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20210112, annonce n°1686
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20210068, annonce n°2004
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20200156, annonce n°4422
  • MODIFICATION 10/05/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Capital : 102 000,00 €
    Adresse : 37 Rue De la Petite Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Description : Modification du capital. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190090, annonce n°1545
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20180117, annonce n°2600
  • MODIFICATION 20/08/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : MOULIN Guy nom d'usage : MOULIN n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée R2D2 devient président représenté(e) par MOULIN Guy nom d'usage : MOULIN.
    Bodacc B n°20150158, annonce n°1471
  • MODIFICATION 24/06/2015
    RCS de Vienne
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BERAT Christian nom d'usage : BERAT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. RICHARD André nom d'usage : RICHARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BESC devient commissaire aux comptes titulaire. JOUFFREY Valérie nom d'usage : JOUFFREY devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20150119, annonce n°1635
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2015
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20150052, annonce n°1854
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2014
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20140035, annonce n°2699
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20130045, annonce n°5958
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20120028, annonce n°6070
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2011
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20110031, annonce n°4303
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 38 petite rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20100028, annonce n°4144
  • MODIFICATION 14/05/2009
    RCS de Vienne
    Dénomination : MODUS VALORIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BERAT Christian nom d'usage : BERAT Christian devient commissaire aux comptes titulaire.. RICHARD André nom d'usage : RICHARD André devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20090092, annonce n°1670
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2008
    RCS de Bourgoin-Jallieu
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 38, Petite-Rue de la Plaine 38300 Bourgoin-Jallieu
    Bodacc C n°20080101, annonce n°731

Cartographie de MODUS VALORIS

Comment contacter MODUS VALORIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 37 RUE DE LA PLAINE
38300 BOURGOIN-JALLIEU

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Prestataire Service
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Entreprises citées de MODUS VALORIS

  • TORUS (898 380 969) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUS VALORIS et TORUS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Paul MOULIN
  • R2D2 (429 643 737) Cité 4 fois entre 2001 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUS VALORIS et R2D2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BESC , Charlotte PASSEDOIT , Guy MOULIN et 1 autre
  • R2D2 (534 811 039) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUS VALORIS et R2D2 de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arthur COLAROSSI , Marie-Anne COLAROSSI
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUS VALORIS et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
  • GEOFFROY CHRISTOPHE (323 896 894) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUS VALORIS et GEOFFROY CHRISTOPHE de la relation : Banque

Biens immobiliers de MODUS VALORIS

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Appels d'offres gagnés par MODUS VALORIS

  • Objet : LOT 2 GESTION DES MACHEFERS SUR LA OU LES IME DU TITULAIRE DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION NATIONALE ET DEPARTEMENTALE

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    En savoir plus
  • Objet : TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES MÂCHEFERS

    Montant : 197 800,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SI DU BREDA ET DE LA COMBE DE SAVOIE

    En savoir plus

Labels et certificats de MODUS VALORIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par MODUS VALORIS

  • MATURITE
    Enregistrée le 02/07/2014
    Expire le 02/07/2024
    Classes : 19
    Numéro : FR4102585
    Marque expirée

Aides perçues par MODUS VALORIS

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