| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 66.30Z |
| Domaine d’activité : | Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE CONSERVATOIRE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de LE CONSERVATOIRE
| SIREN : | 429 911 134 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 429 911 134 00014 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 16/03/2000 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/03/2000) |
| Numéro RCS : | 429 911 134 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 762,25 Euro |
Activité de LE CONSERVATOIRE
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Etablissements de l'entreprise LE CONSERVATOIRE
Etablissements de l'entreprise LE CONSERVATOIRE
Dirigeants et représentants de LE CONSERVATOIRE
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Gérant, Associé
58 ans - 07/1968Depuis le 19/10/2020
-
Associé
56 ans - 11/1969Depuis le 19/10/2020
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CONSERVATOIRE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LE CONSERVATOIRE
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Statuts constitutifs
- Divers
- Divers
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de LE CONSERVATOIRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE CONSERVATOIRE
Alertes de LE CONSERVATOIRE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE CONSERVATOIRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LE CONSERVATOIRE
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Tribunal judiciaire de Paris, 29/01/2026, 23/02249Début du contentieux : 08/01/2021Position : DemandeurDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 30/11/2022, 22/04133Début du contentieux : 24/01/2022Position : DemandeurAutres parties : E.M.SEELADispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de LE CONSERVATOIRE
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