FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Informations juridiques de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

SIREN :	431 443 753
SIRET (siège) :	431 443 753 00014
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR34431443753
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 22/06/1982
Identifiant association :	W133009518

Activité de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Objet de l'association :	Développer et favoriser dans son ressort territorial par tous les moyens appropriés sur le plan sportif artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatiques; le respect de l environnement ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive; enseigner le secourisme et participer sur demande des autorités
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13 applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

• Établissement

  En activité

  431 443 753 00014
  Adresse : 46 BOULEVARD FENOUIL 13016 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 03/03/1998

Etablissements de l'entreprise FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Finances de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Dirigeants et représentants de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Pinard Jean christophe
Autre
Duvet Philippe
Président
Roche Stephane
Trésorier
Anciens dirigeants
Jonac Jean claude
Ancien président
Catania Bruno
Ancien trésorier

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

• • Récépissé de modification

  25/05/2022
• • Procès verbal

  25/05/2022
• • Liste dirigeants

  25/05/2022
• • Récépissé de modification

  20/11/2020
• • Procès verbal

  20/11/2020
• • Liste dirigeants

  20/11/2020
• • Récépissé de modification

  11/04/2018
• • Statuts

  11/04/2018
• • Procès verbal

  11/04/2018
• • Récépissé de modification

  16/03/2017
• • Formulaire déclaration

  16/03/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  16/03/2017
• • Procès verbal

  16/03/2017
• • Liste dirigeants

  16/03/2017
• • Récépissé de modification

  15/10/2013
• • Procès verbal

  15/10/2013
• • Liste dirigeants

  15/10/2013
• • Procès verbal

  12/03/2013
• • Liste dirigeants

  12/03/2013
• • Statuts

  12/03/2013
• • Récépissé de modification

  11/03/2013
• • Liste dirigeants

  31/07/2008
• • Procès verbal

  31/07/2008
• • Statuts

  31/07/2008
• • Récépissé de modification

  30/07/2008

Comptes annuels de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces JOAFE de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

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Cartographie de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Comment contacter FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	46 BOULEVARD FENOUIL 13016 MARSEILLE

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Entreprises citées de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Labels et certificats de FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Marques déposées par FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

• ODYSSEE du 13

  Enregistrée le 23/05/2012

  Expire le 23/05/2022

  Classes : 41

  Numéro : FR3921966

  Marque expirée

Aides perçues par FFESSM BOUCHES-DU-RHONE CODEP 13

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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