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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

NOEL DANIEL

432 644 136 · Active
Adresse : QUA SAINTE MARGUERITE, 05000 GAP
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/2000
Dirigeants : NOEL Frederique , Noel Daniel , Noel Jean-Baptiste

Voir les statuts

Informations juridiques de NOEL DANIEL

SIREN : 432 644 136
SIRET (siège) : 432 644 136 00017
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR58432644136
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GAP , le 29/08/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/08/2000)
Numéro RCS : 432 644 136 R.C.S. Gap
Capital social : 15 000,00 €

Activité de NOEL DANIEL

Activité principale déclarée : Economie de la construction, maîtrise d'oeuvre, coordination, ordonnancement et pilotage de chantier
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise NOEL DANIEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    432 644 136 00017
    Adresse : QUA SAINTE MARGUERITE 05000 GAP
    Date de création : 01/08/2000

Etablissements de l'entreprise NOEL DANIEL

Finances de NOEL DANIEL

Dirigeants et représentants de NOEL DANIEL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOEL DANIEL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOEL DANIEL

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    13/12/2022
    • Divers
      • DIVERS 0000000506 STATUTS CONSTITUTIFS
      • STATUTS CONSTITUTIFS 29/08/2000
      • Divers Divers
    29/08/2000

Comptes annuels de NOEL DANIEL

Les déclarations de comptes de NOEL DANIEL nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2020. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2020 17/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/03/2017

Procédures collectives de NOEL DANIEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOEL DANIEL

  • Tribunal administratif de Toulon, 05/02/2025, 2401368
    Début du contentieux : 06/08/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPHAD La Source, ATELIER D'ARCHITECTURE DUFAYARD, Société L'Auxiliaire, Compagnie Aeras Dommages, Sarl Atelier 5, SLU GIMENEZ GANGA, MAF & CO
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de NOEL DANIEL

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2026
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260011, annonce n°22
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2025
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250089, annonce n°375
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/03/2024
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240044, annonce n°143
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2023
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230204, annonce n°141
  • MODIFICATION 22/12/2022
    RCS de Gap
    Dénomination : SARL NOEL DANIEL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GRAS Frédérique Alice Angèle nom d'usage : NOEL devient gérant. NOEL Jean-Baptiste Marcel Jean-Pierre nom d'usage : NOEL devient gérant
    Bodacc B n°20220248, annonce n°169
  • MODIFICATION AUTRE
    11/05/2022
    Dénomination : NOEL Daniel
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    NOEL Daniel
    Société à responsabilité limitée
    au capital de 15 000 euros
    Siège social : Quartier Sainte-Marguerite
    05000 Gap
    RCS Gap 432 644 136
    Aux termes d'une délibération en date du 1er avril 2022, la collectivité des associés a nommé en qualité de co-gérants pour une durée illimitée :
    - Madame Frédérique NOEL, demeurant 186 B Route de Sainte Marguerite, 05000 GAP
    - Monsieur Jean-Baptiste NOEL, demeurant 186 G Route de Sainte Marguerite, 05000 Gap
    Monsieur Daniel NOEL, actuel gérant, conserve son mandat et devient co-gérant.
    Pour avis
    La Gérance
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210122, annonce n°239
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2020
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200172, annonce n°144
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2019
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190037, annonce n°85
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2018
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Sainte Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180208, annonce n°413
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170030, annonce n°328
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20160019, annonce n°243
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2015
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20150019, annonce n°217
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2014
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20140017, annonce n°357
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2013
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20130013, annonce n°407
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2012
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20120030, annonce n°389
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2011
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20110004, annonce n°262
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2010
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : Sainte-Marguerite 05000 Gap
    Bodacc C n°20100049, annonce n°1708
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : Sainte-Marguerite, 05000 Gap
    Bodacc C n°20080007, annonce n°322
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Gap
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : Sainte-Marguerite, 05000 Gap
    Bodacc C n°20090015, annonce n°634

Cartographie de NOEL DANIEL

Comment contacter NOEL DANIEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : QUA SAINTE MARGUERITE
05000 GAP

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Entreprises citées de NOEL DANIEL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de NOEL DANIEL

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Appels d'offres gagnés par NOEL DANIEL

  • Objet : RESTRUCTURATION DES LOCAUX "CERBIOTECH" -SITE FANGEROS-MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 90 400,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 440 039,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 0 MAITRISE OEUVRE

    Montant : 42 400,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D OZE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction neuves de 50 logements collectifs, locatifs et 1100m² de surfaces tertiaires (bureaux et commerces - Avenue du Commandant Dumont à GAP (05000).

    Montant : 656 300,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : MOE GYMNASE INTERCOMMUNAL

    Montant : 267 235,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

    En savoir plus
  • Objet : PUY ST PIERRE RC MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 51 850,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

    En savoir plus
  • Objet : ROCHEBRUNE REHABILITATION ECOLE MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 45 150,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE GLOBAL SECTORIEL POUR EXT LOU VILAGE

    Montant : 2 503 402,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD (SITE HOSPITALIER DE GAP)

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2

    Montant : 150 649,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC SERRE-PONCON

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTON DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS ET UNE MAISON DE PARTAGE

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE MIRABEAU (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN RESEAU DE CHALEUR COMMUNE DE BARATIER

    Montant : 83 360,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 (SYME BA RESEAU DE CHALEUR)

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN RESEAU DE CHALEUR COMMUNE DE BARATIER

    Montant : 83 360,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

    En savoir plus
  • Objet : MO MISE EN PLACE DES BARRIERES HRB1

    Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : Maitrise d’œuvre réhabilitation maison Barles

    Montant : 175 930,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SELONNET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    Montant : 153 550,00 € · Notifié le : 02/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE CHORGES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : CONSTRUCTION DU REFUGE DU CLOT DES VACHES-MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 210 057,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE (M.O)

    Montant : 131 313,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 15 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    Montant : 174 152,00 € · Notifié le : 02/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA SALLE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 440 039,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 440 039,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 440 039,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 439 616,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    Montant : 163 752,00 € · Notifié le : 15/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA SALLE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE (M.O)

    Montant : 87 598,00 € · Notifié le : 30/08/2021 · Durée : 15 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    Montant : 79 935,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LA SALLE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    Montant : 436 380,00 € · Notifié le : 29/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA MAISON DE LA VALLEE

    Montant : 68 770,00 € · Notifié le : 17/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JEAN SAINT NICOLAS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de service concernant la mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la réhabilitation de la résidence « Les Cèdres » - 223 logements locatifs collectifs à GAP 05000.

    Montant : 62 720,00 € · Notifié le : 18/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : REHABILITATION / EXTENSION DU BATIMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Montant : 783 145,00 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES

    En savoir plus
  • Objet : GAP (05)- 4ème RCH -Quartier Guillaume - Installation technique pour l’accueil des VBMR - Infra SCORPION étape 1 - Marché OPC (ESID 17 111 - COSI 445034)

    Montant : 79 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

    En savoir plus

Labels et certificats de NOEL DANIEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de NOEL DANIEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par NOEL DANIEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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