| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 72.19Z |
| Domaine d’activité : | Recherche-développement scientifique |
Informations juridiques de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
| SIREN : | 433 558 616 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 433 558 616 00028 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 23/10/2014 |
| Identifiant association : | W831004657 |
Activité de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
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Etablissements de l'entreprise CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
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Adresse : CHEZ MONSIEUR ALAIN BACINO 70 AV WILSON 83550 VIDAUBANDate de création : 16/07/2003
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Adresse : CHAMBRE AGRICULTURE 11 RUE PIERRE CLEMENT 83300 DRAGUIGNANDate de création : 03/04/1995Date de clôture : 16/07/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
Etablissements de l'entreprise CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Dirigeants et représentants de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
Comptes annuels de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
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Comptes sociaux 2016 21/08/2017
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Comptes sociaux 2016 24/07/2017
Conformité de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Annonces JOAFE de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE ?
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Épargne | En savoir plus |
Labels et certificats de CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Marques déposées par CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
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Méthode provençaleEnregistrée le 26/09/2008Expire le 19/06/2026Classes : 33Numéro : FR3601250Demande totalement rejetée
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ROSE.COMEnregistrée le 04/03/2002Expire le 04/03/2022Classes : 16 , 41Numéro : FR3152095Marque expirée
Aides perçues par CTRE RECHERCHE EXPERIMENTATION VIN ROSE
Intitulé :
Aides à la recherche et au développement dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
17 410 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 38)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Aides en faveur de la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier.
Montant :
73 856 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif :
Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts




