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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

433 666 229 · Active
Adresse : CIRCUIT, RUE DES VINGT QUATRE HEURES, 72000 LE MANS
Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Effectif : 0 salarié (donnée 2022)
Création : 01/12/2000
Dirigeants : Gruau Patrick , Leman Pierre

Voir les statuts

Informations juridiques de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

SIREN : 433 666 229
SIRET (siège) : 433 666 229 00011
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR70433666229
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEMANS , le 27/11/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/11/2000)
Numéro RCS : 433 666 229 R.C.S. Lemans
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Activité principale déclarée : Gestion et animation d'activités sportives de véhicules à moteur et notamment la compétition automobile et motocycliste.
Code NAF ou APE : 85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 666 229 00011
    Adresse : CIRCUIT RUE DES VINGT QUATRE HEURES 72000 LE MANS
    Date de création : 01/12/2000

Etablissements de l'entreprise SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Finances de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Dirigeants et représentants de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Entreprises dirigées par SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

    • Document inconnu
    11/12/2023
    • Document inconnu
    29/11/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • à effet du 04/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • à effet du 01/09/2019
    07/04/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • à effet du 04/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • à effet du 01/09/2019
    07/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    18/12/2014
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • Ancienne forme : Société Anonyme Sportive Professionnelle - Nouvelle forme : Société par Actions Simplifiée (SAS)
    20/06/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/07/2012
    • Extrait de délibération de conseil municipal
      • Changement de directeur général
    26/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    27/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    27/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    09/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    09/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    18/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    11/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    30/01/2003
    • Déclaration de conformité
      • Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST - SSP ACO Modification de l'activité Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST - SSP ACO Modification de l'activité Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST - SSP ACO Modification de l'activité Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Apport-fusion Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST - SSP ACO Modification de l'activité Modification de la composition du conseil d'administration
    16/07/2002
    • Divers
      • PAR LA SOCIETE SPORTIVE MOTOCYCLISTE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUESTEN DATE DU 07/06/2002
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VELEUR DES APPORTS DEVANT ETREEFFECTUES A LA SOCIETE SPORTIVE AUTOMOBILE DE L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST
    10/06/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en S.A.S.P. [TEXTE2]
    • Statuts mis à jour
    26/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/11/2001
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Divers
      • LISTE DES SOUSCRIPTEURS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    27/11/2000
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Comptes annuels de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

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Annonces BODACC de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

  • MODIFICATION 19/12/2023
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans Cedex 2
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GRUAU Patrick ; Directeur général : LEMAN Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO ; Commissaire aux comptes titulaire : FITECO ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe
    Bodacc B n°20230244, annonce n°2473
  • MODIFICATION 03/12/2023
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans Cedex 2
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GRUAU Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO ; Commissaire aux comptes titulaire : FITECO ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe
    Bodacc B n°20230233, annonce n°1860
  • MODIFICATION 09/04/2021
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans Cedex 2
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GRUAU Patrick ; Directeur général : DARRACQ Stéphane, Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO ; Commissaire aux comptes titulaire : FITECO ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe
    Bodacc B n°20210070, annonce n°1176
  • MODIFICATION 09/04/2021
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans Cedex 2
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GRUAU Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : STREGO ; Commissaire aux comptes titulaire : FITECO ; Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL ; Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe
    Bodacc B n°20210070, annonce n°1175
  • MODIFICATION 02/01/2015
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : GRUAU Patrick Directeur général : LENART Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA) Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL (SACA)
    Bodacc B n°20150001, annonce n°1520
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20130059, annonce n°6956
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20120049, annonce n°8737
  • MODIFICATION 09/08/2012
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick Directeur général : FILLON Pierre Administrateur : L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST Administrateur : LESEUR Jacques Administrateur : FILLON Pierre Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA) Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LARUPE Jocelyn
    Bodacc B n°20120153, annonce n°1020
  • MODIFICATION 09/08/2012
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick Vice-président du CA et administrateur : BIZIEN Gérard Directeur général : FILLON Pierre Administrateur : L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST Administrateur : LESEUR Jacques Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA) Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LARUPE Jocelyn
    Bodacc B n°20120153, annonce n°1019
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2011
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20110062, annonce n°11621
  • MODIFICATION 17/11/2010
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick Directeur général : BROUARD Rémy Vice-président du CA et administrateur : BIZIEN Gérard Administrateur : L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST Administrateur : LESEUR Jacques Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA) Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : LARUPE Jocelyn
    Bodacc B n°20100222, annonce n°1035
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2010
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20100064, annonce n°11913
  • MODIFICATION 27/08/2010
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick Directeur général : BROUARD Rémy Vice-président du CA et administrateur : BIZIEN Gérard Administrateur : L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST représenté par LESEUR Jacques Administrateur : LESEUR Jacques Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MALECOT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe Commissaire aux comptes suppléant : SA REYNIER & ASSOCIES
    Bodacc B n°20100166, annonce n°2299
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Circuit des 24 Heures 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20090063, annonce n°8508
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2009
    RCS du Mans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Circuit des 24 Heures, 72019 Le Mans
    Bodacc C n°20090024, annonce n°7041
  • MODIFICATION 15/01/2009
    RCS du Mans
    Dénomination : SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : QUEFFELEC René. Directeur général : BROUARD Rémy. Vice-président du CA et administrateur : BIZIEN Gérard. Administrateur : L'AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST représenté par LESEUR Jacques. Administrateur : LESEUR Jacques. Commissaire aux comptes titulaire : FITECO (SA). Commissaire aux comptes titulaire : MALECOT Jean-Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : BOURBON Philippe. Commissaire aux comptes suppléant : SA REYNIER & ASSOCIES.
    Bodacc B n°20090010, annonce n°2187

Cartographie de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Comment contacter SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CIRCUIT
RUE DES VINGT QUATRE HEURES
72000 LE MANS

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Prestataire Service
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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

  • LE MANS ENDURANCE MANAGEMENT (451 336 184) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST et LE MANS ENDURANCE MANAGEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick GRUAU , Philippe BOURBON , FITECO et 4 autres
  • SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (334 039 500) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST et SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE de la relation : Commissaire aux comptes
  • FIMADEV (433 888 229) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST et FIMADEV de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOC SPORT MOTOCYCL AUTOMO CLUB DE L OUES (433 666 096) Cité 2 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST et SOC SPORT MOTOCYCL AUTOMO CLUB DE L OUES de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

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Appels d'offres gagnés par SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

  • Objet : Presta. achats espace visibilité p/24H

    Montant : 87 950,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de visibilité et de billetterie pour les évènements sur le circuit des 24H pour 5 années jusqu’au 31 décembre 2030

    Montant : 2 267 403,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

    En savoir plus

  • Objet : Fre billets accès 24H circuit Autos-Motos-Camions

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Achat espaces de visibilité s/24H 2025

    Montant : 87 545,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Presta achats visibilité Village 24H

    Montant : 114 545,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Fre billets accès 24H circuit Autos-Motos-Camions

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : Presta achats visibilité stand promo 24H

    Montant : 115 600,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

  • Objet : DCOM144-46154 : 24 heures du Mans - Lot 1 - Achat de places - Durée : 12 mois reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction - Montant minimum : 10 000 € HTVA pour 12 mois - Montant maximum : 60 000 € HTVA pour 12 mois

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : REGION DES PAYS DE LA LOIRE (CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE)

    En savoir plus

  • Objet : Fre billets accès évènements sportifs circuit des 24H

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 10/05/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

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  • Objet : Fre billets d’accès circuit 24H

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 12/08/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SARTHE

    En savoir plus

Labels et certificats de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SSP ACO SOCIETE SPORTIVE PROFESSIONNELLE DE L'AUTOMBILE CLUB DE L'OUEST

Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 514 175 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11705388
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 11/04/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11705023
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/06/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11704016
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 588 076 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
•
Référence : TM-11703573
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/06/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11700232
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/05/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11700086
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/05/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11700016
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11697433
Intitulé : COVID-19: Régime d’aides destinées à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises
Montant : 752 291 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.61330
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Référence : TM-11694719
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11693206

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