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Mise à jour RCS : le 21/06/2026 Mise à jour RNE : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

LDR MEDICAL (EASYSPINE-IMPLANT ROI-MOBIDISC -)

433 924 529 · Active
Adresse : PRISE DU GRAND TROYES QUARTIER EUROPE, 5 RUE DE BERLIN, 10300 SAINTE-SAVINE
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 11/12/2000
Dirigeants : Pham Monique , Dixon Mark

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Informations juridiques de LDR MEDICAL

SIREN : 433 924 529
SIRET (siège) : 433 924 529 00053
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR37433924529
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 22/12/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/12/2000)
Numéro RCS : 433 924 529 R.C.S. Troyes
Capital social : 280 591,40 €

Extrait INPI

Activité de LDR MEDICAL

Activité principale déclarée : La conception, la recherche, le développement et la commercialisation de matériel médical ou paramédical de toute nature. Les prestations de formation, conseil, assistance de toute nature afférentes auxdits produits la réalisation directe ou par voie de sous-traitance des produits.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise LDR MEDICAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    433 924 529 00053
    Adresse : PRISE DU GRAND TROYES QUARTIER EUROPE 5 RUE DE BERLIN 10300 SAINTE-SAVINE
    Date de création : 22/04/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 924 529 00061
    Adresse : LA CITE MONDIALE 23 PRV DES CHARTRONS 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/02/2021
    Nom commercial : LDR MEDICAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 924 529 00046
    Adresse : 27 ALLEE CHARLES DARWIN 33600 PESSAC
    Date de création : 14/06/2012
    Date de clôture : 05/08/2021
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (46.46Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 924 529 00038
    Adresse : HOTEL DE BUREAUX 4 RUE GUSTAVE EIFFEL 10430 ROSIERES-PRES-TROYES
    Date de création : 06/06/2006
    Date de clôture : 22/04/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (46.46Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 924 529 00020
    Adresse : HOTEL D'ENTREPRISE 4 RUE MARIE CURIE 10430 ROSIERES-PRES-TROYES
    Date de création : 17/01/2002
    Date de clôture : 06/06/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (51.4N)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 924 529 00012
    Adresse : 2 RUE GUSTAVE EIFFEL 10430 ROSIERES-PRES-TROYES
    Date de création : 11/12/2000
    Date de clôture : 17/01/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (51.4N)

Etablissements de l'entreprise LDR MEDICAL

Finances de LDR MEDICAL

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 31,5M 35,4M 48,2M 105M
Marge brute (€) 40,9M 0 44M 68,4M
EBITDA - EBE (€) 13,7M 0 1,05M 31,6M
Résultat d'exploitation (€) 12,8M 0 4,87M 30,5M
Résultat net (€) 6,43M 9,31M 4,66M 22,9M
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -11 -26,5 -54,1 -14
Taux de croissance de l'effectif (%) -1,2 -10,6 -18,3 -33,1
Taux de marge brute (%) 130 91,2 65,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 43,5 2,2 30,1
Taux de marge opérationnelle (%) 40,7 10,1 29
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 73,1M 0 98,7M 96,4M
BFR exploitation (€) 5,65M 0 4,1M 11,5M
BFR hors exploitation (€) 67,4M 0 94,6M 84,9M
BFR (j de CA) 846 747 335
BFR exploitation (j de CA) 65,4 31,1 40,1
BFR hors exploitation (j de CA) 780 716 295
Délai de paiement clients (j) 109 55 53,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 117 80,1 83,3
Ratio des stocks / CA (j) 37,8 39,9 20,3
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 11,6M 0 5,27M 27,1M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 36,9 10,9 25,8
Fonds de roulement net global (€) 79M 0 103M 101M
Couverture du BFR 1,1 1 1
Trésorerie (€) 5,77M 0 4,13M 4,77M
Dettes financières (€) 31M 0 9,04M 7,89M
Capacité de remboursement 2,2 0,9 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 0,1 0
Autonomie financière (%) 64 83,4 64,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8 4,7 0,1
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 39,7M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes 1,1 1,7 2,9
Fonds propres (€) 71,4M 0 96,7M 92M
Rentabilité 2021 2020 2019 2018
Marge nette (%) 20,4 9,7 21,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 9 4,8 24,9
Rentabilité économique (%) 5,8 4 16,1
Valeur ajoutée (€) 9,33M 0 8,61M 46,3M
Valeur ajoutée / CA (%) 29,6 17,8 44,1
Structure d'activité 2021 2020 2019 2018
Effectif 83 84 94 115
Salaires et charges sociales (€) 5,9M 0 8,02M 10,3M
Salaires / CA (%) 18,7 16,6 9,8
Impôts et taxes (€) 329K 0 412K 787K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 31,4M

Dirigeants et représentants de LDR MEDICAL

Entreprises dirigées par LDR MEDICAL

    Anciens mandats
  • POLY-SHAPE
    Membre du conseil de surveillance
    SIREN : 499083483
    Du 28/07/2016 au 12/11/2018

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LDR MEDICAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LDR MEDICAL

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/10/2025
    • Document inconnu
    25/03/2024
    • Document inconnu
    25/03/2024
    • Une copie du procès-verbal des assemblées générales d'approbation du projet de fusion des sociétés ayant participé à l'opération de fusion
    12/03/2024
    • Document inconnu
    10/11/2023
    • Ordonnance du président
      • Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
    02/12/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    22/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    15/02/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    24/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    24/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    26/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    26/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Révocation de directeur général
    10/04/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    06/03/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    13/03/2017
    • Certificat
      • certificat du dépositaire
      • certificat du dépositaire
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/02/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    12/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    26/10/2016
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts constitutifs
    • Traité
      • APPORT DE TITRES SOCIAUX
    04/08/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • TRANSFERT DU SIEGE ET PRINCIPAL AU PARC D ENTREPRISE DU GRAND TROYES QUARTIER EUROPE DE L'OUEST 5 RUE DE BERLIN10300 SAINTE SAVINE
    • Statuts mis à jour
    09/05/2016
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/03/2016
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/08/2015
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/08/2015
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Démission de directeur général
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Démission de directeur général
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • AUGMENTATION CAPITAL
    10/06/2015
    • Décision(s) du président
      • attribution BSPCE SALARIES 2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • AUGMENTATION CAPITAL
    10/06/2015
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • BSPCE
    11/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • ATTRIBUTION BSPCE
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • BSPCE
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • attribuTion BSPCE SALARIES
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • BSPECE SALARIES
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • ATTRIBUTION BSPCE SALARIES
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • BSPCE
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • attribution BSPECE SALARIES
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ATTRIBUTION BSPCE SALARIES
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • attribution BSPCE
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • bspece salariés 2013
    11/02/2015
    • Décision(s) du président
      • ATTRIBUTION BSPCE SALARIES
    11/02/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Décision(s) du président
      • Modification des statuts
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/10/2014
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    15/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/07/2013
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/10/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/07/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/05/2012
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/05/2012
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    13/02/2012
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    13/02/2012
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
    • Statuts mis à jour
    18/08/2011
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
    • Statuts mis à jour
    18/08/2011
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    22/02/2011

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Comptes annuels de LDR MEDICAL

  • Comptes sociaux 2021 30/11/2023
  • Comptes sociaux 2020 07/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/08/2019
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017

Conformité de LDR MEDICAL

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de LDR MEDICAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de LDR MEDICAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LDR MEDICAL

  • Cour d'appel de Montpellier, 30/10/2024, 21/05674
    Début du contentieux : 06/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 13/08/2024, DR-2024-215
    Début du contentieux : 01/01/2024
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2013, DF-2013-190, DR-2013-190
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/11/2007, 06-17.750
    Début du contentieux : 28/04/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : B.BRAUN MEDICAL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LDR MEDICAL

  • MODIFICATION 24/10/2025
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PHAM Monique ; Directeur général : DIXON Mark, Christopher ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20250205, annonce n°336
  • MODIFICATION 27/03/2024
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CREPIN Catherine ; Directeur général : DIXON Mark, Christopher ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20240061, annonce n°149
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2023
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20230233, annonce n°312
  • VENTE 16/11/2023
    RCS de Troyes
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230221, annonce n°83
  • MODIFICATION 26/07/2022
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PLANELLS Juan José ; Directeur général : DIXON Mark, Christopher ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20220143, annonce n°175
  • MODIFICATION 17/02/2022
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PLANELLS Juan José ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20220034, annonce n°388
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20210198, annonce n°389
  • MODIFICATION 27/11/2020
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FUREY Adrian, Michael ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20200231, annonce n°141
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2020
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20200228, annonce n°550
  • MODIFICATION 30/06/2020
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 de Berlin Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FUREY Adrian, Michael ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20200125, annonce n°186
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 5 Rue de Berlin Parc d'Entreprises du Grand Troyes Quartier Europe de l'Ouest 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20190150, annonce n°1314
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2018
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes Quartier Europe de l'Ouest 5 rue de Berlin 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20180143, annonce n°220
  • MODIFICATION 19/04/2018
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MORENO GONZALEZ Mariano ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20180076, annonce n°259
  • MODIFICATION 15/03/2018
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MORENO GONZALEZ Mariano ; Directeur général : LETHBRIDGE Alexis, Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20180052, annonce n°169
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes Quartier Europe de l'Ouest 5 rue de Berlin 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20170070, annonce n°896
  • MODIFICATION 24/03/2017
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ZIMMER BIOMET FRANCE HOLDINGS (SAS) ; Directeur général : LETHBRIDGE Alexis, Guillaume ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20170059, annonce n°134
  • MODIFICATION 17/02/2017
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 280 591,40 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20170034, annonce n°220
  • MODIFICATION 20/01/2017
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ZIMMER BIOMET FRANCE HOLDINGS (SAS) ; Directeur général : RICHARD Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20170014, annonce n°487
  • MODIFICATION 06/11/2016
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : JOHNSON Adam, Rudolph ; Directeur général : RICHARD Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20160217, annonce n°80
  • MODIFICATION 11/08/2016
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 263 840,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160157, annonce n°160
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Parc d'Entreprises du Grand Troyes Quartier Europe de l'Ouest 5 rue de Berlin 10300 Sainte-Savine
    Bodacc C n°20160059, annonce n°775
  • MODIFICATION 20/05/2016
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Adresse : Quartier Europe 5 rue de Berlin Parc d'Entreprise du Grand Troyes 10300 Sainte-Savine
    Description : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20160099, annonce n°173
  • MODIFICATION 22/03/2016
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 262 543,60 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160057, annonce n°181
  • MODIFICATION 28/08/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 261 549,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150164, annonce n°76
  • MODIFICATION 12/08/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LAVIGNE Christophe, Maurice, Camille Directeur général : RICHARD Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20150153, annonce n°516
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Hôtel de Bureaux 4 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20150066, annonce n°759
  • MODIFICATION 24/06/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 260 852,40 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150119, annonce n°54
  • MODIFICATION 25/02/2015
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 260 260,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150039, annonce n°147
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Hôtel de Bureaux 4 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20140083, annonce n°1449
  • MODIFICATION 29/10/2014
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 248 086,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : LAVIGNE Christophe, Maurice, Camille Directeur général : DINVILLE Herve, Raymond Directeur général : RICHARD Patrick Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
    Bodacc B n°20140208, annonce n°164
  • MODIFICATION 27/11/2013
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 248 074,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130228, annonce n°139
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Hôtel de Bureaux 4 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20130086, annonce n°1066
  • MODIFICATION 24/07/2013
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 230 467,60 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130141, annonce n°133
  • MODIFICATION 24/10/2012
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 230 429,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120206, annonce n°273
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 4 rue Gustave Eiffel Hôtel de Bureaux 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20120049, annonce n°844
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 230 384,20 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120112, annonce n°217
  • MODIFICATION 07/03/2012
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 229 133,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120047, annonce n°214
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 4 rue Gustave Eiffel Hôtel de Bureaux 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20110064, annonce n°419
  • MODIFICATION 07/09/2011
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 228 957,40 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110173, annonce n°190
  • MODIFICATION 10/03/2011
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 215 357,40 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110049, annonce n°195
  • MODIFICATION 17/09/2010
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 215 252,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100181, annonce n°160
  • MODIFICATION 17/09/2010
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Capital : 214 092,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100181, annonce n°159
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 4 rue Gustave Eiffel Hôtel de Bureaux 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20100058, annonce n°220
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2008
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Hôtel de Bureaux, 4 rue Gustave Eiffel 10430 Rosières près Troyes
    Bodacc C n°20080093, annonce n°1695
  • MODIFICATION 28/10/2008
    RCS de Troyes
    Dénomination : LDR MEDICAL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LAVIGNE Christophe Maurice Camille. Directeur général : DINVILLE Herve Raymond. Directeur général : RICHARD Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ZEIMETT Patrick.
    Bodacc B n°20080196, annonce n°269
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 96
Conforme aux normes Egapro
Année 2024 2023 2022 2021 2020
Note 96 82 83 86 92
Écart rémunération (sur 40) 36 37 33 36 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 5 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par LDR MEDICAL

  • BF+
    Enregistrée le 15/10/2004
    Expire le 15/10/2024
    Classes : 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3318563
    Marque expirée
  • Mobi – C
    Enregistrée le 22/07/2004
    Expire le 22/07/2034
    Classes : 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3304774
    Marque renouvelée
  • CERVIDISC
    Enregistrée le 30/01/2003
    Expire le 30/01/2013
    Classes : 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3207032
    Marque expirée
  • MC+
    Enregistrée le 05/11/2002
    Expire le 05/11/2022
    Classes : 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3192357
    Marque expirée
  • Easypack
    Enregistrée le 20/06/2002
    Expire le 20/06/2026
    Classes : 10 , 42 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3170252
    Demande totalement rejetée
  • Mobidisc
    Enregistrée le 20/06/2002
    Expire le 20/06/2032
    Classes : 10 , 42
    Numéro : FR3170253
    Marque renouvelée
  • LDR MEDICAL
    Enregistrée le 26/10/2001
    Expire le 26/10/2031
    Classes : 10 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3128195
    Marque renouvelée
  • EASYSPINE
    Enregistrée le 14/06/2001
    Expire le 14/06/2021
    Classes : 10 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3105714
    Marque expirée

Brevets déposés par LDR MEDICAL

  • PROTHESE NUCLEAIRE INTERVERTEBRALE ET SON PROCEDE CHIRURGICAL D'IMPLANTATION
    Enregistré le 03/08/1999
    Expiré le 31/08/2009
    Numéro : FR9910167
    Classes : A61F2/442 , A61F2002/30133 , A61F2002/30158 , A61F2002/30242 , A61F2002/30329 , A61F2002/30378 , A61F2002/30639 , A61F2002/30975 , A61F2002/444 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0015 , A61F2230/0026 , A61F2230/0071 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023 , A61F2/442 , A61F2002/30133 , A61F2002/30158 , A61F2002/30242 , A61F2002/30329 , A61F2002/30378 , A61F2002/30639 , A61F2002/30975 , A61F2002/444 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0015 , A61F2230/0026 , A61F2230/0071 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023
    Déchu
  • CAGE INTERSOMATIQUE A GREFFONS UNIFIES
    Enregistré le 18/05/2000
    Expiré le 02/06/2009
    Numéro : FR0006351
    Classes : A61F2/442 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30131 , A61F2002/30143 , A61F2002/30774 , A61F2002/30797 , A61F2002/30808 , A61F2002/30904 , A61F2230/0013 , A61F2230/0017 , A61F2230/0082 , A61F2/4455 , A61F2002/30261 , A61F2002/30593 , A61F2/44 , A61F2/442 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30131 , A61F2002/30143 , A61F2002/30774 , A61F2002/30797 , A61F2002/30808 , A61F2002/30904 , A61F2230/0013 , A61F2230/0017 , A61F2230/0082 , A61F2002/30261 , A61F2002/30593 , A61F2/4455
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE DU RACHIS ET PROCEDE DE MISE EN PLACE
    Enregistré le 06/04/2001
    Expiré le 30/04/2007
    Numéro : FR0104717
    Classes : A61B17/7002 , A61B17/7004 , A61B17/701 , A61B17/7034 , A61B17/7041 , A61B17/70 , A61B17/7002 , A61B17/7004 , A61B17/701 , A61B17/7034 , A61B17/7041 , A61B17/7037
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL ET PROCEDE ET OUTILS DE MISE EN PLACE
    Enregistré le 04/05/2001
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0105982
    Classes : A61B17/1757 , A61B2017/0256 , A61F2002/30112 , A61F2002/30113 , A61F2002/30125 , A61F2002/30354 , A61F2002/30369 , A61F2002/30372 , A61F2002/30398 , A61F2002/30604 , A61F2002/30642 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30663 , A61F2002/30841 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2002/4627 , A61F2002/4635 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0008 , A61F2310/00029 , A61F2002/4687 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2/44 , A61B17/1757 , A61B2017/0256 , A61F2002/30112 , A61F2002/30113 , A61F2002/30125 , A61F2002/30354 , A61F2002/30369 , A61F2002/30372 , A61F2002/30398 , A61F2002/30604 , A61F2002/30642 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30663 , A61F2002/30841 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2002/4627 , A61F2002/4635 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0008 , A61F2310/00029 , A61F2002/4687 , A61F2/4425 , A61F2/4611
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION AUTO-RETENTIF
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0109383
    Classes : A61B17/8052 , A61B17/7059 , A61B17/746
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CAGE VERTEBRALE AVEC FIXATION MODULAIRE
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 31/07/2012
    Numéro : FR0109381
    Classes : A61B17/0642 , A61B17/7059 , A61B17/86 , A61B2017/0648 , A61F2/4465 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30131 , A61F2002/305 , A61F2002/30578 , A61F2002/30604 , A61F2002/448 , A61F2220/0025 , A61F2220/0041 , A61F2230/0013 , A61F2250/0098 , A61F2/4455 , A61F2230/0034 , A61F2002/30433 , A61F2/44 , A61B17/0642 , A61B17/7059 , A61B17/86 , A61B2017/0648 , A61F2/4465 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30131 , A61F2002/305 , A61F2002/30578 , A61F2002/30604 , A61F2002/448 , A61F2220/0025 , A61F2220/0041 , A61F2230/0013 , A61F2250/0098 , A61F2002/30433 , A61F2002/30593 , A61F2/4455 , A61F2230/0034
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE A APPROCHE PROGRESSIVE ET PROCEDE DE PREMONTAGE
    Enregistré le 18/10/2001
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0113459
    Classes : A61B17/7007 , A61B17/7011 , A61B17/7037 , A61B17/864 , A61B17/70 , A61B17/7011 , A61B17/7037 , A61B17/7007 , A61B17/864
    Déchu
  • PLAQUE POUR DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE ET PROCEDE DE PREMONTAGE
    Enregistré le 18/10/2001
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0113460
    Classes : A61B17/7001 , A61B17/7007 , A61B17/701 , A61B17/7011 , A61B17/7037 , A61B17/864 , Y10T29/49826 , A61B17/7001 , A61B17/7007 , A61B17/701 , A61B17/7011 , A61B17/7037 , A61B17/7041 , A61B17/7082 , A61B17/864 , Y10T29/49826
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE OSSEUX POUR PROTHESE
    Enregistré le 06/11/2001
    Expiré le 30/11/2009
    Numéro : FR0114352
    Classes : A61F2/28 , A61F2/30771 , A61F2/4425 , A61F2002/30327 , A61F2002/30332 , A61F2002/30365 , A61F2002/30372 , A61F2002/30538 , A61F2002/3054 , A61F2002/30604 , A61F2002/30607 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30884 , A61F2002/30899 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2220/0033 , A61F2250/0006 , A61F2250/0039 , A61F2250/0062 , A61F2/28 , A61F2/30771 , A61F2/4425 , A61F2002/443 , A61F2002/30884 , A61F2002/30899 , A61F2002/30904 , A61F2002/30538 , A61F2002/3054 , A61F2002/30604 , A61F2002/30607 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30332 , A61F2002/30327 , A61F2002/30365 , A61F2002/30372 , A61F2/4425 , A61F2002/30662 , A61F2002/443 , A61F2250/0062 , A61F2250/0006 , A61F2/30771 , A61F2002/30332 , A61F2002/30607 , A61F2002/30604 , A61F2002/3054 , A61F2002/30649 , A61F2002/30904 , A61F2002/30327 , A61F2002/30538 , A61F2002/30365 , A61F2002/30899 , A61F2002/30372 , A61F2220/0033 , A61F2250/0039 , A61F2002/30884 , A61F2/28
    Déchu
  • IMPLANT D'ANCRAGE OSSEUX A TETE POLYAXIALE
    Enregistré le 12/12/2001
    Expiré le 31/12/2007
    Numéro : FR0116122
    Classes : A61B17/6483 , A61B17/7004 , A61B17/701 , A61B17/7037 , A61B17/7034 , A61B17/70 , A61B17/6483 , A61B17/7004 , A61B17/701 , A61B17/7037 , A61B17/7034 , A61B17/7002 , A61B17/704 , A61B17/7056
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 05/11/2002
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0213833
    Classes : A61B17/0642 , A61B2017/0647 , A61F2/442 , A61F2/4425 , A61F2002/30354 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30393 , A61F2002/30397 , A61F2002/30398 , A61F2002/30433 , A61F2002/30535 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30841 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2220/0008 , A61F2220/0016 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2/44 , A61B17/0642 , A61B17/0644 , A61B2017/0647 , A61F2/0811 , A61F2/442 , A61F2/4425 , A61F2002/0882 , A61F2002/30354 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30393 , A61F2002/30397 , A61F2002/30398 , A61F2002/30433 , A61F2002/30535 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30841 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2220/0008 , A61F2220/0016 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041
    Déchu
  • IMPLANT D'ANCRAGE OSSEUX A TETE POLYAXIALE ET PROCEDE DE MISE EN PLACE DE L'IMPLANT
    Enregistré le 01/09/2003
    Expiré le 30/09/2016
    Numéro : FR0310363
    Classes : A61B17/7035 , A61B17/7041 , A61B17/70 , A61F2/44 , A61B17/7034 , A61B17/7035 , A61B17/7041
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE SECTIONNEMENT DE LA LAME D'UNE VERTEBRE
    Enregistré le 09/10/2003
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0311791
    Classes : A61B17/1604 , A61B17/1671 , A61B17/320016 , A61B17/7071 , A61B17/32 , A61B17/16 , A61B17/70 , A61B17/320016 , A61B17/1671 , A61B17/1604 , A61B17/7071
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 04/02/2004
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR0401024
    Classes : A61B17/3468 , A61B17/3472 , A61F2/0095 , A61F2/30767 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30476 , A61F2002/30571 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30673 , A61F2002/30685 , A61F2002/30795 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/30937 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61B17/3468 , A61B17/3472 , A61F2/0095 , A61F2/30767 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30476 , A61F2002/30571 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30673 , A61F2002/30685 , A61F2002/30795 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/30937 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 02/06/2004
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR0405899
    Classes : A61B17/3468 , A61B17/3472 , A61F2/0095 , A61F2/30767 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30476 , A61F2002/30571 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30673 , A61F2002/30685 , A61F2002/30795 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/30937 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61B17/3468 , A61B17/3472 , A61F2/0095 , A61F2/30767 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30476 , A61F2002/30571 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30673 , A61F2002/30685 , A61F2002/30795 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/30937 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 28/04/2004
    Expiré le 09/03/2024
    Numéro : FR0404501
    Classes : A61F2002/30362 , A61F2002/3039 , A61F2002/30563 , A61F2002/30616 , A61F2002/3065 , A61F2002/30654 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2/4425 , A61F2/44 , A61F2002/30362 , A61F2002/3039 , A61F2002/30563 , A61F2002/30616 , A61F2002/3065 , A61F2002/30654 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2/4425 , A61F2/442 , A61F2002/30528
    Expiré
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 22/12/2004
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR0413728
    Classes : A61B17/0642 , A61F2/30721 , A61F2/30734 , A61F2/30749 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30471 , A61F2002/305 , A61F2002/30517 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30729 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0091 , A61F2/4425 , A61F2002/30331 , A61F2/44 , A61B17/0642 , A61F2/30721 , A61F2/30734 , A61F2/30749 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30387 , A61F2002/30471 , A61F2002/305 , A61F2002/30517 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30729 , A61F2002/30884 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0091 , A61F2002/30331 , A61F2/4425 , A61F2/442
    Déchu
  • INSTRUMENTATION D'INSERTION DE PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL ENTRE DES VERTEBRES
    Enregistré le 29/06/2005
    Expiré le 09/05/2025
    Numéro : FR0506652
    Classes : A61B17/1604 , A61B17/1671 , A61B17/1735 , A61B17/1757 , A61F2/4611 , A61F2002/30538 , A61F2002/30884 , A61F2002/4627 , A61F2002/4687 , A61F2250/0006 , A61B17/1604 , A61B17/1671 , A61B17/1735 , A61B17/1757 , A61F2/442 , A61F2/4611 , A61F2002/30538 , A61F2002/30884 , A61F2002/4627 , A61F2002/4658 , A61F2002/4668 , A61F2002/4687 , A61B17/1604 , A61B17/1671 , A61B17/1735 , A61B17/1757 , A61F2/442 , A61F2/4611 , A61F2002/30538 , A61F2002/30884 , A61F2002/4627 , A61F2002/4658 , A61F2002/4668 , A61F2002/4687 , A61F2250/0006
    Expiré
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL
    Enregistré le 23/09/2005
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0509740
    Classes : A61B17/0642 , A61B2017/0647 , A61F2/30734 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/305 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0016 , A61F2/4425 , A61F2/44 , A61B17/0642 , A61B2017/0647 , A61F2/30734 , A61F2002/30331 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/305 , A61F2002/30576 , A61F2002/30616 , A61F2002/30662 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2/4425 , A61F2/30749 , A61F2220/0016
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL ET INSTRUMENTATION D'INSERTION DE LA PROTHESE ENTRE LES VERTEBRES
    Enregistré le 30/11/2005
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0512133
    Classes : A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30235 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30507 , A61F2002/30601 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30841 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2002/4628 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0069 , Y10S606/914 , A61F2/44 , A61F2/46 , A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30235 , A61F2002/30365 , A61F2002/30369 , A61F2002/30507 , A61F2002/30593 , A61F2002/30601 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30841 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2002/4628 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0069 , Y10S606/914
    Déchu
  • PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL ET INSTRUMENTATION D'INSERTION DE LA PROTHESE ENTRE LES VERTEBRES
    Enregistré le 23/03/2006
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR0602522
    Classes : A61F2/4425 , A61F2/4611 , A61F2002/30235 , A61F2002/30365 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30471 , A61F2002/30507 , A61F2002/30601 , A61F2002/30616 , A61F2002/30649 , A61F2002/30662 , A61F2002/30841 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/4622 , A61F2002/4627 , A61F2002/4628 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0091 , A61F2230/0069
    Déchu
  • CAGE INTERSOMATIQUE TRANSFORAMINALE A GREFFON DE FUSION INTERVETEBRALE ET INSTRUMENT D'IMPLANTATION DE LA CAGE
    Enregistré le 15/02/2006
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR0601315
    Classes : A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30131 , A61F2002/30192 , A61F2002/30308 , A61F2002/30576 , A61F2002/30579 , A61F2002/30594 , A61F2002/30795 , A61F2002/30845 , A61F2002/30879 , A61F2002/30884 , A61F2002/30892 , A61F2002/30894 , A61F2002/4627 , A61F2230/0013 , A61F2230/0041 , A61F2230/0063 , A61F2250/0098 , A61F2/44 , A61F2/46 , A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30131 , A61F2002/30192 , A61F2002/30308 , A61F2002/30576 , A61F2002/30579 , A61F2002/30594 , A61F2002/30795 , A61F2002/30845 , A61F2002/30879 , A61F2002/30884 , A61F2002/30892 , A61F2002/30894 , A61F2002/4627 , A61F2230/0013 , A61F2230/0041 , A61F2230/0063 , A61F2250/0098
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SOUTIEN VERTEBRAL
    Enregistré le 21/12/2006
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0611198
    Classes : A61B17/702 , A61B17/7031 , A61B17/7034 , A61B17/7041 , A61B17/705 , A61B17/70 , A61B17/702 , A61B17/7031 , A61B17/7032 , A61B17/7034 , A61B17/7041 , A61B17/705
    Déchu
  • CAGE INTERSOMATIQUE,PROTHESE INTERVERTEBRALE,DISPOSITIF D'ANCRAGE ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 08/06/2007
    Expire le 01/04/2027
    Numéro : FR0704155
    Classes : A61F2/30749 , A61F2/4425 , A61F2/4465 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30112 , A61F2002/30116 , A61F2002/302 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2002/30576 , A61F2002/30579 , A61F2002/30601 , A61F2002/30662 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30879 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/448 , A61F2002/4629 , A61F2002/4681 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0065 , A61B17/0642 , A61F2/4425 , A61F2/4465 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30112 , A61F2002/30116 , A61F2002/302 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2002/30576 , A61F2002/30579 , A61F2002/30601 , A61F2002/30662 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30879 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/448 , A61F2002/4629 , A61F2002/4681 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0065 , A61B17/70 , A61B17/88 , A61F2/44 , A61B17/0642 , A61B17/809 , A61F2/30749 , A61F2/4425 , A61F2/4455 , A61F2/4465 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30112 , A61F2002/30116 , A61F2002/302 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2002/30517 , A61F2002/30576 , A61F2002/30579 , A61F2002/30593 , A61F2002/30601 , A61F2002/30622 , A61F2002/30662 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30845 , A61F2002/30879 , A61F2002/30884 , A61F2002/30889 , A61F2002/30904 , A61F2002/443 , A61F2002/448 , A61F2002/4629 , A61F2002/4681 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0004 , A61F2230/0006 , A61F2230/0065
  • PROTHESE INTERVERTEBRALE
    Enregistré le 15/06/2007
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR0704326
    Classes : A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/4465 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30014 , A61F2002/30116 , A61F2002/30233 , A61F2002/30428 , A61F2002/30462 , A61F2002/30471 , A61F2002/30485 , A61F2002/305 , A61F2002/30563 , A61F2002/30588 , A61F2002/30593 , A61F2002/30601 , A61F2002/30772 , A61F2002/4415 , A61F2002/444 , A61F2002/448 , A61F2002/4495 , A61F2220/0025 , A61F2220/0075 , A61F2220/0091 , A61F2230/0006 , A61F2230/0069 , A61F2250/0018 , A61B17/88 , A61F2/44 , A61F2/46 , A61F2/30771 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/4465 , A61F2/4611 , A61F2002/2835 , A61F2002/30014 , A61F2002/30116 , A61F2002/30224 , A61F2002/30233 , A61F2002/30428 , A61F2002/30462 , A61F2002/30471 , A61F2002/30485 , A61F2002/305 , A61F2002/30563 , A61F2002/30588 , A61F2002/30593 , A61F2002/30601 , A61F2002/30624 , A61F2002/30772 , A61F2002/30784 , A61F2002/4415 , A61F2002/444 , A61F2002/448 , A61F2002/4495 , A61F2220/0025 , A61F2220/0075 , A61F2220/0091 , A61F2230/0006 , A61F2230/0069 , A61F2250/0018
    Déchu
  • DISPOSITIF ET SYSTEME DE LIAISON RACHIDIENNE TRANSVERSE
    Enregistré le 12/07/2007
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0705066
    Classes : A61B17/701 , A61B17/7049 , A61B17/70 , A61B17/82 , A61B17/701 , A61B17/7049
    Déchu
  • DISPOSITIF ET SYSTEME D'ANCRAGE POUR IMPLANT INTERVERTEBRAL, IMPLANT INTERVERTEBRAL ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 31/12/2009
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0906421
    Classes : A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2/4637 , A61F2002/305 , A61F2002/30579 , A61F2002/30593 , A61F2002/30604 , A61F2002/30785 , A61F2002/30891 , A61F2002/4619
    Déchu
  • IMPLANT INTER-EPINEUX ET INSTRUMENT D’IMPLANTATION
    Enregistré le 30/06/2011
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1155908
    Classes : A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7065 , A61B17/7071 , A61B17/7068 , A61B17/7067 , A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7071 , A61B17/7067
    Déchu
  • IMPLANT INTER-EPINEUX ET INSTRUMENT D’IMPLANTATION
    Enregistré le 03/02/2012
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR1251031
    Classes : A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7065 , A61B17/7071 , A61B17/7068 , A61B17/7067 , A61B17/7065 , A61B17/7068 , A61B17/7071 , A61B17/7067
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR IMPLANT INTERVERTEBRAL, IMPLANT INTERVERTEBRAL ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 24/02/2012
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR1251733
    Classes : A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/30306 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2002/30515 , A61F2002/30579 , A61F2002/30604 , A61F2002/30777 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/4627 , A61F2002/30401 , A61F2002/30403 , A61F2002/30428 , A61F2002/30576 , A61F2002/30578 , A61F2002/30782 , A61F2002/30787 , A61F2002/30879 , A61F2002/30889 , A61B17/809 , A61F2220/0016 , A61F2/4455 , A61F2002/30433 , A61F2002/30594 , A61F2002/30593 , A61F2/4611 , A61F2/447 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/30306 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2002/30515 , A61F2002/30579 , A61F2002/30604 , A61F2002/30777 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/30904 , A61F2002/4627 , A61F2002/30401 , A61F2002/30403 , A61F2002/30428 , A61F2002/30576 , A61F2002/30578 , A61F2002/30782 , A61F2002/30787 , A61F2002/30879 , A61F2002/30889 , A61B17/809 , A61F2002/30433 , A61F2002/30593 , A61F2002/30594 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2220/0016
    Déchu
  • IMPLANT VERTEBRAL, DISPOSITIF DE FIXATION VERTEBRALE D'IMPLANT ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 16/05/2013
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR1354421
    Classes : A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/30176 , A61F2002/30331 , A61F2002/3037 , A61F2002/30372 , A61F2002/30383 , A61F2002/30487 , A61F2002/30579 , A61F2002/30599 , A61F2002/30604 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30784 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/4622 , A61F2310/00011 , A61F2310/00023 , A61F2/447 , A61F2220/0016 , A61F2002/30495 , A61F2002/30593 , A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/30176 , A61F2002/30331 , A61F2002/3037 , A61F2002/30372 , A61F2002/30383 , A61F2002/30487 , A61F2002/30579 , A61F2002/30599 , A61F2002/30604 , A61F2002/30777 , A61F2002/30782 , A61F2002/30784 , A61F2002/30785 , A61F2002/30841 , A61F2002/4622 , A61F2310/00011 , A61F2310/00023 , A61F2002/30495 , A61F2002/30593 , A61F2/447 , A61F2002/30448 , A61F2002/448 , A61F2/442 , A61F2220/0016
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR IMPLANT SPINAL, IMPLANT SPINAL ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 30/01/2014
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR1450749
    Classes : A61F2/4425 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2/4637 , A61F2002/30136 , A61F2002/30161 , A61F2002/30331 , A61F2002/30373 , A61F2002/30401 , A61F2002/30476 , A61F2002/30492 , A61F2002/305 , A61F2002/30517 , A61F2002/30579 , A61F2002/30604 , A61F2002/30772 , A61F2002/30782 , A61F2002/30841 , A61F2002/30879 , A61F2002/30889 , A61F2002/30904 , A61F2002/4641 , A61F2/4455 , A61B17/7064 , A61F2/4425 , A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2/4637 , A61F2002/30161 , A61F2002/30136 , A61F2002/30373 , A61F2002/30331 , A61F2/4425 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2/4637 , A61F2002/30136 , A61F2002/30161 , A61F2002/30331 , A61F2002/30373 , A61F2002/30401 , A61F2002/30476 , A61F2002/30492 , A61F2002/305 , A61F2002/30517 , A61F2002/30579 , A61F2002/30604 , A61F2002/30772 , A61F2002/30782 , A61F2002/30841 , A61F2002/30879 , A61F2002/30889 , A61F2002/30904 , A61F2002/4641 , A61F2/4455
    Déchu
  • IMPLANT VERTEBRAL, DISPOSITIF DE FIXATION VERTEBRALE D'IMPLANT ET INSTRUMENTATION D'IMPLANTATION
    Enregistré le 06/05/2014
    Expiré le 10/03/2026
    Numéro : FR1454102
    Classes : A61B17/86 , A61B17/8872 , A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/4629 , A61F2002/448 , A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2/4465 , A61F2/4637 , A61F2002/30387 , A61F2002/30481 , A61F2002/30505 , A61F2002/30579 , A61F2002/30593 , A61F2002/30604 , A61F2002/30841 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61F2002/4629 , A61F2220/0016 , A61F2/4603 , A61F2/447 , A61F2/4611 , A61B17/86 , A61B17/8872 , A61F2002/448 , A61F2002/4629 , A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2002/30841 , A61F2002/30481 , A61F2002/30579 , A61F2002/30593 , A61F2002/30387 , A61F2/4637 , A61F2/4465 , A61F2002/30604 , A61F2002/30505 , A61F2/4603 , A61F2/442 , A61F2/4425 , A61F2220/0016
  • IMPLANTS OSSEUX
    Enregistré le 01/08/2014
    Expiré le 31/08/2022
    Numéro : FR1457539
    Classes : A61B17/7064 , A61B17/7098 , A61B17/8605 , A61B17/8625 , A61B17/864 , A61B17/0642 , A61B17/7064 , A61B17/8625 , A61B17/0642 , A61B17/7098 , A61B17/864 , A61B17/7064 , A61B17/8625 , A61B17/0642 , A61B17/7098 , A61B17/864 , A61B17/8605
    Déchu
  • SYSTEME D'IMPLANTS D'ARTHRODESE RACHIDIENNE
    Enregistré le 26/02/2016
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1651637
    Classes : A61F2/30749 , A61B17/7064 , A61F2002/30492 , A61F2002/305 , A61F2002/30579 , A61F2002/30787 , A61F2002/448 , A61F2002/449 , A61F2/4405 , A61F2/4455 , A61F2002/30579 , A61F2/30749 , A61F2002/305 , A61F2002/448 , A61F2002/30492 , A61F2002/30787 , A61F2002/449 , A61B17/7064 , A61F2002/30309 , A61F2/4405 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2002/30327 , A61F2002/30841 , A61F2002/30884
    Déchu
  • SYSTEME D'ANCRAGE OSSEUX, IMPLANT ET INSTRUMENTATION ASSOCIES
    Enregistré le 28/04/2016
    Expiré le 02/05/2022
    Numéro : FR1653849
    Classes : A61F2/4611 , A61F2002/30579 , A61F2/4603 , A61F2/4611 , A61F2002/30579 , A61F2/4603 , A61B17/0401 , A61B17/7076 , A61B17/72 , A61B17/844 , A61B2017/8655
    Déchu
  • IMPLANT VERTEBRAL ET INSERT POUR IMPLANT VERTEBRAL
    Enregistré le 03/05/2016
    Expire le 09/03/2027
    Numéro : FR1653981
    Classes : A61F2/44 , A61F2/4455 , A61F2002/30148 , A61F2002/30331 , A61F2002/30481 , A61F2002/30579 , A61F2002/30787 , A61F2002/30904 , A61F2002/30909 , A61F2002/3092 , A61F2002/30985 , A61F2002/4495 , A61F2/28 , A61F2/30734 , A61F2/4465 , A61F2002/2835 , A61F2002/30383 , A61F2002/30604 , A61F2002/30733 , A61F2002/30785 , A61F2002/30828 , A61F2002/30841 , A61F2002/30911 , A61F2002/3093 , A61F2002/30011 , A61F2002/30593 , A61F2/44 , A61F2002/30481 , A61F2002/30331 , A61F2002/30985 , A61F2002/30148 , A61F2002/30579 , A61F2002/30904 , A61F2/4455 , A61F2002/30909 , A61F2002/3092 , A61F2002/30787 , A61F2002/4495 , A61F2002/30011 , A61F2002/30593 , A61F2/28 , A61F2/30734 , A61F2/30771 , A61F2/4465 , A61F2002/2835 , A61F2002/30383 , A61F2002/30604 , A61F2002/30733 , A61F2002/30774 , A61F2002/30785 , A61F2002/30828 , A61F2002/30841 , A61F2002/30879 , A61F2002/30911 , A61F2002/3093
  • IMPLANT INTERVERTEBRAL EXPANSIBLE
    Enregistré le 27/10/2016
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1660472
    Classes : A61F2/4455 , A61F2002/30538 , A61F2002/30556 , A61F2/4455 , A61F2002/30538 , A61F2002/30556 , A61F2/4603 , A61F2002/30593 , A61F2/4261 , A61F2/4609 , A61F2/30771 , A61F2/447 , A61F2/4601 , A61F2/4611 , A61F2002/30362 , A61F2002/30429 , A61F2002/30471 , A61F2002/30553 , A61F2002/30579 , A61F2002/30828 , A61F2002/30904 , A61F2002/4627 , A61F2002/4629 , A61F2002/4687
    Déchu
  • CAGE INTERSOMATIQUE EXPANSIBLE
    Enregistré le 27/10/2016
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1660473
    Classes : A61F2002/30538 , A61F2002/30556 , A61F2/4455 , A61F2002/30556 , A61F2002/30538 , A61F2/30767 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/3006 , A61F2002/30112 , A61F2002/30329 , A61F2002/30537
    Déchu
  • CAGE INTERSOMATIQUE EXPANSIBLE
    Enregistré le 27/10/2016
    Expiré le 13/09/2022
    Numéro : FR1660474
    Classes : A61F2002/30556 , A61F2/4455 , A61F2002/30537 , A61F2002/30556 , A61F2/30767 , A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/4611 , A61F2002/3006 , A61F2002/30112 , A61F2002/30329 , A61F2002/30537
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