| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de CALIXEL
| SIREN : | 434 614 244 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 434 614 244 00011 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 14/02/2001 ) |
|
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 14/02/2001) |
| Numéro RCS : | 434 614 244 R.C.S. Nanterre |
| Capital social : | 1 524,49 € |
Activité de CALIXEL
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Etablissements de l'entreprise CALIXEL
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Adresse : 38 RUE DES POISSONNIERS 92200 NEUILLY-SUR-SEINEDate de création : 06/02/2001
Etablissements de l'entreprise CALIXEL
Dirigeants et représentants de CALIXEL
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Autre
31 ans - 06/1995Depuis le 08/08/2018
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Gérant et associé indéfiniment responsable
75 ans - 09/1950Depuis le 27/12/2013
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Ancien associé
04/1952 - 07/2018 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 27/12/2013 au 08/08/2018
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CALIXEL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de CALIXEL
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Avenant à l'acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Statuts mis à jour
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Avenant à l'acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
- Constitution
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de CALIXEL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CALIXEL
Alertes de CALIXEL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CALIXEL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CALIXEL
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Tribunal judiciaire de Nanterre, 22/11/2024, 24/08539Début du contentieux : 14/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevableLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Nanterre, 22/11/2024, 24/05467Début du contentieux : 14/11/2022Position : DéfendeurDispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Nanterre, 21/11/2024, 23/01569Position : DéfendeurAutres parties : S.D.C. DUDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 20/11/2024, 22/05075Début du contentieux : 23/09/2019Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DUDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 05/03/2024, 22/07528Début du contentieux : 14/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 28/11/2023, 23/03301Début du contentieux : 13/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 20/04/2022, 19/07478Début du contentieux : 23/09/2019Position : DemandeurAutres parties : SDC DE LA RÉSIDENCE SISEDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/02783Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/02784Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/027841Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/02781Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/02780Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 10/09/2013, 12/02782Début du contentieux : 24/07/2012Position : DemandeurDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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