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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

S.A.S 3DCERAM-SINTO (3DCERAM)

435 266 598 · Active
Une alerte enregistrée
Adresse : ROUGE, 4 RUE DU PARC DE MAIS. ROUGE ZA MAIS., 87270 BONNAC-LA-COTE
Activité : Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 02/04/2001
Dirigeant : ORION INDUSTRIE

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Informations juridiques de S.A.S 3DCERAM-SINTO

SIREN : 435 266 598
SIRET (siège) : 435 266 598 00059
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR65435266598
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LIMOGES , le 09/04/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 435 266 598 R.C.S. Limoges
Capital social : 200 000,00 €

Extrait INPI

Activité de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Activité principale déclarée : Développer la conception, la faisabilité, l'industrialisation et la commercialisation de produits ou procédés innovants relevant de l'industrie céramique ou utilisant des Materieux céramiques. Réaliser la production de prototypes, piéces de pré-série pour le compte d'industriels partenaires en sous Traitance. Participer au capital de sociétés existantes ou en création utilisant ou développant des technologies céramique
Code NAF ou APE : 23.44Z (Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France - IDCC 1558
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • Siège et établissement principal

    En activité

    435 266 598 00059
    Adresse : ROUGE 4 RUE DU PARC DE MAIS. ROUGE ZA MAIS. 87270 BONNAC-LA-COTE
    Date de création : 15/02/2021
    Nom commercial : 3DCERAM
    Enseigne : 3DCERAM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    435 266 598 00042
    Adresse : 27 RUE DU PETIT THEIL 87280 LIMOGES
    Date de création : 19/05/2014
    Date de clôture : 15/02/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    435 266 598 00034
    Adresse : 5 ALL GUSTAVE EIFFEL 87410 LE PALAIS SUR VIENNE
    Date de création : 01/10/2011
    Date de clôture : 31/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    435 266 598 00026
    Adresse : PARC D'ESTER RUE DE SOYOUZ 87280 LIMOGES
    Date de création : 17/06/2005
    Date de clôture : 19/05/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    435 266 598 00018
    Adresse : TECHNOPOLE PARC D'ESTER 87000 LIMOGES
    Date de création : 02/04/2001
    Date de clôture : 17/06/2005 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique (26.2G)

Etablissements de l'entreprise S.A.S 3DCERAM-SINTO

Finances de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 5,56M 3,92M
Marge brute (€) 2,79M
EBITDA - EBE (€) -963K
Résultat d'exploitation (€) -1,08M
Résultat net (€) -1,37M 27,2K 452K -749K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 41,8 -22,6
Taux de marge brute (%) 71,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -24,6
Taux de marge opérationnelle (%) -27,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,41M 3,02M 2,43M 1,76M
BFR exploitation (€) 1,31M 2,07M 1,09M 815K
BFR hors exploitation (€) 1,09M 945K 1,34M 946K
BFR (j de CA) 164
BFR exploitation (j de CA) 75,9
BFR hors exploitation (j de CA) 88,1
Délai de paiement clients (j) 78,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 62,5
Ratio des stocks / CA (j) 58,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -409K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -10,4
Fonds de roulement net global (€) 2,57M 3,38M 2,78M 3,54M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,1 2
Trésorerie (€) 167K 366K 342K 1,78M
Dettes financières (€) 3,69M 3,27M 2,84M 3,8M
Capacité de remboursement -4,9
Ratio d'endettement (Gearing) -4,3 5,2 4,6 21,9
Autonomie financière (%) -18,3 8,6 9,1 1,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,68M 4,34M
Liquidité générale 0,9 1,1
Couverture des dettes 0,6 0,9 0,7 0,6
Fonds propres (€) -824K 554K 538K 92,5K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -19,1
Rentabilité sur fonds propres (%) -810
Rentabilité économique (%) -14,6
Valeur ajoutée (€) 649K
Valeur ajoutée / CA (%) 16,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 28 0 0 26
Salaires et charges sociales (€) 1,59M
Salaires / CA (%) 40,6
Impôts et taxes (€) 61,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,71M

Dirigeants et représentants de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Entreprises dirigées par S.A.S 3DCERAM-SINTO

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de S.A.S 3DCERAM-SINTO

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    28/06/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    20/06/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    06/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    06/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
    07/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    08/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    26/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • S.A.S 3DCeram-Sinto
      • Changement de la dénomination sociale S.A.S 3DCeram-Sinto
    • Statuts mis à jour
    23/03/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
      • 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    • Statuts mis à jour
    29/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Modification de l'article 27 des statuts
      • Modification de l'article 27 des statuts
    • Statuts mis à jour
    24/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Modification de l'article 27 des statuts
      • Modification de l'article 27 des statuts
    • Statuts mis à jour
    24/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de 3DCERAM
      • Changement de dénomination en celle de 3DCERAM
    • Statuts mis à jour
    30/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de 3DCERAM
      • Changement de dénomination en celle de 3DCERAM
    • Statuts mis à jour
    30/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    31/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    31/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    31/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège RUE SOYOUZ PARC D'ESTER 87000 LIMOGES
      • Transfert du siège social Transfert du siège RUE SOYOUZ PARC D'ESTER 87000 LIMOGES
    • Statuts mis à jour
    11/08/2005
    • Statuts mis à jour
      • Constitution
      • Constitution
    09/04/2001

Comptes annuels de S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • Comptes sociaux 2024 27/03/2026
  • Comptes sociaux 2023 05/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/06/2023
  • Comptes sociaux 2020 07/06/2023
  • Comptes sociaux 2019 20/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 11/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/09/2017
  • Comptes sociaux 2015 15/09/2017

Conformité de S.A.S 3DCERAM-SINTO

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
En savoir plus
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Alertes de S.A.S 3DCERAM-SINTO

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2024
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • Tribunal judiciaire de Gap, 15/12/2025, 20/00715
    Début du contentieux : 20/10/2019
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/02/2024, 22/13333
    Début du contentieux : 13/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES MANDATAIRES DU NET - MDN, ANASTA, COLORPACK FRANCE, SPRAY COULEUR, S.A.R.L. AGENCE DE DIFFUSION DE PRODUITS, COLORPACK SRL
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/03/2023, 22/13750
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. AGENCE DE DIFFUSION DE PRODUITS, SPRAY COULEUR, COLORPACK FRANCE, Société COLORPACK S.R.L
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 24/10/2022, 2205292
    Position : Demandeur
    Autres parties : Université de Rennes 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 23/08/2011, 11-1042
    Position : Défendeur
    Autres parties : CERAMCONCEPT LLC
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2026
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260070, annonce n°2508
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2024
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240136, annonce n°8579
  • MODIFICATION 30/06/2024
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Président du conseil de gestion : Hirayama, Takeshi ; Président et membre du conseil d'administration partant : Koyama, Masayoshi
    Bodacc B n°20240125, annonce n°2478
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2023
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Bodacc C n°20230115, annonce n°5316
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2023
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Bodacc C n°20230115, annonce n°5315
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2023
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Bodacc C n°20230115, annonce n°5314
  • MODIFICATION 15/06/2023
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Kohyama, Takashi ; modification du Président et membre du conseil d'administration Bernard, Jean-Marie ; nomination du Président et membre du conseil d'administration : Koyama, Masayoshi
    Bodacc B n°20230114, annonce n°2695
  • MODIFICATION 14/03/2021
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Capital : 200 000,00 €
    Adresse : 4 rue du Parc de Maison Rouge Za Maison Rouge 87270 Bonnac la Cote
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20210051, annonce n°2350
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2020
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20200103, annonce n°1908
  • MODIFICATION 14/07/2019
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ORION INDUSTRIE (SARL) ; Président, Membre du conseil d'administration : BERNARD Jean-marie ; Membre du conseil d'administration : GAIGNON Richard ; Membre du conseil d'administration : CHAPUT Christophe ; Membre du conseil d'administration : YOSHIMOTO Akihiro ; Commissaire aux comptes titulaire : SAEC LALANDE ET ASSOCIES (SARL)
    Bodacc B n°20190134, annonce n°2097
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2019
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190121, annonce n°3442
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2018
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20180088, annonce n°3974
  • MODIFICATION 03/05/2018
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ORION INDUSTRIE (SARL) ; Président, Membre du conseil d'administration : BERNARD Jean-marie ; Membre du conseil d'administration : GAIGNON Richard ; Membre du conseil d'administration : CHAPUT Christophe ; Membre du conseil d'administration : YOSHIMOTO Akihiro ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BORDERE Annick né(e) PAILLER
    Bodacc B n°20180085, annonce n°3299
  • MODIFICATION 06/04/2018
    RCS de Limoges
    Dénomination : S.A.S 3DCeram-Sinto
    Description : Modification survenue sur le sigle, la dénomination
    Bodacc B n°20180067, annonce n°2590
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2017
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20170097, annonce n°14283
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2017
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20170097, annonce n°14282
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20150075, annonce n°17773
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Bodacc C n°20150075, annonce n°17772
  • MODIFICATION 14/05/2014
    RCS de Limoges
    Dénomination : 3DCERAM
    Adresse : 27 rue du Petit Theil 87280 Limoges
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20140092, annonce n°1581
  • MODIFICATION 22/10/2013
    RCS de Limoges
    Dénomination : 3DCERAM
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ORION INDUSTRIE (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BORDERE Annick né(e) PAILLER
    Bodacc B n°20130204, annonce n°1532
  • VENTE 29/01/2013
    RCS de Bernay
    Adresse : 1342 rue d'Elbeuf 27520 Bourgtheroulde-Infreville
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 308000 Euros.
    Nouveau propriétaire : PRODUITS BERGER
    Bodacc A n°20130020, annonce n°1219
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Soyouz Parc d'Ester 87000 Limoges
    Bodacc C n°20120049, annonce n°14668
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Soyouz Parc d'Ester 87000 Limoges
    Bodacc C n°20110046, annonce n°13537
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2010
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Soyouz Parc d'Ester 87000 Limoges
    Bodacc C n°20100055, annonce n°9987
  • MODIFICATION 14/05/2010
    RCS de Limoges
    Dénomination : 3DCERAM
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le nom commercial
    Bodacc B n°20100093, annonce n°2071
  • MODIFICATION 16/04/2010
    RCS de Limoges
    Dénomination : CERAMPILOT
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100074, annonce n°2729
  • MODIFICATION 16/04/2010
    RCS de Limoges
    Dénomination : CERAMPILOT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ORION INDUSTRIE (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : C.R.E.E.C. Commissaire aux comptes suppléant : BRETHENOUX Xavier
    Bodacc B n°20100074, annonce n°2728
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Soyouz Parc d'Ester 87000 Limoges
    Bodacc C n°20090060, annonce n°10425
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2008
    RCS de Limoges
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Parc d'Ester, rue Soyouz 87000 Limoges
    Bodacc C n°20080057, annonce n°12003
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Appels d'offres gagnés par S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat d’un équipement de stéréolithographie hybride permettant l’impression de pièces 3D en verre. - Les prestations seront effectuées pour le compte de l’institut de recherche sur les céramiques (IRCER).

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY800 CENTRE LIMOUSIN POITOU CHARENTE)

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  • Objet : Acquisition d’un centre de fabrication additive destiné au développement de nouvelles biocéramiques et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour la plateforme technologique de SIGMA Clermont - acquisition d’une imprimante de fabrication addi

    Montant : 245 828,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CLERMONT AUVERGNE INP

    En savoir plus

Labels et certificats de S.A.S 3DCERAM-SINTO

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009

Marques déposées par S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • DC-SMILE
    Enregistrée le 29/07/2025
    Expire le 29/07/2035
    Classes : 35
    Numéro : FR5168198
    Marque enregistrée
  • CERIA
    Enregistrée le 13/06/2023
    Expire le 13/06/2033
    Classes : 07 , 09 , 40 , 42
    Numéro : FR4968901
    Marque enregistrée
  • 3D-AIM
    Enregistrée le 22/11/2019
    Expire le 22/11/2029
    Classes : 01 , 12 , 42
    Numéro : FR4601474
    Marque enregistrée
  • 3D CERAM SINTO Global Advanced Ceramics
    Enregistrée le 14/06/2018
    Expire le 14/06/2028
    Classes : 01 , 07 , 37 , 40
    Numéro : FR4461648
    Marque enregistrée
  • 3DOPTIC
    Enregistrée le 06/07/2017
    Expire le 06/07/2027
    Classes : 01 , 12 , 42
    Numéro : FR4374426
    Marque enregistrée
  • 3DCERAM
    Enregistrée le 14/12/2010
    Expire le 14/12/2030
    Classes : 01 , 05 , 07 , 10 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3790149
    Marque renouvelée
  • FCP BIO CRANIUM
    Enregistrée le 20/10/2009
    Expire le 20/10/2029
    Classes : 01 , 05 , 10
    Numéro : FR3684947
    Marque renouvelée
  • FCP FAST CERAMIC PRODUCTION
    Enregistrée le 15/10/2009
    Expire le 15/10/2029
    Classes : 05 , 10 , 14
    Numéro : FR3683985
    Marque renouvelée
  • FCP FAST CERAMIC PRODUCTION
    Enregistrée le 16/05/2006
    Expire le 16/05/2036
    Classes : 01 , 19 , 40 , 42
    Numéro : FR3429164
    Marque renouvelée

Brevets déposés par S.A.S 3DCERAM-SINTO

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUPPORT DE CATALYSEUR
    Enregistré le 25/03/2011
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR1152523
    Classes : B01J21/16 , B01J23/40 , B01J23/42 , B01J37/0009 , B01J37/0018 , B01J37/0219 , B01J37/0242 , F23C13/08 , F23D3/08 , F23D3/18 , F23D3/40 , F23D2900/03081 , C04B33/04 , C04B35/63488 , C04B2235/95 , C04B38/00 , C04B2111/0081 , B01J35/612 , B01J35/60 , B01J23/42 , F23D3/40 , B01J37/0242 , B01J37/0009 , B01J37/0018 , F23D2900/03081 , F23D3/18 , B01J23/40 , B01J37/0219 , B01J21/16 , F23C13/08 , F23D3/08 , C04B33/04 , C04B2235/95 , C04B35/63488 , C04B2111/0081 , C04B38/00 , B01J35/612 , B01J35/60
    Déchu
  • IMPLANT RENFORCE EN CERAMIQUE BIOCOMPATIBLE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 30/05/2011
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR1154724
    Classes : A61F2/2875 , A61B17/842 , A61F2/30942 , A61F2002/30011 , A61F2002/30878 , A61F2002/3092 , A61F2002/30948 , A61F2002/30952 , A61F2002/30962 , A61F2310/00179 , A61F2310/00203 , A61F2310/00293 , A61L27/12 , A61L27/56 , A61L2430/02 , B33Y80/00
    Déchu
  • STRUCTURE CERAMIQUE POREUSE
    Enregistré le 23/05/2012
    Expiré le 31/05/2023
    Numéro : FR1254732
    Classes : A61F2/28 , A61F2002/30784 , A61F2002/30962 , A61F2002/3097 , A61F2002/30971 , A61F2210/0004 , A61F2250/0023 , A61F2310/00179 , A61F2310/00203 , A61F2310/00293 , B28B1/001 , B29C64/135 , B32B18/00 , C04B35/111 , C04B35/447 , C04B2235/6026 , C04B2237/34 , C04B2237/343 , C04B2237/62 , C04B2237/704
    Déchu
  • BLOC DE SYNTHESE DESTINE A COMBLER UN DEFAUT OSSEUX ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 10/10/2014
    Expire le 15/10/2026
    Numéro : FR1459765
    Classes : A61F2/30942 , A61B17/86 , A61F2002/30011 , A61F2002/30062 , A61F2002/30578 , A61F2002/30772 , A61F2002/30784 , A61F2002/3092 , A61F2002/30962 , A61F2002/30985 , A61F2310/00293 , A61L27/10 , A61L27/12 , A61L27/56 , A61L2430/02 , A61F2/2803 , A61L27/10 , A61L27/12 , A61L27/56 , A61L2430/02 , A61F2/30942 , A61F2002/30011 , A61F2002/30578 , A61F2002/30772 , A61F2002/3092 , A61F2002/30962 , A61F2002/30985 , A61F2002/30062 , A61F2002/30784 , A61F2310/00293 , A61B17/86 , A61F2/2803 , A61L27/58
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE CERAMIQUE EN ZIRCONE COLOREE
    Enregistré le 24/11/2014
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1461391
    Classes : C04B35/486 , C04B35/6263 , C04B35/632 , C04B35/634 , C04B35/638 , C04B38/0074 , C04B41/009 , C04B41/5009 , C04B41/85 , C04B2111/82 , C04B2235/3217 , C04B2235/3225 , C04B2235/3246 , C04B2235/3272 , C04B2235/3275 , C04B2235/3289 , C04B2235/443 , C04B2235/5409 , C04B2235/5436 , C04B2235/5454 , C04B2235/5481 , C04B2235/549 , C04B2235/6026 , C04B2235/606 , C04B2235/608 , C04B2235/616 , C04B2235/6562 , C04B2235/6567 , C04B2235/661 , C04B2235/9661
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION DE PIECES PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS PAR VOIE PATEUSE
    Enregistré le 14/06/2016
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1655464
    Classes : B28B1/001 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B29C64/205 , B29C64/214 , B28B1/001 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B29C64/205 , B29C64/214
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION DE PIECES PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS PAR VOIE PATEUSE AVEC AMENEE DE PATE PERFECTIONNEE
    Enregistré le 01/03/2017
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1751685
    Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B28B1/001 , B29C64/214 , B29C64/209 , B28B1/001 , B28B1/001 , C04B35/622 , B33Y50/02 , B29C64/106 , B28B11/24 , B28B1/001 , B29C64/214 , B29C64/209
  • PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE ET/OU METALLIQUE PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS
    Enregistré le 13/07/2017
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR1756694
    Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B28B1/001 , B28B17/00 , B22F10/00 , B22F12/67 , B22F10/68 , B22F12/30 , B22F10/12 , B22F1/102 , B29C64/124 , B29C64/214 , B29C64/245 , B29C64/223 , B33Y30/00 , Y02P10/25 , B22F12/67 , B22F10/12 , B22F10/68 , B22F12/30 , B22F1/102 , B28B1/001 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B28B17/00 , B29C64/124 , B29C64/214 , B29C64/223 , B29C64/245 , B28B13/02 , B29C67/243 , C04B35/634 , B22F1/102 , B22F10/68 , B22F12/30 , B22F10/12 , B22F12/67 , B28B13/02 , B29C67/243 , C04B35/634 , B22F12/67 , B22F12/30 , B22F10/68 , B22F10/12 , B22F1/102 , B22F3/24 , C04B35/64 , B33Y30/00 , B22F2003/247 , B33Y10/00 , B29C64/124 , B29C64/214 , B29C64/223 , B29C64/245 , B22F1/102 , B22F10/12 , B22F10/68 , B22F12/30 , B22F12/67
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION D'AU MOINS UNE PIECE EN AU MOINS UN MATERIAU CERAMIQUE ET/OU METALLIQUE PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS
    Enregistré le 18/08/2017
    Expire le 19/08/2026
    Numéro : FR1770869
    Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y50/00 , B28B1/001 , C04B35/622 , B22F10/00 , B22F10/66 , B22F10/34 , B22F10/36 , B22F12/67 , B22F12/224 , B33Y70/00 , B22F1/10 , C04B35/638 , C04B2235/665 , B29C64/165 , B29C64/171 , B29C64/188 , B29C64/194 , B33Y70/00 , B29C64/106 , C04B2235/6026 , B33Y30/00 , B33Y10/00 , B23K26/364 , B23K26/40 , B23K26/402 , B23K26/082 , B23K2103/52 , B23K26/342 , Y02P10/25 , B22F10/36 , B22F12/67 , B22F12/224 , B22F10/66 , B22F10/34 , B22F1/10 , B28B1/001 , C04B35/622 , B33Y40/20 , C04B35/638 , B29C64/165 , B29C64/171 , B29C64/194 , B29C64/106 , B23K26/364 , B23K26/402 , B23K26/082 , B23K26/342 , B29C67/243 , C04B35/634 , B23K26/362 , C04B35/6269 , B22F1/10 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y70/00 , C04B2235/665 , C04B2235/6026 , B23K2103/52 , Y02P10/25 , B22F12/67 , B22F10/34 , B22F12/224 , B22F10/66 , B22F10/36 , B22F10/10 , B22F10/20 , B33Y10/00 , B29C67/243 , C04B35/634 , B22F10/66 , B22F10/34 , B22F10/36 , B22F12/67 , B22F12/224 , B33Y70/00 , B22F1/10 , B23K26/362 , C04B35/6269 , C04B35/634 , C04B2235/6026 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y10/00 , B29C64/188 , B29C64/165 , B33Y70/00 , B29C64/194 , B29C64/106 , B23K26/342 , C04B2235/665 , B23K26/364 , B23K26/40 , B23K26/082 , B28B1/001 , B23K26/402 , B23K2103/52 , C04B35/638 , B29C64/171 , B22F1/10 , B22F12/224 , B22F12/67 , B22F10/34 , B22F10/36 , B22F10/66
  • PROCEDE ET MACHINE DE FABRICATION DE PIECES EN MATERIAU CERAMIQUE OU METALLIQUE PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS
    Enregistré le 18/08/2017
    Expire le 19/08/2026
    Numéro : FR1770870
    Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B28B1/001 , C04B35/622 , B22F10/00 , B22F10/66 , B22F10/36 , B22F12/86 , B22F10/12 , B22F12/53 , B22F10/28 , B22F1/10 , B22F3/11 , B22F3/1115 , B22F3/1121 , B22F7/002 , B22F7/06 , B28B1/001 , C04B35/638 , B22F2003/245 , B22F2003/247 , C04B2235/665 , B29C64/188 , B29C64/194 , B23K26/361 , C04B2235/6026 , B33Y30/00 , B33Y10/00 , Y02P10/25 , B22F10/36 , B22F12/53 , B22F12/86 , B22F10/66 , B22F10/28 , B22F10/12 , B22F1/10 , B28B1/001 , B33Y40/20 , C04B35/638 , C04B35/634 , B29C64/194 , B33Y10/00 , B33Y50/02 , B22F2003/245 , B22F2003/247 , C04B2235/6026 , C04B2235/665 , Y02P10/25 , B22F10/28 , B22F10/66 , B22F10/12 , B22F10/36 , B22F12/53 , B22F12/86 , B22F1/10 , C04B35/6269 , B22F10/10 , B22F3/1115 , B22F3/1121 , B22F7/002 , B22F7/06 , B23K26/361 , B23K26/362 , B33Y30/00 , B22F3/11 , B22F3/1115 , B22F3/1121 , B22F7/002 , B22F7/06 , B23K26/361 , B23K26/362 , B28B1/001 , B33Y30/00 , C04B35/6269 , C04B35/634 , C04B35/638 , B22F10/00 , B22F1/10 , B22F10/66 , B22F10/36 , B22F12/53 , B22F10/12 , B22F12/86 , B22F10/28 , B23K26/362 , C04B35/6269 , C04B35/634 , C04B2235/6026 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y10/00 , B29C64/194 , B22F3/11 , B22F7/002 , C04B2235/665 , B22F2003/245 , B29C64/188 , C04B35/638 , B22F2003/247 , B22F7/06 , B22F3/1121 , B22F3/1115 , B23K26/361 , B28B1/001 , B22F1/10 , B22F10/12 , B22F10/28 , B22F12/53 , B22F12/86 , B22F10/36 , B22F10/66
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES EN MATERIAU CERAMIQUE PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS
    Enregistré le 11/12/2017
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1771338
    Classes : B28B7/248 , B28B7/342 , C04B35/111 , C04B35/119 , C04B35/14 , C04B35/185 , C04B35/195 , C04B35/447 , C04B35/481 , C04B35/486 , C04B35/565 , C04B35/581 , C04B35/584 , C04B35/622 , C04B2235/96 , B29C64/124 , B28B1/001 , B22C9/10 , C04B2235/6026 , B33Y10/00 , Y02P10/25 , B33Y70/00 , B33Y40/20 , B28B1/001 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y70/00 , B33Y80/00 , C04B35/64 , B22C9/10 , B28B7/248 , B28B7/342 , B29C64/124 , C04B35/111 , C04B35/119 , C04B35/14 , C04B35/185 , C04B35/195 , C04B35/447 , C04B2235/6026 , C04B2235/96 , B33Y40/20 , B29C64/10 , B33Y10/00 , C04B35/00 , B33Y70/00 , B33Y40/20 , C04B35/64 , B28B1/001 , B22C9/10 , C04B2235/6026 , B33Y80/00 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y70/00 , C04B2235/9615 , C04B35/565 , C04B35/581 , C04B35/111 , C04B35/447 , C04B35/185 , C04B35/481 , C04B35/195 , C04B35/14 , C04B2235/96 , B28B7/248 , B28B7/342 , C04B35/119 , C04B35/584 , C04B35/622 , C04B35/486 , B29C64/124 , B33Y40/20
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION CONJOINTE, PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS, D’UNE PIECE ET DE SON SUPPORT, ET PIECE OBTENUE APRES RETRAIT DU SUPPORT
    Enregistré le 05/06/2018
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1870653
    Classes : B28B1/001 , B33Y10/00 , B33Y50/02 , B29C64/135 , B29C64/40
    Déchu
  • PROCEDE DE NETTOYAGE DE PIECES CRUES CERAMIQUES OBTENUES LORS DE LA FABRICATION ADDITIVE DE PIECES CERAMIQES ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 22/06/2018
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1870739
    Classes : B08B3/102 , B28B1/001 , B28B11/22 , B29C64/35 , B33Y40/20
    Déchu
  • DISPOSITIF D’APPLICATION DE COUCHES DE PÂTE POUR UN APPAREIL DE FABRICATION DE PIECES CERAMIQUES PAR STEREOLITHOGRAPHIE
    Enregistré le 08/07/2019
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1907636
    Classes : B28B1/001 , B33Y30/00 , B29C64/214 , B29C64/236 , B33Y30/00 , B28B11/10 , B28B11/24 , B29C64/135 , B29C64/214 , B29C64/236 , B29C64/268 , B33Y30/00 , B33Y70/00 , B29C64/214 , B29C64/135 , B29C64/268 , B28B1/001
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION, PAR STEREOLITHOGRAPHIE, DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE OU METALLIQUE PAR VOIE PHOTO-THERMIQUE
    Enregistré le 22/07/2019
    Expiré le 17/07/2026
    Numéro : FR1908279
    Classes : B28B1/001 , B22F3/22 , B33Y10/00 , B33Y70/10 , C08F122/20 , B22F1/107 , C08F222/1025 , B29C64/165 , B33Y70/10 , C04B35/111 , C04B35/486 , C04B2235/3225 , C04B2235/3213 , C04B35/26 , C04B35/565 , C04B35/584 , C04B35/581 , C04B2235/6026 , B33Y10/00 , C08F2/50 , C04B35/6269 , C04B2235/3227 , C04B35/488 , C04B35/016 , C04B2235/3244 , C04B2235/3262 , C04B2235/3246 , C04B35/63424 , B28B1/001 , Y02P10/25 , G03F7/70416 , G03F7/004 , G03F7/0043 , G03F7/0048 , G03F7/0037 , B29C67/243 , B33Y10/00 , C04B35/634 , B33Y10/00 , B33Y70/10 , B22F10/00 , B28B1/001 , C04B35/484 , C04B35/50 , C04B35/63424 , C04B2235/3246 , C04B2235/3268 , C04B2235/6026
  • Machine de fabrication de pièces crues en matériau céramique ou métallique
    Enregistré le 26/11/2020
    Expire le 31/10/2026
    Numéro : FR2012228
    Classes : B22F12/50 , B22F12/60 , B22F12/41 , B22F12/90 , B28B11/001 , B28B11/04 , B33Y30/00 , B22F10/12 , B22F10/10 , B22F12/224 , B22F12/50 , B22F12/57 , B22F2999/00 , B22F12/67 , B22F12/55 , B29C64/124 , B29C64/214 , B29C64/205 , B22F12/90 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B33Y40/20 , B22F3/1021 , B29C64/106 , B22F1/10 , Y02P10/25 , B28B1/001 , B22F10/12 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B33Y70/00 , B33Y30/00 , B22F10/12 , B22F12/50 , B28B1/001
  • COMPOSITION DURCISSABLE POUR LA FABRICATION, PAR STEREOLITHOGRAPHIE, DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE OU METALLIQUE PAR VOIE PHOTO-THERMIQUE
    Enregistré le 09/04/2021
    Expire le 15/04/2027
    Numéro : FR2103673
    Classes : B22F10/12 , B33Y70/10 , B22F2998/10 , C04B2235/6026 , C04B35/016 , C04B2235/3227 , C04B2235/3213 , C04B2235/3246 , C04B2235/80 , C04B35/26 , C04B35/565 , C04B35/581 , C04B35/584 , C04B35/63424 , C04B35/632 , C04B2235/447 , C04B2235/445 , C04B2235/444 , C04B35/6325 , C04B35/6269 , B29C64/124 , B29K2509/02 , C08K3/34 , C08K5/053 , C08K5/521 , Y02P10/25 , C04B22/14 , C04B22/16 , C04B35/26 , C04B2103/006 , C04B2103/30 , C04B2103/408 , C04B2235/44
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES CRUES EN MATERIAU CERAMIQUE ET/OU METALLIQUE PAR LA TECHNIQUE DES PROCEDES ADDITIFS
    Enregistré le 23/11/2023
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR2312971
    Classes : B22F10/12 , B33Y30/00 , B33Y70/10 , B33Y10/00 , B29C64/245 , C04B2235/6026 , B22F12/30 , B29C64/124 , B29C64/30 , C04B35/622 , Y02P10/25 , B28B1/001 , B22F10/12 , B22F12/30 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B33Y70/00 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B22F10/12 , B22F12/33 , B22F10/43

Aides perçues par S.A.S 3DCERAM-SINTO

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 860 812 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/06/2018
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10096923

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