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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 17/06/2026

ARCHIPAT

435 272 877 · Active
Adresse : 19 RUE DES TUILERIES, 69009 LYON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/2001
Dirigeants : Volay Laurent , Perrin Magali , Ferry Pierre-Alexandre , Passerat De La Chapelle Philippe , Bacot Martin , Regnard Patrice , et 2 autres.

Informations juridiques de ARCHIPAT

SIREN : 435 272 877
SIRET (siège) : 435 272 877 00026
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR84435272877
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 13/04/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/04/2001)
Numéro RCS : 435 272 877 R.C.S. Lyon
Capital social : 66 666,00 €

Activité de ARCHIPAT

Activité principale déclarée : Profession d'architecte
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ARCHIPAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    435 272 877 00026
    Adresse : 19 RUE DES TUILERIES 69009 LYON
    Date de création : 15/07/2009
  • Établissement secondaire

    En activité

    435 272 877 00034
    Adresse : 6 RUE DE BRAQUE 75003 PARIS
    Date de création : 01/01/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    435 272 877 00018
    Adresse : 47 AVENUE MARECHAL DE SAXE 69006 LYON
    Date de création : 01/04/2001
    Date de clôture : 15/07/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARCHIPAT

Finances de ARCHIPAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 287K 168K 44K 23,8K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 292K 416K 470K 274K
BFR exploitation (€) 827K 798K 826K 516K
BFR hors exploitation (€) -535K -381K -356K -241K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 912K 715K 598K 550K
Couverture du BFR 3,1 1,7 1,3 2
Trésorerie (€) 621K 299K 127K 275K
Dettes financières (€) 53K 58,8K 86,3K 123K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,3 -0,1 -0,2
Autonomie financière (%) 51,1 46,5 48,1 44,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 937K
Liquidité générale 2
Couverture des dettes -1,2 -1,8 -15,7 -3,6
Fonds propres (€) 1,04M 844K 711K 667K

Dirigeants et représentants de ARCHIPAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCHIPAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARCHIPAT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    28/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/08/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/12/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    03/07/2019
    • Document inconnu
    03/06/2019
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/08/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital
    20/07/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    12/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    12/01/2010
    • Décision de gérance
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    23/07/2009
    • Décision de gérance
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    23/07/2009
    • Décision de gérance
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    23/07/2009
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une personne morale
    13/04/2001

Comptes annuels de ARCHIPAT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 14/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 19/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 04/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/08/2017

Procédures collectives de ARCHIPAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARCHIPAT

  • Cour d'appel de Lyon, 04/06/2026, 24/09292
    Début du contentieux : 18/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. ORALIA ROSIER MODICA MOTTEROZ, DEMARS, Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, Société ROCHE ET COMPAGNIE, Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, AXA FRANCE IARD, Mutuelle AUXILIAIRE, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Chambéry, 18/05/2026, 2024F00024
    Début du contentieux : 06/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYN DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER, ENTREPRISE MOOS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, APAVE SUDEUROPE SAS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 25/03/2025, 24/01551
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Syndicale Libre (ASL), SOCIETE MAF, Syndicat des Coproriétaires de l'Immeuble duà, MJ SYNERGIE, Société CITINEA ouvrages Fonctionnels, SA SMA, ARCHIGROUP, SCI LYON PLAT BELLECOUR, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 18/11/2024, 22/02297
    Début du contentieux : 27/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S.U. ORALIA ROSIER MODICA MOTTEROZ SA, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables L'AUXILIAIRE, Société d'assurance mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, Société ROCHE ET CIE, DEMARS, S.A. AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, ADMINISTION D'IMMEUBLES ROSIER ET MODICA, SA AXA FRANCE IARD, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 02/09/2024, 23/06127
    Début du contentieux : 30/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat de copropriétaires de l'immeuble LE DOME, Société BATICOOP, SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE, APAVE SUDEUROPE SAS, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables SMABTP, Société IB FACADES, LENOIR METALLERIE, SOPREMA ENTREPRISES, Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, NORBA RHONE ALPES, S.A.S. ENTREPRISE G.ROLANDO & P. POISSON, LCQH RHONE ALPES, KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, INSOLITES ARCHITECTURES, S.A.S. CETIS, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, COMTE, MMA IARD, NATURE, ERTP, S.A. SMA, SELARL AJ PARTENAIRES
    Dispositif : Sursis à statuer
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Lyon, 16/07/2024, 24/01070
    Début du contentieux : 30/08/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : INSOLITES ARCHITECTURES, S G C TRAVAUX SPECIAUX, Société QBE EUROPE SA/NV, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, SOCIETE LYONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS, LENOIR METALLERIE, S.A.R.L. BDP CONCEPT, ALLIANZ I.A.R.D., L'AUXILIAIRE-VIE, S.A. SMA SA, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
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  • Tribunal judiciaire de Lyon, 16/01/2024, 17/11631
    Début du contentieux : 13/12/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE BATIGNOLLES SUD EST, Syndicat de copropriétaires de l'immeuble situé, FONCIERE TOLOZAN, AXA FRANCE IARD, DTZ INVESTORS FRANCE, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, GENERALI IARD, BUREAU VERITAS, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ARCHIPAT

  • MODIFICATION 24/04/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : RIGOT Clément Jacques Michel nom d'usage : RIGOT devient gérant. FERRY Pierre-Alexandre Antoine nom d'usage : FERRY devient gérant
    Bodacc B n°20260079, annonce n°2034
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    23/04/2026
    Dénomination : ARCHIPAT
    Journal : mesinfos.fr
    ARCHIPAT
    SARL au capital de 66 666 €
    Siège social : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    435 272 877 RCS de Lyon
    Aux termes des décisions de l'associée unique en date du 01 avril 2026, il a été pris acte de la nomination de M. RIGOT Clément, demeurant 33 bis boulevard Sérurier 75019 Paris, et de M. FERRY Pierre-Alexandre, demeurant 3 rue Amédée Bonnet 69006 Lyon, en qualité de co-gérants, à compter du même jour.
    Mention au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250204, annonce n°7747
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240220, annonce n°6501
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230187, annonce n°8535
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220219, annonce n°7182
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210141, annonce n°8984
  • MODIFICATION 31/12/2020
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Capital : 66 666,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : PERRIN Magali Marie nom d'usage : PERRIN devient gérant
    Bodacc B n°20200254, annonce n°1236
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200151, annonce n°12624
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 19 Rue Des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190139, annonce n°1776
  • MODIFICATION 21/02/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Capital : 63 333,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190037, annonce n°1962
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    19/01/2019
    Dénomination : ARCHIPAT
    Journal : Tout Lyon
    ARCHIPAT
    SARL au capital de 66666 €
    Siège social :
    19 rue des Tuileries, 69009 Lyon
    435 272 877 RCS de Lyon
    La collectivité des associés a, par décisions unanimes du 31/10/2018, décidé de modifier le capital social de la société en le ramenant de 66 666 euros, à 63 333 euros
    Modification au RCS de Lyon
  • MODIFICATION 06/09/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CANAS DA SILVA Véronique nom d'usage : CANAS DA SILVA n'est plus gérant
    Bodacc B n°20180169, annonce n°2765
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°12553
  • MODIFICATION 01/12/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Capital : 66 666,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : CANAS DA SILVA Véronique nom d'usage : CANAS DA SILVA devient gérant. BACOT Martin Marie Jean Raymond nom d'usage : BACOT devient gérant
    Bodacc B n°20170231, annonce n°1891
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    09/11/2017
    Dénomination : ARCHIPAT
    Journal : Le Journal du B�timent et des Travaux Publics
    ARCHIPAT
    SARL au capital de 60000 €
    Siège social :
    19 rue des Tuileries, 69009 Lyon
    435 272 877 RCS de Lyon
    L'AGE du 24/07/2017 et l'AGE du 25/10/2017 ont décidé de :
    - Nommer en qualité de Gérants M. BACOT Martin, demeurant 15 rue Jacquier, 69007 Lyon et Mme CANAS DA SILVA Véronique, demeurant 45 rue Masséna, 69006 Lyon
    - Augmenter le capital social pour le passer de 60000 € à 66666 €
    Mention au RCS de Lyon
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170086, annonce n°1251
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20160076, annonce n°7069
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20150057, annonce n°9039
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20140038, annonce n°6007
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20130040, annonce n°7706
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20120072, annonce n°10182
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20110044, annonce n°7524
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20100057, annonce n°8868
  • MODIFICATION 14/02/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Description : Modification de la forme juridique.
    Bodacc B n°20100031, annonce n°2189
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Bodacc C n°20100005, annonce n°6650
  • MODIFICATION 12/08/2009
    RCS de Lyon
    Dénomination : ARCHIPAT
    Adresse : 19 rue des Tuileries 69009 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20090153, annonce n°2463
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 47 avenue du Maréchal de Saxe 69006 Lyon
    Bodacc C n°20090045, annonce n°6114
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 47 avenue du Maréchal de Saxe 69006 Lyon
    Bodacc C n°20080047, annonce n°7379

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Entreprises citées de ARCHIPAT

  • SOCETES (988 985 396) Cité 5 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARCHIPAT et SOCETES de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ARCHIPAT

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Appels d'offres gagnés par ARCHIPAT

  • Objet : Prestation de maîtrise d’oeuvre bâtiment, de MOE spécialisée monuments historique et d’études techniques pluridisciplinaires Lot n°2 :MOE bâtiments spécialisée monuments historiques

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : Taninges - Diagnostic patrimonial, sanitaire et structurel de la Chartreuse de Mélan

    Montant : 28 880,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    En savoir plus
  • Objet : Taninges - Diagnostic patrimonial, sanitaire et structurel de la Chartreuse de Mélan

    Montant : 28 880,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA PRESERVATION EN VUE DE LA RESTAURATION ET DE LA MISE EN VALEUR DU SITE DE L’ANCIEN COUVENT DES DOMINICAINS

    Montant : 124 905,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COUBLEVIE (MAIRIE)

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  • Objet : ARCHIPAT REVISION PSMV

    Montant : 800 365,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Accord cadre de maitrise d’oeuvre : restauration du Château de Chazey sur Ain

    Montant : 13 736,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 246 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN

    En savoir plus
  • Objet : DIAGNOSTIC MAGASIN DES SELS

    Montant : 102 795,00 € · Notifié le : 25/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE LA GRANDE SALINE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDES MISES AUX NORMES

    Montant : 90 344,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente mission confiée au titulaire est une mission de base au sens de l’article R. 621-34 du code du patrimoine. Ce marché est passé auprès de l’architecte en chef des monuments historiques

    Montant : 43 184,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques classés et inscrits de la CCGP

    Montant : 8 915,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques classés et inscrits de la CCGP

    Montant : 8 915,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : Val-de-Grâce – Restauration du baldaquin de l’église du Val-de-Grâce -Mission maîtrise d’œuvre ACMH- Etudes et travaux

    Montant : 138 624,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : OPERATEUR DU PATRIMOINE ET DES PROJETS IMMOBILIERS DE LA CULTURE

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  • Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON

    Montant : 121 070,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MO RESTAURATION DE L EGLISE SJB

    Montant : 62 145,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 30 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE VIF (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’Église St Jean Baptiste de Vif

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : COMMUNE DE VIF (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un site patrimonial remarquable (SPR) à Bourg-en-Bresse

    Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG EN BRESSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre portant sur le projet Renaissance du château de joux : restauration, rénovation et aménagement partiel du château - <br />Relance suite à déclaration sans suite

    Montant : 1 370 467,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : Etude de création de site patrimonial remarquable (SPR) par extension du SPR du Vieux Lyon au sein du site Unesco de Lyon.

    Montant : 195 938,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

    En savoir plus
  • Objet : Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études techniques et patrimoniales préalables à la transformation de la bibliothèque Louis Aragon à Amiens (80)

    Montant : 74 963,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE

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  • Objet : Mission de dépôt de permis de construire pour la restauration du pont de la Caille Charles Albert

    Montant : 6 750,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : Dijon cathédrale mise en sécurité incendie

    Montant : 99 068,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation porte sur la désignation d’un responsable pour chacun des cinq champs disciplinaires qui composent le cursus conduisant au diplôme de spécialisation et d’approfondissement, mention architecture et patrimoine, usuellement appelé DSA de l’École de Chaillot. Cette formation forme les architectes aux interventions sur la ville et le bâti anciens, en visant des capacités à traiter des monuments historiques. Les titulaires du diplôme sont désignés comme « architecte du patrimoine » dont certains deviennent « architectes en chef des monuments historiques ». - Lot 1 : Sciences de la conservation / restauration

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE

    En savoir plus
  • Objet : 483MOSUB02 LE TEIL RESTAURATION EGLISE MELAS

    Montant : 264 825,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    Montant : 91 610,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No4 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - TRAVAUX

    Montant : 58 410,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation intérieure de l’église du centre

    Montant : 175 500,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre travaux rehabilitiation de la maternelle de voinier

    Montant : 205 275,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOUVAINE (MAIRIE)

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  • Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain

    Montant : 70 975,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOUVAINE (MAIRIE)

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  • Objet : Ville de Dijon - Mission de maitrise d’oeuvre en vue de la mise en sécurité de l’Eglise Notre-Dame et de la chapelle de l’Assomption

    Montant : 155 048,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

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  • Objet : MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE THONON LES BAINS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MOE - VALORISATION PAYSAGERE DES ABORDS DE RIPAILLE

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE THONON LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE REHABILITATION PARTIELLE FORT DE VANCIA

    Montant : 69 589,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RILLIEUX LA PAPE (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’aménagements paysagers sur le territoire de Lyon lot 1

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre portant sur la conservation de la Villa Valmer, y compris décors, ainsi que les bâtiments et ouvrages bâtis annexes situés dans l’enceinte du parc - 271 Corniche Président John F. Kennedy 13007

    Montant : 43 350,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation lourde, l’amélioration de l’habitabilité et des performances thermiques de 11 logements suite à un sinistre majeur, 275 rue Saint-Jacques Paris 5e

    Montant : 212 765,00 € · Notifié le : 03/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT)

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques classés et inscrits de la CCGP

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : ELABORATION DE LA CHARTE PATRIMONIALE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE

    Montant : 99 880,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

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  • Objet : MISSIONS D’ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES<br />RELANCE DU LOT 3 : EXPERTISE PATRIMONIALE

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE VENISSIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : MISSIONS D&#8217;ASSISTANCE AUX OPÉRATIONS URBAINES RELANCE DU LOT 3 EXPERTISE PATRIMONIALE

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VENISSIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour les prestations de réparation, restauration et construction au château de CHATEAUNEUF (21) - Phase Offres finales

    Montant : 366 664,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

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  • Objet : 21-DIJON-DRAC– Restauration/remplacement des menuiseries (phase 2024)– MOE ARCHIPAT

    Montant : 41 033,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA PRESERVATION EN VUE DE LA RESTAURATION ET DE LA MISE EN VALEUR DU SITE DE L’ANCIEN COUVENT DES DOMINICAINS

    Montant : 54 465,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE COUBLEVIE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la restauration des retables de l’Eglise Saint-Jean-Baptiste

    Montant : 29 250,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COM SYND GESTI INDI COM MEGEVE (ET DEMI-QUARTIER)

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  • Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON

    Montant : 121 070,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

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  • Objet : Diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain

    Montant : 59 125,00 € · Notifié le : 24/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOUVAINE (MAIRIE)

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No3 MOE EGLISE STE TRINITE - RESTAURATION DU CLOS COUVERT - ETUDES

    Montant : 48 947,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (MAIRIE)

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  • Objet : DAF_2023_000077-DAF_2023_000077

    Montant : 104 855,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la restructuration de la bibliothèque de la Part Dieu Lyon

    Montant : 214 900,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : REALISATION ÉTUDE ESQUISSE JARDIN DU VAL DE GRACE À PARIS 5È

    Montant : 62 269,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’une étude ESQUISSE pour le jardin du Val de Grâce à Paris 5ème

    Montant : 62 269,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 3 mois

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : ÉTUDE DE DIAGNOSTIC JARDINS DU VAL-DE-GRÂCE À PARIS 5ÈME

    Montant : 37 744,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : Étude de diagnostic Jardins du Val-de-Grâce à Paris 5ème

    Montant : 37 744,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 2 mois

    Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)

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  • Objet : MOE SYSTEME ELECTRIQUE - MISE LUMIERE ET DEPLOIEMENT RESEAU INFORMATIQUE - GALERIE SOUTERRAINE

    Montant : 45 100,00 € · Notifié le : 26/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DE LA GRANDE SALINE

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  • Objet : Etude patrimoniale dans le cadre de l’élaboration du PLUi-H de la CCSB

    Montant : 49 750,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS

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  • Objet : ETUDES - RESTAURATION MASSIF OCCIDENTAL - MISE NORMES ELECTRIQUES ET INCENDIE - MISE EN VALEUR VIERGE PARTURIENTE - RESTAURATIONS INTERIEURES

    Montant : 55 538,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)

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  • Objet : DAF_2022_000117-Maitrise d’oeuvre - Rénovation façades et renforcement structure du château du Lycée Lamarque (69)

    Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un orgue

    Montant : 85 600,00 € · Notifié le : 28/06/2022 · Durée : 6 ans

    Acheteur : COMMUNE DE GIVRY (MAIRIE)

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  • Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON

    Montant : 116 960,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)

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  • Objet : Relance suite à déclaration sans suite - Marché de prestations de services portant sur la « maîtrise d’œuvre sans concours pour l’opération d’éclairage intérieur des églises de Lalibela, situées en Ethiopie

    Montant : 107 825,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

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  • Objet : ETUDES - RESTAURATION MASSIF OCCIDENTAL - MISE NORMES ELECTRIQUES ET INCENDIE - MISE EN VALEUR VIERGE PARTURIENTE - RESTAURATIONS INTERIEURES

    Montant : 55 538,00 € · Notifié le : 17/02/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)

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  • Objet : BASILIQUE SAINT-JULIEN : ETUDE DIAGNOSTIC

    Montant : 55 537,00 € · Notifié le : 17/02/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BRIOUDE (MAIRIE)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre_Mise en accessibilité de l’hôtel du Département

    Montant : 227 825,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU RHONE

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  • Objet : ETUDE PATRIMONIALE BATIMENTS LABELLISES ARCHITECTURE CONTEMPORAINE REMARQUABLE ARCS 1600 ET 1800 EVOLUTION DE LA COMPOSITION URBAINE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 46 800,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDE PATRIMONIALE BATIMENTS LABELLISES ARCHITECTURE CONTEMPORAINE REMARQUABLE ARCS 1600 ET 1800 EVOLUTION DE LA COMPOSITION URBAINE ET ARCHITECTURALE

    Montant : 46 800,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE (MAIRIE)

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  • Objet : CONSULTATION D UN ASSISTANT A MAITRISE DOUVRAGE SPECIALISE PATRIMOINE HISTORIQUE MISSION D ETUDE D EVALUATION

    Montant : 65 895,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS

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  • Objet : Groupement Hospitalier Centre - Modernisation de l’Hôpital Edouard Herriot (PHASE 2) - ETUDE D’EVALUATION, BESOINS MEDICAUX ET PATRIMOINE -

    Montant : 89 700,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON (SIEGE ADMINISTRATIF)

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation intérieure de l’Église Saint Jean-Baptiste

    Montant : 150 273,00 € · Notifié le : 04/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COM SYND GESTI INDI COM MEGEVE (ET DEMI-QUARTIER)

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  • Objet : MAITRISE D OUVRE REHABILITATION CHAPELLE ND DU CHATEAU

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 09/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT JUST EN CHEVALET (MAIRIE)

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  • Objet : Marché n° 20212171006CB : RD 673 PR 29+845 Pont sur le Doubs à Navilly - Maîtrise d’œuvre

    Montant : 98 755,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 6 mois

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’église Saint Claude à Dardilly

    Montant : 35 750,00 € · Notifié le : 09/02/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DARDILLY (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE L’ACTION COEUR DE VILLE

    Montant : 198 965,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION D’ASSISTANCE URBAINE LOT 3

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VENISSIEUX (MAIRIE)

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  • Objet : DAF_2020_000048-Lot unique

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 21/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de 5 chapelles

    Montant : 121 207,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réfection de la cour d’honneur, des portails et mise en accessibilité du château de PIERRE-DE-BRESSE - N° 20191971211CF

    Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 10/01/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la restauration de l’aqueduc de Beaunant : arches n°9 et 10

    Montant : 31 004,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON (MAIRIE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE L’ACTION COEUR DE VILLE

    Montant : 198 965,00 € · Notifié le : 27/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE PUY EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : 19M0034000-Ma�trise d'œuvre relative � la conservation-restauration de l’H�tel de Lacroix-Laval

    Montant : 756 542,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : ETUDE POUR L’ÉLABORATION D’UN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

    Montant : 108 285,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DU LAMENTIN EN GUADELOUPE (MAIRIE)

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Marques déposées par ARCHIPAT

  • ARCHIPAT
    Enregistrée le 09/07/2025
    Expire le 09/07/2035
    Classes : 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5163111
    Marque enregistrée
  • ARCHIPAT
    Enregistrée le 04/07/2007
    Expire le 04/07/2017
    Classes : 35 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR3511889
    Marque expirée

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