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Mise à jour RCS : le 25/06/2026 Mise à jour RNE : le 25/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

ARC & FACT (ACT&FACT TERRE&BOIS)

437 543 564 · Active
Adresse : 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 31300 TOULOUSE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/2001
Dirigeants : Kaffy Emmanuel , Hittos Jean

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Informations juridiques de ARC & FACT

SIREN : 437 543 564
SIRET (siège) : 437 543 564 00037
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR29437543564
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 26/04/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/04/2001)
Numéro RCS : 437 543 564 R.C.S. Toulouse
Capital social : 7 700,00 €

Extrait INPI

Activité de ARC & FACT

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ARC & FACT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    437 543 564 00037
    Adresse : 28 RUE DE LA REPUBLIQUE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/06/2018
    Nom commercial : ACT&FACT TERRE&BOIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    437 543 564 00029
    Adresse : 25 RUE CLAIRE PAUILHAC 31000 TOULOUSE
    Date de création : 05/03/2007
    Date de clôture : 01/06/2018 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ARC&FACT TERRE&BOIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    437 543 564 00011
    Adresse : 26 RUE DE LA CONCORDE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/04/2001
    Date de clôture : 05/03/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités d'architecture (74.2A)

Etablissements de l'entreprise ARC & FACT

Finances de ARC & FACT

Performance 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 204K 301K 331K
Marge brute (€) 181K 275K 280K
EBITDA - EBE (€) -51,5K -24,6K 30K
Résultat d'exploitation (€) -51,3K -25,9K 29K
Résultat net (€) -51,8K 7,35K 24K
Croissance 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -32,2 -9
Taux de marge brute (%) 88,8 91,2 84,5
Taux de marge d'EBITDA (%) -25,2 -8,2 9,1
Taux de marge opérationnelle (%) -25,1 -8,6 8,8
Gestion BFR 2024 2023 2022
BFR (€) 81,4K 123K 167K
BFR exploitation (€) 68,2K 154K 232K
BFR hors exploitation (€) 13,2K -31,2K -64,9K
BFR (j de CA) 145 149 184
BFR exploitation (j de CA) 122 187 256
BFR hors exploitation (j de CA) 23,5 -37,8 -71,5
Délai de paiement clients (j) 90,9 152 203
Délai de paiement fournisseurs (j) 7,9 14,4 14,1
Ratio des stocks / CA (j) 33,8 38,8 56,4
Autonomie financière 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -50,7K 8,69K 25,4K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -24,8 2,9 7,7
Fonds de roulement net global (€) 88K 137K 207K
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,2
Trésorerie (€) 6,58K 14,1K 39,8K
Dettes financières (€) 21,3K 20K 86,3K
Capacité de remboursement -0,3 0,7 1,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0 0,2
Autonomie financière (%) 68,9 75,7 53,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3 -0,2 1,6
Solvabilité 2024 2023 2022
Couverture des dettes 6,3 18 2,7
Fonds propres (€) 140K 192K 196K
Rentabilité 2024 2023 2022
Marge nette (%) -25,3 2,4 7,3
Rentabilité sur fonds propres (%) -37 3,8 12,2
Rentabilité économique (%) -25,5 2,9 6,6
Valeur ajoutée (€) 105K 205K 199K
Valeur ajoutée / CA (%) 51,5 68 60,2
Structure d'activité 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 128K 221K 157K
Salaires / CA (%) 62,4 73,2 47,4
Impôts et taxes (€) 7,86K 9,85K 12,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ARC & FACT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARC & FACT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARC & FACT

    • Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
    27/03/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    30/08/2018
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
    05/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/09/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/04/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    16/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    16/02/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    16/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    05/04/2007
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
    26/04/2001
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Comptes annuels de ARC & FACT

  • Comptes sociaux 2024 29/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 25/07/2024
  • Comptes sociaux 2021 25/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/09/2017

Conformité de ARC & FACT

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARC & FACT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARC & FACT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARC & FACT

  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 17/02/2026, 25/01542
    Début du contentieux : 08/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, SOCIÉTÉ QBE SYNDICATE 1886 DES LLOYD'S, SASCONSTRUCTION, ICADE PROMOTION, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, BERNADBEROY INGENIERIE, SOCIÉTÉ MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SA ALBINGIA, S.L.B. SOCIETE LAURAGAISE DE BATIMENT, ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA
    Dispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 05/01/2026, 2304491
    Début du contentieux : 28/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : HABITAT TOULOUSE TOULOUSE METROPOLE HABITAT, MMA IARD, CONNEXE, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, BUREAU ALPES CONTROLES, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARC & FACT

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 28 rue de la République 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20250151, annonce n°2909
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20240152, annonce n°2353
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240007, annonce n°2408
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220213, annonce n°1842
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210190, annonce n°2137
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200181, annonce n°2116
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 28 Rue De la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190147, annonce n°3032
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 28 rue de la République 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180218, annonce n°2496
  • MODIFICATION 02/09/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARC & FACT
    Adresse : 28 rue de la République 31300 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20180166, annonce n°478
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170101, annonce n°4426
  • MODIFICATION 11/04/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARC & FACT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ANNEZO Denis nom d'usage : ANNEZO n'est plus gérant
    Bodacc B n°20170071, annonce n°586
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20160116, annonce n°1223
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150096, annonce n°2511
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140076, annonce n°2413
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130080, annonce n°3145
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120091, annonce n°2720
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110078, annonce n°5110
  • MODIFICATION 28/04/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARC & FACT
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ANNEZO Denis nom d'usage : ANNEZO devient gérant.
    Bodacc B n°20110083, annonce n°1220
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100088, annonce n°2228
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100004, annonce n°2821
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20080007, annonce n°3045
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 25 rue Claire Pauilhac 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090005, annonce n°2023
  • MODIFICATION 27/04/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARC & FACT
    Description : Adjonction d'un nom commercial.
    Bodacc B n°20080071, annonce n°510

Cartographie de ARC & FACT

Comment contacter ARC & FACT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 28 RUE DE LA REPUBLIQUE
31300 TOULOUSE

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
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Labels et certificats de ARC & FACT

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Propriétés intellectuelles de ARC & FACT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARC & FACT

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