| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
| SIREN : | 437 916 992 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 437 916 992 00013 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 30/05/2000 |
| Identifiant association : | W442011604 |
Activité de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Etablissements de l'entreprise COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
Etablissements de l'entreprise COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
Dirigeants et représentants de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Lettre de déclaration
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Lettre de déclaration
Comptes annuels de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Conformité de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
Annonces JOAFE de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Cartographie de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Services recommandés pour les associations
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Appels d'offres lancés par COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES
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Objet : Maintenance Préventive CVC_ Lot 3 A Sites de Angers et Saumur
Montant : 983,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Maintenance Préventive CVC
Montant : 3 319,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Maintenance Préventive CVC
Montant : 1 518,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Maintenance Préventive CVC
Montant : 1 971,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Maintenance préventive CVC Accord Cadre SGAR PDL 2023_2027
Montant : 4 509,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - peinture - revêtement de sol (compris faïence)
Montant : 21 653,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE ATLANTIQUE
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Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - électricité courants forts et faibles
Montant : 31 287,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEBI ENERGIES
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Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - plomberie chauffage ventilation
Montant : 21 079,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANJOU CLIM SERVICES
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Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - platrerie-cloisons modulaires (compris plafond et menuiserie intérieure)
Montant : 67 990,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLEE ATLANTIQUE
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Objet : Entretien des espaces verts AC 2023 _ SGAR _ PDL
Montant : 2 326,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADAPEI DU MAINE ET LOIRE (EA AVRILLE)
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Objet : Entretien des espaces verts Lot 1
Montant : 9 685,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAPRENA
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Objet : MS_ espaces verts_ Elagage _SGAR _ PDL _ Lot 6_Dept 44
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERVENN TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
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Objet : MS_ AC_2023_SGAR_PDL_Elagage_Lot 9_Dept72
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAYNAL PIERRE-JEAN (VEGETELEC)
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Objet : Entretien des espaces verts- MS elagage - 2023_SGAR_PDL_ Lot 7_ Dept 49
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BORDET HERAULT ELAGAGE
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Objet : MS_Elagage_AC_2023-SGAR_PDL_Lot 10_Dept 85
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BORDET HERAULT ELAGAGE
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Objet : Prestation d’entretien des espaces verts Accord Cadre PFRA PDL Lot 5
Montant : 2 835,00 € · Notifié le : 19/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADAPEI ARIA DE VENDEE (C.A.T. ACTI SUD)
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Objet : Nettoyage des locaux de la Direction Générale des Douanes pour le secteur sud Maine et Loire - Lot 8
Montant : 4 775,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
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Objet : Nettoyage des locaux de la Direction Générale des Douanes pour le secteur Nantes Nord - Lot 2
Montant : 33 044,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
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Objet : Nettoyage des locaux de la direction générale des douanes Estuaire Loir Atlantique lot 5
Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
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Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le Nord du Maine-et-Loire (lot 7)
Montant : 12 898,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMSIC II
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux pour la Direction Générale de Douanes dans la Sarthe lot 12
Montant : 10 740,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux de la Direction Générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au sud de la Vendée - lot 10
Montant : 5 283,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le sud de la Loire-Atlantique (lot 4)
Montant : 30 974,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMSIC II
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Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au Nord de la Vendée (lot 9)
Montant : 7 475,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMSIC II
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Objet : Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le département 49 - lot8/3B
Montant : 3 241,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Marché de maintenance CVC pour les services de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) lot1/1A - 44 Métropole jours ouvrés
Montant : 2 541,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Prestations de transport sécurisé des valeurs et prestations associées au profit des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans les départements de Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) - lot n°3
Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans
Titulaire : LOOMIS FRANCE
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Objet : Prestations de transport sécurisé de valeurs et prestations associées au profit des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le département de la Sarthe (72) - lot 2
Montant : 900,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans
Titulaire : LOOMIS FRANCE
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Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) en Vendée (85)
Montant : 1 460,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : FIDUCIAL TECHNOLOGY SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE
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Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la Direction Générale des douanes et droits indirects (DGDDI) en région des Pays de la Loire - Sarthe (72)
Montant : 704,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (GT LE MANS TERTIAIRE)
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Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot2 44 hors Nantes métropole
Montant : 700,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SYGMATEL ELECTRONIQUE (INSTANT ELECTRONIQUE - HORELEC SYSTEMES)
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Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot1 Nantes Métropole (44)
Montant : 3 195,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SYGMATEL ELECTRONIQUE (INSTANT ELECTRONIQUE - HORELEC SYSTEMES)
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Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot3 Maine-et-Loire (49)
Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SARL LERAY SECURITE
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Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) - installations pour logements individuels dans le dpt29 - lot24/8C
Montant : 2 495,00 € · Notifié le : 24/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt56 - lot 29/10B
Montant : 1 502,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) - installations pour logements individuels dans le dpt22 - lot21/7C
Montant : 1 567,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE HOME SERVICES
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Objet : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt29 - lot 23/8B
Montant : 1 648,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B (SA MISSENARD QUINT B)
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Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt35 - lot26/9B
Montant : 2 121,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations pour logements individuels dans le dpt35 - lot27/9C
Montant : 2 669,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 2 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails en Loire-Atlantique (hors Nantes Métropole)
Montant : 2 358,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS (PORTIS)
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Objet : Marché subséquent de maintenance préventive et corrective des portes et portails automatiques - lot 1 – Loire-Atlantique (Nantes Métropole)
Montant : 5 010,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS (PORTIS)
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 6 de l’accord-cadre régional, pour la maintenance des portes et portails en Vendée.
Montant : 2 262,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS (PORTIS)
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 5 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails dans la Sarthe.
Montant : 2 164,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AF MAINTENANCE
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 3 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails en Maine-et-Loire
Montant : 3 370,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AF MAINTENANCE
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 2/1B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00715201).
Montant : 4 441,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 5B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (2019AC00716401)
Montant : 1 744,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 2B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00715501)
Montant : 1 568,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : Marché subséquent relatif au lot 6B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00716701)
Montant : 1 792,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPIE FACILITIES
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