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Mise à jour RNA : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

437 916 992 · Active
Adresse : 27 RUE GABRIEL PERI, 44100 NANTES
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 30/05/2000

Informations juridiques de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

SIREN : 437 916 992
SIRET (siège) : 437 916 992 00013
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR60437916992
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/05/2000
Identifiant association : W442011604

Activité de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Objet de l'association : Favoriser les relations amicales entre ses membres . organiser des manifestations amicales . organiser des voyages pour les adhérents et enfants à charge d'adhérents au Comité Régional de la Mutuelle des Douanes de Nantes et / ou d'adhérents au Comité Régional de l'Oeuvre des Orphelins des Douanes de Nantes domiciliés dans la région des Pays de la Loire
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

  • Établissement

    En activité

    437 916 992 00013
    Adresse : 27 RUE GABRIEL PERI 44100 NANTES
    Date de création : 30/05/2000

Etablissements de l'entreprise COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Finances de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Dirigeants et représentants de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

    • Récépissé de modification
    10/12/2019
    • Liste dirigeants
    10/12/2019
    • Procès verbal
    10/12/2019
    • Statuts
    10/12/2019
    • Récépissé de modification
    09/10/2015
    • Procès verbal
    09/10/2015
    • Liste dirigeants
    09/10/2015
    • Récépissé de modification
    06/12/2012
    • Statuts
    06/12/2012
    • Procès verbal
    06/12/2012
    • Liste dirigeants
    06/12/2012
    • Lettre de déclaration
    06/12/2012

Comptes annuels de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces JOAFE de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

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Comment contacter COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 27 RUE GABRIEL PERI
44100 NANTES

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

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Biens immobiliers de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

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Appels d'offres lancés par COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

  • Objet : Maintenance Préventive CVC_ Lot 3 A Sites de Angers et Saumur

    Montant : 983,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance Préventive CVC

    Montant : 3 319,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance Préventive CVC

    Montant : 1 518,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : Maintenance Préventive CVC

    Montant : 1 971,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : Maintenance préventive CVC Accord Cadre SGAR PDL 2023_2027

    Montant : 4 509,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST

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  • Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - peinture - revêtement de sol (compris faïence)

    Montant : 21 653,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALLEE ATLANTIQUE

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  • Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - électricité courants forts et faibles

    Montant : 31 287,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATEBI ENERGIES

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  • Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - plomberie chauffage ventilation

    Montant : 21 079,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANJOU CLIM SERVICES

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  • Objet : Marché de travaux pour la restructuration du site des douanes d’Angers, situé 4 avenue Joxé à Angers : rez-de-chaussée, R+1, R+2 - Les travaux seront réalisés en site occupé - platrerie-cloisons modulaires (compris plafond et menuiserie intérieure)

    Montant : 67 990,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALLEE ATLANTIQUE

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  • Objet : Entretien des espaces verts AC 2023 _ SGAR _ PDL

    Montant : 2 326,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADAPEI DU MAINE ET LOIRE (EA AVRILLE)

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  • Objet : Entretien des espaces verts Lot 1

    Montant : 9 685,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAPRENA

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  • Objet : MS_ espaces verts_ Elagage _SGAR _ PDL _ Lot 6_Dept 44

    Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DERVENN TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

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  • Objet : MS_ AC_2023_SGAR_PDL_Elagage_Lot 9_Dept72

    Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAYNAL PIERRE-JEAN (VEGETELEC)

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  • Objet : Entretien des espaces verts- MS elagage - 2023_SGAR_PDL_ Lot 7_ Dept 49

    Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BORDET HERAULT ELAGAGE

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  • Objet : MS_Elagage_AC_2023-SGAR_PDL_Lot 10_Dept 85

    Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BORDET HERAULT ELAGAGE

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  • Objet : Prestation d’entretien des espaces verts Accord Cadre PFRA PDL Lot 5

    Montant : 2 835,00 € · Notifié le : 19/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADAPEI ARIA DE VENDEE (C.A.T. ACTI SUD)

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la Direction Générale des Douanes pour le secteur sud Maine et Loire - Lot 8

    Montant : 4 775,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la Direction Générale des Douanes pour le secteur Nantes Nord - Lot 2

    Montant : 33 044,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la direction générale des douanes Estuaire Loir Atlantique lot 5

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GUY CHALLANCIN

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le Nord du Maine-et-Loire (lot 7)

    Montant : 12 898,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMSIC II

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  • Objet : Prestation de nettoyage des locaux pour la Direction Générale de Douanes dans la Sarthe lot 12

    Montant : 10 740,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONET SERVICES

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de la Direction Générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au sud de la Vendée - lot 10

    Montant : 5 283,00 € · Notifié le : 14/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONET SERVICES

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le sud de la Loire-Atlantique (lot 4)

    Montant : 30 974,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMSIC II

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au Nord de la Vendée (lot 9)

    Montant : 7 475,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMSIC II

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  • Objet : Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le département 49 - lot8/3B

    Montant : 3 241,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST

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  • Objet : Marché de maintenance CVC pour les services de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) lot1/1A - 44 Métropole jours ouvrés

    Montant : 2 541,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST

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  • Objet : Prestations de transport sécurisé des valeurs et prestations associées au profit des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans les départements de Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49) et Vendée (85) - lot n°3

    Montant : 2 400,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : LOOMIS FRANCE

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  • Objet : Prestations de transport sécurisé de valeurs et prestations associées au profit des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) dans le département de la Sarthe (72) - lot 2

    Montant : 900,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans

    Titulaire : LOOMIS FRANCE

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  • Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) en Vendée (85)

    Montant : 1 460,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : FIDUCIAL TECHNOLOGY SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE

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  • Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la Direction Générale des douanes et droits indirects (DGDDI) en région des Pays de la Loire - Sarthe (72)

    Montant : 704,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (GT LE MANS TERTIAIRE)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot2 44 hors Nantes métropole

    Montant : 700,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SYGMATEL ELECTRONIQUE (INSTANT ELECTRONIQUE - HORELEC SYSTEMES)

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  • Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot1 Nantes Métropole (44)

    Montant : 3 195,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SYGMATEL ELECTRONIQUE (INSTANT ELECTRONIQUE - HORELEC SYSTEMES)

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  • Objet : Prestations de maintenance des installations de détection d’intrusion, de contrôle d’accès et de vidéo protection des services de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) - lot3 Maine-et-Loire (49)

    Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SARL LERAY SECURITE

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) - installations pour logements individuels dans le dpt29 - lot24/8C

    Montant : 2 495,00 € · Notifié le : 24/04/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENGIE HOME SERVICES

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt56 - lot 29/10B

    Montant : 1 502,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) - installations pour logements individuels dans le dpt22 - lot21/7C

    Montant : 1 567,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENGIE HOME SERVICES

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt29 - lot 23/8B

    Montant : 1 648,00 € · Notifié le : 23/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B (SA MISSENARD QUINT B)

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations collectives tertiaires 7J/7 H24 dans le dpt35 - lot26/9B

    Montant : 2 121,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B

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  • Objet : Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation - installations pour logements individuels dans le dpt35 - lot27/9C

    Montant : 2 669,00 € · Notifié le : 22/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B

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  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 2 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails en Loire-Atlantique (hors Nantes Métropole)

    Montant : 2 358,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTIS (PORTIS)

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  • Objet : Marché subséquent de maintenance préventive et corrective des portes et portails automatiques - lot 1 – Loire-Atlantique (Nantes Métropole)

    Montant : 5 010,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTIS (PORTIS)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 6 de l’accord-cadre régional, pour la maintenance des portes et portails en Vendée.

    Montant : 2 262,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTIS (PORTIS)

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 5 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails dans la Sarthe.

    Montant : 2 164,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AF MAINTENANCE

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  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 3 de l’accord-cadre, pour la maintenance des portes et portails en Maine-et-Loire

    Montant : 3 370,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AF MAINTENANCE

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  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 2/1B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00715201).

    Montant : 4 441,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 5B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (2019AC00716401)

    Montant : 1 744,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE FACILITIES

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 2B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00715501)

    Montant : 1 568,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 6B, pris en application de l’accord-cadre 2019_SGAR_PDL_CVC (n°2019AC00716701)

    Montant : 1 792,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE FACILITIES

    En savoir plus

Labels et certificats de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMITE SOCIAL DES DOUANES DE NANTES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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