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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

SAMES TECHNOLOGIES

438 481 889 · Radiée depuis le 21/03/2017
Adresse : ZIRST, 13 CHE DE MALACHER, 38240 MEYLAN
Activité : Fabrication d'autres machines d'usage général
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 02/07/2001
Dirigeants : EXEL INDUSTRIES , PERRES Cédric

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Informations juridiques de SAMES TECHNOLOGIES

SIREN : 438 481 889
SIRET (siège) : 438 481 889 00014
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR64438481889
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 21/03/2017)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/02/2017)
Numéro RCS : 438 481 889 R.C.S. Grenoble
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de SAMES TECHNOLOGIES

Code NAF ou APE : 28.29B (Fabrication d'autres machines d'usage général)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SAMES TECHNOLOGIES applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Septembre

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Etablissements de l'entreprise SAMES TECHNOLOGIES

  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 481 889 00014
    Adresse : ZIRST 13 CHE DE MALACHER 38240 MEYLAN
    Date de création : 02/07/2001
    Date de clôture : 01/02/2017 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    438 481 889 00022
    Adresse : 1 RUE HENRI BECQUEREL 77290 MITRY-MORY
    Date de création : 02/07/2001
    Date de clôture : 01/02/2017
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)

Finances de SAMES TECHNOLOGIES

Performance 2016
Chiffre d'affaires (€) 66,1M
Marge brute (€) 40,8M
EBITDA - EBE (€) 9,15M
Résultat d'exploitation (€) 9,78M
Résultat net (€) 7,57M
Croissance 2016
Taux de croissance du CA (%) 1,3
Taux de marge brute (%) 61,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 13,8
Taux de marge opérationnelle (%) 14,8
Gestion BFR 2016
BFR (€) 8,41M
BFR exploitation (€) 11,8M
BFR hors exploitation (€) -3,37M
BFR (j de CA) 46,4
BFR exploitation (j de CA) 65
BFR hors exploitation (j de CA) -18,6
Délai de paiement clients (j) 67,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 72,3
Ratio des stocks / CA (j) 48,7
Autonomie financière 2016
Capacité d'autofinancement (€) 9,3M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,1
Fonds de roulement net global (€) 13,6M
Couverture du BFR 1,6
Trésorerie (€) 5,26M
Dettes financières (€) 2,08M
Capacité de remboursement -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2
Autonomie financière (%) 34,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,3
Solvabilité 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 20,5M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes -5,5
Fonds propres (€) 15,5M
Rentabilité 2016
Marge nette (%) 11,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 48,8
Rentabilité économique (%) 17
Valeur ajoutée (€) 29,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 44
Structure d'activité 2016
Salaires et charges sociales (€) 17,9M
Salaires / CA (%) 27,1
Impôts et taxes (€) 1,44M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 53,3M

Dirigeants et représentants de SAMES TECHNOLOGIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAMES TECHNOLOGIES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SAMES TECHNOLOGIES

    • Document inconnu
    21/03/2017
    • Document inconnu
    30/12/2016
    • Document inconnu
    16/12/2016
    • Document inconnu
    08/02/2016
    • Document inconnu
    24/03/2014
    • Document inconnu
    07/10/2009
    • Document inconnu
    12/02/2009
    • Document inconnu
    13/10/2008
    • Document inconnu
    01/08/2006
    • Document inconnu
    22/10/2002
    • Document inconnu
    08/10/2001
    • Document inconnu
    10/07/2001

Comptes annuels de SAMES TECHNOLOGIES

  • Comptes sociaux 2016 31/01/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de SAMES TECHNOLOGIES

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de SAMES TECHNOLOGIES

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Procédures collectives de SAMES TECHNOLOGIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAMES TECHNOLOGIES

  • Cour d'appel de Grenoble, 07/03/2013, 11/05275
    Début du contentieux : 18/11/2011
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SAMES TECHNOLOGIES

  • RADIATION 19/04/2017
    RCS de Grenoble
    Bodacc B n°20170076, annonce n°1225
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20170021, annonce n°2529
  • VENTE 22/12/2016
    RCS de Grenoble
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20160249, annonce n°791
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20160055, annonce n°5685
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20150012, annonce n°3546
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20140034, annonce n°3821
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SAMES Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée SCOREX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BROSSARD Jean-Michel nom d'usage : BROSSARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°1133
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20130017, annonce n°3462
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20120031, annonce n°6730
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20110018, annonce n°6271
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20100025, annonce n°4021
  • MODIFICATION 15/11/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SAMES Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHARREYRON Pierre Olivier nom d'usage : CHARREYRON Pierre n'est plus directeur général. PERRES Cédric Tristan Pierre nom d'usage : PERRES Cédric devient directeur général.
    Bodacc B n°20090220, annonce n°1339
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20090035, annonce n°4566
  • MODIFICATION 25/03/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SAMES Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président EXEL INDUSTRIES : BALLU Patrick nom d'usage : BALLU n'est plus représentant permanent; BALLU Guerric Jean Marie nom d'usage : BALLU devient représentant permanent..
    Bodacc B n°20090059, annonce n°807
  • MODIFICATION 14/11/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : SAMES Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire SA DELOITTE & Associés.. HOUARD Philippe nom d'usage : HOUARD Philippe n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. BROSSARD Jean-Michel nom d'usage : BROSSARD Jean-Michel devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080208, annonce n°732
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 13 chemin de Malacher 38240 Meylan
    Bodacc C n°20080053, annonce n°6039

Cartographie de SAMES TECHNOLOGIES

Comment contacter SAMES TECHNOLOGIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZIRST
13 CHE DE MALACHER
38240 MEYLAN

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Entreprises citées de SAMES TECHNOLOGIES

  • SAMES (572 051 688) Cité 9 fois entre 2016 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et SAMES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EXEL INDUSTRIES , Cédric PERRES , MAZARS et 1 autre
  • EXEL INDUSTRIES (095 550 356) Cité 4 fois entre 2001 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et EXEL INDUSTRIES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick BALLU , Cyril BALLU , E X E L et 11 autres
  • MARLANGUE HUBERT (493 714 752) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et MARLANGUE HUBERT de la relation : Commissaire aux comptes
  • JOLLY JULIETTE (070 100 128) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et JOLLY JULIETTE de la relation : Inconnue
  • SAMES (762 500 742) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et SAMES de la relation : Fusion
  • SCOREX (334 607 736) Cité 5 fois entre 2001 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et SCOREX de la relation : Commissaire aux comptes
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 5 fois entre 2001 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BEAS (315 172 445) Cité 2 fois en 2001 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et BEAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAMES TECHNOLOGIES et BNP PARIBAS de la relation : Banque

Biens immobiliers de SAMES TECHNOLOGIES

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Appels d'offres gagnés par SAMES TECHNOLOGIES

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Labels et certificats de SAMES TECHNOLOGIES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SAMES TECHNOLOGIES

  • DRAGUN
    Enregistrée le 06/09/2013
    Expire le 06/09/2023
    Classes : 07 , 08 , 19
    Numéro : FR4030640
    Marque expirée
  • SPRAYBOX
    Enregistrée le 05/11/2007
    Expire le 05/11/2027
    Classes : 07 , 08 , 19
    Numéro : FR3535464
    Marque renouvelée
  • SPRAYMIUM
    Enregistrée le 14/06/2004
    Expire le 14/06/2014
    Classes : 07 , 08 , 19
    Numéro : FR3297353
    Marque expirée
  • ACCUSTAT
    Enregistrée le 29/09/1993
    Expire le 29/09/2023
    Classes : 07 , 08 , 09
    Numéro : FR93485779
    Marque expirée
  • ESLP
    Enregistrée le 02/03/1993
    Expire le 02/03/2023
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR93457675
    Marque expirée

Brevets déposés par SAMES TECHNOLOGIES

  • INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT PULVERISE A DEBIT CONTROLE.
    Enregistré le 31/05/1990
    Expiré le 28/05/2005
    Numéro : FR9006770
    Classes : B05B12/088 , B05B12/085 , B05B12/14
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT LIQUIDE CONDUCTEUR.
    Enregistré le 20/11/1990
    Expiré le 18/11/2010
    Numéro : FR9014446
    Classes : B05B5/1641 , B05B5/1675 , B05B12/14 , B05B5/1675 , B05B12/14 , B05B5/1641
    Brevet / CCP expiré
  • CABINE DE REVETEMENT D'OBJETS PAR POUDRAGE.
    Enregistré le 12/04/1991
    Expiré le 28/03/2009
    Numéro : FR9104532
    Classes : B05B14/41 , Y02P70/10
    Dossier déchu définitivement
  • Dispositif de projection électrostatique d'un produit de revêtement en poudre à tête d'ionisation tournante.
    Enregistré le 10/06/1992
    Expiré le 16/05/2012
    Numéro : FR9206962
    Classes : B05B3/1064 , B05B5/04 , B05B5/0418 , B05B5/0426 , B05B5/0533 , B05B3/1092 , B05B5/0533 , B05B3/1064 , B05B5/0426 , B05B5/04 , B05B5/0418 , B05B3/1092
    Brevet / CCP expiré
  • Dispositif de projection de produit de revêtement à élément rotatif de pulvérisation et outil pour le montage et le démontage d'un tel élément rotatif.
    Enregistré le 01/12/1992
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR9214442
    Classes : B05B3/1042 , B05B3/1064 , B05B3/1085 , B05B3/1092 , B05B5/0407 , B05B5/0415 , B05B5/0422 , B05B5/0426 , F16D1/0852 , F16D1/10 , F16D1/104 , B05B5/04 , B05B3/1042 , B05B3/1064 , B05B3/1085 , B05B3/1092 , B05B5/0407 , B05B5/0415 , B05B5/0422 , B05B5/0426 , F16D1/0852 , F16D1/10 , F16D1/104
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 26/03/1993
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR9303491
    Classes : B05B12/00 , B05B13/0278 , B05B13/0452 , B05B13/0452 , B05B12/00
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT PAR VOIE ELECTROSTATIQUE
    Enregistré le 01/04/1993
    Expiré le 12/02/2011
    Numéro : FR9303828
    Classes : B05B5/08 , B05B13/0452 , B05B5/08 , B05B13/0452
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 01/04/1993
    Expiré le 28/03/2009
    Numéro : FR9303829
    Classes : B05B5/1625 , B05B12/14 , B05B13/0452 , B05B12/14 , B05B5/1625 , B05B13/0452
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UNE INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT PULVERULENT
    Enregistré le 24/05/1993
    Expiré le 30/05/2002
    Numéro : FR9306137
    Classes : B05B7/144 , Y10S198/952 , B05B7/144 , Y10S198/952
    Dossier déchu définitivement
  • PULVERISATEUR PNEUMATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT A JET PLAT.
    Enregistré le 15/06/1993
    Expiré le 16/05/2012
    Numéro : FR9307167
    Classes : B05B5/03 , B05B7/067
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT FORMANT MACHINE DE TOIT OU MACHINE LATERALE
    Enregistré le 06/10/1993
    Expiré le 29/09/2006
    Numéro : FR9311901
    Classes : B05B13/0278 , B05B13/0452 , B05B13/0452 , B05B13/0278
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT FORMANT MACHINE DE TOIT OU MACHINE LATERALE
    Enregistré le 07/01/1994
    Expiré le 28/12/2007
    Numéro : FR9400127
    Classes : B05B13/0278 , B05B13/0452 , B23Q11/085
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE PROJECTION DE REVETEMENT
    Enregistré le 02/02/1994
    Expiré le 26/02/2003
    Numéro : FR9401320
    Classes : B05B13/0221 , B05B13/0452 , B05B16/60
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION COMPRENANT UN RESERVOIR DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROCEDE DE NETTOYAGE ET DE REMPLISSAGE D'UN TEL RESERVOIR
    Enregistré le 13/07/1994
    Expiré le 27/06/2014
    Numéro : FR9408930
    Classes : B05B9/04 , B05B5/04 , B05B5/1608 , B05B5/1691
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELABORATION DE HAUTE TENSION, NOTAMMENT POUR L'APPLICATION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 16/09/1994
    Expiré le 14/09/2011
    Numéro : FR9411340
    Classes : H02M3/28 , B05B5/10
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELABORATION DE HAUTE TENSION, NOTAMMENT POUR L'APPLICATION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 21/12/1994
    Expiré le 29/11/2011
    Numéro : FR9415669
    Classes : B05B5/10 , H02M3/28 , B05B5/10 , H02M3/28
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDES DE MESURE DE DEBIT OU DE COMMANDE D'UNE POMPE, POMPE ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT UNE TELLE POMPE
    Enregistré le 11/07/1995
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR9508627
    Classes : B05B5/1608 , B05B9/0409 , B05B12/008 , B05B12/085 , B05B15/50 , F04B43/0081 , F04B51/00 , F04B2205/09 , G01F1/00 , G01F11/00 , G01F13/008
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDES, DISPOSITIF D'ELABORATION DE HAUTE TENSION ET INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 10/07/1995
    Expiré le 20/06/2015
    Numéro : FR9508621
    Classes : B05B5/053 , B05B5/10 , H02H7/003 , B05B5/10 , B05B5/053 , H02H7/003
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE D'ELABORATION DE HAUTE TENSION ET DISPOSITIF DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 10/07/1995
    Expiré le 20/07/2002
    Numéro : FR9508622
    Classes : B05B5/053 , B05B5/10 , H02H3/044 , H02H7/003 , H02H3/044 , B05B5/10 , H02H7/003 , B05B5/053
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR TRIBOELECTRIQUE, INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL PROJECTEUR
    Enregistré le 10/07/1996
    Expiré le 24/07/2008
    Numéro : FR9608894
    Classes : B05B5/047 , B05B12/08 , B05B5/047 , B05B12/08
    Dossier déchu définitivement
  • BOL DE PULVERISATION ET PROJECTEUR ROTATIF ELECTROSTATIQUE EQUIPE D'UN TEL BOL
    Enregistré le 01/04/1998
    Expiré le 29/03/2007
    Numéro : FR9804269
    Classes : B05B3/1042 , B05B3/1064 , B05B5/0407 , B05B5/0533 , B05B5/04 , B05B3/1042 , B05B3/1064 , B05B5/0533 , B05B5/0407
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT AU MOYEN D'UN AUTOMATE EQUIPE D'UN RESERVOIR
    Enregistré le 15/04/1998
    Expiré le 27/03/2015
    Numéro : FR9804934
    Classes : B05B5/1625 , B05B12/14 , B05B13/0433
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION D'UN PRODUIT DE REVETEMENT EN POUDRE ET ORGANE DE PROJECTION EQUIPANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 25/03/1999
    Expiré le 30/01/2008
    Numéro : FR9903743
    Classes : B05B5/0407 , B05B5/0418 , B05B5/0426 , B05B5/0407 , B05B5/0418 , B05B5/0426
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE RECUPERATION DE POUDRE ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 28/06/1999
    Expiré le 30/05/2007
    Numéro : FR9908432
    Classes : B04C5/14 , B04C5/181 , Y10S55/46 , B05B14/48 , B05B14/45 , Y02P70/10 , B04C5/181 , B04C5/14 , Y10S55/46 , B05B14/45 , B05B14/48
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT AU MOINS UN PROJECTEUR ET UN RESERVOIR A PISTON
    Enregistré le 30/08/1999
    Expiré le 24/07/2004
    Numéro : FR9910994
    Classes : B05B5/1675 , B05B9/047 , B05B15/55 , F16J1/12 , B05B5/1675 , B05B9/047 , B05B15/55 , F16J1/12
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET STATION DE CHANGEMENT DE PRODUIT DANS UNE INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 30/08/1999
    Expiré le 29/06/2006
    Numéro : FR9910992
    Classes : B05B5/1633 , B05B12/1454 , B05B12/14 , B05B5/1633 , B05B12/1454
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN SOUS-ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS UN PROJECTEUR DE PRODUIT DE REVETEMENT SUR UNE PARTIE MOBILE D'UN ROBOT
    Enregistré le 30/08/1999
    Expiré le 24/07/2004
    Numéro : FR9910993
    Classes : B05B5/1625 , B05B5/1675 , B05B12/1454 , B05B13/0433 , B05B13/04 , B05B13/0433 , B05B5/1675 , B05B13/0431 , B05B12/1454 , B05B5/1625
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 14/01/2000
    Expiré le 29/11/2006
    Numéro : FR0000489
    Classes : B05B12/149 , B05B12/149
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT UN ELEMENT ROTATIF DE PULVERISATION
    Enregistré le 21/02/2000
    Expiré le 21/12/2008
    Numéro : FR0002112
    Classes : B05B3/1014 , B05B3/1042 , Y10S239/11 , B05B3/10 , B05B3/1042 , B05B3/1014 , B05B3/1035 , Y10S239/11
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET STATION DE CHANGEMENT DE PRODUIT DANS UNE INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT
    Enregistré le 24/07/2000
    Expiré le 24/07/2008
    Numéro : FR0009690
    Classes : B05B5/1675 , B05B12/1454 , B05B15/555 , B05B12/14 , B05B5/1675 , B05B12/1454
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION DE PROJECTEURS ET INSTALLATION DE PROJECTION EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 19/10/2000
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0013400
    Classes : B05B12/14 , B05B12/1463 , B05B12/1454 , B05B13/0452 , B05B16/95 , B05B15/557 , B05B13/0433 , B05B12/14 , B05B13/0433 , B05B13/0452 , B05B12/1463 , B05B12/14 , B05B13/0452 , B05B12/1454 , B05B15/557 , B05B16/95
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION DE PROJECTEURS ET INSTALLATION DE PROJECTION EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 19/10/2000
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0013404
    Classes : B05B7/1404 , B05B12/1463 , B05B12/14 , B05B7/1404 , B05B12/1463
    Déchu
  • INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROCEDE DE NETTOYAGE D'UNE TELLE INSTALLATION
    Enregistré le 06/02/2002
    Expiré le 14/01/2010
    Numéro : FR0201418
    Classes : B05B5/1625 , B05B12/14 , B05B15/55 , B05B15/55 , B05B5/1625 , B05B12/14 , B05B13/0431 , B05B5/1625 , B05B12/14 , B05B15/55
    Dossier déchu définitivement
  • BOL DE PULVERISATION, DISPOSITIF DE PROJECTION INCORPORANT UN TEL BOL ET INSTALLATION DE PROJECTION INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 27/03/2003
    Expiré le 02/04/2007
    Numéro : FR0303783
    Classes : B05B3/1042 , B05B3/1014 , B05B3/1035
    Déchu
  • VANNE MAGNETIQUE ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 27/03/2003
    Expiré le 31/03/2010
    Numéro : FR0303784
    Classes : F16K31/086 , F16K31/086
    Déchu
  • PROJECTEUR ROTATIF DE PRODUIT DE REVETEMENT ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT UN TEL PROJECTEUR
    Enregistré le 20/10/2003
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0312243
    Classes : B05B5/001 , B05B5/0415 , B05B5/04 , B05B5/0415 , B05B5/001
    Déchu
  • BOL DE PULVERISATION, PROJECTEUR ROTATIF INCORPORANT UN TEL BOL ET INSTALLATION DE PROJECTION INCORPORANT UN TEL PROJECTEUR
    Enregistré le 02/04/2004
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0403506
    Classes : B05B3/1042 , B05B3/1014 , B05B3/1035
    Déchu
  • PROJECTEUR ROTATIF DE PRODUIT DE REVETEMENT, INSTALLATION COMPRENANT UN TEL PROJECTEUR ET METHODE DE VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT D'UN TEL PROJECTEUR
    Enregistré le 25/08/2004
    Expiré le 29/07/2010
    Numéro : FR0409090
    Classes : B05B3/1014 , B05B3/1035 , B05B3/1042 , B05B12/08 , B05B3/1042 , B05B3/1014 , B05B3/1035 , B05B12/08
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROCEDE DE COMMANDE DE L'ALIMENTATION EN COURANT DE MOYENS ELEVATEURS DE TENSION DANS UNE TELLE INSTALLATION
    Enregistré le 04/04/2005
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0503295
    Classes : B05B5/03 , B05B5/053 , B05B5/03 , B05B5/053
    Déchu
  • APPAREIL DE DEMONTAGE D'UN PISTON, SON UTILISATION ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPORTANT UN TEL APPAREIL
    Enregistré le 23/06/2005
    Expiré le 10/04/2010
    Numéro : FR0506388
    Classes : B05B5/1608 , B05B5/1675 , B05B12/14 , B05B13/0431 , B05B15/55 , B05B13/0433
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPORTANT UN RESERVOIR
    Enregistré le 23/06/2005
    Expiré le 28/05/2010
    Numéro : FR0506390
    Classes : B05B5/1608 , B05B5/1675 , B05B12/14 , B05B13/0431 , B05B15/55 , B05B13/0433 , B05B5/16 , B05B13/0431 , B05B13/0433 , B05B5/1675 , B05B5/1608 , B05B12/14 , B05B13/0431 , B05B13/0452 , B05B15/55
    Dossier déchu définitivement
  • CABINE DE POUDRAGE ELECTROSTATIQUE A CLOISON MOBILE
    Enregistré le 12/01/2006
    Expiré le 28/12/2013
    Numéro : FR0600278
    Classes : B05B14/48 , B05B16/25 , B05B16/40 , B05B14/48 , B05B16/25 , B05B16/40
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR DE PRODUIT DE REVETEMENT ET INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT UN TEL PROJECTEUR
    Enregistré le 25/09/2006
    Expiré le 28/03/2009
    Numéro : FR0608382
    Classes : B05B3/1092 , B05B3/001 , B05B3/1014 , B05B3/1035 , B05B5/001 , B05B5/04
    Rejeté
  • GENERATEUR ET PROCEDE DE GENERATION DE HAUTE TENSION CONTINUE, DEPOUSSIEREUR UTILISANT CE GENERATEUR.
    Enregistré le 08/01/2007
    Expiré le 27/11/2015
    Numéro : FR0700074
    Classes : B03C3/68 , H02M3/28 , H02M7/103 , B03C3/68 , H02M3/28 , H02M7/103
    Dossier déchu définitivement
  • CARTE ELECTRONIQUE ET PLAQUE FROIDE POUR CETTE CARTE.
    Enregistré le 08/01/2007
    Expiré le 28/12/2013
    Numéro : FR0700077
    Classes : H05K7/20345 , H05K7/20927 , H10W40/475 , H05K7/20927 , H05K7/20345 , H10W40/475
    Dossier déchu définitivement
  • ORGANE DE PULVERISATION,DISPOSITIF DE PROJECTION COMPORTANT UN TEL ORGANE ET INSTALLATION DE PROJECTION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 23/04/2007
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0702928
    Classes : B05B3/1014 , B05B3/1064 , B05B3/1007 , B05B3/1014 , B05B3/1064 , B05B3/1071 , B05B5/0407
    Déchu
  • SUPPORT POUR TUBE PLONGEUR ET EQUIPEMENT DE PROJECTION DE MATERIAU PULVERULENT COMPRENANT UN TEL SUPPORT.
    Enregistré le 13/06/2007
    Expiré le 12/06/2010
    Numéro : FR0704216
    Classes : B05B7/1404 , B05B7/1472
    Dossier déchu définitivement
  • ORGANE DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE ET PULVERISATION COMPRENANT UN TEL ORGANE DE DISTRIBUTION
    Enregistré le 08/08/2007
    Expiré le 29/07/2010
    Numéro : FR0705768
    Classes : B05B5/04 , B05B3/1057 , B05B5/0407 , B05B5/053 , B05B7/0408 , B05B12/1409
    Dossier déchu définitivement
  • VANNE POUR LA PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT ET PROJECTEUR COMPORTANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 09/12/2008
    Expiré le 14/11/2014
    Numéro : FR0858413
    Classes : B05B5/16 , B05B9/03 , B05B12/149 , B05B13/0431 , F16K1/446 , F16K11/20 , B05B15/55 , Y10T137/88046 , Y10T137/88022 , B05B13/0433 , F16K1/44 , B05B13/0433 , B05B13/0431 , Y10T137/88046 , Y10T137/88022 , F16K11/20 , F16K1/446 , B05B5/16 , B05B13/0431 , B05B9/03 , B05B12/149 , B05B15/55
    Dossier déchu définitivement
  • PROJECTEUR ELECTROSTATIQUE COMPORTANT DES ELECTRODES MOBILES ET PROCEDE DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROJECTEUR.
    Enregistré le 24/02/2009
    Expiré le 11/12/2015
    Numéro : FR0951167
    Classes : B05B5/0533 , B05B5/0407
    Dossier déchu définitivement

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