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Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCALE D’URBANISME DE LA COMMUNE D’AUXONNE
Montant : 75 750,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)
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Objet : MISE EN COHERENCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE DE LA POLITIQUE DE L’HABITAT
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU GRAND LANGRES
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Objet : MISE EN COHERENCE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE DE LA POLITIQUE DE L’HABITAT
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DU GRAND LANGRES
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Objet : Le marché consiste en une mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) dans le cadre de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnay-Lès-Mâcon avec une évaluation environnementale.
Montant : 69 030,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHARNAY-LES-MACON (MAIRIE)
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Objet : AMO REVISION DU PLU
Montant : 69 030,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHARNAY-LES-MACON (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION PLUI CCBLM
Montant : 498 455,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Objet : CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Montant : 308 075,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : PRESTATION ACCOMPAGNEMENT POUR REVISION CHARTE PNRVN
Montant : 166 500,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOSGES DU NORD (SYCOPARC)
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Objet : 25031PAP - Etude stratégique de revitalisation de territoire à l’échelle intercommunale
Montant : 1 192 500,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR ALTKIRCH-VALLEE DE HUNDSBACH
Montant : 234 825,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 29 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
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Objet : Mission d’étude pré-opérationnelle pour une opération urbaine d’habitat à Santenay
Montant : 24 630,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SANTENAY (MAIRIE)
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Objet : La consultation vise à retenir le prestataire qui sera chargé d’accompagner le Syndicat mixte du Chalonnais dans le cadre de l’évaluation et de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Chalonnais.
Montant : 76 625,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU CHALONNAIS
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Objet : La consultation vise à retenir le prestataire qui sera chargé d’accompagner le Syndicat mixte du Chalonnais dans le cadre de l’évaluation et de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Chalonnais.
Montant : 71 625,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU CHALONNAIS
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Objet : Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Montant : 145 538,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
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Objet : La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023.
En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique.
Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers.
- Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Montant : 181 281,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
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Objet : La révision du SCoT a été lancée par délibération du Comité Syndical n° DE/2023/08/03/011 en date du 08 mars 2023.
En mai 2023, un bureau d’études environnement (DCI Environnement) et un bureau d’études spécialisé dans la thématique commerce (AID Observatoire - SARL Commercité) ont été retenus dans le cadre de mises en concurrence. Ils sont respectivement en charge de l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et de l’Evaluation environnementale ainsi que du diagnostic commercial et du Document d’Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique.
Le présent marché a pour objet la poursuite de la démarche de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Nevers.
- Elaboration des documents réglementaires du SCoT et animation de la démarche de concertation
Montant : 121 281,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND NEVERS
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Objet : Etude stratégique et pré-opérationnelle de revitalisation sur la commune de Liffol-le-Grand
Montant : 40 575,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DE L'OUEST VOSGIEN
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Objet : Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) et élaboration du SCOT valant plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
Montant : 561 480,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION
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Objet : Etudes de requalification paysagère d’infrastructures routières et cyclables traversant la zone des Climats de Bourgogne
Montant : 95 664,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE COTE D OR
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Objet : CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Montant : 297 075,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : Tranche ferme
Montant : 40 538,00 € · Notifié le : 06/05/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : COMMUNE DE TART (MAIRIE)
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Objet : AMO Révision général du PLU
Montant : 78 375,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT LAURENT DE MURE (MAIRIE)
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Objet : Commande groupée pour l’élaboration des plans locaux d’urbanisme PLU des communes de SOLUTRE-POUILLY et VERGISSON
Montant : 49 638,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : COMMUNE DE SOLUTRE-POUILLY (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR ALTKIRCH-VALLEE DE HUNDSBACH
Montant : 234 825,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 29 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC COMMUNAUTE DE COMMUNES SUNDGAU
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Objet : Mission d’assistance technique et juridique à la révision générale n°2 du SCoT du Pays lédonien
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PETR DU PAYS LEDONIEN
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Objet : Réalisation des études stratégiques et pré opérationnelles de Lamarche et Monthureux sur Saône dans le cadre du programme de revitalisation "Bourgs-centres-Petites Villes de Demain
Montant : 92 725,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE (MAIRIE)
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Objet : Réalisation des études stratégiques et pré opérationnelles de Lamarche et Monthureux sur Saône dans le cadre du programme de revitalisation "Bourgs-centres-Petites Villes de Demain
Montant : 92 725,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE (MAIRIE)
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Objet : Etude de programmation urbain pré-opérationnelle pour la revitalisation du cœur de ville de Genlis - Etude de programmation urbaine pré-opérationnelle pour la revitalisation du coeur de ville de Genlis
Montant : 56 075,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 10 mois
Acheteur : COMMUNE DE GENLIS (MAIRIE)
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Objet : CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Montant : 297 075,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : CO SPHERE CONCERTATION ELABORATION PLUI
Montant : 297 075,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : L’objet du marché est d’élaborer les documents constitutifs du PLU de la commune d’Auxonne, dans le respect des textes en vigueur et de leur évolution durable durant la durée de l’étude.
Montant : 65 850,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)
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Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCALE D’URBANISME DE LA COMMUNE D’AUXONNE
Montant : 65 850,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'AUXONNE (MAIRIE)
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Objet : ETUDE POUR LA REVISION DU PLAN D’URBANISME
Montant : 60 925,00 € · Notifié le : 05/07/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DECIZE (MAIRIE)
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Objet : ETUDE POUR LA REVISION DU PLAN D’URBANISME
Montant : 60 925,00 € · Notifié le : 05/07/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DECIZE (MAIRIE)
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Objet : Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de DECIZE
Montant : 60 925,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : COMMUNE DE DECIZE (MAIRIE)
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Objet : ETUDE POUR LA REVISION DU PLAN D’URBANISME
Montant : 94 050,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DECIZE (MAIRIE)
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Objet : ETUDE POUR LA RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY CO
Montant : 356 250,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE
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Objet : ETUDE POUR LA RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY CO
Montant : 356 250,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE
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Objet : ETUDE POUR LA RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY CO
Montant : 429 450,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE
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Objet : ETUDE POUR LA RECONQUETE DES CENTRES BOURGS DE VICHY CO
Montant : 429 450,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE
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Objet : Elaboration d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH)
Montant : 420 925,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CA DE CHAUMONT
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